Carte grise véhicule ancien

[billouze]

Salut à tous,
Je pense que ce sujet a été débattu maintes et maintes fois concernant de nombreux véhicules étant passés par ici, je créé tout de même un topic, le cas de ce véhicule pouvant être différents, car sa 1ère mise en circulation est de 1977

J'ai été chercher ce weekend une moto (gratuitement), chez mon cousin, qui allait la jeter à la benne. Il s'agit d'une Honda 125 cb Twin, de 1977 donc. Celle-ci n'as visiblement pas roulée depuis un bon moment.

Il m'as remis une carte grise, barrée, avec la mention cédée le 10/04/2012, accompagnée du certificat de vente à la même date, mais avec un nom d'acheteur qui n'est pas le sien.

Je souhaite faire les choses correctement (c'est à dire refaire plusieurs cartes grises), mais malheureusement, l'acheteur de 2012 ne vivrait plus en France.

J'ai essayé de faire un certificat de non gage sur le web, ça ne fonctionne pas. J'en conclus donc que le proprio initial (nom sur carte grise), a bien envoyé les document à la préfecture après la vente.

Du coup, je ne sais pas trop comment faire.

Il pourrait me rester la solution de faire faire une nouvelle carte grise, en collection par contre, en demandant une attestation à la FFVE (comme si je n'avais pas de carte grise en ma possession).
Mais ça m'embête un peu, les lois sur les véhicules de collection pouvant être amenées à changer, avec les restrictions qui vont avec...

[push]

je pense que ton cousin doit faire la CG puis toi la tienne

[billouze]

Il ne peux pas la faire non plus, le proprio d'avant ne l'avait pas faite.

Pour résumer :
Mr A (dont le nom apparait sur la carte grise)
--> Vente à Mr B, avec certificat de vente, carte grise barrée, en 2012, mais Mr B n'a jamais fait les papiers. Il n'est plus en France.
--> Vente (don) à mon cousin, sans aucun papier
--> Vente (don) à moi (le dindon de la farce ), qui souhaite faire une nouvelle carte grise en règle.

[Oncle Fétide]

Billouze------> mp

[jay]

je pense que oncle fetide connaissant la combine, il a du te l'envoyer en MP mais ya un truc tout con a faire sans besoin de te faire chier

[Elin's]

Hi !

Je suis dans le même cas avec une 911 de 75 ! Je me suis résigné à faire une carte grise collection mais si une astuce existe, je suis preneur

Merci

[jay]

je fais un copier coller ca sera plus simple

"Procédure d'immatriculation en collection

Vous possédez une carte grise normale pour ce véhicule
Si vous possédez la carte grise normale du véhicule, la procédure sera des plus simple. Il vous suffira juste de faire une demande standard d'immatriculation en demandant la mention "collection".

Vous ne possédez pas la carte grise du véhicule
Dans le cas ou le véhicule est démuni de carte grise, vous devez demander une attestation à la FFVE, la Fédération Française des Véhicules d'Epoque. Ce document vous demande tous les renseignements concernant le véhicule (genre, énergie, marque, puissance, type, places assises, N° de série, N° de châssis, N° de moteur, l'année de mise en circulation si vous la connaissez et son éventuelle immatriculation,...). Une fois rempli, ce document doit être adressé à la FFVE, accompagné de photocopies de votre justificatif de propriété (certificat de vente). Dans tous les cas, il convient de joindre à votre demande 1 chèque (par dossier) bancaire ou postal de 50 € établi au nom de la FFVE + 4 timbres au tarif lettre + 2 photos du véhicule en l'état. S'il s'agit d'un véhicule importé, joindre également photocopie du document d'immatriculation étrangère et justificatif de propriété. Joindre, dans tous les cas, deux photos du véhicule. La FFVE vous retournera, par courrier, votre attestation. Celle-ci sera à joindre à votre demande d'immatriculation. Pour plus de détails sur la procédure, contacter la FFVE. "

[Oncle Fétide]

La moto est bien inscrite en cession et il n'y a rien a faire que trouver l'ancien proprio.

[billouze]

Dans mon cas, c'est bien le 2ème proprio (Monsieur B) qu'il faut trouver, et pas le proprio initial (celui dont le nom figure sur la carte grise), c'est bien ça ?

[Oncle Fétide]

Monsieur b doit faire sa carte grise puis te la vendre.

[folken]

Je me suis toujours demandé comment ça marchait dans ces cas là pour la CG collection ?
Vu que rien ne prouve que tu es propriétaire du véhicule.
J'ai été dans un cas similaire avec un monsieur A qui vend à un monsieur B qui la plante avant de faire les papiers, moi qui la rachète à monsieur B avec acte de vente de B à moi mais CG toujours au nom de monsieur A, j'ai jamais pu refiler la carcasse à un démolisseur vu qu'il manquait le certif de vente de A vers B.

Dans le cas d'une sortie de grange, il faut prouver que la voiture était dans la grange et appartient donc au proprio de la dite grange (ou ses héritiers) ?

[JP32]

oui...bonne question ?

[Oncle Fétide]

Oui c'est ça!


C'est expliqué ici:

http://www.ffve.org//files/docs/Formulai...ssable.pdf
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Par contre la ffve doit avoir accès au SIV et vérifie si effectivement il n'y a pas une merguez.

[DAV4WS]

interessant pour les sortie de grange qui souvent on leur papiers pas a jour où inexistant!

[folken]

Ils ont peut être durci les contrôles aussi, depuis qu'ils se sont aperçu qu'ils délivraient davantage de CG pour de Bugatti qu'il y en a eu de produites.
Y'avait une filière de contrefaçons qui se retrouvaient en france.