Pb carte grise, voiture vendue pas immatriculée Opel Monza

[Mount]

Bonjour à tous,

Je vous expose mon souci, j'ai trouvé une annonce d'une vieille bagnole (seulement de 1986 donc pas si vieille que ca ) qui m'intéresse mais malheureusement au niveau des papiers, c'est pas trop en règle... :roll:

Voici l'historique sommaire que j'ai compris au téléphone :!:

1986-1998 :

Un ou plusieurs propriétaires de 1986 jusqu'à il y a 13 ans à peu près
là tous les papiers sont en règle, si changement de proprio il y a eu , au moins ca c'est fait normalement donc je vais juste dire le Proprio A

1998-2009 :

Et là c'est le bordel... un Proprio B l'achète en 1998 donc la carte grise est barrée mais il ne l'immatricule pas (Enculé...) par contre le Proprio A a envoyé le double du certificat de cession à la préfecture donc pour la préfecture, le véhicule est vendu depuis 1998.

Le Proprio B fait encore chier et laisse pourrir la voiture dans une grange d'une connaissance et plus tard la grange est vendue et le nouveau proprio de la grange veut se débarrasser de la voiture, un proprio C la récupère en 2009 avec la carte grise barrée de 1998.


2009-2011 :

Le proprio C la restaure ... assez bien au vu des photos (d'où mon grand intérêt ). Pour rouler il roule avec une carte grise du même modèle mais cylindrée inférieure donc pas légale.

la problématique est la suivante :

Le proprio A est décédé donc ne peut pas refaire de carte grise en annulant la vente.
Le proprio B est inconnu, pas de nom ou adresse
Le proprio C peut me la vendre avec la mauvaise carte grise (cylindrée inférieure) mais ca m'intéresse pas, je veux rouler 100% légal en plus ne serait-ce qu'au contrôle technique, l'incohérence entre les numéros de châssis/moteur et la carte grise devrait être rédhibitoire.

est-ce que je peux tenter quelque chose à votre avis ?

[tonyjee]

tu peux dire à l'ancien proprio qu'il a éviter la prison pour faux et usage de faux .. ...

Cette voiture est un nid à emmerdes te colle pas ça sur le dos man ....

Après une seule solution .. racheter la même auto et transférer les éléments en bon état dessus .. ça c'est légale .. Toutes les autres solutions .. te feront prendre un risque et te mettront en default avec la loi

As you want

[flointhecho]

Propose au gars d'éssailler de refaire les papier de vente en inscrivant
revendu le.... et en barrant le vendu le ...

[tonyjee]

Propose au gars d'éssailler de refaire les papier de vente en inscrivant
revendu le.... et en barrant le vendu le ...

Mount appel moi si tu choisis cette solution car je voudrais voir la tête du mec qui va prendre tes papiers en préf ...... et le sermont que tu va te prendre surtout ..

[malintoy]

Est-ce que le papier de vente de A à B existe encore?

de B à C?

si oui tu peux le faire directement en pref et ça te coutera 3 CG, les reste c'est pas légal ou alors "border line"

[tonyjee]

malintoy, cepafo ... ... ça sent le vécu tout ça

[lekrokeur]

Ca va pas coincer avec les justif entre les différents proprio sil fait ta manip Malintoy?

Si c'est faisable faut voir si la fameuse voiture faut 3cg

[Mount]

effectivement, je veux pas être "borderline", je veux du 100% légal et sans prise de tête mécanique (pas de transfert méca dans une autre châssis)

je sais que ca se présente comme une galère sans nom mais elle vaut le coup
mais je suis pas fou, je l'achète pas tant que j'ai pas de solution sûre

pour les certifs de cession, je pense qu'il n'y en a aucun,

de A à B, ca a du disparaitre
et de B à C, non plus car C a en fait recup la voiture dans une grange avec genre la carte grise barrée dedans d'où le fait que j'ai pas l'identité du proprio B

franchement même 4 ou 5 carte grise je serai prêt à les payer lol mais comme y'a aucun papier

Comme il n'y a pas de certif de cession, j'ai pensé que la meilleure solution est l'annulation de cession d'un véhicule mais faudrait que le proprio A le fasse d'après ce que j'ai compris or il est décédé

[malintoy]

si il manque des papiers de cession lache l'affaire et achete la dans 5 ans... quand elle sera elligible en collection, beaucoup plus simple pour une voiture sans CG (car c'est quasiment ça :lol )

[Mount]

Mais j'y pense, pourquoi je ferais pas 2 certificats de cession bidons + le dernier réél

1. de A connu à B inconnu

2. de B inconnu à C connu

3. de C connu à moi ?



et je me présente avec les 3 certifs de cession, mon justif de dom, un controle techinque à jour
reste le problème du non gage car comme le véhicule est vendu depuis 1998 dans leur fichier il faut le demander directement à l'acceuil de la préfecture

ca tient la route ?

[boyou2]

c'est con, elle tombait sous le coup de la CGC, t'etais pas emmerdé

soit tu retrouves la famille du proprio A, et les heritiers te font un acte de vente en bonne et due forme, soit t'es dans la merde, car si tu n'as pas d'acte de vente entre B et C, c'est dans l'cul lulu

a savoir aussi, et etre sur, que la pref' a bien enregistré la vente entre A et B.......car si cela n'est pas le cas, alors voir soluce des heritiers.

[malintoy]

en reprennant tous tes détails c'est beaucoup plus simple si c'est C qui fait les démarches vu qu'il a la CG barrée d'origine, par contre il faut qu'il puisse justifier de la façon dont il l'a récupérée... sinon ça fait un peu dépouillage du grand père d'à coté qui vient de casser sa pipe

[malintoy]

a savoir aussi, et etre sur, que la pref' a bien enregistré la vente entre A et B.......

C'est la solution la plus simple Mount avec des actes de vente "arrangés" mais pas légal évidemment... par contre comme le signale Boyou j'espere pour toi que ton A-B n'a pas été enregistré en pref sinon ça va pas le faire...

[Mount]

je commence à m'y perdre désolé

la ventre A et B est enregistré à la préfecture

vous pensez que des certifs bidons ca passerait pas ? Le nom de B doit pas être enregistré dans leur ordi

[Mount]

a savoir aussi, et etre sur, que la pref' a bien enregistré la vente entre A et B.......

C'est la solution la plus simple Mount avec des actes de vente "arrangés" mais pas légal évidemment... par contre comme le signale Boyou j'espere pour toi que ton A-B n'a pas été enregistré en pref sinon ça va pas le faire...

pk ? les noms sont enregistrés ?

[malintoy]

logiquement oui (en tout cas c'est censé etre le cas quand les papiers sont déposés) c'est ça le problème...

[niavlysj]

post pour suivre.

Mais par contre, question bête, mais vu que C n'a rien fait pour le moment, pas besoin de le mettre dans la boucle dans la pref non? juste à lui faire le paiement

[Mount]

j'ai pas compris ta phrase niavlysj,

en partant du principe que les noms sont enregistrés dans les ordinateurs de la préfecture, je peux pas faire un certif de cession bidon entre A connu et un B inventé

donc je peux pas non plus demander à C de recontacter les héritiers A puisque l'identité de B est toujours inconnu

[boyou2]

ah ba la t'es niqué, car même si tu connais l'identité de B, il te faudra une photocopie de sa CNI pour aller en pref'.....sauf si tu le contactes,e t qu'il daigne te suivre dans "l'aventure" :roll:

[malintoy]

Moi ce qui me fait poser le plus de questions c'est comment C s'est retrouvé avec la bagnole??

il l'a trouvé dans une grange d'accord mais elle est bien à qqn cette grange, qqn l'a mise là non?

si son "histoire" tient la route il fait une demande d'immatriculation et te la revends après.

[Mount]

ok c'est conne pour moi..... snif

[Mount]

Moi ce qui me fait poser le plus de questions c'est comment C s'est retrouvé avec la bagnole??

il l'a trouvé dans une grange d'accord mais elle est bien à qqn cette grange, qqn l'a mise là non?

si son "histoire" tient la route il fait une demande d'immatriculation et te la revends après.

sa version , c'est le gars de la grange vendait sa propriété et voulait se débarasser de l'auto qui pourrissait là donc C l'a recup gratuit je suppose et la carte grise barrée était dedans

le proprio de la grange ne conssaissait pas le proprio B donc la voiture était peut etre déja là quand il a acheté la grange

donc C part avec la caisse , la restaure , passe le controle technique et va enfin en prefectureavec sa jolie carte grise barrée et hop on lui apprend que la vente est déja enregistré

[tonyjee]

malintoy, ouep et je te rappelle Mount que si A B ou C ont eu des problèmes financiers du type non paiement d'amendes ou de ses impots perso (si si ça aussi) la voiture aura un gage ... a toi de retrouver en plus quel proprio aura été en defaut avec la loi ...

ça pue du cul ton plan y a trop de gens

[niavlysj]

j'ai pas compris ta phrase niavlysj,

en partant du principe que les noms sont enregistrés dans les ordinateurs de la préfecture, je peux pas faire un certif de cession bidon entre A connu et un B inventé

donc je peux pas non plus demander à C de recontacter les héritiers A puisque l'identité de B est toujours inconnu

c'était dans le sens où pour la préfecture, vu qu'apparemment, il n'y a pas eu de certificat de session entre B et C, tu peux te faire passer pour C directement

mais comme en effet B est inconnu

[Mount]

j'y avais pensé à me faire passer pour C directement

je laisse tomber cette opel Monza 3.0 Gse alors

[tonyjee]

Mount, :lov: .. belle .. mais dommage

[boyou2]

investit plutôt dans une Opel Manta A, tu en seras plus que satisfait ^^

[Mount]

j'aime bien la manta A mais c'est trop petit pour ce que je recherche, je veux une voiture typée GT

[TurboR]

ou tu tente les papiers de A a toi et une CG
faut bien signer

et d'un autre coté ça n'a marché que 2 fois pour moi
voitures non gagées a la base et non vendues quand tu regarde le certif de non gage

PS: je ne m'engage pas en cas de refus, et dégage toutes responsabilités de l'application de cette solution et des conséquences possibles

[Nitro-TecK]

Il ni avait pas eu dans un autre post la problématique de l'envoi du certificat de vente, puis l'acheteur ce désiste, donc le proprio A récupère la voiture ?

Donc au final, schematiquement :

A -->> B
B -->> A
A -->> toi

Si la pref parles d'une vente réalisé il suffit de signaler que la voiture est revenu au vendeur suite à un désistement.

Enfin à voir, j'ai cru voir un truc dans ce style dans un post sur JPC mais quand ...