carte grise et malus co2

[alboubou]

Bonjour,

Je me permets d'ouvrir un topic car un collègue me donne un gros coup de chaud la en me disant que je vais devoir lâcher 3000 ou 6000€ de plus a cause du malus.

Sachant que c'est une Impreza STI 8.5 de 2005 et pour le co2 si je dit pas de bêtise elle fait 242 grammes.

Sur un site internet (carte-grise.org) je voie que de 0 a 200 gramme c'est 0€ et de 201 a 250 gramme c'est 2€ du gramme. Donc moi je comprend que je paye de 201 a 242 gramme donc 41 grammes fois 2€.

Dite moi que j'ai raison svp ça mevitera de m'ouvrir les veines

[Bear'sBeard]

D'après ce site c'est bien ton calcul : http://www.guide-carte-grise.info/siv-ca...cotaxe.php

Donc pour 242g : 0*200 + 2*42 = 84€

[alboubou]

Je vais aller a ma sous pref demain pour faire une simulation. Histoire d'être sur

[the fab]

Les malus que donne ton pote, ce n'est que pour les voitures neuves... Pour les occaz avant 2008 il n'y a rien à payer, après 2008, c'est le mode de calcul que tu donnes et 10% du montant de la prime initial tous les ans...

A moins que ça ai encore changé dans les 6 derniers mois, mais c'était ça avant.

[folken]

Même pour les imports ? Comme ils parlent toujours de date de première immatriculation, si ils prennent la 1ère immat française

Moi je comprends plus rien avec ça, on entend même parler de taxe annuelle maintenant (le retour déguisé de la vignette).

Sinon, quitte à payer, tu la fais équiper GPL, il parait que la CG est gratuite (à voir si ça fait sauter aussi le malus par contre, ou si il est dissocié du prix de la CG).

[alboubou]

Même pour les imports ? Comme ils parlent toujours de date de première immatriculation, si ils prennent la 1ère immat française

Moi je comprends plus rien avec ça, on entend même parler de taxe annuelle maintenant (le retour déguisé de la vignette).

Sinon, quitte à payer, tu la fais équiper GPL, il parait que la CG est gratuite (à voir si ça fait sauter aussi le malus par contre, ou si il est dissocié du prix de la CG).

+1 je comprend plus rien non plus !

Mon collègue m'a montré cette article =>

http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml

Il faut le comprendre comment leurs tableau ?!

Et comme dit Folken, il parle de la première immatriculation, mais première immatriculation en France ou pas ?!

Sinon désolé, j'aurais du poster le sujet dans général plutôt que Subaru

[Bear'sBeard]

Et comme dit Folken, il parle de la première immatriculation, mais première immatriculation en France ou pas ?!

Pour les véhicules introduits en France après avoir été immatriculés dans un autre pays, la taxe est réduite d'un dixième par année entamée depuis cette 1ère immatriculation.

Mon collègue m'a montré cette article =>

http://vosdroits.service-public.fr/F19911.xhtml

Il faut le comprendre comment leurs tableau ?!

Ca dépend de ton cas. ta Sub c'est sa première imat française ou non ?
Si oui, en effet va falloir rajouter 1200€ (les 6000€ pour plus de 230g de CO2 moins 600€ par ans depuis la première immat).

Sinon c'est le tableau avec 2€ du g qu'ils faut prendre.

Et comme ta voiture date d'avant 2009, pas de taxe annuel.

[alboubou]

je viens de voir sur le V5 et il est marqué 265 g/km
Les 242 g/km c'est ce qui est référencer sur le site de l'état pour une WRX STI 8 pourtant

Oui sa sera sa première immat en france !

Du coup sava me couter combien en plus des 900€ de la carte grise la ?!

EDIT : a oui et je viens de voir au passage que la voiture est de fin 2004 et non de 2005

EDIT 2 : Donc si je calcul bien vue quelle est de decembre 2004. Si je la fait maintenant je paye 1200€ de malus ecologique en + de la carte grise, et si je la fait en janvier prochain la carte grise je payerais 600€ de malus eco c'est ça ?

EDIT 3 : C'est le taux de CO2 marqué sur le V5 anglais ou sur le CT qui contera pour le calcul ?! Car si c'est le C.T. sa peut me sauvé la vie ^^

[Bear'sBeard]

Si le site est exact, c'est en effet la date d'immatriculation qui compte et non celle d'achat, du cout attendre décembre devrait te permettre de gagner 600€.

Concernant le taux de CO2, je pense que pour une voiture présente dans leur base de donnée ils prennent la valeur de la base et non celle d'un CT donc 242.


Mais bon, on commence à être un peu trop dans le détail pour que je sois sûr.

[alboubou]

Ok merci ! Je vais appeler demain la sous pref déjà pour voir quelle valeur de CO2 il prenne en compte ! Puis après j'irais les voir l'après midi histoire de faire une éstimation du prix de la carte grise

[alboubou]

Bon alors je viens d'appeler la sous pref qui mindique qu'il ne peuvent pas savoir a l'avance le prix du malus. C'est uniquement lors de l'établissement de la carte grise qu'il savent. Il mont dit de voir avec le centre des impôts qui fait le quitus fiscal. Jappel le centre des impôts qui me dit que ce n'est pas eux mais l'impôt sur le revenu qui calculera ma taxe de Co2 :-/

[Nicolay45]

Ou sinon tu roules en plaques UK en attendant qu'elle ai plus de 10 ans

[the fab]

Bon alors je viens d'appeler la sous pref qui mindique qu'il ne peuvent pas savoir a l'avance le prix du malus. C'est uniquement lors de l'établissement de la carte grise qu'il savent. Il mont dit de voir avec le centre des impôts qui fait le quitus fiscal. Jappel le centre des impôts qui me dit que ce n'est pas eux mais l'impôt sur le revenu qui calculera ma taxe de Co2 :-/

Pour ceux qui ont déjà vu les 12 travaux d'asterix, la maison des fous vous connaissez ??

[FastFWD]

"Je voudrais le laisser passer A38 !"

[alboubou]

Bon alors je viens d'appeler la sous pref qui mindique qu'il ne peuvent pas savoir a l'avance le prix du malus. C'est uniquement lors de l'établissement de la carte grise qu'il savent. Il mont dit de voir avec le centre des impôts qui fait le quitus fiscal. Jappel le centre des impôts qui me dit que ce n'est pas eux mais l'impôt sur le revenu qui calculera ma taxe de Co2 :-/

Pour ceux qui ont déjà vu les 12 travaux d'asterix, la maison des fous vous connaissez ??

C'est exactement ce a quoi j'ai pensé

Bref donc je viens d'aller a la sous pref et ils sont incapable de me dire combien je vais devoir payer avant de faire la carte grise du véhicule ...


Bref donc question =>

Le quitus fiscal est forcement a faire dans les 15 jours après l'achat ou je peux le faire après ces 15 jours ?

La carte grise elle doit être fait obligatoirement 15 jours après le quitus ou bien je peux la faire passer ce délais ?

Merci

PS : La sous pref et le centre des impots sont incapable de répondre a cette question


EDIT : Bon j'ai enfin réussi a avoir une personnes de l'administration "intelligente" et qui comprend ma question

Donc pour le quitus il s'en foute de la date d'achat ! Mais apparament pour la sous pref il faut suite a l'établissement du quitus max 15 jours pour faire la CG ....


Donc au final je ferais le quitus en decembre histoire que la sub est 9 ans passé et voir combien ça vas me couter (ah oui car sa ils sont incapable de me dire avant que je passe a la caisse

[Bear'sBeard]

Je viens de repenser au calcul, on soustrait un dizième par année entamée, du coup si elle a été immatriculé pour la première fois en décembre 2004, en janvier 2014 elle aura entamé sa 10ème année donc pas de malus

[alboubou]

Je viens de repenser au calcul, on soustrait un dizième par année entamée, du coup si elle a été immatriculé pour la première fois en décembre 2004, en janvier 2014 elle aura entamé sa 10ème année donc pas de malus

J'y ai également pensé !
Mais je n'arrive pas a savoir si c'est l'année du véhicule ou année calendaire dont il est question

Et la laisse tombé quand je demande sa a l'administration ....

Et le problème c'est que si c'est l'année du véhicule et qu'il augmente leurs tarif au 1er janvier 2014 pour le malus bah je l'ai dans l'os

Bon tu me dira il devrait afficher les tarifs avant de les appliquer mais bon

[the fab]

Pour te renseigner t'as essayer le bureau des renseignement ??

Sinon trêve de plaisanterie, pour moi c'est très clair, elle est jap en rhd si j'ai bien compris, elle fait plus de 15cv donc ce sera 300€. Si elle bénéficie d'une homologation CE c'est plus complexe mais la. Il me semble que c'est simple.

[alboubou]

Pour te renseigner t'as essayer le bureau des renseignement ??

Sinon trêve de plaisanterie, pour moi c'est très clair, elle est jap anglaise en rhd si j'ai bien compris, elle fait plus de 15cv donc ce sera 300€. Si elle bénéficie d'une homologation CE c'est plus complexe mais la. Il me semble que c'est simple.

C'est une UK Spec

[the fab]

Pour te renseigner t'as essayer le bureau des renseignement ??

Sinon trêve de plaisanterie, pour moi c'est très clair, elle est jap en rhd si j'ai bien compris, elle fait plus de 15cv donc ce sera 300€. Si elle bénéficie d'une homologation CE c'est plus complexe mais la. Il me semble que c'est simple.

Vi mais est ce que les Sub en Angleterre ont une homologation CE, il ne me semble pas puisque toutes les P1 ou autres qui arrivent en France sont homologuées en RTI. Donc ça revient au même et 300€ sauf si t'arrives à la faire homologuée avec moins de 15cv, ou que tu la fait convertir à l'E85...

[alboubou]

Bah la mienne j'ai même pas besoin de demander le CoC a Subaru vue que la rubrique K du V5C Anglais est remplis !
Et cette voiture a été vendu en France donc je n'ai aucune homologation a faire ! Juste quelle passe le C.T. et que je change les optiques avant.

Donc moi c'est le tableau qui me concerne c'est avec les 6000€ dedans

[florentd55]

Tu trouveras tout ici, mais c'est un peu imbuvable, comme toujours avec les textes officiels:

http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2707-P...0-20120912

D'après ce que j'ai compris le malus n'est que pour les voitures d'après 2008 donc tu ne devrais pas l'avoir.

Et pour l'histoire des 10% par an c'est par année entamée. Je le sais car je suis concerné avec ma voiture. FN2 de novembre 2010 qui vient de Belgique, je l'ai acheté en 2013, donc le malus j'ai eu 1600€ (215 grammes, 1600€ avec le barème 2010 car voiture de 2010) moins 3 fois 10% alors qu'elle n'aura 3 ans qu'en novembre 2013.

[alboubou]

Tu trouveras tout ici, mais c'est un peu imbuvable, comme toujours avec les textes officiels:

http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2707-P...0-20120912

D'après ce que j'ai compris le malus n'est que pour les voitures d'après 2008 donc tu ne devrais pas l'avoir.

Et pour l'histoire des 10% par an c'est par année entamée. Je le sais car je suis concerné avec ma voiture. FN2 de novembre 2010 qui vient de Belgique, je l'ai acheté en 2013, donc le malus j'ai eu 1600€ (215 grammes, 1600€ avec le barème 2010 car voiture de 2010) moins 3 fois 10% alors qu'elle n'aura 3 ans qu'en novembre 2013.

Merci Florent ! Donc a priori si je le fais en début d'année prochaine je ne devrais rien payer sur les 6000€ si je comprend bien ? Car la voiture sera dans sa 10ème année ? (elle est du 12/10/2004 ou 10/12/2004 ! Je ne sais pas en quelle format c'est sur le V5)

Je vais essayer de lire le pavé du lien que tu as mis demain a mon travail parce que ce soir c'est pas possible

[fb73]

e me permets d'ouvrir un topic car un collègue me donne un gros coup de chaud la en me disant que je vais devoir lâcher 3000 ou 6000€ de plus a cause du malus.

T'as quand même pas peur d'importer une caisse et de te renseigner (découvrir) après les joies de l'administration française !!! T'as de la chance que l'anniversaire des 10 ans de la Sub approche !!!

[alboubou]

Habituellement je n'ai pas de voiture supérieur a l'année 2000. Mais la j'ai craquer et il est vraie que je ne connaissais pas tous ça pour les véhicules plus récent

Bon sinon voici le passage que j'ai retenu dans le lien =>

3. Cas des véhicules introduits en France après immatriculation dans un autre pays

460

Pour les véhicules introduits en France après avoir été immatriculés pour la première fois et acquis dans un autre pays à compter du 1er janvier 2008, le taux de la taxe est celui qui aurait été appliqué en France à la date de la première immatriculation si elle y avait été effectuée. La taxe est réduite d’un dixième par année entamée depuis cette première immatriculation.

Le montant de cette réduction se calcule en fonction de la date de la première immatriculation hors de France du véhicule concerné. Les termes « année entamée » s’entendent du commencement de chaque période de 12 mois à compter de cette date d’immatriculation hors de France, jusqu’à la date de première immatriculation en France.

Exemples :

Un véhicule ayant fait l’objet d’une réception communautaire, immatriculé pour la première fois en Belgique le 1er septembre 2009, est introduit et immatriculé en France en mai 2011. Une période de 12 mois complète est écoulée (du 1er septembre 2009 au 31 août 2010), une autre période de 12 mois est entamée (à compter du 1er septembre 2010). Ce véhicule émet 200 grammes de CO2 par kilomètre.

Calcul du malus :

Le tarif de la taxe est de 750 € . La réduction du montant de la taxe est égale à : 750 € x 2/10, soit 150 €.

Le montant de la taxe s’élève donc à : 750 € - 150 € = 600 €.

Un véhicule ayant fait l’objet d’une importation de Suisse, immatriculé pour la première fois dans ce même pays le 12 mars 2008, est introduit et immatriculé en France le 9 juin 2011. Trois périodes de 12 mois complètes se sont écoulées (12 mars 2008 au 11 mars 2011), une autre période de 12 mois est entamée (à compter du 12 mars 2011). Ce véhicule a une puissance fiscale de 14 chevaux-vapeurs (CV).

Calcul du malus :

Le tarif de la taxe est de 1600 €. La réduction du montant de la taxe est égale à : 1600 € x 4/10, soit 640 €.

Le montant de la taxe s’élève donc à : 1600 € - 640 € = 960 €.

[alboubou]

Bon j'ai enfin compris grâce a florentd55 que je n'ai pas de malus Ecologique (juste l'éco taxe de 160€).

Car ma voiture a été fabriqué en 2004 et immatriculé dans un pays de l'E.U. et le tableau du malus écologique correspond a celui de l'année de la voiture. Mais le malus est apparut en 2008 donc ma voiture n'est pas concernée.

Voilà voilà

[fastrunner]

Si je comprend bien, dans le cas d'un import d'une voiture immatriculée la 1ère fois dans un pays de l'UE, à partir de l'année 2008 un malus (degressif) s'applique

[alboubou]

Oui c'est bien ça

Il faut regarder le tableau de malus correspondant a l'année de mise en circulation du véhicule et voir en fonction du CO2 combien tu devra payer ! Sachant que tu diminue le prix du malus écologique de 1/10eme par année entamé du véhicule.