[Administratif (beurk)] achat véhicule sans CG

[ricarlos]

Bonjour à tous.

J'ai pour projet de sauver une mamie civic vouée à être détruite si je ne fais rien. Photo:


Je mets une photo parce que c'est plus facile de comprendre le pourquoi du comment: rien à perdre, tout à gagner ... Et oui c'est un AH avec un bloc de 90 000 km... :P

Hélas, le tableau "administratif" est un peu noir:
la proprio n'en a plus rien à faire, elle ne veut plus s'en occuper. En allant passer son CT il y a un an, l'embrayage a lâché... Depuis, plus rien. Donc le dernier CT a plus de 2 ans...

Avant d'en venir aux questions les détails:
- Je la ramène en plateau
- J'ai tout mon temps pour la remettre sur route...

Ce qui m'amène ici c'est:
Comment refaire une CG à mon nom et être sûr que l'administratif est en règle?

il y aura des étapes entre temps:
le certificat de cession: il doit être envoyé aux prefectures à quel moment? Je croyais me souvenir que c'était dans un délai d'un mois suivant la vente...

[On peut lire en bas du certificat de cession : La validité de la carte grise portant la mention « vendu le » ou « cédé le » et qui vous a été remise par l’ancien propriétaire est limitée à un mois à compter de la date de cession du véhicule. Passé ce délai, il vous est interdit de circuler sous peine de poursuites pénales sans être titulaire d’une carte grise à votre nom.]

Je remettrai plus d'un mois à la rettaper pour diverses raisons et devrai refaire passer le CT avant d'envoyer tout ça... Evuidemment je ne roulerait pas avec!

Question 1: on peut refaire un CT avec une carte grise "cédée non roulante le....." et débarquer mettons 6 mois après la date indiquée sans se faire virer?

Question 2: une fois CT validé, si on envoie tous les documents à la préfecture en suivant ça passe? Quelle est la mention à mettre sur la CG.... "Vendue non roulante" ou alors comme d'habitude "venude..." ? :roll:

C'est un peu des question de newbies mais j'ai jamais été à l'aise avec nos potes de l'administratifs... Par contre, ya pas mal de versions pour le net alors si vous avez vécu ce genre d'expérience, précisez la date svp!

Merci d'avance!

[M'Boundoula]

il te la donne car vu l'état je me ferais pas chier! tu as des gt a 300-400 euros avce cg en meilleur état

[bob_bipbip]

le plus simple, c'est que la madame declare ca cg volé au keuf, qu'elle en fasse une autre, et zou
(j'ai du le faire une foi, on m'avai volé mon portefeuil, je suis allé au commissaria, faire une declaration de vole, puis ensuite pref pour refaire la cg.)
c'est le plus simple

[xtr]

Si t'as la carte grise et que tu la ramènes sur un plateau chez toi, tu appelles un ct qui se trouve sur la route et tu leur demandes de te faire un ct "non roulant", ils vérifient juste que les numéros de série de la carte grise correspondent à la voiture en fait.
Et après tu peux faire faire ta carte grise aussitôt, comme çà t'es propriétaire dans les règles.
Par contre, demandes un certificat de non gage avant.

Question 1 : Ils te prennent quand tu veux pour un ct, ils n'en ont rien à faire que la date soit dépassée, le principal c'est que tu y passes.

Question 2 : A partir du moment où le ct à moins de 6 mois quand tu fais ta demande de carte grise, la préfecture la fait sans problème, il peut même y avoir une contre visite, par contre dans ce cas là, c'est dans les 2 mois qui suivent.
Le délai de 1 mois pour faire les documents, c'est pour quand tu roules avec le véhicule. Le mieux, c'est quand même de le faire dans les plus brefs délais pour éviter les problèmes exemple : (propriétaire qui décéde avant que les papiers soient faits, dans ce cas là il faut voir avec le notaire qui s'occupe de la succession et les héritiers) Je noircis toujours le tableau, mais le pire peut toujours arriver...

[Romuald]

XTR a tout dit, et c'est plus simple que la déclaration de vol...

[ricarlos]

yes les gars! Zetes au taquet comme ça toute la journée?!!

M'Boundoula , pas tout a fait mais presque... Le plus cher sera l'aller retour pour la choper en fait c'est plus un projet encore... et envie de bricoler pépère...
bob_bipbip, intéressant mais la dadame va prendre peur!
xtr, bah je crois que j'ai ma réponse grâce à toi. donc:
1. CG "non roulante" puis préfecture (pas besoin d'un CT, à ce moment là?? ) ...
2. CG a mon nom
3. bricolage
4. CT...

...5. et c'est gagné? ca me paraît tellement simple...

J'avais en effet lu sur http://www.planete-205.com/forum/viewtopic-18196.php ce qu'il suit.

Voici une fiche qui donnera des conseils pour acheter un véhicule n'ayant pas le CT ou valable de plus de 6 mois.

Si vous achetez une voiture en vue d'une restauration ou simplement un véhicule sans contrôle technique, il est possible de faire la carte grise en préfecture à son propre nom.
1- Avant l'achat du véhicule il faut vérifier plusieurs points :
- Le numéro figurant sur la carte grise soit identique à ceux de la caisse et de la plaque(généralement en haut à gauche du moteur).
- Que le nom figurant sur la carte grise soit bien le même nom que celui du certificat de cession du véhicule.
- Enfin que la voiture est non gagée (c'est à dire bloquée par la préfecture pour des raison de non paiement de PV par ex) On peut le vérifier par internet gratuitement (il faut une copie de la carte grise :
https://tele1.interieur.gouv.fr/telecgWe...eSituation

2- Aprés avoir acheté le véhicule, appelez un centre technique pour le CT.
La personne va se déplacer pour vérifier si les numéros correspondent bien (carte grise + n°plaque + n°de caisse), le nombre de kilomètrage de la voiture ainsi que les plaques d'immatriculation.
Si tout est ok il vous délivrera un CT "auto non roulante". (15 euros)

3- Vous n'avez plus qu'à aller à la préfecture pour faire votre carte grise. (Attention car sur la carte grise figure encore la mention "voiture non roulante". Cette mention ne disparaîtra que lorsque vous représenterez votre voiture au CT et admise. (60 euros)
A ce moment là vous pourrez refaire votre carte grise normalement. (le prix dépend du nombre de chevaux)

Pour le clin d'oeil : http://esprit.vtec.free.fr/civic/page_civic85_15igt.htm

[xtr]

1. C'est CT non roulant, c'est un contrôleur qui se déplace ou à qui tu aménes le véhicule qui te vérifie les numéros de la voiture et ensuite tu fais faire ta carte grise pour être tranquille.
5. Tu raménes ton véhicule pour un ct "roulant" et là tu peux rouler.

C'est la même chose que sur ta "citation" demandes surtout le non-gage, car si c'est un véhicule sur Paris, il peut être bloqué pour des milliers d'euros d'amendes impayés, et dans ce cas là, tu ne pourras jamais rien en faire.

[bob_bipbip]

j'ai pas compri, y'a une cg ou pas :

[ricarlos]

j'ai pas compri, y'a une cg ou pas :

oui oui!

[M'Boundoula]

Quand je pense qu'il y en avait une roulante, sans CT avec silencieux a changer a 90 euros :roll:

[euroblack]

oulala tu te complique trop la vie
alors 1 tu verifie que la voiture ne sois pas gagée avec les renseignements de la cg
2 tu remplis un certificat de vente normal avec la mention "vendue" sur la carte grise
3 a partir de ce moment la voiture t'appartient
4 tu la bricole tu le refait trankilou aussi longtemps que tu veux
5 tu l'emmene a un ct une fois finie ( c'est le seul moment ou tu ne serais pas en regle car tu roule avec une voiture dont le certificat de vente date de plus d'un mois et dont le ct n'es plus valide)
6 tu passe ton ct ( il est nickel normal c'est une honda lol)
7 une fois rentré chez toi tu vas a la pref faire ta nouvelle carte grise a ton nom avec ton ct et ca y est tu es en regle
j'espere avoir été assez clair

[Beatbox]

je vais suivre le sujet de pres...... J'avais deja eu ce cas la, controle technique superieur a 6 mois, et carte grise barrer mais pas a mon nom ... bah a la prefecture il n'ont pas voulu me faire la cg parce que je n'avais pas la bonne carte grise .....

Donc, j'ai expliquer au gars qu'elle roulait pas car elle avais plus de frein! il ma dit ok, ma redonner mon certificat de vente en notant un numero dessus ...

[euroblack]

je vais suivre le sujet de pres...... J'avais deja eu ce cas la, controle technique superieur a 6 mois, et carte grise barrer mais pas a mon nom ... bah a la prefecture il n'ont pas voulu me faire la cg parce que je n'avais pas la bonne carte grise .....

Donc, j'ai expliquer au gars qu'elle roulait pas car elle avais plus de frein! il ma dit ok, ma redonner mon certificat de vente en notant un numero dessus ...

bah oui il faut que la carte grise soit a ton nom ou alors au nom de l'ancien proprietaire et accompagnée d'un certificat de vente comportant ton nom et celui du vendeur ( identique a celui de la carte grise)

[Bowers]

Elle te la vend sans ct tu n'est pas obligé de l'avoir pour vendre une voiture. Il faut juste le ct pour refaire la cg a ton nom

[ricarlos]

Bon merci à tous...
euroblack, merci pour ton explication mais je croyais qu'à cause du délai d'un mois ce serai mort...
Bowers, tu as du mal lire

Bon jla prend pas, j'ai grave fais mon boulet puisque c'est le modèle carbu... 90ch...

[bob_bipbip]

Bon jla prend pas, j'ai grave fais mon boulet puisque c'est le modèle carbu... 90ch...

[tonyjee]

Bon merci à tous...
euroblack, merci pour ton explication mais je croyais qu'à cause du délai d'un mois ce serai mort...
Bowers, tu as du mal lire

Bon jla prend pas, j'ai grave fais mon boulet puisque c'est le modèle carbu... 90ch...

En meme temps sur ta photo Y a un gros Sssssssss !!!
Et logiquement c'est GT qu'il y a marqué :] pour la 100ch

[BugBtz]

+1 avec euroblack, c'est ce que j'ai fait avec mon ee9, 10 mois entre la date d achat et la demande de carte grise!

[ricarlos]

Bon merci à tous...
euroblack, merci pour ton explication mais je croyais qu'à cause du délai d'un mois ce serai mort...
Bowers, tu as du mal lire

Bon jla prend pas, j'ai grave fais mon boulet puisque c'est le modèle carbu... 90ch...

En meme temps sur ta photo Y a un gros Sssssssss !!!
Et logiquement c'est GT qu'il y a marqué :] pour la 100ch

Boulet connection!!!
bah voilà, je le serai!
Je croyais que jhmaah5330s009747 voulais forcement dire 100ch... quelle grosse marade publique!

[M'Boundoula]

merci qui :roll:
appelles tonton kim la prochaine fois

[ricarlos]

MERCI M'bou :]





... et tous les autres si ce topic ressert à autre chose que ce dire: mais quel boulet ce Ricarlos... :roll:

[Cocoye]

A ce que je vois tu as déjà quelques bonnes réponses

[Camtôa]

Quel boulet ce ricarlos ! :roll:

[brunozzz]

ptdr !

[ricarlos]