Stop glissé, 4 points...ou pas ?

[vtecspirit]

Salut à tous,

Voilà ce qu'il m'est arrivé cette semaine, j'aimerais un avis de la part des "professionnels" du milieu... :

Ce mardi, 11h du mat, je part du boulot avec une voiture de fonction pour aller à un RdV 30 km plus loin prévu à 11h également, donc dans un état un peu préoccupé/stressé, mais sans plus.

La voiture étant froide, je me traine le cul, et 400 m après avoir démarré, j'arrive à un stop qui anciennement était un céder le passage.

ETant donné ma faible vitesse, et la config' du croisement, j'ai eu plus de temps qu' il falait pour voir à gauche à droite avant même d'être arrivé à la ligne, du coup, pas arrété mais pas vite et ben j'ai glissé le stop.

ET la c'est le drame, je les vois au loin en embuscade, du coup, j'avais le cligno et j' était en roue libre avant même qu'il ne soit sur la route...

ILs m'arrêtent, le gendarme très bien, pas autoritaire plus qu'il faut, ni même sur la défensive, me demande pourquoi il m'arrete :
La je lui dit du tac au tac que j'ai glissé le stop et que faudrait être sacrément plein de mauvaise foie pour dire le contraire tout en lui explicant le pourquoi du comment (voiture froide , rdv a la ramasse)...il me prend les papiers, m'explique qu'il va remplire tout ça dans sa ford et revient vite pour me libérer...

IL revient donc et me demande si je conteste ou admet les faits : je lui dit que j'admet mais que je veux tout de même savoir si ca donne lui a un retrait de point ou pas.

Il me dit que oui, la je lui explique que ça par contre ça me dérange franchement, que je suis a 7/12, que je fais au moins 120km par jours ...on parle de mes précédentes infractions...de moto, de supermot... et là il me sort un truc de fou :

"est bien écoutez, je ne vous met pas les points, si réellement vous n'avez pas récupéré les 12, on est pas des machines, on reste ouvert, vous êtes polis, sincère, ..."

je le coupe en lui disant " mais vous avez coché la case "entraine un retait de point" , vous n'etes pas en train de me dire ça pour juste me faire partir sans perdre plus de temps, sincèrement ?"

et là il retorque " non non, je suis sincère, vous jouez le jeu, vous respectez l'arret au stop d'orénavant, et je joue le jeu, je mettrais un conducteur annonyme, ne vous inquiétez pas je ne vous retirerais pas les points, je le rentre moi en info..."

Ca va faire la troisième fois que je me fais arréter par des policier /gendarmes exeptionnels, je l'admet, les temps changent (pour moi en tout ça).

Mais quand même , est-ce que cela est réellement possible ? à vous les homme de loi et du métier..

Si je demande ça, c'est que j'ai peu de temps pour réagir et m'inscrire à un stage de récup, étant donné qu'à 3/12 points je suis un potentiel sans permis à la prochaine erreur de conduite...

[1337CRX]

et là il retorque " non non, je suis sincère, vous jouez le jeu, vous respectez l'arret au stop d'orénavant, et je joue le jeu, je mettrais un conducteur annonyme, ne vous inquiétez pas je ne vous retirerais pas les points, je le rentre moi en info..."

[...]

Mais quand même , est-ce que cela est réellement possible ? à vous les homme de loi et du métier..

Je sais pas du tout mais la réponse m'intéresse

[bobbymacferrin]

Il m'est arrivé presque pareil...

Je venais d'avoir mon permis depuis un mois.
Je pars à 18h15 de mon boulot avec mon ex-Eg4 et un peu pressé de rentrer chez moi car on m'y attendais pour un repas de famille qui promettais d'etre rigolo.

C'est la nuit et donc je met mon retro en position nuit (tres sensible aux eblouissement il m'est impossible de conduire autrement).
J'arrive dans un petit bled que traverse la nationale et au milieu du bled un feu qui passe orange devant moi et moi comme un ane j'accelère mais le feu passe rouge en meme temps que j'y passe....

Je regarde dans mon retro et je m'aperçois que la caisse qui me suis fais la meme chose que moi...
Enfin 10 secondes après je vois de la lumière bleu envahir l'habitacle et je me rend compte que c'est la police (inter-communale ^^)

Donc arret du vehicule et controle , etc...
le "chef" me demande mon permis et je lui tend le papier de l'examen où le mot favorable est entouré (le fameux).
Il me sort : "ben là vous aviez 6 points et des ce soir il ne vous en reste que deux..."
-"Reconnaissez-vous l'infraction?"
-"Ben monsieur je n'ai pas vraiment le choix vous me suiviez donc c'est dur de ne pas la reconnaitre...."

Le mec me met un PV de 135€ et ne coche pas la case "retrait des points du permis"
Je crois que ce soir là, j'ai eu mon "droit à l'erreur".

Toute cette histoire pour vous dire qu'avec un peu de franchise, de bonne foi et beaucoup de chance, il est toujours possible de bien se sortir d'une histoire avec les flics.

Comme dit dans l'histoire d'avant, il sont humain et faut les voir comme tel

Et je peux vous jurer que maintenant aux feux orange je freine meme si j'ai largement le temps de passer.
Donc cette histoire m'a en plus permis de m'eduquer correctement

[bobbymacferrin]

Desolé de m'incruster dans ton topic vtecspirit,

[vtecspirit]

Desolé de m'incruster dans ton topic vtecspirit,

petard mais grave !! surtout que moi la case a été cochée. j'ai édité pour le passer en gras, c'est un peu important de ne pas rater cette donnée du problème...comme toi

[remy1234]

Ce mardi, 11h du mat, je part du boulot avec une voiture de fonction pour aller à un RdV 30 km plus loin prévu à 11h également, donc dans un état un peu préoccupé/stressé, mais sans plus.

pourquoi tu mets en caracter gras qque c'est une voiture de fonction?
ca serait la voiture de ta grand mere , ca ne changerais rien....

en lisant ton histoire, le flic t'as promené, tu n'as plus que 3 points ....

[bobbymacferrin]

Ce mardi, 11h du mat, je part du boulot avec une voiture de fonction pour aller à un RdV 30 km plus loin prévu à 11h également, donc dans un état un peu préoccupé/stressé, mais sans plus.

pourquoi tu mets en caracter gras qque c'est une voiture de fonction?
ca serait la voiture de ta grand mere , ca ne changerais rien....

en lisant ton histoire, le flic t'as promené, tu n'as plus que 3 points ....

Boa comme tu lui as mis la blaze de bon matin

[vtecspirit]

remy1234, laisse ma grand mère où elle est tu sera gentil...en même temps, ce qu'il m'a également montré, c'est que mon nom n'était pas rattaché au véhicule contrôlé sur sa souche étant donné que je ne suis pas proprio de la voiture en question.

T'es de la police ? t'es salarié du milieu judiciaire ou un truc comme ça ? t'es si catégorique...

C'est typiquement le genre de réponse (de but en blanc, non étayée de quelque explication que ce soit) que je pensais éviter en disant dès le début à qui je voulais m'adresser et qui je sollicitais pour cette situation...

[Esiboyz]

Alors dans le cas où tu es propriétaire de ton véhicule, la perte de points lorsqu'il y a lieu par les articles de lois, case coché ou non donne droit à la perte de points... C'est inévitable...

Par contre dans ton cas, avec un véhicule de fonction, je ne sais pas du tout, est-ce que le pv t'a été remis?

C'est toi qui paie le pv?
Le truc aussi que je me pose c'est que la carte grise est nominative même si c'est la société, il y a l'employeur, est-ce que la perte de points ne lui sera pas adressé?

[nomad]

si le recto de la souche du timbre amende (parti gardée par le gendarme) n'est pas rempli avec ton nom tu n'aura pas de perte de point (bah oui, pour enlever des points faut savoir sur le permis de qui les retirer...)

[Blista]

Post pour suivre, je ne connais pas la réponse (j'ai tendance à penser comme nomad).

[vtecspirit]

Alors dans le cas où tu es propriétaire de ton véhicule, la perte de points lorsqu'il y a lieu par les articles de lois, case coché ou non donne droit à la perte de points... C'est inévitable...

Par contre dans ton cas, avec un véhicule de fonction, je ne sais pas du tout, est-ce que le pv t'a été remis? oui

C'est toi qui paie le pv? oui c'est déjà fait

Le truc aussi que je me pose c'est que la carte grise est nominative même si c'est la société, il y a l'employeur, est-ce que la perte de points ne lui sera pas adressé? la CG n'est elle même pas reliée directement à ma boite et son proprio est une autre SA, le cas s'est déjà produit pour des flash et autre sans arrestation physique derrière, et les points n'ont jamais été enlevés à personne à ma boite

[syp31]

Si la voiture est à l'entreprise, et qu'il n'a pas relevé ton nom et ton num de permis, ta boite va recevoir le PV. Si il te l'a remis en main propre, que ton nom est dessus et que la case est cochée, c'est mort vu que leur carnet son à empreinte carbonne il ne pourra pas le faire disparaitre ce PV. Encore moins si ta signé. Combein de fois les flic m'ont dis "c'est bon bon, ca va aller" et fu**, juste pour pas kon leur prenne la tete au moment de l'infraction.
A mon avis c'set mort pour toi. Qand le PV est remplis et signé, le permis se vide de ses points

[bobbymacferrin]

Alors dans le cas où tu es propriétaire de ton véhicule, la perte de points lorsqu'il y a lieu par les articles de lois, case coché ou non donne droit à la perte de points... C'est inévitable...

Faux! dans mon histoire j'etais le propriaitaire du vehicule, la case n'etait pas coché et du coup je n'ai perdu aucun point...
Et pourtant je n'ai pas contesté et j'ai bien payé l'amende.

Donc si case pas coché ==> pas de perte de points

Bon dans le cas de vtecspirit, c'est different puisque la case EST coché :roll:
De tout façon seule l'avenir dira si y'a retrait ou pas...
En attendant tiens toi à carreau

[bigboss369]

j'ai moi aussi malencontreusement glissé un stop, et paf 4 point... :burn: :burn: :burn:

[Esiboyz]

bobbymacferrin, n'affirmes pas le vécu, il y a des cas a part mais dans les textes de lois il est bien spécifier que dans une infraction s'il doit y avoir perte de points et bien ce sera fait même s'ils ne sont pas retirer de suite! C'est pas un flic qui décide la perte de points mais les articles du code de la route qui ont été écrite!

Lors de la perte de points, en règle général on doit recevoir un courrier de la préfecture nous indiquant la perte ou la récupération de points mais rare sont les fois ou cela est fait!
Pour en être certain il faut se renseigner auprès de la préfecture...

Au passage les pv avec la case perte de points n'existera plus car souvent les flics oublient de la cocher, quand on voit une case non coché on a tendance a être rassurer mais c'est pas le cas, il y a une beaucoup de contestation du a cela...

[Esiboyz]

Alors dans le cas où tu es propriétaire de ton véhicule, la perte de points lorsqu'il y a lieu par les articles de lois, case coché ou non donne droit à la perte de points... C'est inévitable...

Par contre dans ton cas, avec un véhicule de fonction, je ne sais pas du tout, est-ce que le pv t'a été remis? oui

C'est toi qui paie le pv? oui c'est déjà fait

Le truc aussi que je me pose c'est que la carte grise est nominative même si c'est la société, il y a l'employeur, est-ce que la perte de points ne lui sera pas adressé? la CG n'est elle même pas reliée directement à ma boite et son proprio est une autre SA, le cas s'est déjà produit pour des flash et autre sans arrestation physique derrière, et les points n'ont jamais été enlevés à personne à ma boite

Pour moi mais sans certitude:

1) Véhicule de fonction
2) Pv remis en main propre et non nominatif

Tu n'auras donc pas de perte de points... mais je vais me renseigné pour être plus sûr ;-)

[nomad]

y a pas à ce renseigner, dans le cas présent, pas de perte de point car:
- pv non nominatif
- carte grise au nom d'une entreprise

a qui veut tu que retire des points? à l'entreprise????
l'OMP qui aura le TA entre les mains n'est pas devin pour savoir qui était au volant lors de l'infraction (on est dans le même cas que les flash de dos ou le conducteur n'est pas identifiable... vous payer l'amende mais ne perdez pas de point, si vous faîtes ce qu'il faut )

de plus, dans la plus part des cas, l'OMP se fout des points retirés, lui ce qui l'intéresse c'est que le pv soit payé...

[power-of-dreams]

la boite peut decider (ou non) de donner le nom du conducteur, par exemple en cas de flash, et ainsi les points et l'amende arrivent au conducteur meme si la carte grise n'a rien à voir avec son nom (vécu X fois, et pas que moi)

après j'ai envie de te dire que l'espoir fait vivre, il se peut qu'il ne te baratine pas. J'ai moi meme deja eu plein de flash, certains n'arrivent pas, d'autres arrivent mais pas le debit des points, etc donc tu verras bien

J'ai été aussi flashé dans le tunnel du mont blanc par inattention, le gendarme attendant au bout m'a clairement dit "je vous dis tout de suite je serai étonné que les points vous soient retirés" et il n'a pas menti

[vtecspirit]

power of dream, du coté de ma boîte, il y a une transparence totale pour ce type de problème et on me posera la question de savoir quel nom donner si ça remonte jusque là (j'en doute fort).

y a pas à ce renseigner, dans le cas présent, pas de perte de point car:

- pv non nominatif
- carte grise au nom d'une entreprise

a qui veut tu que retire des points? à l'entreprise????
l'OMP qui aura le TA entre les mains n'est pas devin pour savoir qui était au volant lors de l'infraction (on est dans le même cas que les flash de dos ou le conducteur n'est pas identifiable... vous payer l'amende mais ne perdez pas de point, si vous faîtes ce qu'il faut )

de plus, dans la plus part des cas, l'OMP se fout des points retirés, lui ce qui l'intéresse c'est que le pv soit payé...

nomad, j'ai bien peur que le fait de lui avoir donné mon permis me rattache au pv ? c'est plus compiqué que ça ?

[bob_bipbip]

mode avis perso on:
1) si le pv est a on nom ET la case retrai de point est coché points en moin
2) si le pv est au nom de ta boite la case retrai de point n'est plus significative
mode avis perso off

mode vecu par des collegues de stage on:
si tu t'inscrit maintenant a un stage, tu a le temps de passé le stage (ca prend max 2semaine pour en trouvé un) et payé ensuite, en amende majoré au pire, sans perdre ton permis
mode vecu par des collegues de stage off

[west motion]

je poste pour suivre

[nomad]

power of dream, du coté de ma boîte, il y a une transparence totale pour ce type de problème et on me posera la question de savoir quel nom donner si ça remonte jusque là (j'en doute fort).

y a pas à ce renseigner, dans le cas présent, pas de perte de point car:

- pv non nominatif
- carte grise au nom d'une entreprise

a qui veut tu que retire des points? à l'entreprise????
l'OMP qui aura le TA entre les mains n'est pas devin pour savoir qui était au volant lors de l'infraction (on est dans le même cas que les flash de dos ou le conducteur n'est pas identifiable... vous payer l'amende mais ne perdez pas de point, si vous faîtes ce qu'il faut )

de plus, dans la plus part des cas, l'OMP se fout des points retirés, lui ce qui l'intéresse c'est que le pv soit payé...

nomad, j'ai bien peur que le fait de lui avoir donné mon permis me rattache au pv ? c'est plus compiqué que ça ?

tu lui a donné ton permis mais tu as dis toi même qu'il n'a pas rempli la parti concernant le conducteur sur la partie rose qu'il garde... je ne pense pas qu'il l'ai fait après, donc l'amende ne t'est pas rattaché
reste a savoir si t'as boite vas jouer le jeu ou pas...