Bienvenue, Visiteur ! S’enregistrer


Note de ce sujet :
  • Moyenne : 0 (0 vote(s))
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
Accident non-responsable avec véhicule anglais
Nolan Hors ligne
Active Member
***

Mazda Astina / Bmw 330ci
64 - Pyrénées-Atlantiques France
Messages : 996
Sujets : 33
Inscription : Jan 2005
Réputation : 0
27-12-2010, 14:57:47   -   Accident non-responsable avec véhicule anglais
Comme certains le savent, j ai acheté une Mr2 sw20 il y a 3 mois en Uk.
J ai entamé les démarches administratives: Quitus fiscal, certificat de conformité, changement des phares, mais malheureusement il y a 1 semaine 1/2 je me suis fait percuter de plein fouet à l arriere par une personne âgée à 70km/h, et qui n a même pas freiné... :roll:
De plus cette personne m accuse de ne pas avoir mis mon clignotant et d'avoir freiné trop vite, alors que j étais arrêté depuis au moins 10 secondes (clignotant allumé bien sur, il y a des témoins) en attendant de pouvoir tourner dans une rue sur ma gauche... Shock LOL
Quoiqu'il en soit, cette personne est à 100% en tort (doit être maître de son véhicule).
En revanche, les 2 véhicules sont surement irréparables (l expert n est toujours pas passé à ce jour... :roll: ), mais le hic, c est que l homologuation de la Mr2 n était pas fini (ct+drire à passer) Oops!
Hors l assurance ne s est pas préoccupée de ça, la voiture était bien assurée...

Autre chose, j ai subi un accident de trajet (retour de travail), qui a engendré des séquelles par la suite (douleurs cervicales et dorsales)... du coup en arrêt pour 2 semaines...

-Est ce que je dois déposer une plainte contre la personne pour obtenir un préjudice corporel et matériel, ainsi qu une éventuelle incidence professionnelle?
J ai bien déclaré sur le constat dans la partie blessé que j avais des contusions (j ai été transporté à l hôpital pour des examens), mais les autre séquelles sont apparues peu de temps après l accident...

-L expert va-t-il coter le véhicule en fonction de l argus français, ou en fonction des annonces anglaises (sachant qu elle est de fin 91), et que j ai préféré ne pas indiquer le prix d achat, mais j ai noté les dépenses pour le rappattriement (sauf que je n ai gardé que le ticket de train Oops! )?

Ca fait plus d une semaine qu elle est accidentée et l expert n est toujours pas passé... mais je dispose d un véhicule de prêt depuis vendredi dernier (que je rendrai dans 1 semaine vu que le garage agréé est fermé pour la semaine...), mais que je dois rendre si le véhicule est déclaré irréparable... donc je me retrouverai encore sans véhicule si le remboursement prendra du temps... Confused

Retourner en haut
Trouver Répondre
boyou2 Hors ligne
Heavy Foot Castratore
Moderateurs

Shetland Tricouille
- France
Messages : 29 284
Sujets : 146
Inscription : Nov 2005
Réputation : 58
27-12-2010, 15:20:30   -    
dans tout les cas,tout est au ralentie en France,donc t'attends pas a ce que ton cas soit vite traité Confused

pour les sequelles,si tu as des ITT de declarer,ca sera pris en compte en cas de depot de plainte

le fait que tu sois arreté pour tourner,avec ou sans cligno,OSEF,la nenette doit etre maitre de son vehicule a tout moment,donc elle est en mega tort

si t'as fait un constat,et dependant du nombre de croix coché de chaque coté(vehicule A et B) ca dira si c'est bon ou pas.

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
Retourner en haut
Trouver Répondre
entrax94 Hors ligne
Active Member
***


Messages : 200
Sujets : 3
Inscription : Nov 2008
Réputation : 1
27-12-2010, 15:29:18   -    
Arf la poisse, remet toi bien et j'espère que sa va bien se passer administrativement parlant.

Bon courage Nolan Wink

323 GT > Colt GTi > 323 GTR > Mazda 3 MPS love
Retourner en haut
Trouver Répondre
Nolan Hors ligne
Active Member
***

Mazda Astina / Bmw 330ci
64 - Pyrénées-Atlantiques France
Messages : 996
Sujets : 33
Inscription : Jan 2005
Réputation : 0
27-12-2010, 15:33:09   -    
Bon j ai quelques nouvelles, l expert doit passer cet apres-midi, hors il demande une facture d achat du véhicule, est ce que je dois absolument lui donner ou je dis que je l ai perdu afin d être remboursé plus que le prix d achat (sachant que je l ai pas touchée bien chere Confused )?

Retourner en haut
Trouver Répondre
Nitro-TecK Hors ligne
Senior Member
****


Messages : 1 111
Sujets : 33
Inscription : Dec 2007
Réputation : 15
27-12-2010, 15:47:26   -    
Voiture d'occaz donc pas de facture d'achat.

Je pense pas qu'ils t’embêtent avec sa. Tu dis tout simplement que tu n'en à pas eu lors de la vente, uniquement les papiers UK.
Retourner en haut
Trouver Répondre
Nolan Hors ligne
Active Member
***

Mazda Astina / Bmw 330ci
64 - Pyrénées-Atlantiques France
Messages : 996
Sujets : 33
Inscription : Jan 2005
Réputation : 0
27-12-2010, 15:51:20   -    
Mais je suis obligé d en avoir une pour obtenir le quitus fiscal, même d un particulier (acte de vente).
Et cerise sur le gâteau, je n arrive plus à mettre la main sur le quitus ni l acte de vente Shock LOL
Est ce qu on peut mentir sur le prix d achat?
Il va pas vérifier aux impots? Confused

Retourner en haut
Trouver Répondre
Muad-Dib Hors ligne
Senior Member
****

- France
Messages : 3 879
Sujets : 83
Inscription : Mar 2004
Réputation : 0
27-12-2010, 15:58:55   -    
Le prix d'achat ne doit pas rentrer en ligne de compte (sauf clause contractuelle spécifique). seule la valeur argus du véhicule compte.

Ce n'est pas aprceqeu tu as fais une bonne affaire que tu dois être moins bien indemnisé.

http://www.beimmo.ch/ Investir en floride
https://www.ludmilawines.ch/ Les Meilleurs vins du monde
M2 powered

Retourner en haut
Site web Trouver Répondre
Nolan Hors ligne
Active Member
***

Mazda Astina / Bmw 330ci
64 - Pyrénées-Atlantiques France
Messages : 996
Sujets : 33
Inscription : Jan 2005
Réputation : 0
27-12-2010, 16:08:00   -    
Même si je suis remboursé à 100% je ne retrouverai surement pas d équivalent... d autant plus que je dois renflouer le compte aussi LOL
Il ne va pas se renseigner auprès des impôts vu que j ai déclaré la valeur là bas pour obtenir le quitus fiscal?

Retourner en haut
Trouver Répondre
fastrunner Hors ligne
Senior Member
****

Isuzu, Honda
- Thailand
Messages : 4 446
Sujets : 38
Inscription : May 2002
Réputation : 15
27-12-2010, 16:14:45   -    
Libre à toi, mais je ne prendrai pas ce risque d'autant plus que ton cas est un peu particulier... (papiers en cours, pas de CT, etc...)
En théorie tu peux rouler pendant 1 mois après la date d'achat.

Il a un MOT valable au moins ton MR?
.

Fastrunner World (.)(.)
Isuzu Dmax 3.0 DiD --- Honda Civic Fk3 icdti --- Honda Hre 410 --- Honda Civic Fk2 Type R
1.3.5.
¦ + +
2.4.6.R

Retourner en haut
Site web Trouver Répondre
boyou2 Hors ligne
Heavy Foot Castratore
Moderateurs

Shetland Tricouille
- France
Messages : 29 284
Sujets : 146
Inscription : Nov 2005
Réputation : 58
27-12-2010, 16:39:04   -    
tu ne peux vendre une caisse en UK sans MOT Wink

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
Retourner en haut
Trouver Répondre
Nolan Hors ligne
Active Member
***

Mazda Astina / Bmw 330ci
64 - Pyrénées-Atlantiques France
Messages : 996
Sujets : 33
Inscription : Jan 2005
Réputation : 0
27-12-2010, 16:48:55   -    
Le Mot était encore valable, le contrôle a été passé en juillet dernier... avec un seul défaut (corrosion sur disques de freins et rayures).
L expert est déjà passé (en 5 min lol), la voiture va être emmenée mercredi dans un garage Citronopipo pour découper l arriere afin de voir si c est redressable ou non, avec surement un passage au marbre (qui coûte déjà plus cher que le prix de la caisse LOL)

Retourner en haut
Trouver Répondre
fastrunner Hors ligne
Senior Member
****

Isuzu, Honda
- Thailand
Messages : 4 446
Sujets : 38
Inscription : May 2002
Réputation : 15
27-12-2010, 17:10:32   -    
Ok
Tiens nous au courant.

boyou2 a écrit :tu ne peux vendre une caisse en UK sans MOT Wink

Euh en théorie Wink

Fastrunner World (.)(.)
Isuzu Dmax 3.0 DiD --- Honda Civic Fk3 icdti --- Honda Hre 410 --- Honda Civic Fk2 Type R
1.3.5.
¦ + +
2.4.6.R

Retourner en haut
Site web Trouver Répondre
Nolan Hors ligne
Active Member
***

Mazda Astina / Bmw 330ci
64 - Pyrénées-Atlantiques France
Messages : 996
Sujets : 33
Inscription : Jan 2005
Réputation : 0
27-12-2010, 17:15:25   -    
Oui en théorie lol, il y en a plein qui partent par plateau sans Mot, même par la route, mais après c est les poulagas qui vous rattrapent, comme moi par exemple LOL

Retourner en haut
Trouver Répondre



Sujets apparemment similaires…
Sujet Auteur Réponses Affichages Dernier message
  Homologation vehicule belge alexsi74 3 167 24-10-2024, 16:06:26
Dernier message: boyou2
  [Article] Comment remplir un certificat de cession d'un véhicule d'occasion Goose 0 295 19-10-2023, 21:18:23
Dernier message: Goose
  Rouler avec un véhicule en cours de restauration tantratron 2 416 05-06-2023, 15:47:33
Dernier message: folken
  Vei ou valeur de remplacement si accident non responsable Muad-Dib 101 62 785 10-03-2022, 20:32:41
Dernier message: RemiJ
  cession de véhicule d'occasion - case modification... patrice 34 5 861 12-01-2022, 20:56:40
Dernier message: CelestinHonda33
  Responsabilité accident elberto 11 1 895 11-09-2020, 16:48:16
Dernier message: Takeo91
  [import] Vendeur belge - véhicule plaques allemandes frangio 7 1 521 20-11-2019, 20:28:04
Dernier message: Hacketo
  [Importation] Véhicule suisse vers la France nico0711 75 88 450 04-06-2019, 15:47:30
Dernier message: fefe hyundai
  [Conseil avant achat] Gage véhicule ? risbo62-66 2 1 396 03-01-2019, 10:45:12
Dernier message: risbo62-66
  Achat véhicule sans carte grise. Gonzothi 15 3 036 17-09-2018, 22:59:07
Dernier message: folken