Comme evitez le CT pour vehicule non roulant ?

[koko47]

Bonjour à tous !

Voila j'ai acquis une s13 aujourd'hui qui est malheuresement non roulante pour le moment, c'est un projet assez long que j'ai à faire dessu donc avant de la passer au controle il va me falloir du temps.
Le probleme est que la personne qui me la vendu ma demandé de me dépécher à faire la carte grise or pour faire la carte grise il me faut le CT OK...
Je tourne un peut en rond et je ne sais pas trop comment m'y prendre, N'y a t'il pas moyen de déclaré ce vehicule juste non roulant en le fesant passer par une donnation ?

[ZEeD]

Il faut une preuve de contrôle technique oui mais même avec une contre visite tu peux faire immatriculé le véhicule.

[STAFFED7]

Le probleme est que la personne qui me la vendu ma demandé de me dépécher à faire la carte grise

Pourquoi ??
Je voit pas pourquoi il t'a demandé ça, à partir du moment ou il a déposé l'acte de vente en préfecture la voiture est à ton nom plus au sien donc je voit pas en quoi il est pressé que tu refasse la cg... ou sa pu l'embrouille

[Ldrick]

Le probleme est que la personne qui me la vendu ma demandé de me dépécher à faire la carte grise

Pourquoi ??
Je voit pas pourquoi il t'a demandé ça, à partir du moment ou il a déposé l'acte de vente en préfecture la voiture est à ton nom plus au sien donc je voit pas en quoi il est pressé que tu refasse la cg... ou sa pu l'embrouille

Et non l'acte de vente ne suffit pas ! Beaucoup croit sa et resultat si le nouveau proprio se fait flasher, prend un pv ..... c'est l'ancien qui recevra tous

[boyou2]

wai enfin si l'ancien proprio a garder une copie de l'acte de vente, ce probleme ne se pose pas.

t'as qu'a lui dire que la CG se fera quand le vehicule roulera, que les CT pour vehicules non roulant n'existe plus, et que de toute facon, ayant un acte de vente, que tu fasses la CG maintenant ou dans 5ans, ce n'est pas son probleme :roll:

[nikos78]

sinon pour faire la carte grise tu peut aller dans n'importe quel controle muni te ta carte grise et il te font un ct de vehicule non roulante et hop tu est tranquille pour faire ta carte grise!!!!!
le CT est obligatoire pour refaire une CG mais il ne sont pas obligée de voir les vehicules pour 2 mois de validités!!!!

[boyou2]

normalement si

la loi a changé depuis la mise en place des nouvelles plaques

[STAFFED7]

Le probleme est que la personne qui me la vendu ma demandé de me dépécher à faire la carte grise

Pourquoi ??
Je voit pas pourquoi il t'a demandé ça, à partir du moment ou il a déposé l'acte de vente en préfecture la voiture est à ton nom plus au sien donc je voit pas en quoi il est pressé que tu refasse la cg... ou sa pu l'embrouille

Et non l'acte de vente ne suffit pas ! Beaucoup croit sa et resultat si le nouveau proprio se fait flasher, prend un pv ..... c'est l'ancien qui recevra tous

Bah c'est ce que je pensez avant mais depuis que je me suis fait baiser 2 fois je n'y croit plus ... je me suis fait flashé avec une ed7 j'avais pas refait la cg, ben la feuille verte est arriver chez moi à mon nom... . Après ptète c'est pas toujours comme ça.

[STAFFED7]

wai enfin si l'ancien proprio a garder une copie de l'acte de vente, ce probleme ne se pose pas.

t'as qu'a lui dire que la CG se fera quand le vehicule roulera, que les CT pour vehicules non roulant n'existe plus, et que de toute facon, ayant un acte de vente, que tu fasses la CG maintenant ou dans 5ans, ce n'est pas son probleme :roll:

+1

[koko47]

Ok merci pour vos réponses

[folken]

Bah c'est ce que je pensez avant mais depuis que je me suis fait baiser 2 fois je n'y croit plus ... je me suis fait flashé avec une ed7 j'avais pas refait la cg, ben la feuille verte est arriver chez moi à mon nom... . Après ptète c'est pas toujours comme ça.

Y'a un bug avec les nouvelles plaques (du moins, c'était le cas au début), j'en connais un qui recevait sans cesse des PV après avoir vendu sa voiture :roll:

Il a voulu déposer plainte => impossible, il roule pas avec des fausses plaques, je sais plus pourquoi mais légalement y'avait un vide juridique donc ils ont refusé la plainte

Et effectivement, il faut un CT, mais pas forcément OK (d'ailleurs, j'ai immatriculé la mienne avec une contre visite pour un pneu).

[nikos78]

Bah c'est ce que je pensez avant mais depuis que je me suis fait baiser 2 fois je n'y croit plus ... je me suis fait flashé avec une ed7 j'avais pas refait la cg, ben la feuille verte est arriver chez moi à mon nom... . Après ptète c'est pas toujours comme ça.

Y'a un bug avec les nouvelles plaques (du moins, c'était le cas au début), j'en connais un qui recevait sans cesse des PV après avoir vendu sa voiture :roll:

Il a voulu déposer plainte => impossible, il roule pas avec des fausses plaques, je sais plus pourquoi mais légalement y'avait un vide juridique donc ils ont refusé la plainte

Et effectivement, il faut un CT, mais pas forcément OK (d'ailleurs, j'ai immatriculé la mienne avec une contre visite pour un pneu).

donc voiture non roulante aussi!!!!!!

[STAFFED7]

Bah c'est ce que je pensez avant mais depuis que je me suis fait baiser 2 fois je n'y croit plus ... je me suis fait flashé avec une ed7 j'avais pas refait la cg, ben la feuille verte est arriver chez moi à mon nom... . Après ptète c'est pas toujours comme ça.

Y'a un bug avec les nouvelles plaques (du moins, c'était le cas au début), j'en connais un qui recevait sans cesse des PV après avoir vendu sa voiture :roll:

Il a voulu déposer plainte => impossible, il roule pas avec des fausses plaques, je sais plus pourquoi mais légalement y'avait un vide juridique donc ils ont refusé la plainte

Et effectivement, il faut un CT, mais pas forcément OK (d'ailleurs, j'ai immatriculé la mienne avec une contre visite pour un pneu).

Sa c'est plutôt con , moi par contre c'était les vieille plaque (100 CSN 77, elle doit plus être d'actualité). Pour le CT +1 tu peut refaire la cg même avec un ct avec contre visite.

[boyou2]

Bah c'est ce que je pensez avant mais depuis que je me suis fait baiser 2 fois je n'y croit plus ... je me suis fait flashé avec une ed7 j'avais pas refait la cg, ben la feuille verte est arriver chez moi à mon nom... . Après ptète c'est pas toujours comme ça.

Y'a un bug avec les nouvelles plaques (du moins, c'était le cas au début), j'en connais un qui recevait sans cesse des PV après avoir vendu sa voiture :roll:

Il a voulu déposer plainte => impossible, il roule pas avec des fausses plaques, je sais plus pourquoi mais légalement y'avait un vide juridique donc ils ont refusé la plainte

Et effectivement, il faut un CT, mais pas forcément OK (d'ailleurs, j'ai immatriculé la mienne avec une contre visite pour un pneu).

donc voiture non roulante aussi!!!!!!

tu confonds ma poule

vehicule non roulant, possible avec l'ancien systeme de plaque, ou il 'suffisait' de demander au controleur de venir chez toi, verifier les numeros sur le chassis, et la t'avais un CT pour vehicule non roulant, ou alors, caisse sur plateau, même contrôle

ça n'existe plus, donc maintenant c'est CT avec vehicule qui se 'mouvoie' par ses propres moyens, et deux résultats, contre-visite, ou CT valide

[folken]

Et avec l'histoire de la "non présentation du véhicule", ou "contrôle impossible" comme ça avait été évoqué dans un autre topic ? Impossible ?

C'est vrai que la mienne roulait au moment du CT, donc je me suis jamais vraiment posé la question
(enfin, je précise "au moment du CT", parce que je l'ai passé 6 mois après la vente, le temps de changer le moteur et tout le bordel qu'il y a autour).

[boyou2]

Et avec l'histoire de la "non présentation du véhicule", ou "contrôle impossible" comme ça avait été évoqué dans un autre topic ? Impossible ?

C'est vrai que la mienne roulait au moment du CT, donc je me suis jamais vraiment posé la question
(enfin, je précise "au moment du CT", parce que je l'ai passé 6 mois après la vente, le temps de changer le moteur et tout le bordel qu'il y a autour).

tant que personne n'apporte la preuve que ça fonctionne, j'estime que non, ça ne marche pas, ça reste du 'on dit que'

je vais voir au cours du mois de Mai, je vais tenter le coup, je verrais bien.

[folken]

Au pire ça se tente, une prise de RDV ça coûte rien et si le mec refuse ben pas de CT, pas de sous :]

[koko47]

Bon ben elle va passé au ct bientôt je vous tiendrez au courant alors ^^

[Oncle Fétide]

Le probleme est que la personne qui me la vendu ma demandé de me dépécher à faire la carte grise

Pourquoi ??
Je voit pas pourquoi il t'a demandé ça, à partir du moment ou il a déposé l'acte de vente en préfecture la voiture est à ton nom plus au sien donc je voit pas en quoi il est pressé que tu refasse la cg... ou sa pu l'embrouille

Ca ne sent pas l'embrouille, simplement le systeme SIV est mal bra... car même si il y aune cession d'enregistrée en préfecture tant que la carte grise n'est pas faite c'est l'ancien qui revevra les prunes des radars automatiques!
Io devra donc les contestés , perdre du temps...
De plus combien vois tu d'annonce sur le boncoin avec 2 cartes grises a faire voir plus...
C'est soulant les mecs qui ne font pas leur cg!

[Oncle Fétide]

Le probleme est que la personne qui me la vendu ma demandé de me dépécher à faire la carte grise

Pourquoi ??
Je voit pas pourquoi il t'a demandé ça, à partir du moment ou il a déposé l'acte de vente en préfecture la voiture est à ton nom plus au sien donc je voit pas en quoi il est pressé que tu refasse la cg... ou sa pu l'embrouille

Et non l'acte de vente ne suffit pas ! Beaucoup croit sa et resultat si le nouveau proprio se fait flasher, prend un pv ..... c'est l'ancien qui recevra tous

Bah c'est ce que je pensez avant mais depuis que je me suis fait baiser 2 fois je n'y croit plus ... je me suis fait flashé avec une ed7 j'avais pas refait la cg, ben la feuille verte est arriver chez moi à mon nom... . Après ptète c'est pas toujours comme ça.

C'est sur elle est arrivée chez toi..apres avoir transitée chez l'ancien proprio!
C'était pareil avec le fna, c'est en cours de modif apparement.

[squalezone]

Envoi ch*** ton vendeur, tu fera la carte grise quand elle sera prête.

De toute façon si tu te fais contrôler entrain de rouler avec la voiture 15 jours après la vente sans avoir fait la nouvelle CG, tu risque amende + immobilisation du véhicule.

De plus si elle est non-roulante, il te l'a vendu sans CT de moins 6 mois... donc il est en tort..et qu'importe les papiers qu'il t'a fait signé, tu peux faire annulé la vente pour vice ou non déclaration.

Le CT de moins de 6 mois pour une vente, c'est fait pour indiquer tout problème qui pourrai t’empêcher de rouler "légalement" et justifie si le véhicule existe (encore) ou pas (expert indépendant des deux parties).
Il pourrai être écrit que ton chassis est fêler, tu n'aurai pas le droit de rouler avec mais tu pourrai la mettre à ton nom...

PS : tu as le droit d'acheter une voiture même en bonne état et de la démonter pour la vendre pour pièce, donc aucun obligation de faire une CG si tu roule pas avec. La CG c'est une taxe t'autorisant à circuler avec...

Par contre pour ce qui est des histoire de flash ou double carte grise à faire, sa c'est autre chose.
D'ailleurs c'est très énervant ces ventes avec double carte grises à faire, je refuse systématiquement d'acheter une voiture sans CT de moins 6 mois et que la carte grise ne soit pas refaite. (vive les problèmes administratifs...)