J'ignore si tu es déjà organisateur, si c'est le cas ce que je vais te dire tu le sais déjà, mais cela pourra servir à d'autre pour aider à organiser dans de bonnes conditions vos rassemblements.
Ce que dit la loi (mes commentaires sont en italiques et n'engagent que moi):
Les rassemblements peuvent prendre plusieurs formes, certains consistant simplement à l’exposition de véhicules dont les caractéristiques sont généralement ciblées (tuning, véhicule anciens, véhicules militaires, etc..), alors que d’autres se traduisent par exemple par la mise en place de compétitions, de rallyes…
Dans tous les cas, les organisateurs de tels modes de rassemblement doivent veiller à respecter la réglementation stricte qui sera notamment différente si la manifestation présente un caractère sportif ou non.
Les définitions
Les dispositions légales font ainsi une distinction entre la notion de “concentration” et celle de “manifestation” de véhicules. Ainsi, constitue une “concentration”, les rassemblements de moins de 200 véhicules automobiles (ou 400 motos)-
la loi disant ici 800 roues sur la route, c'est bête mais il faut compter quand tu mélanges les deux - venant à se dérouler sur la voie publique et imposant aux participants un ou plusieurs points de rassemblement ou de passage. Par ailleurs, afin de répondre à cette qualification de “concentration”, c
e rassemblement ne saurait présenter de caractère de compétition par l’instauration d’un quelconque classement ou la réalisation d’épreuve, sous peine d’être considéré comme une manifestation au regard des textes réglementaires.
Donc attention à ce que tu proposes, la prise de temps implique le changement de législation et également d'assurance que tu devras souscrire !!!
En effet, toute concentration comportant un chronométrage ou un classement serait considérée comme une “manifestation”, répondant à des exigences légales différentes. A contrario, constitue ainsi une “manifestation”, tout rassemblement de véhicules présentant une épreuve (caractère sportif), et ce, quel que soit le nombre de participants, ou les rassemblements de véhicules sans compétition mais comprenant plus de 200 automobiles (ou 400 motos).
DOnc on résume :
Moins de 200 > concentre
Plus de 200 et / ou chrono > Manif
Quelle réglementation applicable à ces rassemblements ?
L’organisateur d’une éventuelle concentration devra opérer une
déclaration auprès des services de la Préfecture du ou des départements traversés alors qu’en matière de manifestation, il conviendra de formuler une véritable
demande d’autorisation.
Par ailleurs, il sera nécessaire pour chacun des rassemblements d’aviser les maires des communes traversées du passage des véhicules. Les dossiers à déposer auprès de la Préfecture devront comporter les dates des rassemblements et les horaires de passage prévus ainsi que les itinéraires empruntés.
Il sera également nécessaire de préciser le nombre de participants ainsi que celui de spectateurs attendus. Il conviendra de mentionner les mesures prises pour assurer le respect de la tranquillité publique, de recenser les mesures afin d’assurer la sécurité et la protection des participants et des tiers, et de joindre les attestations de police d’assurance en responsabilité civile de l’organisateur.
Là , je parle d'expérience, tout dépendra de la préfecture traversée et du préfet en place. En effet, j'organise 5 concentrations par an en moyenne .. Certaine pref nous réponde par courrier que la déclaration est prise en compte et cela suffit, d'autres nous obligent à déclarer à chaque mairie traversée le passage de véhicules. Certaines exigent même de nous donner les horaires de passge dans leurs département, et on retrouve bizarrement les radars sur la route
Les dossiers pour les manifestations devront comporter également les attestations en responsabilité civile des concurrents, les références de la personne désignée comme organisateur technique, ainsi qu’un document spécifique détaillant les modalités et les caractéristiques de la manifestation.
Les demandes auprès de la Préfecture devront être effectuées au moins 2 mois avant le rassemblement pour ce qui concerne les concentrations, 3 mois en matière de manifestations.
Là j'avoue que la préf (ca dépend laquelle toujours) est parfois moins regardante quand il s'agit de simple déclaration (donc concentration) en matière de délai... merci d'ailleurs
le texte de loi comporte par ailleurs des dispositions de nature pénale destinées à améliorer le respect de la réglementation relative à l’organisation des manifestations sportives sur la voie publique. Ainsi, le fait d’organiser une manifestation sportive sans la déclaration ou l’autorisation préalable constituera une infraction de 5e classe.
Enfin, le fait de participer sciemment à une manifestation sportive non autorisée alors qu’elle était soumise à autorisation constitue une infraction de 3e classe (peine d’amende 68 €).
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Voilà, sinon concernant ta propre question , je serais intéressé en fonction de la date et de l'endroit !