Bienvenue, Visiteur ! S’enregistrer


Note de ce sujet :
  • Moyenne : 0 (0 vote(s))
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Décharge & Responsabilité
Nakago Hors ligne
Senior Member
****

91 - Essonne France
Messages : 3 062
Sujets : 16
Inscription : Jul 2006
Réputation : 1
16-12-2014, 13:43:52   -   RE: Décharge & Responsabilité
Ok donc on m'avait menti (ou peut-être que la personne qui m'a dit ça avait mal compris).


(16-12-2014, 13:05:38)Yaya 16v a écrit :
(16-12-2014, 12:53:39)Nakago a écrit : Peut-être que si les tribunaux étaient moins débordés on passerait un peu plus de temps à chercher qui est le vrai responsable aussi.

C'est pas une excuse sa, sa veut juste dire que notre système judiciaire est a chi* .
Ah mais ça je suis bien d'accord avec toi, notre système judiciaire est trèèèèèèès loin de la perfection. Je voulais juste dire que certains juges aimeraient bien avoir le temps d'étudier plus sérieusement leurs dossiers, mais qu'on ne leur donne pas le temps de le faire, et ça ils sont les premiers à le déplorer.

Envoyé depuis un ordinateur, en utilisant un clavier.
[Celica T23]
Retourner en haut
Trouver Répondre
RomONE Hors ligne
Active Member
***

Subaru Impreza GT00 SW
77 - Seine-et-Marne France
Messages : 313
Sujets : 36
Inscription : Sep 2013
Réputation : 1
16-12-2014, 16:59:20   -   RE: Décharge & Responsabilité
Par ailleurs, nous savons tous que nos caisse peuvent aisément être modifié. De ce faite, je suis sur que même en remettant ma voiture stock à son future acquéreur, si lui-même la modifie à nouveau, je serait quand-même convoquer au trib' pour justifier les antécédents du véhicule. Et là, se sera ma parole contre la sienne.... :S

Moralité, vendre sa caisse en pièces reste la seul solution de tranquillité juridique.......
Retourner en haut
Trouver Répondre
croach Hors ligne
Active Member
***

IGNIS SPORT
06 - Alpes-Maritimes France
Messages : 125
Sujets : 5
Inscription : Jul 2006
Réputation : 0
16-12-2014, 17:25:37   -   RE: Décharge & Responsabilité
il y a beaucoup de travail à ce niveau en France et tres peu de marge de manœuvre., on parle d'Europe mais au niveau automobile, on a chacun sa sauce.
il est peut être temps de faire évoluer les choses dans ce domaine, mais qui peux le faire?

ma propre voiture, d'origine acheté à Monaco, à le pack TTE sport ( amorto et barres stab ) au norme TUV et disponible en Principauté à l'époque, mais pas chez Lexus France... si je me plante, on va attaqué un vendeur Monégasque pour une auto acheté neuve homologué modifié d'origine? Confused

par sécurité, je revend toujours mes voiture en état "stock" et généralement juste après le CT.

mon historique jap : 323f Kyoto > S13 > 323GTR > SWIFT > SWIFT SPORT > MR2 sw20 > IS200 >JAZZ S > 323F TWR > Altezza AS200 > SWIFT SPORT SUPERCHARGED > IGNIS SPORT
KurumAzura 06
(Modification du message : 16-12-2014, 17:29:35 par croach.)
Retourner en haut
Site web Trouver Répondre
M4vrick Hors ligne
Moderateur
Moderateurs

Mazda RX7 FD3S
95 - Val-d'Oise France
Messages : 2 009
Sujets : 13
Inscription : May 2009
Réputation : 4
16-12-2014, 18:01:12   -   RE: Décharge & Responsabilité
(16-12-2014, 17:25:37)croach a écrit : il y a beaucoup de travail à ce niveau en France et tres peu de marge de manœuvre., on parle d'Europe mais au niveau automobile, on a chacun sa sauce.
il est peut être temps de faire évoluer les choses dans ce domaine, mais qui peux le faire?

ma propre voiture, d'origine acheté à Monaco, à le pack TTE sport ( amorto et barres stab ) au norme TUV et disponible en Principauté à l'époque, mais pas chez Lexus France... si je me plante, on va attaqué un vendeur Monégasque pour une auto acheté neuve homologué modifié d'origine? Confused

par sécurité, je revend toujours mes voiture en état "stock" et généralement juste après le CT.

Non car les modifs ont été faites ou proposés par le constructeur et homologué par lui ou un de ses représentants.
Le problème ce ne sont pas les modifs, ce sont les responsabilités...
D'ailleurs il est courant dans certains milieux de chercher des séries spéciales d'autres pays car l'homologation en france ne pose pas de soucis.

Retourner en haut
Trouver Répondre
JP32 Hors ligne
Super Moderateur
Super Moderateurs

76 - Seine-Maritime France
Messages : 8 069
Sujets : 234
Inscription : Aug 2002
Réputation : 4
16-12-2014, 18:45:54   -   RE: Décharge & Responsabilité
(16-12-2014, 16:59:20)RomONE a écrit : Par ailleurs, nous savons tous que nos caisse peuvent aisément être modifié. De ce faite, je suis sur que même en remettant ma voiture stock à son future acquéreur, si lui-même la modifie à nouveau, je serait quand-même convoquer au trib' pour justifier les antécédents du véhicule. Et là, se sera ma parole contre la sienne.... :S

Moralité, vendre sa caisse en pièces reste la seul solution de tranquillité juridique.......

Si tu vends ta voiture stock, tu fais une série de photos de l'état "stock", que tu envoies sur le mail de l'acheteur en lui précisant comment est ta voiture, avec son prix, etat etc etc il te répondra certainement aussi, pour montrer qu'il est d'accord (et qu'il a bien reçu ton mail..Wink ; au tribunal, sa parole contre la sienne, tu auras quand même cet argument de poids qui jouera en ta faveur, et lui, n'aura rien contre toi...
Retourner en haut
Trouver Répondre
RomONE Hors ligne
Active Member
***

Subaru Impreza GT00 SW
77 - Seine-et-Marne France
Messages : 313
Sujets : 36
Inscription : Sep 2013
Réputation : 1
16-12-2014, 20:44:27   -   RE: Décharge & Responsabilité
Oui c'est pas faux, surtout qu'à mon travail, les mail peuvent être un bonne appuis, même en juridique.

(16-12-2014, 17:25:37)croach a écrit : il y a beaucoup de travail à ce niveau en France et tres peu de marge de manœuvre., on parle d'Europe mais au niveau automobile, on a chacun sa sauce.
il est peut être temps de faire évoluer les choses dans ce domaine, mais qui peux le faire?

Malheureusement, je doute que ça évolue en notre faveur. Je suis motard et il a fallu se bouger pour avoir nos bécanes full (prévu pour 2016, d'après mon flic de cousin Wink ). De plus L'Europe l'est que quand ça arrange nos chers politicien.... Surtout avec tout le foin fait autour de la sécurité routière... Confused
Retourner en haut
Trouver Répondre



Sujets apparemment similaires…
Sujet Auteur Réponses Affichages Dernier message
  Responsabilité accident elberto 11 1 890 11-09-2020, 16:48:16
Dernier message: Takeo91