Législation plaques noires

[boyou2]

exactement, je supputes fortement le fait que toutes les caisses en CGC soient interdites de rouler dans un futur proche, avec ce que nous pondent les 'huiles' en ce moment, on ne sait jamais

[Nakago]

Moi c'etait pas un simple contrôle routier mais une arrestation car il m'on capté de loin apparement ...

De toute façon dans 2 ans je la passe en Cg collection et on en parle plus ...

évite dans la mesure du possible.

Pour quelle raison ?

Sauf erreur de ma part à une époque on ne pouvait rouler que dans son département ou les départements limitrophes (ou alors il fallait demander une autorisation, en justifiant qu'on allait à un meeting collection). Je ne sais pas si c'est toujours le cas.

Edit : après recherche cette restriction aurait disparu en 2009.

[Blista]

Ce n'est plus vrai en effet.

Par contre historiquement les CGC sont dévaluées. Et puis je crains le coup des écolos moi aussi...

Y a du bon et du mauvais dans les deux cas.

Pour info pour les plaques noires, elles sont autorisées dans le cas d'un "usage collection" (à retrouver sur Légifrance). Du coup ça peut passer même en CGN mais comme d'hab c'est à l'interprétation des FDO.

edit : enfin c'est discutable comme d'hab http://www.legifrance.gouv.fr/affichText...eTexte=vig

[Nakago]

Par contre apparemment c'est toujours aussi compliqué une fois en collection de revenir en carte grise normale.

[Blista]

C'est même quasiment impossible pour être réaliste...

[boyou2]

c'est impossible tout simplement......c'est pour ça que je me suis battu pour les papiers de la volvic

[bobbymacferrin]

ok donc vaut mieux changer les plaques et ne pas passer en collection en gros ...;

Message compris !!!

[Oncle Fétide]

[/quote]

Ce n'est plus vrai en effet.

Par contre historiquement les CGC sont dévaluées. Et puis je crains le coup des écolos moi aussi...

Y a du bon et du mauvais dans les deux cas.

Pour info pour les plaques noires, elles sont autorisées dans le cas d'un "usage collection" (à retrouver sur Légifrance). Du coup ça peut passer même en CGN mais comme d'hab c'est à l'interprétation des FDO.

edit : enfin c'est discutable comme d'hab http://www.
.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=786D8AD0E9BFC72E7CEEB72FDC40042C.tpdjo13v_3?cidTexte=JORFTEXT000020237128&dateTexte=vig

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode...0006074228

L'article prévoit ça:

6. 3. Véhicule de collection : véhicule de plus de trente ans d'âge, qui ne peut satisfaire aux prescriptions techniques exigées par le présent livre ;

Il faut déjà avoir une bagnole de plus de 30ans.
----------
Voilà un petit article de la ffve:

http://www.ffve.org/dossier_Carte_Grise_de_Collection

[BloodyMurder]

Pour info, ca fait des années que je roule en plaques noires.

Tout d'abord en Prélude 3G de 1987, ancien format mais immat' récente, et je n'ai jamais eu de probleme jusqu'a présent (5/6ans qu'elle est dans ma famille).

Dernierement la Civic EE de 1991, j'ai roulé quasiment 3ans et 50000kms avec ses plaques, et je me suis pris une seule amende de 45 € (+45 € de plaques car j'avais acheté les noires directement), je les ai doublé sur autoroute et ils m'ont fait sortir juste apres avec le giro ... (c'était une brigade réputé pour coller des amendes pour un oui ou un non, et dedans le fourgon un mec s'est buté sur mes plaques, les deux autres s'en foutaient ... et aussi c'était pendant une période de fin d'année ou ca allumait sévère car les buralistes etaient en rupture de timbres amendes). Sinon je suis deja passé devant plein de controles récurents sur mon parcours quotidien, et jamais rien eu.

Par contre, un jour j'était jeune j'ai craqué j'avais une Prélude 4G de 1994, et j'ai foutu des plaques noires mais en plexi !!! Un matin, la police m'arrete, et me parlent des plaques non conforme ... je fais le malin ignorant et apres il me dit "c'est vrai ca fait super jolie sur votre voiture. Un conseil, mettez des plaques blanches dans le coffre, et si vous vous faites arreter vous dites que vous avez été controlé y'a peu et que vous avez pas encore eu le temps de les monter" ! J'étais !!! Bon faut dire que le mec il roule en 205 GTI plaques noires, ca aide, et ca n'arrive pas tout les jours.

Bref tout ca pour dire que c'est interdit mais toléré, biensure c'est aussi a la tete du client et de sa voiture, si vous rouler comme un con avec une voiture plutot poubelle, ca risque de ne pas jouer en votre faveur, le reste avec une attitude cool et un beau youngtimer, y'a pas trop de raison d'etre embété !

Edit : ah oui, et pareil elles sont toujours passé aux controles techniques en plaques noires et rien à signaler sur ce point !

[INTERCEPTOR]

c'est un avantage intéressant ca

- La mention CGC permet d'exclure le véhicule de toute procédure (Véhicule Gravement Endommagé ou Véhicule Technique Irréparrable) à la suite d'un accident grave. L'expert n'ayant pas le pouvoir le reprendre la CG. Il faudra néanmoins que le véhicule soit réparé dans les normes et sans limites de temps.

Edit : ah oui, et pareil elles sont toujours passé aux controles techniques en plaques noires et rien à signaler sur ce point !

pour ca par contre t'as du bol, pcq y'a pas un CT dans mon coin qui laisse passer ca.

[lolohks]

Non mais toujours à essayer de nous entuber!

A la rigueur, les plaques avec des polices d'écriture minable, j'veux bien, mais une plaque noire en règle ...

D'après ce que j'ai lu, si ça lui chante au bonhomme en uniforme, tu lui laisses un billet ou 2 quoi ... Faut pas chercher bien loin pourquoi on en a marre de ces tant***** au pouvoir !!

Bref, et si le noir leur revient pas, peut-on mettre une plaque toute blanche ? Du style en mode SIV mais sans le département à droite et le chose "F" à gauche ... Un peu comme dans quelques pubs auto qu'on peut voir à la TV ... Ca serait le compromis non ?

[bobbymacferrin]

Bref tout ca pour dire que c'est interdit mais toléré, biensure c'est aussi a la tete du client et de sa voiture, si vous rouler comme un con avec une voiture plutot poubelle, ca risque de ne pas jouer en votre faveur, le reste avec une attitude cool et un beau youngtimer, y'a pas trop de raison d'etre embété !

Ca depend surtout de la tête de c*n qui t'arrêtes

Perso je roulais tranquillement , avec ma ceinture , et mon youngtimer est beau

[Oncle Fétide]

Lolohks???
Va falloir que tu me présente le cousin du cousin de l'ami qui a tendu un bifton a un bleu.
Tu t'es cru en Russie? Le mec va risquer son job pour 50$ ?

Y'a un règlement point barre, le noir passe moins bien au radar tout simplement.
Sur ma 900 classic j'en ai, j'assume et viendrait pas pleurer si on me gratte.

[boyou2]

D'après ce que j'ai lu

La messe est dite

[INTERCEPTOR]

A chaque fois que je lis un truc comme ca, ca me rappelle toujours l'histoire que j'avais lu d'un gars en porsche qu'a refilé un bifton au bleu qui l'a arrêté, bien sur il a pris bien plus cher que s'il avait accepté la prune


de toute facon, du moment que tu "défie" les textes, bien que la plupart du temps, ils soient assez cool, si tu te fais arrêter pendant la période ou on les harcèle avec les quota, c'est du pain béni pour eux
faut s'attendre à être verbalisé à tout moment quand on roule en situation "borderline" comme ca

[lolohks]

PS : les gars (Oncle Fétide), quand je dis que tu laisses un billet ou 2 au môsieur qui t'arrêtes ... Je ne parle pas de pot de vin ! Je parlais du fait qu'il te mette une amende, amende qui entrainera le fait que tu devras payer, donc lui laisser de l'argent, fais pas trop de raccourci STP ...
SVP n'interprétez pas trop vite ! Ok c'était ambigue, j'le reconnais ... Mais quand même ... De la à me dégueuler dessus ... Merci c'est sympa !

Boyou2 : quand je dis "d'après ce que j'ai lu", c'est ce que j'avais lu un peu plus haut ... Donc merci de ne pas non plus me faire passer pour celui qui sait tout et qui va apporter LA solution ... J'aimerai, mais je ne peux pas, le fondement même du forum étant l'échange ...

Constructif les gars ...

Bref, au lieu de parler de plaque noire, je ne trouve rien sur les plaque full blanche ... (sans l'eurobande ni le département) ... à la limite ça serait une sorte de compromis si c'est légale ...

[nomad]

Apparement l eurobande est obligatoire... j ai meme appris recement que les autocollant que certains appose sur cette bande son interdit...

[Oncle Fétide]

Lolohks:


Tu a mal cherché:

Article 8 En savoir plus sur cet article...

Symbole européen.
Les plaques d'immatriculation des véhicules portant le numéro définitif prévu à l'article R. 322-2 du code de la route doivent obligatoirement comporter le symbole européen complété de la lettre « F ».
Le symbole européen complété de la lettre « F » doit se situer dans la partie utile de la plaque d'immatriculation à l'extrémité gauche de celle-ci, sur fond bleu rétroréfléchissant.
Les dimensions et caractéristiques du symbole européen, complété de la lettre « F », figurent en annexes 1 et 6 du présent arrêté.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux plaques spécifiques des véhicules immatriculés avec un usage « véhicule de collection », prévues à l'annexe 7 du présent arrêté.
Article 9 En savoir plus sur cet article...

Identifiant territorial.
Les plaques d'immatriculation des véhicules portant le numéro définitif prévu à l'article R. 322-2 du code de la route doivent comporter un identifiant territorial constitué par le logo officiel d'une région et le numéro de l'un des départements de cette région.
Le choix de cet identifiant territorial est libre et peut ne pas avoir de lien avec le domicile du titulaire du certificat d'immatriculation.
L'identifiant territorial doit être intégré dans sa globalité à la plaque d'immatriculation et être situé dans la partie utile de la plaque à l'extrémité droite de celle-ci, sur fond bleu non obligatoirement rétroréfléchissant. Lorsque le véhicule comporte deux plaques, l'identifiant territorial doit être identique sur la plaque avant et sur la plaque arrière.
Les caractéristiques de l'identifiant territorial figurent en annexe 1 du présent arrêté. Les logos régionaux officiels et libres de droit, qui figurent sur le site internet du ministère de l'intérieur : http://www.interieur.gouv.fr, ne peuvent être reproduits sur les plaques d'immatriculation que par le seul fabricant de plaques ou de matériau réfléchissant titulaire d'homologation.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux plaques d'immatriculation des cyclomoteurs, des véhicules immatriculés avec un usage « véhicule importé en transit » ou « véhicule en transit temporaire », ainsi qu'aux plaques spécifiques des véhicules immatriculés avec un usage « véhicule de collection », prévues à l'annexe 7 du présent arrêté.

Source:

JORF n°0035 du 11 février 2009 page 2393
texte n° 28


ARRETE
Arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules

NOR: DEVS0824974A

[INTERCEPTOR]

lolohks

J'ai la chance d'avoir encore une plaque ancien format donc pas de bande obligatoire, tant mieux car c'est horrible et inutile, mais sur les nouveaux formats, c'est obligatoire.. donc même commentaire que précédemment, même si tu sera pas systématiquement embêté, t'es verbalisable à tout instant.

[Oncle Fétide]

PS : les gars (Oncle Fétide), quand je dis que tu laisses un billet ou 2 au môsieur qui t'arrêtes ... Je ne parle pas de pot de vin ! Je parlais du fait qu'il te mette une amende, amende qui entrainera le fait que tu devras payer, donc lui laisser de l'argent, fais pas trop de raccourci STP ...
SVP n'interprétez pas trop vite ! Ok c'était ambigue, j'le reconnais ... Mais quand même ... De la à me dégueuler dessus ... Merci c'est sympa !

Vu comment tu présente la chose, cela ne laisse qu'une interprétation : celle du pot de vin.

[bobbymacferrin]

donc même commentaire que précédemment, même si tu sera pas systématiquement embêté, t'es verbalisable à tout instant.

Merci d'avoir bien resumé la chose

[lolohks]

Apparement l eurobande est obligatoire... j ai meme appris recement que les autocollant que certains appose sur cette bande son interdit...

Lolohks:


Tu a mal cherché:

Article 8 En savoir plus sur cet article...

Symbole européen.
Les plaques d'immatriculation des véhicules portant le numéro définitif prévu à l'article R. 322-2 du code de la route doivent obligatoirement comporter le symbole européen complété de la lettre « F ».
Le symbole européen complété de la lettre « F » doit se situer dans la partie utile de la plaque d'immatriculation à l'extrémité gauche de celle-ci, sur fond bleu rétroréfléchissant.
Les dimensions et caractéristiques du symbole européen, complété de la lettre « F », figurent en annexes 1 et 6 du présent arrêté.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux plaques spécifiques des véhicules immatriculés avec un usage « véhicule de collection », prévues à l'annexe 7 du présent arrêté.
Article 9 En savoir plus sur cet article...

Identifiant territorial.
Les plaques d'immatriculation des véhicules portant le numéro définitif prévu à l'article R. 322-2 du code de la route doivent comporter un identifiant territorial constitué par le logo officiel d'une région et le numéro de l'un des départements de cette région.
Le choix de cet identifiant territorial est libre et peut ne pas avoir de lien avec le domicile du titulaire du certificat d'immatriculation.
L'identifiant territorial doit être intégré dans sa globalité à la plaque d'immatriculation et être situé dans la partie utile de la plaque à l'extrémité droite de celle-ci, sur fond bleu non obligatoirement rétroréfléchissant. Lorsque le véhicule comporte deux plaques, l'identifiant territorial doit être identique sur la plaque avant et sur la plaque arrière.
Les caractéristiques de l'identifiant territorial figurent en annexe 1 du présent arrêté. Les logos régionaux officiels et libres de droit, qui figurent sur le site internet du ministère de l'intérieur : http://www.interieur.gouv.fr, ne peuvent être reproduits sur les plaques d'immatriculation que par le seul fabricant de plaques ou de matériau réfléchissant titulaire d'homologation.
Les dispositions du présent article ne sont pas applicables aux plaques d'immatriculation des cyclomoteurs, des véhicules immatriculés avec un usage « véhicule importé en transit » ou « véhicule en transit temporaire », ainsi qu'aux plaques spécifiques des véhicules immatriculés avec un usage « véhicule de collection », prévues à l'annexe 7 du présent arrêté.

Source:

JORF n°0035 du 11 février 2009 page 2393
texte n° 28


ARRETE
Arrêté du 9 février 2009 fixant les caractéristiques et le mode de pose des plaques d'immatriculation des véhicules

NOR: DEVS0824974A

Merci au moins c'est clair ! Les choses bleues sur les plaques SIV sont obligatoire ! Merci

lolohks

J'ai la chance d'avoir encore une plaque ancien format donc pas de bande obligatoire, tant mieux car c'est horrible et inutile, mais sur les nouveaux formats, c'est obligatoire.. donc même commentaire que précédemment, même si tu sera pas systématiquement embêté, t'es verbalisable à tout instant.

Chance L'ancien système était pas plus mal au final ... Bientôt on mettra peut-être des couleurs improbables pour rajouter quelques choses d'inutile en plus sur nos nouvelles plaques ... sait-on jamais ce qu'ils peuvent nous inventer

PS : les gars (Oncle Fétide), quand je dis que tu laisses un billet ou 2 au môsieur qui t'arrêtes ... Je ne parle pas de pot de vin ! Je parlais du fait qu'il te mette une amende, amende qui entrainera le fait que tu devras payer, donc lui laisser de l'argent, fais pas trop de raccourci STP ...
SVP n'interprétez pas trop vite ! Ok c'était ambigue, j'le reconnais ... Mais quand même ... De la à me dégueuler dessus ... Merci c'est sympa !

Vu comment tu présente la chose, cela ne laisse qu'une interprétation : celle du pot de vin.

Prends le comme tu le sens mon grand ! OSEF au final ! C'était du second degré ... End ! Mais encore merci pour ta réponse juste au-dessus !

[INTERCEPTOR]

Merci d'avoir bien resumé la chose

triste vérité (t'es d'ailleurs bien placé pour le savoir)

L'ancien système était pas plus mal au final ... Bientôt on mettra peut-être des couleurs improbables pour rajouter quelques choses d'inutile en plus sur nos nouvelles plaques ... sait-on jamais ce qu'ils peuvent nous inventer

tant que je peut la laisser, ca restera ainsi, elles sont plus sobres et moins tape-à-l'oeil (déjà que c'est pas beau à la base) pis au moins j'ai "69" sur ma plaque parce que c'est bien là que je réside

[Oncle Fétide]

Ce nouveau format de plaque ( siv) avec indicatif géographique et national est du a l'Europe.
A terme tout les états membres de l'ue devront avoir les mêmes plaques.
La seule façon de les différencier sera ce drapeau.

[lolohks]

Merci d'avoir bien resumé la chose

triste vérité (t'es d'ailleurs bien placé pour le savoir)

L'ancien système était pas plus mal au final ... Bientôt on mettra peut-être des couleurs improbables pour rajouter quelques choses d'inutile en plus sur nos nouvelles plaques ... sait-on jamais ce qu'ils peuvent nous inventer

tant que je peut la laisser, ca restera ainsi, elles sont plus sobres et moins tape-à-l'oeil (déjà que c'est pas beau à la base) pis au moins j'ai "69" sur ma plaque parce que c'est bien là que je réside

69 ?! la classe En effet, quitte à avoir une plaque, autant qu'il y ait un chiffre qui veut tout dire

[Blista]

Bah en même temps quand t'habites dans le Rhône...

J'ai fait mieux, je suis un 38 qui vit dans le 69, j'ai une plaque 63 mais le chiffre c'est 069.

[Nakago]

Merci d'avoir bien resumé la chose

triste vérité (t'es d'ailleurs bien placé pour le savoir)

L'ancien système était pas plus mal au final ... Bientôt on mettra peut-être des couleurs improbables pour rajouter quelques choses d'inutile en plus sur nos nouvelles plaques ... sait-on jamais ce qu'ils peuvent nous inventer

tant que je peut la laisser, ca restera ainsi, elles sont plus sobres et moins tape-à-l'oeil (déjà que c'est pas beau à la base) pis au moins j'ai "69" sur ma plaque parce que c'est bien là que je réside

69 ?! la classe En effet, quitte à avoir une plaque, autant qu'il y ait un chiffre qui veut tout dire

Quand le nouveau système a été mis en place un journal avait sorti des statistiques des numéros de départements les plus utilisés. Evidemment le premier était 69.

[Blista]

C'est le quatrième département le plus peuplé donc bon... ça m'étonne pas plus que ça.

[chriscivic46]

Salut je suis contrôleur technique j ai le réglementation en format pdf donne moi ton mail et je te l envoie pour être clair : siv plaque noir non autoriser (sauf collection), fni plaque noir autoriser jusqu'en 1993

[Oncle Fétide]

Oui mais si depuis 1993 elle a connut un changement de numéro, l'auto doit arborer des plaques blanches ( et ou jaunes).