Vivre en suisse et véhicule francais

[chicken]

Bonjour à tous je tiens à vous faire part de mon expérience pour que vous ne fassiez pas la même erreur

Je vie en suisse depuis début 2011 et entre les déménagement les papier administratif comme le permis de conduire le boulot etc j'ai oublier d'importer ma voiture et aujourd'hui je risque gros au dire de la police qui m'a arrêter

j'ai acheter mon S14a en Juin 2011 il à passer quasiment 2 ans au garage et je lès récupérer en milieu d'année. et j'ai un peux oublier de l'importer en Suisse comme dit plus haut.

Le problème est le suivant Hier je me suis fait arrêter par la police pour un "contrôle de routine",le gars m'arrête me demande les papier et la premier problème, j'ai un permis suisse et je conduit un véhicule Français, il me demande alors mon permis de séjours qui est un permis B et s’aperçoit que je vie en suisse depuis fin 2010.

voyant les jante et le pot d'échappement il me demande alors d'ouvrir le capot et tombe nez à nez avec la dump valve le collecteur et le KAD -_- j'ai compris que j’étaie dans la merde bien que j'ai manquer d'éclater de rire quand il à appeler le collecteur le serpentin.

il m'a alors dit que j'allais être dénoncer au tribunal pour utilisation de produit automobile destinée à la compétition sur route ouverte (bon j'ai jouer avec le feu je me suis bruler) mais également pour fraude douanière car je n'est pas les papier d'import de mon véhicule malgré que j'aille 36 mois pour les faire.

De plus la voiture est assurer en mon nom dans mon domicile en France et à le CT qui est passer il y à moins d'un mois

se que je risque:
Confiscation du véhicule
Amande
confiscation / retrait / suspension de permis de conduire
Interdiction de conduire en suisse

alors si vous êtes dans mon cas ne jouer pas au con, faite homologuer votre voiture et si elle est trop modifier laisser la en france chez de la famille ou vendez la. car aujourd'hui je suis juste au pied du mur car je n'est plus de véhicule pour aller au travail, je risque de perdre mon travail et suivant le montant de l'amande je pourrait plus m'acheter de véhicule et l'assurer.


je suis dans le doute entrain de monter un dossier pour expliquer que je ne savais pas et qu'en plus la voiture n'était qu'en transit de mon adresse dans le sud de la france à paris avec escale chez ma mère, mais je doute que sa passe.

le plus lourd dans l'historie c'est qu'il m'a avouer m'avoir arrêter car j'étaie en plaque française... et qu'en plaque suisse sa serais passer sans problème -_-

si quelqu'un veux des précision ou à des question à posez n'hésiter pas je vous tiendrais au jus de se qu'il m'arrive

[nato66]

Pas de bol en effet...

J'ai plus de chance que toi en Espagne. L'homologation me coute 3000 euros, du coup je roule en plaques françaises, mais j'ai mon permis Français. Du coup quand je me fais contrôler je suis touriste...

Dans les pays de L'UE, on est pas obligés de changer son permis de conduire. Mais pour la Suisse aucune idée.

Bon courage.

[fastrunner]

Et si tu avais un permis français, ça serait passé sans soucis?
bon courage

[chicken]

non sa ne serais pas passer car défaut de papier je doit faire mon permis dans l'année d’aménagement. donc la sa aurait été bien plus grave :/

j'ai oubliée de préciser que j’étaie à 40km/h compteur dans une zone 50 (virage avec arrêt de bus et peux de visibilité) se qui fait un 25 30 au radar quoi ...

[Oncle Fétide]

Pas de bol en effet...

J'ai plus de chance que toi en Espagne. L'homologation me coute 3000 euros, du coup je roule en plaques françaises, mais j'ai mon permis Français. Du coup quand je me fais contrôler je suis touriste...

Dans les pays de L'UE, on est pas obligés de changer son permis de conduire. Mais pour la Suisse aucune idée.

Bon courage.

Seule chose:
Si tu commet une infraction en France entraînant un retrait de point tu dois convertir ton permis étranger en permis français.

http://www.mfe.org/index.php/Thematiques...-en-France

[chicken]

alors petite question à Oncle Fetide:

Sachant que je vie en suisse, que j'y travail etc, si je conduit mon véhicule en france en plaque française assurer à mon nom dans une adresse qui m'appartient, est ce que je perd des point sur mon permis Français qui se trouve actuellement au main de l'ambassade française en suisse?

a la limite je m'en fou de payer une amande, mais sa me ferais chier de me faire supprimer le permis français alors que j'ai commit mon truc avec mon permis suisse :/

bon c'est pas à mon habitude de rouler comme un con, mais c'est toujours bon à savoir

[Cali-Puma]

tu as une adresse en france que tu peux désigner comme résidence principale et déclarer l'adresse suisse comme résidence secondaire ?

[Cali-Puma]

en fait ce qui prime c'est l'association permis/CG par rapport à Nationalité/CG ?

Car si tu es français avec résidence principale en france je vois pas pourquoi tu dois avoir des papiers d'immatriculation suisse (de même que le permis d'ailleurs)

[Oncle Fétide]

Circulation en France:

-Radar automatisé:
C'est ton permis français qui va ramasser systematiquement les points en moins.

-Contrôle des FDO:
Tu peux présenter ton permis suisse, tu n'aura pas de retrait de points ( aucun accord d'échange ).
Par contre bien préciser que tu n'es plus résidant français que tu garde cette auto ds une résidence secondaire .
Si tu présente ton permis français les points sauteront
----------
Édit:
Tu devra mentir car si tu réside plus de 6 mois par an en France tu es considéré comme résidant donc INTEGRALITE des papiers Français.

[fastrunner]

Chicken tu as un permis Français?
Si oui en passant en mode touriste voiture française+permis français, pas de problème

[bepilot]

Et chicken, si ta mère habite en France et qu'elle est française, vends-lui la S14 pour un franc symbolique et hop c'est reglé
On l'a tous fait quand on était jeune d'avoir une bagnolle sur le noms des parents, ils peuvent encore dire qqchose les suisses là alors?

mais ensuite - mon cas:
- nationalité belge avec permis belge
- 2 voitures perso immatriculées en France (voir signature), où j'y travaille depuis 2003... diverses contraventions, que du dépassement vitesse inf. à 20km/h depuis 2008...

Merci oncle Fétide pour le lien, qui confirme qq. dires de la gendarmerie qui m'a déjà arrêté 'en live' suite à un excès de vitesse (118 au lieu de 90 en 2012) qui disent qu'il me faut un permis FR, mais je fais le mort sur leur truc à points - leur système n'a pas l'air au point (joli le jeux de mots lol) et j'ai aucun décompte alors que les permis FR l'ont (dixit des potes).

Cas où l’échange est obligatoire

L’échange de votre permis de conduire étranger est obligatoire dans les cas suivants :
Vous avez commis en France une infraction entrainant la suspension, la restriction, le retrait, l’annulation du droit de conduire ou un retrait de points ;

Délais pour l’échange
Si vous êtes dans l’un de ces cas, vous disposez d’un délai d’un an à compter de la date de votre installation en France pour solliciter auprès de la préfecture ou de la sous-préfecture de votre domicile l’échange de votre permis de conduire étranger en un permis de conduire français.

l'an est passé et avec mes nombreuses mutations taff ils ont dû perdre trace de mon adresse FR de carte grise. C'est à partir d'env. dans une quinzaine de jours que je pourrai retourner en préf. pour changer l'adresse avec une définitive qui tient, j'ose espérer que cela ce passe sans heurts, car dans leur ordi je suppose qu'ils doivent voir des trucs louches non?

Et pour rien arranger, je me suis fait chopper en Belgique à 150 au lieu de 120 fin février, mais le paiement final (200eu selon le site, car c'est pas précisé sur la contravention doh) a dû arriver à l'adresse où je n'habite plus - ça craint aussi

[Oncle Fétide]

Les conducteurs étrangers peuvent conduire pendant un an un véhicule automobile en Suisse s’ils ont atteint l’âge minimum (18 ans) et s’ils sont porteurs d’un permis de conduire national ou international valable.

Si vous habitez la Suisse depuis plus de douze mois, vous devez échanger, auprès du service des automobiles de votre canton de domicile, votre permis de conduire contre un permis suisse. La demande doit être faite avant l’expiration du délai de douze mois.
----------
Bepilot:
La c'est trop ardu comme question.
Je ne connais pas le process qui permet a l'administration de te forcer a convertir ton permis ( exciste t'il quelques chose?)
Par contre pour ton amende, démerde toi a la recuperer car il y a un accord entre la belgique et la France et un jour ça te tombera sur la tronche.

[bepilot]

Par contre pour ton amende, démerde toi a la recuperer car il y a un accord entre la belgique et la France et un jour ça te tombera sur la tronche.

Merci Oncle, oui ça craint trop en effet.
J'ai bien reçu la contravention en FR et je leur ai renvoyé un papier d'informations comme demandé dans les délais, mais je n'ai pas pû récup la réponse là-dessus quoi; avec le numéro de permis belge et ma carte d'identité ils pourraient pourtant me retracer facilement (l'adresse de mes parents en BE).
Ceci dit, je pourrai maintenant faire un détour par le poste verbalisateur en BE pour prouver ma bonne foi et payer làbas le cas échéant en direct, comme ça l'histoire sera classée.

Le cas de Chicken est complexe - je compatis... si t'es FR, le seul truc qui te coince ça à l'air ce permis suisse, passes alors l'équivalence FR... Toi niveau impôts tu dois bien t'amuser aussi, moi les deux pays commencent à me demander des sous, ça me saoule alors que je gagne pas des max de fric, c'est très au point l'Europe

[Oncle Fétide]

Tu ne dois pas payer de double imposition belge/France!


http://www.mfe.org/index.php/Portails-Pa...on-fiscale

Si tu bosse et vie en France tu dois payer en France pas en gelbique.

[bepilot]

J'ai eu l'impression d'être traîté comme un traître quand j'ai expliqué mon cas "j'taff en FR" au fonctionnaire des impôts chez moi en BE, côté flamand dans ma langue qu'est pourtant le néerlandais.
Pas de réponse au mail non plus, où j'expose gentillement ma situation qui démontre bien que j'ai rien à cacher.
Ah oui, c'est beau la Gelbique pour ça - étranger dans ton propre pays

Merci encore pour le lien:

Cette convention tend à éviter les doubles impositions qui pourraient résulter de l'application des législations des deux Etats

Tend à éviter... nuance qui permet qmême de te niquer

[gotboost]

Bonjour à tous je tiens à vous faire part de mon expérience pour que vous ne fassiez pas la même erreur

Je vie en suisse depuis début 2011 et entre les déménagement les papier administratif comme le permis de conduire le boulot etc j'ai oublier d'importer ma voiture et aujourd'hui je risque gros au dire de la police qui m'a arrêter

j'ai acheter mon S14a en Juin 2011 il à passer quasiment 2 ans au garage et je lès récupérer en milieu d'année. et j'ai un peux oublier de l'importer en Suisse comme dit plus haut.

Le problème est le suivant Hier je me suis fait arrêter par la police pour un "contrôle de routine",le gars m'arrête me demande les papier et la premier problème, j'ai un permis suisse et je conduit un véhicule Français, il me demande alors mon permis de séjours qui est un permis B et s’aperçoit que je vie en suisse depuis fin 2010.

voyant les jante et le pot d'échappement il me demande alors d'ouvrir le capot et tombe nez à nez avec la dump valve le collecteur et le KAD -_- j'ai compris que j’étaie dans la merde bien que j'ai manquer d'éclater de rire quand il à appeler le collecteur le serpentin.

il m'a alors dit que j'allais être dénoncer au tribunal pour utilisation de produit automobile destinée à la compétition sur route ouverte (bon j'ai jouer avec le feu je me suis bruler) mais également pour fraude douanière car je n'est pas les papier d'import de mon véhicule malgré que j'aille 36 mois pour les faire.

De plus la voiture est assurer en mon nom dans mon domicile en France et à le CT qui est passer il y à moins d'un mois

se que je risque:
Confiscation du véhicule
Amande
confiscation / retrait / suspension de permis de conduire
Interdiction de conduire en suisse

alors si vous êtes dans mon cas ne jouer pas au con, faite homologuer votre voiture et si elle est trop modifier laisser la en france chez de la famille ou vendez la. car aujourd'hui je suis juste au pied du mur car je n'est plus de véhicule pour aller au travail, je risque de perdre mon travail et suivant le montant de l'amande je pourrait plus m'acheter de véhicule et l'assurer.


je suis dans le doute entrain de monter un dossier pour expliquer que je ne savais pas et qu'en plus la voiture n'était qu'en transit de mon adresse dans le sud de la france à paris avec escale chez ma mère, mais je doute que sa passe.

le plus lourd dans l'historie c'est qu'il m'a avouer m'avoir arrêter car j'étaie en plaque française... et qu'en plaque suisse sa serais passer sans problème -_-

si quelqu'un veux des précision ou à des question à posez n'hésiter pas je vous tiendrais au jus de se qu'il m'arrive

Et j'espère pour toi que tout tes documents administratifs perso sont en règle niveau suisse, car sil ils découvrent que tu es domicilié ici, mais que tu n'y vis pas à 100% en jouant avec tes domiciles multiples, tu risque aussi de perdre ton permis B, et la ...ça ne rigole pas...
Quand à monter un dossier pour expliquer ton cas au bureau des autos, oublie, c'est une perte de temps inutile, au mieux tu aura un courrier de fin de non recevoir en retour, au pire tu aggrave ton cas (Sinon un avocat peut t'aider pour diminuer la sanction un petit peu si tu as un dossier blanc comme neige au bureau des autos, mais pas beaucoup plus)

[boyou2]

J'ai eu l'impression d'être traîté comme un traître quand j'ai expliqué mon cas "j'taff en FR" au fonctionnaire des impôts chez moi en BE, côté flamand dans ma langue qu'est pourtant le néerlandais.
Pas de réponse au mail non plus, où j'expose gentillement ma situation qui démontre bien que j'ai rien à cacher.
Ah oui, c'est beau la Gelbique pour ça - étranger dans ton propre pays

Merci encore pour le lien:

Cette convention tend à éviter les doubles impositions qui pourraient résulter de l'application des législations des deux Etats

Tend à éviter... nuance qui permet qmême de te niquer

ah ba on dira ça aux retraites frontaliers france/allemagne, qui se voient TOUS imposable en France ET en allemagne, une loi allemande vient de passer, et est retroactive, c'est un gros scandale en ce moment du coté de la frontière.......parce que les gens 'devraient' quelques 10aine de milliers d'€

chickent, pour ton cas, tu dis a un moment :

je vis 5mois dans le sud, 2 mois en Suisse et 5 mois a Paris

donc pour moi, le calcul est très simple : tu passes 10mois/an en France, donc le cas 'suisse' ne s'applique pas a toi......sauf si le terme 'sud' veut dire encore un autre pays.....

Il faut faire la différence entre 'résidence' et 'domiciliation', au niveau loi ça ne veut pas dire la même chose......

Pour ma part, si tu prouves que tu passes -6mois/an en suisse, le PV ne s'applique pas pour toi.

[hardlover]

Circulation en France:

-Radar automatisé:
C'est ton permis français qui va ramasser systematiquement les points en moins.

-Contrôle des FDO:
Tu peux présenter ton permis suisse, tu n'aura pas de retrait de points ( aucun accord d'échange ).
Par contre bien préciser que tu n'es plus résidant français que tu garde cette auto ds une résidence secondaire .
Si tu présente ton permis français les points sauteront
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Édit:
Tu devra mentir car si tu réside plus de 6 mois par an en France tu es considéré comme résidant donc INTEGRALITE des papiers Français.

Avoir 2 permis différents est interdit. Sois l'un, sois l'autre mais pas 2. Sinon c'est usage de faux il me semble car l'un des deux n'est pas valable.

[gotboost]

chickent, pour ton cas, tu dis a un moment :

je vis 5mois dans le sud, 2 mois en Suisse et 5 mois a Paris

donc pour moi, le calcul est très simple : tu passes 10mois/an en France, donc le cas 'suisse' ne s'applique pas a toi......sauf si le terme 'sud' veut dire encore un autre pays.....

Sauf que notre ami n'est en théorie plus résidant français...et qu'ici la réglementation n'est pas appliquée "à la louche".
Explication :
Si il est domicilié officiellement chez nous au bénéfice d'un permis d'établissement B et annonce qu'il vit 10 mois/an en france, alors c'est son permis d'établissement B qui saute..
Obtenir un permis d'établissement B va obligatoirement de pair avec un établissement fixe en suisse.
Si lors du controle de police tu annoncé ce genre de chose, attends toi à une convocation auprès du service des étranger à l'office cantonal de la population de ton canton pour t'expliquer...

[Cali-Puma]

C'est vrai que le permis B est pour les résidents, donc pas possible de déclarer la résidence principale en france :/

Avec un permis G pas de souci

[gotboost]

C'est vrai que le permis B est pour les résidents, donc pas possible de déclarer la résidence principale en france :/

Avec un permis G pas de souci

Exactement.
le permis G c'est un permis frontalier: tu es seulement autorisé à travailler en Suisse et à y dormir quelques jours par mois.
Donc comme il est délivré pour des non-résidents étrangers, il est normal qu'ils roulent avec des véhicules immatriculés de leur lieu de résidence.
Le permis G n'est pas un permis d'établissement, c'est une autorisation de travail uniquement.

Un peu de lecture :
http://www.vd.ch/themes/vie-privee/popul...lissement/

[boyou2]

donc il s'est gouré de permis de 'travail/residence'

sauf si c'est voulu, auquel cas, t'as jouer, t'as perdu

[TherealstarX26 MJL]

Sauf que lui dit :

je me déclare 5 mois en suisse 2 mois dans le sud et 5 mois à paris

Ljubo tu as inversé deux éléments

[Rossignol]

Sauf que lui dit :

je me déclare 5 mois en suisse 2 mois dans le sud et 5 mois à paris

Ljubo tu as inversé deux éléments

Sachant qu'il faut un contrat de travail à durée indéterminée ou un contrat à durée déterminée d'au moins 365 jours pour avoir un permis B, je serais curieux de savoir comment il peut se déclarer 7 mois à l'étranger...

[boyou2]

donc ça fait 7mois en france non?

[gotboost]

Sauf que lui dit :

je me déclare 5 mois en suisse 2 mois dans le sud et 5 mois à paris

Ljubo tu as inversé deux éléments

Sachant qu'il faut un contrat de travail à durée indéterminée ou un contrat à durée déterminée d'au moins 365 jours pour avoir un permis B, je serais curieux de savoir comment il peut se déclarer 7 mois à l'étranger...

Il a du penser qu'il passerait entre les gouttes, mais avec une caisse en plaque française qui devait être reperée dans le coin depuis quelques temps, une config voyante et/ou bruyante et un charabia qu'il a du donner au contrôle de police, ils l'ont pas loupé:
toutes les conditions étaient réunies.