Du nouveau sur l'homologation

[Natraya]

Salut,
Pour éviter les cafouillages et les HS j'ai préféré ouvrir un nouveau topic, en fouillant sur le net pour trouver la réglementation allemande pour les véhicules modifiés je suis tombé par hasard sur ça :

Si le véhicule est passé aux TÜV, le droit communautaire impose à la France de reconnaitre cette homologation, tu n'as pas à passer à la DRIRE légalement, à condition d'apporter la preuve que le véhicule a bien été réceptionné dans un autre pays de l'Union, en mettant à disposition le document d'homologation du pays ayant effectué l'homologation.(TÜV)

Si tu as un problème pour ton immatriculation, contacte SOLVIT c'est gratuit, ils traitent régulièrement les problèmes d'immatriculations entre pays...surtout avec la France qui a du mal à appliquer correctement le droit communautaire !
http://ec.europa.eu/solvit/site/index_fr.htm

En allant sur le site on tombe sur une page donnant un exemple de cas résolu ou la commission européenne à (souvent) remis la france à sa place en l'obligeant à respecter les normes européennes.

Il est dit dans le texte ci dessus (dont je cherche la source légal) qu'on n'a pas à se plier à la cascade de tests pour l'homologation CT DRIRE UTAC DRIRE car ils ne feront que refaire toujours et encore les même tests (sauf le test des parasites à l'UTAC). Hors si un véhicule est conforme TUV il n'a pas à passer par l'UTAC ni la DRIRE car il remet en cause une procédure d'un autre état membre !

affaire à suivre, d'autant plus que la commission est gratuite !

J'ai trouvé la source :
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/LexU...69:fr:HTML

[kevinVTEC]

merci pour l info, c est à creuser.

admettons pour l Allemagne ils ont le TUV, donc c est un organisme reconnu a l échelle européenne et pas que pour le monde auto.

dans la plupart des cas ici, les véhicules qui nous intéressent proviennent d'Angleterre, et surtout du japon, or, et il est la le probleme, en Angleterre, ils ont des titres d importations permanents, non soumis à des mises aux normes obligatoire (c est pas le MOT et la Taxe de roulage que les british payent chaque année qui attestent de la conformité européenne des véhicules importés SAUF, si le proprio anglais décident de mettre aux normes euro son auto jap ou us). donc je sais pas si ton organisme pourra faire grand chose.

à noter, je viens de finir d homologuer ma supra Ukspec, j ai eu droit à une RTI (mais ca va j ai pas été emmerdé plus que ca).

Maintenant le cas de l UTAC, c est pognon pognon! bien sur que pour un modèle qui passe, le même modèle passera pour une autre personne, mais ca fera des sous sous en moins (et on parle de milliers d euros par auto). tout ce qui est relatif aux bagnoles c est la vache à lait en france.

depuis le 15 octobre, les mairies n ont plus le droit de s occuper des démarches pour les demande d immat, il faut passer par un garage agrée (mini 35€ la CG) ou le faire soi même direct en pref et en plus de ca, te prennes 4€ de frais de dossier... ca deviens hallucinant.. le prix du CV augmente, te balancent des frais dans tous les sens, leur taxe carbone, etc. bientôt le bourgeois sera au volant d une 308 tellement ca va couter cher. tout est bon pour nous faire raquer.

enfin bon...

[Natraya]

Attention l'angleterre n'est pas un pays état membre ! Là est toute la particularité !

Je pensais surtout au swap moteur, fini les cascades d'emmerde, si la TUV accepte la france est obligé de reconnaître le véhicule sans t'obliger à refaire la batterie de tests !
En gros les véhicules lourdement modifiés avec la TUV peuvent rouler en plaque française sans aucun problème !

J'ai de la famille là bas, je vais me renseigner, mais l'idéal serait une boite qui rachete officieusement ta voiture le temps de la faire passer à la TUV pour te la re-revendre mais en retour tu as une voiture avec un swap légalisé ! lol !

[kevinVTEC]

Attention l'angleterre n'est pas un pays état membre ! Là est toute la particularité !

Je pensais surtout au swap moteur, fini les cascades d'emmerde, si la TUV accepte la france est obligé de reconnaître le véhicule sans t'obliger à refaire la batterie de tests !
En gros les véhicules lourdement modifiés avec la TUV peuvent rouler en plaque française sans aucun problème !

J'ai de la famille là bas, je vais me renseigner, mais l'idéal serait une boite qui rachete officieusement ta voiture le temps de la faire passer à la TUV pour te la re-revendre mais en retour tu as une voiture avec un swap légalisé ! lol !

ok ok je l avais pris dans ce sens la.

A l'époque ou j avais acheté mon corrado g60 (en allemagne) y avais toute une liste de modif apportées et notées sur la carte grise, et validées par le TUV, mais c était passé a la DRIRE sans soucis particulier.

[west motion]

Natraya, tu me tiendras au jus...

[tonyjee]

Natraya, ton article devrait etre mis dans le post homologuation car il apporte une info importante pour le furtur pays d'achat d'une caisse ......

Merci ... et je vais aussi creuser dans ce sens la ... car il y a surement moyen de faire de jolies decouvertes......

[vaax]

Si c'est vrai, c'est interessant. Si c'est vrai ...

et il ne faut pas oublier un autre probleme : les assurances. Qui va assurer une auto modifiée, quelle que soit la modif ? aucune assurance. Il faudra donc utiliser l'organisme d'état qui force une assurance a t'assurer; ca sera au tiers uniquement, et ca coutera 3000€ / an .

[west motion]

avant d'affirmer... demandez a vos assurances! certaines assurent les modifs!

[vaax]

A l'oral ils acceptent tout ! demande ensuite de l'avoir par écrit, et la y'a plus personne.

[folken]

Je poste pour suivre.
Même si le cas est probablement rare (pour mon cas en tout cas, je me voit pas monter une boite fantôme en Allemagne ), ça peut être intéressant.

D'ailleurs, j'en oubliais presque que ça m'avait inspiré une question: dans le cas d'accessoires homologués Tuv, ça voudrait dire qu'on pourrait forcer la france à les accepter comme homologués aussi ?
Ou ça marche que pour les voitures ?
Parce que si ça marche pour les pièces aussi, là ça m'intéresse carrément :]

[push]

le TUV n'est pas reconnu et ne sera jamais reconnu en FRANCE .....

[1337CRX]

Si c'est vrai, c'est interessant. Si c'est vrai ...

et il ne faut pas oublier un autre probleme : les assurances. Qui va assurer une auto modifiée, quelle que soit la modif ? aucune assurance. Il faudra donc utiliser l'organisme d'état qui force une assurance a t'assurer; ca sera au tiers uniquement, et ca coutera 3000€ / an .

+1

[Heyachi]

Est ce que les assurances seront au courant qu'un swap aura été fait? Je veux dire, les plupart des assureurs ne savent meme pas ce qu'est une 200sx, une rx7...

Donc à moins de leur préciser clairement que le moteur n'est pas d'origine.... ils n'en seront rien? :P

[hardstreet]

Est ce que les assurances seront au courant qu'un swap aura été fait? Je veux dire, les plupart des assureurs ne savent meme pas ce qu'est une 200sx, une rx7...

Donc à moins de leur préciser clairement que le moteur n'est pas d'origine.... ils n'en seront rien? :P

mais en cas de gros carton que se passe t'il si un expert examine la voiture ?
a mon avis rien de bon...

[kevinVTEC]

bah ca s appel une assurance personnalisée, et le montant de l assurance est calculée soit selon la valeur a neuve du véhicule à l époque, ou, avec rapport d expertise pour un cas plus particulier. j avais eu droit a ca pour mon integra LS, car je voulais pas payer le prix d assurance de la typeR (un peu normal avec 50ch de moins et pas du tout un coupé sportif...).

les 1 ou 2 mecs en france qui roulent en ariel atom, ils doivent bien avoir un truc special

[Natraya]

le TUV n'est pas reconnu et ne sera jamais reconnu en FRANCE .....

Justement elle devrait l'être ! Tout comme les allemands devrait reconnaitre la l'UTAC.

Le problème que l'on rencontre c'est toujours la même histoire, un véhicule homologué en belgique aura toutes les peines du monde à faire valoir son homologation en france.

L'exemple que j'ai eu à ma connaissance dernièrement :
R33GTR de belgique avec la paperasse de belgique, le type arrive en pref et direct on lui dit qu'il faut la paperasse française et non belge, il insiste on lui réponds que c'est pas parce que c'est européen que c'est reconnu en france, il insiste, l'employé va voir son supérieur, finalement on lui dit que ce qu'il manque c'est la puissance fiscal (15cv), finalement il a réussi à avoir la paperasse française sans avoir à passer l'homologation mais il doit ça uniquement à son insistance...

J'ai pas mis avec l'homologation car c'est une tout autre procédure, certes un complément mais c'est pour éviter d'embrouiller.

Je précise que pour l'instant j'en sais pas plus, je vais voir avec ma famille en allemagne pour savoir comment ça se passe pour une voiture modifiée et la TUV.

A ce jour il y a peu de retour car visiblement c'est tout nouveau mais pas mal de personne ont déjà saisie le SOLVIT pour des cas d'importation d'un autre pays membres, hélas trop peu de retour d'information !

[push]

le TUV n'est pas reconnu et ne sera jamais reconnu en FRANCE .....

Justement elle devrait l'être ! Tout comme les allemands devrait reconnaitre la l'UTAC.

Le problème que l'on rencontre c'est toujours la même histoire, un véhicule homologué en belgique aura toutes les peines du monde à faire valoir son homologation en france.

L'exemple que j'ai eu à ma connaissance dernièrement :
R33GTR de belgique avec la paperasse de belgique, le type arrive en pref et direct on lui dit qu'il faut la paperasse française et non belge, il insiste on lui réponds que c'est pas parce que c'est européen que c'est reconnu en france, il insiste, l'employé va voir son supérieur, finalement on lui dit que ce qu'il manque c'est la puissance fiscal (15cv), finalement il a réussi à avoir la paperasse française sans avoir à passer l'homologation mais il doit ça uniquement à son insistance...

J'ai pas mis avec l'homologation car c'est une tout autre procédure, certes un complément mais c'est pour éviter d'embrouiller.

Je précise que pour l'instant j'en sais pas plus, je vais voir avec ma famille en allemagne pour savoir comment ça se passe pour une voiture modifiée et la TUV.

A ce jour il y a peu de retour car visiblement c'est tout nouveau mais pas mal de personne ont déjà saisie le SOLVIT pour des cas d'importation d'un autre pays membres, hélas trop peu de retour d'information !

elle devrait mais ne le sera jamais aussi .. ce qui est est très dommage car le TÜV est très reglementer !

[Natraya]

elle devrait mais ne le sera jamais aussi .. ce qui est est très dommage car le TÜV est très reglementer !

heu... soit tu es négatif ou alors tu fait une lecture en diagonal !

Le SOLVIT sur la page donné en lien renvoie sur l'intégralité des cas résolu (avec une précision sur la durée de la résolution) il y a bon nombre de cas où la france n'a pas voulu suivre les directives européennes et au final ils se sont soumis en très peu de temps.

Quand d'un coté tu as des bureaucrates lèche cul qui ont des comptes à rendre à un nain nerveu et de l'autre une commission européenne qui carbure au tirage d'oreille il ne faut pas bien longtemps pour qu'un type derrière son bureau s'arrange avec la paperasse pour autoriser tout et n'importe quoi pour éviter un scandale et de se voir limoger par le nain au moindre pet de travers...

Je ne peux juger de l'efficacité d'un tel organisme pour ma propre cause (je projette un swap et j'aimerais le légaliser) mais à lire les rares commentaires c'est encourageant !

Un petit article traitant de la légalité des modifications en comparaison avec nos voisins :
http://www.coin-avocat.com/blog-permis-a...uire/?p=16

Il est dit très clairement qu'on ne peut modifier sans l'autorisation du constructeur (qui va vous envoyer chier ou payer !) contrairement à l'allemagne ou l'angleterre, l'angleterre est à oublier car non CE, l'allemagne autorise sous couvert d'un organisme reconnue par l'europe, donc oui il est possible de forcer la france à reconnaitre un véhicule lourdement modifiée ! J'ai hâte de tenter le coup !

Edit : un article qui n'amène rien mais bon :
http://www.webcarnews.com/articles/tunin...006217.php

[babou88]

Juste pour partager un semblant d'expérience:

j'ai fait un stage (en 2006) dans une petite entreprise qui construit des motos de trial françaises vers ales.

pour homologuer leurs motos, il passaient par le TÜV en italie.

je sais que ça n'as pas grand chose a voir avec un particulier (en plus c'est des bécanes) , et en plus j'ai juste survolé le dossier car c'était un autre stagiaire qui faisait ça, mais quand même:

le constructeur passait une commande au TÜV pour que la moto obtienne son homologation européenne.

d'après ce que j'ai compris, ont leur fournissaient un modèle + toutes les infos techniques demandées, et ils se démerdaient pour la passer.

les test étaient passées en Italie et après elle avait une homologation européenne.

si les pros y arrivent, on devrait pouvoir aussi!

A+
Bastien

[Heyachi]

Natraya, il faudrait que tu contactes BugArt à Bischwiller. Je crois qu'il m'avait expliqué qu'il a pu homologuer une Coccinelle swappé.

[FBI31]

Je poste pour suivre 8)

L'info est intéressante (en attendant confirmation bien sur !!!)

[Lonewolf]

très intéressant ça, merci Natraya .

EN espérant que ce soit vraiment valable (légal), assurable également et qu'en qu'à de "pèt", ya un retour assurance derrière...
Enfin, bonne piste mais à creuser .

[push]

elle devrait mais ne le sera jamais aussi .. ce qui est est très dommage car le TÜV est très reglementer !

heu... soit tu es négatif ou alors tu fait une lecture en diagonal !

Le SOLVIT sur la page donné en lien renvoie sur l'intégralité des cas résolu (avec une précision sur la durée de la résolution) il y a bon nombre de cas où la france n'a pas voulu suivre les directives européennes et au final ils se sont soumis en très peu de temps.

Quand d'un coté tu as des bureaucrates lèche cul qui ont des comptes à rendre à un nain nerveu et de l'autre une commission européenne qui carbure au tirage d'oreille il ne faut pas bien longtemps pour qu'un type derrière son bureau s'arrange avec la paperasse pour autoriser tout et n'importe quoi pour éviter un scandale et de se voir limoger par le nain au moindre pet de travers...

Je ne peux juger de l'efficacité d'un tel organisme pour ma propre cause (je projette un swap et j'aimerais le légaliser) mais à lire les rares commentaires c'est encourageant !

Un petit article traitant de la légalité des modifications en comparaison avec nos voisins :
http://www.coin-avocat.com/blog-permis-a...uire/?p=16

Il est dit très clairement qu'on ne peut modifier sans l'autorisation du constructeur (qui va vous envoyer chier ou payer !) contrairement à l'allemagne ou l'angleterre, l'angleterre est à oublier car non CE, l'allemagne autorise sous couvert d'un organisme reconnue par l'europe, donc oui il est possible de forcer la france à reconnaitre un véhicule lourdement modifiée ! J'ai hâte de tenter le coup !

Edit : un article qui n'amène rien mais bon :
http://www.webcarnews.com/articles/tunin...006217.php

excuse moi j'ai mal lu en plus je venais de me reveiller pour bossé lol je suis confus

[Natraya]

excuse moi j'ai mal lu en plus je venais de me reveiller pour bossé lol je suis confus

y a pas de mal (je pensais que t'étais dans une spirale noir d'où ton négativisme ! lol !)

Je vais me renseigner pour les buggy...

[syp31]

Infos super intéressantes, merci

[charly506]

Merci pour le partage d'info.

[boyou2]

un retour la dessus Natraya??

merci

[Natraya]

hélas non, j'ai d'autres priorité, mais je devrais bientôt avoir du neuf, je vais revoir ma famille en allemagne, je vais me renseigner et voir si c'est possible !

[Blista]

Intéressant.

Attention l'angleterre n'est pas un pays état membre ! Là est toute la particularité !

Je comprends pas pourquoi.

[Natraya]

Intéressant.

Attention l'angleterre n'est pas un pays état membre ! Là est toute la particularité !

Je comprends pas pourquoi.

Je suis un peu paumé je doit l'avouer, car sur wiki il est dit que c'est un état membre, la législation dit que c'est un cas particulier, mais les textes n'en font pas état...

à lire :
http://www.canevet.com/spip.php?article44

Si l'exemple de la corvette est vrais c'est encourageant !
http://www.forum-auto.com/automobile-pra...383876.htm