schubaker
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01-07-2015, 09:37:14 - [carte grise] la mettre à deux noms après homologation ?
Bonjour,
Suite à un léger imprévu (j'ai croisé un radar, je roulais comme un con, bref plus de permis), j'ai revendu une voiture immatriculée à l'étranger.
Tous les papiers sont faits, certificat de conformité totale, quitus fiscal, contrôle technique. Le quitus fiscal est à mon nom.
J'ai revendu cette voiture à mon père, et j'habite chez lui, donc on a la même adresse.
Evidemment, puisque le quitus est à mon nom, je devrais faire la CG à mon nom.
Mais puisque nous habitons sous le même toit, j'aurais voulu savoir si il était possible de ne faire qu'une carte grise et de la mettre aux deux noms, à mon père et à moi-même.
Quelqu'un s'y connait dans ce domaine ? Parce que je sais même pas si ça existe encore les cartes grises sur deux noms lol
BloodyMurder a écrit :"En plus une EJ9 ca tient une ED9 qui tient une EG6/EK4 qui tiens une ITR qui tient une M3 qui tient une Porsche ! "
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Oncle Fétide
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TsoF
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01-07-2015, 14:24:01 - RE: [carte grise] la mettre à deux noms après homologation ?
Oncle Fétide, la manœuvre ici n'est pas de vouloir transférer les points perdu d'un permis à un autre mais juste d'éviter de faire 2 cartes grises, une à son nom puis une au nom de son père si j'ai bien compris
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boyou2
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01-07-2015, 14:36:08 - RE: [carte grise] la mettre à deux noms après homologation ?
(01-07-2015, 14:11:22)Oncle Fétide a écrit : En cas de pépin ( radar) c'est le premier des 2 noms qui ramasse.
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http://vosdroits.service-public.fr/parti...0477.xhtml
même dans ce cas ils ont foutus une parentalité?
tssss
L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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Oncle Fétide
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01-07-2015, 17:14:18 - RE: [carte grise] la mettre à deux noms après homologation ?
(01-07-2015, 14:24:01)TsoF a écrit : Oncle Fétide, la manœuvre ici n'est pas de vouloir transférer les points perdu d'un permis à un autre mais juste d'éviter de faire 2 cartes grises, une à son nom puis une au nom de son père si j'ai bien compris
J'ai bien compris, j'indiquais juste un point de détails utile... Sachant que l'un des 2 n'a déjà plus de permis, autant que ce soit ce dernier qui continue à recevoir les éventuelles prunes...
Ou inversement si l'un des 2 "associés" a 12 points et l'autre un futur permis probatoire avec juste 6 points.
On évite ainsi les démarches pour contester.
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(01-07-2015, 14:36:08)boyou2 a écrit : (01-07-2015, 14:11:22)Oncle Fétide a écrit : En cas de pépin ( radar) c'est le premier des 2 noms qui ramasse.
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http://vosdroits.service-public.fr/parti...0477.xhtml
même dans ce cas ils ont foutus une parentalité?
tssss
Non:
"Un véhicule peut être immatriculé au nom d'un ou de plusieurs titulaires. Ces cotitulaires n'ont pas nécessairement de lien juridique entre eux."
Mais dans un soucis pratique de responsabilité pénale c'est le premier nom inscrit qui sera le titulaire officiel du véhicule, charge à lui de contester et désigner le deuxième titulaire ou tout autre personne.
Arthour!!!!
Kuyere!!!
(Modification du message : 01-07-2015, 17:20:13 par Oncle Fétide.)
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TsoF
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01-07-2015, 17:22:30 - RE: [carte grise] la mettre à deux noms après homologation ?
Pas faux vu sous cette angle
Mais bon il va surement avoir un retrait de permis de quelques mois (surement 3 ou 4), ça n'en vaut peut être pas la peine, surtout que ça risque plus de compliquer son histoire qu'autre chose s'il reçoit des prunes à son nom avec un permis retiré non ?
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Oncle Fétide
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01-07-2015, 17:28:08 - RE: [carte grise] la mettre à deux noms après homologation ?
faut voir si le permis est suspendu, annulé...
Arthour!!!!
Kuyere!!!
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TsoF
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01-07-2015, 17:32:42 - RE: [carte grise] la mettre à deux noms après homologation ?
Ouep, bref ça dépendra de ça quoi
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TsoF
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01-07-2015, 17:51:08 - RE: [carte grise] la mettre à deux noms après homologation ?
Suspension de 6 mois ! tu as été pris à combien si c'est pas indiscret ?
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Oncle Fétide
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01-07-2015, 20:24:10 - RE: [carte grise] la mettre à deux noms après homologation ?
(01-07-2015, 17:47:46)schubaker a écrit : Non permis simplement suspendu pendant 6 mois, je le récupère avec 6 points. Tsof a bien compris, le but c'est juste de payer une carte grise au lieu de deux.
Après, c'est mon père au cas où il se passe quelque chose je peux toujours le recontacter facilement lol, en plus l'assurance est déjà à nos deux noms également.
Moi aussi j'avais bien compris
Arthour!!!!
Kuyere!!!
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vroomdams
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02-07-2015, 03:34:27 - RE: [carte grise] la mettre à deux noms après homologation ?
Je suis du même avis que Yaya...
Pourquoi tu te galère, tu peut immatriculer l'auto à ton nom et l'assurer au nom du père, ça pause aucun soucis, des gens mettent bien des CG au nom de leurs enfants de 9 mois alors...
Je comprends vraiment pas pourquoi tu te torture l'esprit comme ça
TA60 & BB9
Kaabaal a écrit : En fait les vieux des villages c'est comme les jeunes des cités quoi. C'est leur territoire et ils font rien de la journée, sauf qu'ils savent pas jouer à la playstation et faire des wheelings
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fefe hyundai
Super Moderateur
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02-07-2015, 09:51:19 - RE: [carte grise] la mettre à deux noms après homologation ?
Exact et 2 CG c'est pas possible, de plus si plusieurs nom sur la CG lors de la revente il faut les signatures de chaque titulaire.
Le plus simple tu gardes ta CG à ton nom et ton père l'assure
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