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Véhicule sans carte grise
heiki2009 Hors ligne
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10-01-2012, 09:33:07   -   Véhicule sans carte grise
Alors, l'histoire est compliquée (enfin, bon faut pas sortir de St Cyr non plus) mais bon, j'explique :

Je vis toujours avec mes parents, et jusqu'à l'an dernier on louait une maison, sur le terrain il y avait 2 garages.
Depuis le propriétaire (un vieux monsieur) est décédé, les héritiers voulant vendre la maison nous étions prioritaire pour être acheteur, donc nous avons décider d'acheter la maison, avec le terrain et les 2 garages.
Dans un de ces garage, il y avait une voiture (une opel kadett 1000 de 1976 en l'occurrence) dans un état, je ne vous explique même pas (65000km, peinture neuve, interieur neuf, etc...). J'ai donc bien entendu voulu récupérer cette voiture. Mais les héritiers n'étaient même pas au courant quand à l'existence de cette voiture. Pour eux elle n'appartenait pas à leur père, j'ai réussi a taner un secretariat de gendarmerie jusqu'à ce qu'il me dise à qui appartenait cette voiture (grace à l'immatriculation bien sur, plus en leur expliquant l'histoire).
Mais les papiers de cette voiture demeurent introuvables, et les héritiers n'ont pas vraiment l'air de faire d'efforts pour les retrouver, ils ont même étaient jusqu'à me dire qu'ils s'étaient renseignés (je sais pas où) et que la voiture n'était pas à leur père, alors que c'est sont nom qui est sortit à la gendarmerie avec l'immat'

Donc, question :

Quels sont mes recours pour avoir cette carte grise ? Est ce que pour eux, une simple declaration de perte de carte grise leur en fournira une nouvelle étant donné que le véritable proprio est mort. Est ce qu'il ne faudra pas passer par un notaire ou autre ?
Y a t il une solution plus simple ?
Est ce que si j'en achète une pourrie avec carte grise, que je leur achète celle ci sans CG, et que je refrappe les numéro de série de la première sur la deuxième je prend vraiment un risque étant donné que la carte grise aprés sera à mon nom ?

Voila, tout est dit, si vous avez des idées, ou des conseils, merci Wink

Nissan S12, Civic AH (ZC), MX-5 NA, P10 GT !
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10-01-2012, 09:39:49   -    
normalement d'après une histoire de notaire tu as tout qui a ete notifier dans un acte par contre faut quand même voir avec les heritier pour les papier . peu etre qu'ils sont dans la voiture ( pare soleil / boite a gant) a verifier au plus vite .

commande de HID > ici

vitre teinté 69/38/73/74/01=> mp
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heiki2009 Hors ligne
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Volvo 940 2.3T
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10-01-2012, 09:41:44   -    
Non ils ne sont pas dans la voiture, j'ai déja fait le tour un nombre incalculable de fois.

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10-01-2012, 09:56:08   -    
Peut-être que tu peux avoir un élément de réponse par ici :

http://vosdroits.service-public.fr/F10465.xhtml

Après si elle est de 1976 tu peux essayer une demande en CG collection, à l'époque il y avait des passe-droits pour les véhicules de collection sans CG...

Essaye peut-être de creuser de ce côté, surtout que le nouveau statut de CG collection n'est plus aussi restrictif (plus de restriction de circulation mais CT obligatoire tous les 5 ans)

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Blista Hors ligne
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10-01-2012, 11:01:11   -    
A mon avis, soit la CG est retrouvée (dans la voiture ou dans des papiers), soit tu fais les démarches pour une CG collection. Wink

There's still no replacement for displacement. Not even a Civic.

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ballou Hors ligne
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10-01-2012, 11:22:57   -    
J'ai le méme probléme avec une moto de ces années la!
La seul solution , cg collection! dans les 50€ pour la moto, les dossier se trouve sur le net
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heiki2009 Hors ligne
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10-01-2012, 14:42:09   -    
Oui, j'avais bien penser à la passer en collection, je pense que c'est ce que je vais faire. Parce que ça serait vraiment dommage qu'elle soit condamner à ne plus jamais rouler cette caisse.

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tonyjee Hors ligne
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10-01-2012, 14:45:35   -    
heiki2009, Monte un dossier a la FFVE ton vehicule a plus de 30 ans donc il passera en collection et tu aura une carte grise a ton nom .. c'est a mon avis la seule solution légale pour le remettre en circulation et l'utiliser Wink

http://www.ffve.org/

Bon courage ... Wink

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boyou2 Hors ligne
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10-01-2012, 14:54:52   -    
ça rejoint mon sujet Wink

https://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=189680

L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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tonyjee Hors ligne
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10-01-2012, 15:00:07   -    
boyou2, clair ... et c'est normal .. quand tu passe en collection la voiture ne peux rajeunir par définition :] ... 30 ans maintenant pour le passage en collection Wink

Source : http://www.ffve.org/?option=com_content&...&Itemid=51

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