Carte gris pour voiture dédiée a l'export

[Magos]

Ma question est assi simple que je peux pas trouver un réponse sur les sites du prefectures ou d'immatriculation )

Long story:

J'ai acheté une Civic 1984 AG33 pour l'exporter a la maison, en Roumanie, pour restaurer et collection. Jusqu'a ici, tout est bien.
Contrat cession voiture fait, CT ok, voiture ok.

Sauf que je trouve AUCUN info concernant les plaques pour export - comme les allemandes ont les plaques "zoll".
Ou ca existe pas en France?

En bref: qq je dois faire maintenant pour apporter la voiture a la maison?
Le vendeur m'a dit que je fais l'assurance, je monte la voiture et je pars avec elle en Roumanie. MAIS comme il y a 2300 km jusqu'à la destination, je veux pas experimenter que la police m'arrete et ils vont me dire que la voiture est radie et c'est illegal...

Quelqu'un a une idee?

[alboubou]

Bah si tu achète une voiture en plaque française tu repart avec par la route avec ces plaques française !
Du moment que tu as la carte grise barré avec le certificat de cession c'est bon

Il n’existe pas de plaque d'export chez nous et on retire pas non plus les plaques quand on vends nos voitures.

[Magos]

Bah si tu achète une voiture en plaque française tu repart avec par la route avec ces plaques française !
Du moment que tu as la carte grise barré avec le certificat de cession c'est bon

Il n’existe pas de plaque d'export chez nous et on retire pas non plus les plaques quand on vends nos voitures.

Ah bon? assi simple? )

[boyou2]

oui

les plaques en France n'appartiennent ni au précédent proprietaire ni a l'Etat, comme dans les autres pays

donc CT, CG, plaques, et zou go Romania

[PunTito]

Si ton certificat de cession est à ton adresse de Roumanie tu fais la CG directement là-bas par contre si tu as mis ton adresse ici il va falloir soit refaire le certificat de cession soit faire la CG à ton nom ici avant de l'exporter (je dis ça juste pour préciser, j'imagine que tu y a pensé)

[Nakago]

Le plus sûr est comme l'a dit boyou de faire une carte grise française à ton nom (pour une civic de 84 ça doit pas couter bien cher).
Après une assurance qui te couvre sur tout le trajet (faire gaffe certains assureurs ne t'assurent pas dans certains pays de l'est) et tu l'emmènes en Roumanie tranquille.

[alboubou]

Personne ne fait la carte grise dans le pays de provenance de la voiture (dans le cadre d'un export) donc je voie pas l'intérêt

[Magos]

Bah, je sais pas si je peux faire un CG si je suis pas resident en France... :-/ justement touriste

[boyou2]

et pourquoi pas?

[Nakago]

Si tu as une adresse et un justificatif de domicile, je ne vois pas ce qui t'en empêcherait.

[nato66]

une carte grise barrée est valable 15 jours pour circuler si je ne me trompe pas.

Il n'y a pas de plaques provisoires en France pour ton profil d'après ce que l'on trouve comme info sur internet.

[Deenis du 30]

une carte grise barrée est valable 15 jours pour circuler si je ne me trompe pas.

Il n'y a pas de plaques provisoires en France pour ton profil d'après ce que l'on trouve comme info sur internet.

C'est pas 1 mois plutôt ? vu qu'on a 1 mois pour faire sa CG

[Magos]

une carte grise barrée est valable 15 jours pour circuler si je ne me trompe pas.

Il n'y a pas de plaques provisoires en France pour ton profil d'après ce que l'on trouve comme info sur internet.

C'est pas 1 mois plutôt ? vu qu'on a 1 mois pour faire sa CG

Ah ca signifie que c'est passe - la carte était deja barre - le concessionnaire a pris la voiture de son ancien propriétaire en Octobre 2016...

[Nakago]

une carte grise barrée est valable 15 jours pour circuler si je ne me trompe pas.

Il n'y a pas de plaques provisoires en France pour ton profil d'après ce que l'on trouve comme info sur internet.

C'est pas 1 mois plutôt ? vu qu'on a 1 mois pour faire sa CG

Ah ca signifie que c'est passe - la carte était deja barre - le concessionnaire a pris la voiture de son ancien propriétaire en Octobre 2016...

Les professionnels ne sont pas obligés de refaire une carte grise et peuvent se revendre les voitures plusieurs fois.
Sinon même entre particuliers ça ne bloque pas les démarches, juste que après le délai (15 jours ou 1 mois à vérifier) les forces de l'ordre peuvent te verbaliser.
Pour toi le délai commence à la date où tu as racheté la voiture au concessionnaire.

[boyou2]

ça a la limite on s'en fout, tant que tu roules pas avec, on ne peut t'accuser d'utiliser la voiture avec de fausses plaques

perso, a ta place, je vais faire un CT (même avec contre-visite, ça passe), go prefecture, tu fais une carte grise, tu fais tes nouvelles plaques (si ancien système de plaques vers nouveau, si elle a deja les plaques du nouveau système, tu ne changes rien) et après, tu pars, basta

[nato66]

une carte grise barrée est valable 15 jours pour circuler si je ne me trompe pas.

Il n'y a pas de plaques provisoires en France pour ton profil d'après ce que l'on trouve comme info sur internet.

C'est pas 1 mois plutôt ? vu qu'on a 1 mois pour faire sa CG

En effet, 1 mois maxi pour la carte grise.


Sinon:

La carte grise barrée ne vous permet généralement pas de voyager à l'étranger avec votre véhicule. Elle vous permet de demander une nouvelle carte à votre nom.

Cependant, si vous avez acheté un véhicule en France pour l'exporter et l'immatriculer dans un autre pays, vérifiez auprès de l'ambassade ou du consulat que ce pays vous permet de circuler avec cette carte.


Source:

https://www.service-public.fr/particulie...roits/F116

[Magos]

Sur un site officiel un type d'information, sur un autre c'est different )

"Vous achetez un véhicule d'occasion

Si vous avez acheté en France un véhicule d'occasion que vous destinez à l'étranger ou l'outre-mer, vous n'êtes pas obligé de le faire immatriculer à votre nom avant de partir à l'étranger ou dans un département ou territoire d'outre-mer.

Vous pouvez utiliser la carte grise (ou certificat d'immatriculation) de l'ancien propriétaire revêtu de la mention "vendu ou cédé le..." pour effectuer les formalités douanières."

http://www.essonne.gouv.fr/Demarches-adm...se3#F17368

[PunTito]

C'est clair qu'elle n'a pas à faire sa carte grise en France puisqu'elle doit l'exporter les gars... Imaginez-vous si tous ceux qui devaient venir acheter une caisse en France devaient se casser la tête à faire une CG... (alors que même les locaux ne la font pas mais ça ça reste une autre histoire )

IMPORTANT : Si c'est un pro qui te la vend il doit te fournir un Papier blanc "Récépissé de déclaration d'achat" qui prouve qu'il a acheté le véhicule à la personne qui est inscrite sur la carte grise. Quand il te la revend, il doit réécrire sur la carte grise : "revendu le xx/xx/xx à xx h xx avec son Tampon". Dans ton cas, comme c'est pour la Roumanie et que le système est bien sur différent, le mieux serait que la garage te fasse une facture en bonne et due forme avec N° de TVA intracommunautaire (s'il ne s'agit pas d'un auto-entrepreneur).
[Et la tu trouveras peut-être difficilement l'info sur les sites gouvernementaux, si je sais ça c'est parce que j'ai été vendeur de voitures ]
D'ailleurs, l'idéal serait que tu fasses une facture en roumain que le garage tamponnerait comme ça pas de problème de traduction dans ton pays. Et j'imagine qu'ils te demanderont aussi un certificat de conformité.

Bon courage.

[nato66]

Outre mer c'est en France Magos, donc c'est mormal. pour le reste, c'est l administration Française, donc forcemment, toujours en contradiction

il faut que tu vois avec ton pays de résidence s'ils demandent des plaques ou papiers spécifiques, c'est l etat français qui le dit sur sa page.

[Nakago]

C'est clair qu'elle n'a pas à faire sa carte grise en France puisqu'elle doit l'exporter les gars... Imaginez-vous si tous ceux qui devaient venir acheter une caisse en France devaient se casser la tête à faire une CG...

La CG française n'est pas obligatoire pour l'export en effet, sauf que là il s'agit de ramener la voiture par la route. Alors oui en France on peut rouler quelques temps avec la CG barrée au nom de l'ancien proprétaire, mais est-ce que c'est le cas dans tous les pays sur le chemin vers la Roumanie ?
Faire une CG française c'est une solution pas trop chère pour être tranquille.

[boyou2]

Faire une CG française c'est une solution pas trop chère pour être tranquille.

c'est essentiellement pour cette raison que je parle de faire la CG française avant son retour en Roumanie

[Oncle Fétide]

Vous faites un V5 à votre nom avant de partir en France ? pour un import us vous allez a la préfecture de Nashville pour faire un carton avec votre blase ?

Euh non....
Vous achetez la caisse, vous tracez chez vous, vous faites les démarches de votre pays et basta.
----------
Tu assure la Bagnole, tu demande un certificat de non gage, une facture avec mention du prix avec TVA, carte grise barrée et son certificat de cession ( ou déclaration d'achat) à ton nom, tu la passe au contrôle technique qui maintenant à une valeur européenne et en route!

[Magos]

J'ai deja reçu un email de la prefecture d'Essone, ils m'ont dit que la CG se fait seulement si je suis résident français... donc...
La voiture a le CT deja fait en octobre...

[Oncle Fétide]

Et bien " la reverdere" et roulez jeunesse.

Une petite vidange avant de partir, contrôle des niveaux et de la pression des 5 pneus, quelques outils, 1 bidon d'huile, 1 de liquide de refroidissement et gazzzzz

[Magos]

Et bien " la reverdere" et roulez jeunesse.

Une petite vidange avant de partir, contrôle des niveaux et de la pression des 5 pneus, quelques outils, 1 bidon d'huile, 1 de liquide de refroidissement et gazzzzz

Bah merci

ca serait sympa le voyage, car la petite est en boite auto 3 vitesse ) 1.2 ... super sur les autorutes allemandes

[Magos]

Merci a tous pour l'aide!

C'etait exact comme ca - j'ai eu les papiers du vendeur (carte gris barre, contract du cession - les deux, la premier entre eux et l'ancienne proprio de la Civic, et le 2eme entre moi et le vendeur, l'assurance temporaire que j'ai fait online), et c'est parti! Les papiers éteint en regle car en Allemagne j'ai pris un gros controle pour tous mes papiers et cela du voiture, simplement pour la routine.

Mais la gros surprise c'etait la voiture! Impeccable! Civic 1984 AG33 1.2 boite auto, 158 000 km.

2600 km avec ± 130 km/h sur les autorutes, la boite est fantastique, le moteur aussi. je suis SUPER happy de cet achat!

Encore une fois, merci pour les avis & pour l'aide !

[Oncle Fétide]

Drum bun!

[boyou2]

Merci a tous pour l'aide!

C'etait exact comme ca - j'ai eu les papiers du vendeur (carte gris barre, contract du cession - les deux, la premier entre eux et l'ancienne proprio de la Civic, et le 2eme entre moi et le vendeur, l'assurance temporaire que j'ai fait online), et c'est parti! Les papiers éteint en regle car en Allemagne j'ai pris un gros controle pour tous mes papiers et cela du voiture, simplement pour la routine.

Mais la gros surprise c'etait la voiture! Impeccable! Civic 1984 AG33 1.2 boite auto, 158 000 km.

2600 km avec ± 130 km/h sur les autorutes, la boite est fantastique, le moteur aussi. je suis SUPER happy de cet achat!

Encore une fois, merci pour les avis & pour l'aide !

cool

de retour en France, oubli pas de prendre quelques coupines avec toi

pense a nous qui t'avons aidé

[Oncle Fétide]

Tu peux laisser leonarda dans sa caravane...par contre les frangines du Russian institute je prend .

[Magos]

))))

c'est bon, on est tous fous dans cette monde de Honda