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03-12-2012, 14:46:49 - RE: les Arceaux et la loi
+ 1 freez19 comme le toit entre autres
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Mineur de corde
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28-01-2014, 17:45:39 - RE: les Arceaux et la loi
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Oncle Fétide
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28-01-2014, 18:40:27 - RE: les Arceaux et la loi
C'est un document fia, car les arceaux doivent être homologué ( cahier des charges comprenant la taille des tubes, l'acier utilisé, les types écrous ...) puis contrôler par un commissaire afin d'obtenir un passeport technique.
Pas de passeport pas de compete.
En France sur la voie publique et aux yeux de la loi ça ne vaut rien.
Donc toujours la même chose.
Arthour!!!!
Kuyere!!!
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DAV4WS
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28-01-2014, 18:43:24 - RE: les Arceaux et la loi
d'ailleur je ne sais où faire homologuer mon montage une fois fini. vais demander a un garage qui en fait en rally .
si quelqu'un sais merci
j'ai pas les factures de tubes TU37B par contre :/
(Modification du message : 28-01-2014, 18:43:34 par DAV4WS.)
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boyou2
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28-01-2014, 19:01:35 - RE: les Arceaux et la loi
dur a homologuer, car en cas de choc avec un autre véhicule sans arceau, l'autre subira plus de dégats que l'arceauté.......
L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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Le_NoNo
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28-01-2014, 19:18:11 - RE: les Arceaux et la loi
(28-01-2014, 18:40:27)Oncle Fétide a écrit : C'est un document fia[...]
En France sur la voie publique et aux yeux de la loi ça ne vaut rien.
Donc toujours la même chose. On est d'accord !
Par contre ça :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/RTI03-8-1-2_062011_VP_CTTE.pdf
Ça peut être intéressant pour homologuer une pistarde vidée (avant les grosses modifs) et faire descendre son poids sur la CG (pour le transport sur remorque PTRA/PTAC toussa toussa...)
Valable essentiellement concernant les Hatchback
Citation :Les routiers c'est des pilotes en voiture !
(08-10-2016, 08:12:06)Dat-ass a écrit : Les mamys , y'a rien de mieux !!
(Modification du message : 28-01-2014, 19:19:43 par Le_NoNo.)
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Oncle Fétide
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28-01-2014, 21:06:55 - RE: les Arceaux et la loi
Tu te retrouve avec ct a faire tout les ans ( pollutions puis visite) et il faut que la transfo soit faite par un pro avec la fiche du constructeur.
Si ton auto n'a jamais connut un commercialisation société c'est in the ass.
Arthour!!!!
Kuyere!!!
(Modification du message : 28-01-2014, 21:07:47 par Oncle Fétide.)
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boyou2
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28-01-2014, 21:07:05 - RE: les Arceaux et la loi
(28-01-2014, 19:18:11)Le_NoNo a écrit : (28-01-2014, 18:40:27)Oncle Fétide a écrit : C'est un document fia[...]
En France sur la voie publique et aux yeux de la loi ça ne vaut rien.
Donc toujours la même chose. On est d'accord !
Par contre ça :
http://www.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/RTI03-8-1-2_062011_VP_CTTE.pdf
Ça peut être intéressant pour homologuer une pistarde vidée (avant les grosses modifs) et faire descendre son poids sur la CG (pour le transport sur remorque PTRA/PTAC toussa toussa...)
Valable essentiellement concernant les Hatchback
wai, et après, soumis a un CT tout les ans, comme tout véhicule 'commerciale'
L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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Oncle Fétide
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28-01-2014, 22:45:12 - RE: les Arceaux et la loi
10 secondes trop tard...
Arthour!!!!
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boyou2
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28-01-2014, 22:58:12 - RE: les Arceaux et la loi
pffff
L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
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alex46
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28-01-2014, 23:28:25 - RE: les Arceaux et la loi
achetez une mégane r26r au moins vous aurez un arceaux c'est interdit point , je comprend pas pourquoi on se prend la tête avec sa et puis en cas d accident grave la tête vien s éclater contre et ses dead à moins de porter un casque et puis vu que le port de casque est interdit dans un véhicule de tourisme sur voie public c'est encore dead
Ancienne voitures : EJ9,S13 PREPA STAGE 2 . Maintenant civic eg6 , civic 2 gen ss55 de 80 .
De tous les oiseaux, le perroquet est celui qui parle le plus mais qui vole le moins bien
Groupe jap facebook inter départements (19,46,12,15,87,24,63) : https://www.facebook.com/groups/649760295084846/
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black-civic93
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28-01-2014, 23:35:01 - RE: les Arceaux et la loi
Bon les mousses de protection peuvent atténuer l'effet se casser la tête..
Enfin peut pas trop savoir ça dépend du choc aussi
Perso j'ai vu un toneau d'une ax (petit cube)
Sur piste pendant ma session je veux juste témoigner que heureusement que la caisse était arceauté vu l'état.. Et qu'il avait Bacquet et harnais!!
Après bien-sûr c'était sur piste donc plus sécurisé que sur route ouverte..
Si jamais tu as un doute, tu soude
(Modification du message : 28-01-2014, 23:42:05 par black-civic93.)
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boyou2
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28-01-2014, 23:47:34 - RE: les Arceaux et la loi
arceau=plateau, point barre.
L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
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alex46
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29-01-2014, 00:08:04 - RE: les Arceaux et la loi
l assureur lol s'il y a du corporelle en face , autant que tu est reste toi aussi sans arceaux
tu peut être sur de finir en prison et payer toute ta vie , car cela modifie tout les paramétré imagine une petite famille en face arrive avec une 205 car il n'ont pas les moyens d'acheter autres chose tu te loupe dans un virages , tu coupe la 205 en deux et toi vu que t avait un arceaux ta rien ...
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(Modification du message : 29-01-2014, 00:12:05 par alex46.)
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Oncle Fétide
Taper Taper Taper
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29-01-2014, 00:21:56 - RE: les Arceaux et la loi
Art l113-2 code des assurances
L'assuré est obligé :
1° De payer la prime ou cotisation aux époques convenues ;
2° De répondre exactement aux questions posées par l'assureur, notamment dans le formulaire de déclaration du risque par lequel l'assureur l'interroge lors de la conclusion du contrat, sur les circonstances qui sont de nature à faire apprécier par l'assureur les risques qu'il prend en charge ;
3° De déclarer, en cours de contrat, les circonstances nouvelles qui ont pour conséquence soit d'aggraver les risques, soit d'en créer de nouveaux et rendent de ce fait inexactes ou caduques les réponses faites à l'assureur, notamment dans le formulaire mentionné au 2° ci-dessus.
L'assuré doit, par lettre recommandée, déclarer ces circonstances à l'assureur dans un délai de quinze jours à partir du moment où il en a eu connaissance ;
4° De donner avis à l'assureur, dès qu'il en a eu connaissance et au plus tard dans le délai fixé par le contrat, de tout sinistre de nature à entraîner la garantie de l'assureur. Ce délai ne peut être inférieur à cinq jours ouvrés.
Ce délai minimal est ramené à deux jours ouvrés en cas de vol et à vingt-quatre heures en cas de mortalité du bétail.
Les délais ci-dessus peuvent être prolongés d'un commun accord entre les parties contractantes.
Lorsqu'elle est prévue par une clause du contrat, la déchéance pour déclaration tardive au regard des délais prévus au 3° et au 4° ci-dessus ne peut être opposée à l'assuré que si l'assureur établit que le retard dans la déclaration lui a causé un préjudice. Elle ne peut également être opposée dans tous les cas où le retard est dû à un cas fortuit ou de force majeure.
Les dispositions mentionnées aux 1°, 3° et 4° ci-dessus ne sont pas applicables aux assurances sur la vie.
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Article L113-8
Modifié par Loi n°81-5 du 7 janvier 1981 - art. 32 JORF 8 janvier 1981 rectificatif JORF 8 février 1981
Indépendamment des causes ordinaires de nullité, et sous réserve des dispositions de l'article L. 132-26, le contrat d'assurance est nul en cas de réticence ou de fausse déclaration intentionnelle de la part de l'assuré, quand cette réticence ou cette fausse déclaration change l'objet du risque ou en diminue l'opinion pour l'assureur, alors même que le risque omis ou dénaturé par l'assuré a été sans influence sur le sinistre.
Les primes payées demeurent alors acquises à l'assureur, qui a droit au paiement de toutes les primes échues à titre de dommages et intérêts.
Les dispositions du second alinéa du présent article ne sont pas applicables aux assurances sur la vie.
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Donc à toi de contacter ton assureur et l'informer de ta démarche d'arceautage.
Si il n'accepte pas tu connais la suite.
Arthour!!!!
Kuyere!!!
(Modification du message : 29-01-2014, 00:29:54 par Oncle Fétide.)
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boyou2
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29-01-2014, 03:00:50 - RE: les Arceaux et la loi
(29-01-2014, 02:26:29)Le_NoNo a écrit : (28-01-2014, 21:06:55)Oncle Fétide a écrit : Tu te retrouve avec ct a faire tout les ans ( pollutions puis visite) et il faut que la transfo soit faite par un pro avec la fiche du constructeur.
Si ton auto n'a jamais connut un commercialisation société c'est in the ass. Pas d accord, ma 309Xad passait son ct tous les deux ans et avait bien la mention du type "CTTE" sur la CG.
Et le "pro" en question peut être n'importe quel garage a ce que j'ai compris.
On est d'accord que c'est se faire chier pour pas grand-chose au final, mais c'est une intéressante a explorer quand même
tu étais donc en irrégularité, ma 205XAD c'était tout les ans......les véhicules avec la mention 'CTTE' sur la CG c'est un CT par an, c'est la loi
L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
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Oncle Fétide
Taper Taper Taper
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29-01-2014, 07:37:01 - RE: les Arceaux et la loi
Véhicules utilitaires
Le contrôle technique périodique doit comporter un test antipollution. Toutefois, les véhicules utilitaires de plus de 4 ans doivent subir une visite technique complémentaire annuelle portant sur le contrôle des émissions polluantes. Cette visite doit avoir lieu dans les 2 mois précédant la date anniversaire du contrôle technique.
http://m.vosdroits.service-public.fr/par...2878.xhtml
----------
Véhicules concernés par la visite technique complémentaire anti-pollution
Tous les véhicules utilitaires légers (VUL) doivent effectuer une visite complémentaire annuelle anti-pollution, à la suite d’un contrôle technique.
Ce contrôle anti-pollution est obligatoire pour les véhicules utilitaires légers de plus de 4 ans n'excédant pas les 3,5 tonnes de P.T.A.C. et dont la rubrique "genre" de la carte grise porte une mention autre que VP (véhicule particulier).
Peu importe le carburant consommé, sont concernés :
les voitures à essence mises en circulation à partir du 01/10/1972,
les véhicules diesel mis en circulation à partir du 01/01/80.
Périodicité du contrôle technique anti-pollution
La visite complémentaire pollution s'effectue dans les deux mois qui précèdent la date limite d'un an après chaque visite initiale (ou contre-visite) favorable. il vous faut donc compter entre 11 et 12 mois après chaque contrôle technique. Les véhicules utilitaires concernés sont ainsi contrôlés tous les ans pour la pollution.
Note : la date limite de la visite complémentaire pollution de votre véhicule n'apparaît pas sur le timbre de la visite initiale mais seulement sur le procès-verbal et sur la vignette.
http://www.dekra-norisko.fr/tout-sur-le-...ution.aspx
----------
Et ton dossier précise bien que c'est une rti a la dreal, quand le mec va voir arriver flash macqueen déguisé en utilitaire je ne doute pas bcp de la réaction ( a la vue d'un arceau ds un futur utilitaire par exemple).
La pièce 3 précise quand a elle ceci:
"Spécimen de la notice descriptive ou copie du certificat de conformité CE de la VP d’origine (à demander au constructeur ou à son représentant"
Combien même tu arriverai a monter le dossier et le faire accepter, il faudrait que ta base ai été commercialisée ensociete . Courant chez les européenne, un peu moins chez les japs et ds tout les cas en berline 3 ou 5 portes ( jamais vu une s13, ou une prelude utilitaire par exemple)
Arthour!!!!
Kuyere!!!
(Modification du message : 29-01-2014, 07:54:08 par Oncle Fétide.)
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PAPYCIVIC
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29-01-2014, 08:15:11 - RE: les Arceaux et la loi
Sinon pour ajouter de l'eau au moulin, j'ai passé ma pistarde au CT
( qui n'est pas passé bien entendu )
Et le mec commence a vérifier ce qui ne va pas
- modification de la traverse avant ( donc plus de plaque constructeur
( oupssss )
- Modification de la dimension des pneus ( oupssssss )
- pollution
et a la fin le mec me dit que je suis fou de rouler dans une voiture comme ça sans arceau. Je lui répond que je viens justement passer le CT avant de le faire faire par un ami parce que je croyais que c'était interdit.
Il a éclaté de rire et ma dit de pas écouter internet . C'est interdit sur la route mais ça passe au CT sans problème.
Donc voila Depuis il est en place mais inutile de passer le ct, je n'est plus la possibilité de monter mes ceintures ^^
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Oncle Fétide
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29-01-2014, 09:17:24 - RE: les Arceaux et la loi
Rien n'interdit un arceau au ct, tout comme la présence de baquet, harnais...stickers jdm, godasse de foot au rétro :-)
A partir du moment ou l'essai des ceintures est réalisable il n'y a pas d'onglet " arceaux".
Pour savoir ce qui est contrôlé, sans fake ou hoax:
La bible selon st utac!:
http://www.utac-otc.com/fr/ctvl/contenu_ctrl.asp
Arthour!!!!
Kuyere!!!
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DAV4WS
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29-01-2014, 10:35:29 - RE: les Arceaux et la loi
Au niveau "de la loi" sieges arriere enlevé avec les ceintures + arceau arriere seul , c'est toléré meme aupres des forces de l'ordre lors de control ( vécu)
Un arceau complet "mal vu ", malgres mon incompréhention. et en cas d'accident on te pointe du doigt ( alors qu'en cas d'accident si on en arrive au point d'enfoncer la tole jusqu'a l'arceau c'est que c'est déjà un tres gros choc!
Raison de plus d'etre encore plus prudent au volant en allant sur piste avec un arceau,
j'ai remarqué que dans des voiture anciennes monté avec gout ,celà passe mieux également.
Mon expert auto ma dit : lors d'un expertise apres accident celà dépendra de l'expert examinateur et du corporel , si vous n'etes pas responsable dans une voiture ancienne bien entretenu si vous respectez le codes de la route aucuns soucis pour moi
si vous fesiez Tokio drift powa nimportenawak toutes les foudres vous tomberont dessus ( normal )
Donc vais me lancer pour ma pars ( du sur mesure sur la mienne car il en existe pas)
Mais j'aurais juste voulu savoir
sans parler de loi s'il vous plais
si il avait un moyen , de faire homologuer l'arceau ( peut importe l'homologuation) histoire d'avoir un papier ce qui change toute la donne en cas de controles ou problemes quel qu'il soit
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TsoF
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29-01-2014, 10:45:20 - RE: les Arceaux et la loi
(29-01-2014, 10:35:29)DAV4WS a écrit : Au niveau "de la loi" sieges arriere enlevé avec les ceintures + arceau arriere seul , c'est toléré meme aupres des forces de l'ordre lors de control ( vécu)
ça doit pas être le cas avec tous
(29-01-2014, 10:35:29)DAV4WS a écrit : Un arceau complet "mal vu ", malgres mon incompréhention. et en cas d'accident on te pointe du doigt ( alors qu'en cas d'accident si on en arrive au point d'enfoncer la tole jusqu'a l'arceau c'est que c'est déjà un tres gros choc!
En choc latéral pas forcément, dans tous les cas les voitures sont conçues et testée pour s'écraser d'une façon précise en cas de choc.
Si tu rigidifies la caisse par un arceau (ou avec des barres d'ailleurs), elle risque de ne pas s'écraser comme prévu et du coup de ne pas absorber le choc.
En cas de choc contre une voiture d'origine, ça risque de pas être beau pour celui qui n'a pas d'arceau.
Comme l'a dit Oncle Fétide, tu pourras faire homologuer ton arceau pour la compétition, mais en cas de carton ou de contrôle sur route ouverte, ça n'aura jamais aucune valeur (à la rigueur pour un contrôle, mais en cas d'accident, l'assurance se dégagera).
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DAV4WS
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29-01-2014, 10:55:36 - RE: les Arceaux et la loi
il avait qu'a pas me rentrer dedant Mr le juge
hs on: ( :"vous voyez , lui ai épargné plus de dommage corporel en mon encontre" sérieusement , prefere payer et garder mes jambes suite a un carton non fautif ... ) hs off
ok pour le control , je penses en effet qu'un paplard fera plus sérieux
(Modification du message : 29-01-2014, 10:58:32 par DAV4WS.)
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29-01-2014, 10:59:46 - RE: les Arceaux et la loi
Dans tous les cas, le mieux pour transporter une caisse arceautée sur la route, c'est sur une remorque ou un camion plateau
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