les Arceaux et la loi

[DC one]

Bah justement non car imaginons, cas extrême : tes ceintures arrières sont toutes tailladées et tes prétentionneurs ne fonctionnent plus, du coup, pour le CT, tu n'aurais qu'à juste les démonter, et hop, impossible à vérifier, donc si le gars te l'accepte quand même, il va te valider et poser son petit macaron sur ta CG 5 places et non 2 places, du coup, plus qu'à remonter le tout en rentrant chez toi, et paf, le lendemain tu te plantes, 3 morts aux places arrières car les ceintures ne marchaient pas, tu fais l'ingénu (parce toi grâce à tes 2 ceintures en bon état aux places avant, tu n'as rien) et dit : "bah je ne comprend pas, elle sort du CT, regardez, ils n'ont pas signaler de défaut sur mes ceintures arrières ... donc c'est pas ma faute".

Dans les faits, je pense qu'ils doivent te refuser ta voiture pour le motif suivant : absence des systèmes de retenu au places arrières (ou un truc du genre)

[DC one]

eldoradoM, j'ai le fin mot de l'histoire pour ce que t'as dit ton controleur : en fait, c'est vrai dans un cas bien précis : quand on va au CT avec une voiture CTIE (commerciale) donc avec une CG 2 places, mais à laquelle on aurait remis une banquette à l'arrière.
Dans ce cas, le contrôleur stipule que le nombre de places ne correspond pas celui mentionné sur le CG, ça n'est pas soumis à contre visite car il ne contrôlera et ne validera que les 2 places avant, donc celles mentionnées sur la CG et n'engagera pas sa responsabilité sur les places supplémentaires non mentionnées sur la CG sur laquelle il collera son étiquette validant le CT

EDIT : d'ailleurs, celà fait partie des point de contrôle dans la catégorie Identification du véhicule (8 points de contrôle)

1. Plaque d'immatriculation
2. Plaque constructeur
3. Frappe à froid sur le châssis
4. Présentation du véhicule*
5. Energie moteur*
6. Nombre de places assises
7. Plaque de tare
8. Compteur kilométrique

[Anonymous]

Mon évasion a une cg 7 places et j ai que 6 sièges, il n est pas recaler au ct, il y a simplement une annotation nombre de siege non concordant avec la cg.

[DC one]

Bizarre tout ça ...

Du coup, en gros, pour pas être emmerdé au ct, tu dépouilles ta caisse au maximum afin qu'ils puissent vérifier le moins de trucs possibles et hop, banco jeannot ... :roll:

[euroblack]

exact j'ai demande a mon controleur avant il fallait les ceintures ar meme si il n'y avait plus la banquette maintenant c'est juste marqué ceinture ar absence controle impossible et c'est sans contre visite

de toute facon comme dit r9 turbo tout ceux qui ont de monospace 7 ou 9 places ne roulent pas toujours avec tous leurs sieges a bord donc pourquoi y aurait il un probleme avec une voiture 5 places ?

[Averell]

exact j'ai demande a mon controleur avant il fallait les ceintures ar meme si il n'y avait plus la banquette maintenant c'est juste marqué ceinture ar absence controle impossible et c'est sans contre visite

de toute facon comme dit r9 turbo tout ceux qui ont de monospace 7 ou 9 places ne roulent pas toujours avec tous leurs sieges a bord donc pourquoi y aurait il un probleme avec une voiture 5 places ?

Et en cas de carton, s'il y a eu un souci avec la banquette ou les ceintures arrières, le CT ne peut pas être tenu pour responsable si le contrôleur a signalé qu'il n'a pas pu les contrôler.

[gaetjdm]

Pour le ct la mienne avait juste les 2 places a l'avant et les ceintures.
C'est juste marqué pas de ceinture arrières et pas de banquettes (nombre de place non concordant) donc si tu te plante tu es responsable car cela n'a pas était vérifier et valider lors du CT

[Genux888]

je dévie un peu,

peut on mettre un volant sans air bag sur une auto qui en a un a l origine ?

en regardant les points de contrôle, j'ai vu que le contrôleur regarde s'il n'y a pas le témoin qui s'allume au tableau de bord ( témoin de défaut d'air bag ), donc selon moi, en changeant le volant et en supprimant la lampe de témoin d air bag cela dois passer.

j'ai aussi lu qu'il fallait prévenir l'assurance.

[fastrunner]

Pour le ct la mienne avait juste les 2 places a l'avant et les ceintures.
C'est juste marqué pas de ceinture arrières et pas de banquettes (nombre de place non concordant) donc si tu te plante tu es responsable car cela n'a pas était vérifier et valider lors du CT

enfin si tu es dans ton siège avec ta ceinture, je ne vois pas le problème.

le problème est si tu fais monter des passagers à l'arrière s'il est vidé

[M4vrick]

Je vois que beaucoup de monde ne fait pas la distinction entre "passe pas au CT" et "défaut sans contre visite"

Dans le cas d'une voiture vidée sans sièges ni ceintures arrière le PV du contrôle technique indique un défaut pour non contrôle des ceintures et places arrière, c'est un défaut sans contre visite.

Et donc effectivement si tu remonte ta banquette ensuite avec les ceintures et tout et que tu as un accident au cours duquel les ceintures ne fonctionnent pas tu peux avoir des soucis car tu auras roulé avec une voiture non conforme.

[team C.A.T.M]

pays de francais c*** !! mentalité de francais c*** ca fait mal !!!

apres je me rends compte qu on se pose la question de legalite des arceaux alors que les 3/4 du forum modifient leur bagnoles, vas y que je te swappe que je change les freins, les amortos etc etc.... donc au final a quoi bon se poser la question faut vivre et puis advienne que pourras, de tte facon en cas d accident corporel grave l avocat de la partie adverse peux vous foutre dans la merde avec des pieces venus du japon et non homologuées en france sans allez jusqu'a l arceau.

enfin pour les cours de conduite responsable de certains sur ce forum pourquoi changer vous vos chassis trains roulants etc... pour mieux rouler a 90 km/h LOL
il ne faut pas non plus etre un c***** mais dans certains cas doubler par la droite peux s averer moins dangereux que certains vieux qui sorte du RP en sens interdit

[gaetjdm]

Pour le ct la mienne avait juste les 2 places a l'avant et les ceintures.
C'est juste marqué pas de ceinture arrières et pas de banquettes (nombre de place non concordant) donc si tu te plante tu es responsable car cela n'a pas était vérifier et valider lors du CT

enfin si tu es dans ton siège avec ta ceinture, je ne vois pas le problème.

le problème est si tu fais monter des passagers à l'arrière s'il est vidé

Oui c'est sa mais bon pour ma part, si des gens monte derriere y se pose sur la tole

[tetesh]

je suis passé au CT avec harnais plus ceintures avant mais sans ceintures ni banquettes arrière et rien d'écrits sur le compte rendu

bon le mien il est cool je passe avec la ligne, le decata et le collecteur il me dit rien donc

[euroblack]

bon le mien il est cool je passe avec la ligne, le decata et le collecteur il me dit rien donc

pourquoi qu'est ce que tu veux qu'il te dise? lol si elle pollue pas le reste il s'en tape !!!!!!

arretez de vous prendre la tete les gars serieux !

[folken]

C'est même pas qu'il s'en tape, c'est surtout que légalement je ne suis même pas sûr qu'il ait le droit de la recaler
Il peut juste mettre "BRUIT MOTEUR : Excessif", mais c'est un défaut sans contre visite.
Si ça rentre pas dans les motifs de contre visite, ça ne peut que passer ... donc tant que ça pollue pas, le collecteur et la ligne complète passent au CT, même sans être légaux.

A la rigueur il existe le défaut "SILENCIEUX D'ECHAPPEMENT : Absence du silencieux ou de l’embout" qui peut s'appliquer si le contrôleur juge que c'est pas un vrai silencieux. Et qui est soumis à contre visite, lui ...
Ou mauvaise fixation, si on joue sur les mots on peut peut être considérer qu'il est pas fixé comme l'origine ...
Mais rien de vraiment adapter au recalage d'une ligne modifiée.

[tetesh]

euh niveau DB je suis plus trop comme indiqué sur la CG donc théoriquement ...

plus la meme puissance moteur ducoup non plus

[folken]

euh niveau DB je suis plus trop comme indiqué sur la CG donc théoriquement ...

plus la meme puissance moteur ducoup non plus

Oui, mais ça au CT ils contrôlent pas (sauf le bruit, mais c'est pas soumis à contre visite).

Si tu tombes sur les flics à la sortie ils peuvent t'aligner, mais le contrôleur ne peux rien faire.

[MoTT]

euh niveau DB je suis plus trop comme indiqué sur la CG donc théoriquement ...

plus la meme puissance moteur ducoup non plus

Oui, mais ça au CT ils contrôlent pas (sauf le bruit, mais c'est pas soumis à contre visite).

Si tu tombes sur les flics à la sortie ils peuvent t'aligner, mais le contrôleur ne peux rien faire.

Si tu fais trop de bruit, lors d'un contrôle de police, il faut représenter la voiture avec la ligne d'origine ou une sourdine suffit ? (ça a sûrement déjà été posé comme question mais ça me vient là maintenant puisqu'on en parle)
Il me semble qu'il faut la représenter avec la ligne d'origine mais j'aimerais confirmation

[euroblack]

attention a ne pasq faire l'amalgame entre ce qui est "legal" par rapport a la police et ce qui passe ou pas au ct car cela n'a rien a voir !!!!!

[import_fx]

Mott oui faudra que tu représente avec une ligne conforme et encore en sortie moto on s'était fais arrête il nous ont dit que l'on faisait trop de bruit mais comme il ne pouvais pas le prouvait et qu'il voulait pas s'agacé de trop il nous a laissé partir

sache qu'il peuvent t'immobilisé le véhicule au dire de l'agent qui avez arrête un pote en ligne groupe N

[k0rig4n]

je me permet de faire un tout petit détérrage pour une question qui me trotte dans la tête, imaginon nos veille voitures vous allez dans un fournisseur de piéce et vous prenez par exemple des piéces ashika ( qui son sensé etre semblable a l'orgine ) tout comme du valeo ou autre.
En tenant compte du fait qu'il y est le probléme des contrefaçon, les piéce autre que celle du constructeur doivent etre différente non ? puisque sinon il y a contrefacon ?
Imaginon un instant que les piéce soi différente -> pas conforme a l'origine -> pas légale donc on repare pas nos voiture ? :roll:

[euroblack]

non tu as le droit de reparer ton vehicule avec des pieces equivalentes a l'origine quelle que soit la marque
sinon tous les revndeurs de pieces auto comme norauto, ad, feu vert, laurent, ats, api, n'exiteraient pas
meme les constructeurs s'y sont mis comme par exemple renault avec motrio quui vend de la piece d'entretien courante pour n'importe quelle marque

[k0rig4n]

non tu as le droit de reparer ton vehicule avec des pieces equivalentes a l'origine quelle que soit la marque
sinon tous les revndeurs de pieces auto comme norauto, ad, feu vert, laurent, ats, api, n'exiteraient pas
meme les constructeurs s'y sont mis comme par exemple renault avec motrio quui vend de la piece d'entretien courante pour n'importe quelle marque

ca veu dire que toute ces piéce son agréer pas le constructeur ?

[M4vrick]

Théoriquement et si on suis la loi strictement à la lettre on ne peux monter que des pièces qui ont été homologuée par le constructeur pour le véhicule.
Et il est évident que les constructeurs ne s’embêtent pas à homologuer les pièces aftermark.

Il y a donc une jurisprudence qui permet de monter des pièces en qualité et performances équivalentes aux pièces constructeurs, ce qui permet de ne pas etre hors la loi pour un simple changement de pneus ou de plaquettes de frein.

Mais il faut que cela reste équivalent en terme de performance et de comportement de la voiture. C'est pour cela que la plupart des pièces 'performances' ont des petites lignes qui disent "usage piste uniquement" ou de ce style la.

[euroblack]

non tu as le droit de reparer ton vehicule avec des pieces equivalentes a l'origine quelle que soit la marque
sinon tous les revndeurs de pieces auto comme norauto, ad, feu vert, laurent, ats, api, n'exiteraient pas
meme les constructeurs s'y sont mis comme par exemple renault avec motrio quui vend de la piece d'entretien courante pour n'importe quelle marque

ca veu dire que toute ces piéce son agréer pas le constructeur ?

bien sur que non !
si c'etait la meme qualité et agrées par les constrcuteurs les gens arreteraient d'acheter les pieces si cheres chez les constructeurs lol !

[pouïc pouïc]

rien fause manip

[pouïc pouïc]

Moi il y a un truc qui me parait bizarre dans tout ça : si vous videz vos voitures, vous virez banquette arrière, ceintures et prétentionneurs, donc partant de là, votre caisse ne correspond plus à sa carte grise puisque vous être en 2 places, et non plus en 4 ou 5 ... bon, sur ce point, vous me direz, le mec qui a un Renault Espace est dans le même cas vu qu'il peut mettre et enlever ses sièges comme il veut (bon, les flics ne sont pas cons, ils se doutent bien en voyant l'arceau que même s'il n'est que boulonné, on va pas s'amuser à le monter et le démonter tous les 4 matins ... mais qu'on ne vas pas non plus trimballer du monde comme ça derrière, donc effectivement, je ne pense pas que ça soit trop emmerdant ...)

Par contre, je ne vois pas comment légalement on peut passer au CT comme ça pour la simple et bonne raison qu'ils ne pourront pas contrôler les ceintures et prétentionneurs (ou alors vous videz vos caisses mais laissez ça en place, mais je ne crois pas que ça le cas, enfin sur les caisses que j'ai vu vidée, souvent, les mecs viraient tout ...)

Pour les caisses style Megane R26R, ne pas oublier que la CG est une 2 places hein ...

circulation d'un vehicule non conforme a un type receptionné (interieur manquant )

contrôler il y à 3 semaines c'est 90€
BMW E30 vidée, plus de moquette, banquette et ceinture AR

j'ai pris aussi 45€ pour le bruit et 45€ pour les goujon de roue qui dépasse des jantes


et tribunal pour defaut d'assurance (c'etait la carte verte et la vignettes de mon boulot, à savoir un garage auto)
qui ne fonctionne pas car pas de plaque en W garage sur l'auto...



VDM

[boyou2]

merte

[benR]

tu as entierement le droit de rouler avec moins de place que ta carte grise!

et pour le CT,si pas de sieges,il est inscrit : " essai de centures AR non effectué "

[boyou2]

tu as entierement le droit de rouler avec moins de place que ta carte grise!

et pour le CT,si pas de sieges,il est inscrit : " essai de centures AR non effectué "

désolé mais nan

la CG ne correspond plus a la réalité (Nbre de places assises), donc amendable