Plaque d'immatriculation

[Teh JDM]

Teh jdm:
Si ta plaque est conforme en taille, présence des indicatifs régionaux, France.. ( en fait si tu a monté une plaque de 4l ou camion.. Que l'on trouve ds le commerce) l'intitulé est inexacte.
Ils aurait du te gratter pour montage d'un équipement non homologué.

C'est exactement le format carré que l'on trouve chez feux vert et qui s'adapte au coffre des 4l par exemple (meme un petit peu plus large)
je pense que tu as raison car l'agent avec qui j'ai parler au poste pour faire enlever l'immo ma dit que si ma plaque est d'origine il n'y a pas de raison mais voila le hic ce ne l'est pas, donc effectivement ils auraient du me coller pour sa.
Que dois-je faire maintenant ? attendre une autre amande et pouvoir la contester si ils se trompent encore ? ou repasser en rectangle ce qui je pense est plus sage.

[Oncle Fétide]

Ba ça c'est toi qui voit.
Bagnole d'aspect en règle, c'est moins de contrôle, moins de casses burnes potentiels.
Le style c'est bien, rouler serein c'est mieux.
En attendant si t'a tjs la facture de chez feu vert tu peux tjs la prendre avec toi et une plaque homologuée comporte des numéros sur la partie blanche réfléchissante .( lesquels ???)
Bon ce que je te dit n'est pas une assurance tout risque.

[Teh JDM]

Ba ça c'est toi qui voit.
Bagnole d'aspect en règle, c'est moins de contrôle, moins de casses burnes potentiels.
Le style c'est bien, rouler serein c'est mieux.

J'aime te lire, tu as toujours la bonne parole a chaque post que j'ai pus lire de toi,
je vais voir au jour le jour de toute façon on peut meme me pruner pour mes lug nuts qui dépassent..
Simplement être courtois lors des contrôles et jouer le jeux de la franchise
Mais j’espère pouvoir retomber sur celui qui ma sortis que c'étais une plaque de moto.. Lol
Je me tâte a enregistrer les prochains contrôles avec mon tel comme une camera caché, je pense que cela pourrais servir si il y'a abus de pouvoir

[Sam_Dream_Sellerz]

La caisse semble beaucoup plus en règle quand y'a un support déjà...

[Oncle Fétide]

Teh jdm: pas besoin de filmer ( même si légalement tu peux).
Cependant ça risque d'être agaçant et t'apporter des prunes en plus.

Le mieux est comme tu l'a dit : bonhomme courtois, caisse a jour et conduite relaxe ds les agglomérations, tu évitera déjà 90% des prunes.
Contester est ton droit, dans ce cas tu coche "ne reconnais pas l'infraction" tu signe et tu renvois un courrier a l'omp .
Il statuera ou te renverra devant le tribunal de police.

[IoanMyror RSC]

Bonsoir au sujet des plaques carré à l'avant les forces de l'ordre peuvent vous embêter mais pour ce qui est de l'arrière il n'y a pas de problèmes ( allez savoir pourquoi... ) je suis allé me renseigné vite fait au prés des gendarmes il y a de ça quelques temps. Voilou voilou

[push]

texte de loi ?

[Oncle Fétide]

Moi je dis ... Du flanc, du gendarme qui ne connaît rien.
Voici ce que stipule l'arrêté ministériel:


Conditions générales de pose.
Chacune des plaques d'immatriculation est constituée par une pièce rigide rapportée, fixée au châssis ou à la carrosserie du véhicule d'une manière inamovible.
Si le véhicule dispose d'un emplacement pour la pose de la plaque d'immatriculation, au sens de la directive 70/222/CEE ou 74/151/CEE ou 93/94/CE susvisée, la plaque d'immatriculation est fixée à cet emplacement, lui même pourvu de l'éclaireur de plaque visé à l'article R. 313-12 du code de la route.

Déjà pour la pose mis à part l'éclairage il n'y a aucune distinction avant/arrière.

Je recherche les autres textes et J'édite.
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Dans les articles du cr R317-8 et suivants il n'est pas fait mention d'une distinction avant/arrière.

Donc pour être en règle la plaque doit être ds son emplacement d'origine, être homologué et comporter tout les signes réglementaires dans la bonne taille.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode...eTexte=vig

http://www.legifrance.gouv.fr/affichText...rieLien=id

[Nakago]

J'ai une question moi aussi à propos des plaques d'immatriculation, mais je ne sais pas s'il vaut mieux créer un nouveau sujet ou continuer sur celui-là.

Si je suis le dernier lien posté par Oncle Fétide je tombe sur cet article. Si j'ai bien compris, si j'achète une voiture en Belgique et que je passe à Bruxelles pour avoir des plaques de transit je peux rouler en France avec tant que leur date de validité n'est pas passée ? J'étais allé demander à la gendarmerie qui m'avait répondu que oui mais sans me donner de texte de loi donc je préfère me blinder de ce côté.

[Oncle Fétide]

Toujours chiant ces histoires.
Pour l'Allemagne c'est valable ( plaques de transit macaron ROUGE et non jaune).


En tout état de cause tu ne pourra quitter le territoire belge avec les plaques d'origines puisqu'elles sont attribués aux propriétaires et il est strictement interdit de frapper des numéros belges sur des plaques format France.
Donc passage au guichet transit belge.

Il te faudra obligatoirement une assurance valide!!
http://mobilit.belgium.be/fr/circulation...emporaire/

A ton arrivée sur le territoire français garde tout les documents
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Les plaques transit dont tu parle sont françaises et ne te concernent pas en tout cas .

C'est un cas un peu particulier :

http://www.douane.gouv.fr/articles/a1075...-en-france

[Nakago]

Oui je ne pourrai pas avoir de plaques transit en Belgique sans assurance. J'ai trouvé des sociétés à Bruxelles qui font un pack plaques + assurance (je leur ai envoyé un mail pour avoir des précisions, en particulier si leur assurance est valable en France aussi).
La où c'est moins clair c'est une fois passé la frontière (donc côté français), je veux être sûr de pouvoir ramener la voiture chez moi sans histoire, et l'amener au contrôle technique pour faire la CG.

[IoanMyror RSC]

Aïe d'un coup je suis moins confiant :/

Bon alors si je doit résumer un peu la chose le gendarme à qui j'ai demandé avait tord ? Et donc je suis potentiellement verbalisable avec une plaque carré homologué à l'arrière de mon véhicule ?

[Nakago]

Les plaques transit dont tu parle sont françaises et ne te concernent pas en tout cas .

C'est un cas un peu particulier :

http://www.douane.gouv.fr/articles/a1075...-en-france

Ton lien parle de plaques transit françaises pour un véhicule français acheté par un étranger si j'ai bien compris (et qui repart dans son pays avec).
Moi je serais dans la situation inverse, véhicule acheté en Belgique avec paques de transit belges. Apparemment ce serait plutôt cette page-là qui me concerne : http://www.douane.gouv.fr/articles/a1075...europeenne
Et encore une fois je vois dans la liste des plaques non valides les plaques de transit étrangères dont la date de validité est dépassée. Donc j'en conclus que tant que la date de validité n'est pas passée je suis en règle ? Je pense que je vais imprimer les deux pages et les garder sur moi pour les montrer aux forces de l'ordre si je me fais contrôler.

[Oncle Fétide]

Naka:
Mon lien douane était pour t'expliquer les plaques de transit temporaires de l'article legifrance.
Les plaques TT France non rien a voir avec tes démarches.
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[quote='IoanMyror RSC' pid='1819634' dateline='1397638978']
Aïe d'un coup je suis moins confiant :/

Bon alors si je doit résumer un peu la chose le gendarme à qui j'ai demandé avait tord ? Et donc je suis potentiellement verbalisable avec une plaque carré homologué à l'arrière de mon véhicule ?
[/qu


Si elle est homologuée et est dans son emplacement d'origine non.

[IoanMyror RSC]

D'accord donc je ne risque rien, super !