[Mx-5] Spain Import ?

[Wheell-R]

Bonsoir !

Je voulais savoir, je veux acheter une MX-5 en Espagne (oui c'est pas trop chère, en plus j'ai un budget limité) environ 1800€.

Je dois faire homologuer le véhicule ?

Ça couterait plus cher qu'un import Anglais ou qu'un voiture achetée sur le territoire ?

[fredman]

Normalement, si je ne me trompe pas, ça te reviendra moins cher qu'un modèle anglais, car l'espagne est régie sous les homologations européennes, comme la france, donc juste la tva et un certificat de conformité que tu demandes à mazda, et c'est bon (enfin, c'est ce que j'avais lu, donc à confirmer...)

[Wheell-R]

Opéé ca, devrais pas dépasser 500 € tt ca non ?

[fredman]

Pour ce qui est du prix, je sais pas, mais j'ai encore mieux pour toi :


Achat à l'étranger d'un véhicule d'occasion dans l'UE :

Définition du véhicule d'occasion : plus de 6 mois ET plus de 6.000 Km

Les véhicules qui remplissent les deux conditions indiquées plus haut sont des occasions et sont vendus TTC aux particuliers, que le vendeur soit un autre particulier ou un professionnel. L'administration considère que la TVA a été acquittée une fois pour toute dans le pays de la 1ere mise en circulation par le 1er propriétaire. Le quitus fiscal nécessaire à l'immatriculation n'est qu'une formalité pour l'acheteur qui permet à l'administration de suivre la régularité du commerce automobile intracommunautaire. Il n'y a pas de TVA à payer en France pour les particuliers.

Cas particulier : Si l'acheteur est un professionnel assujetti à la TVA qui réalise une acquisition intra-communautaire, c'est la TVA française qui s'applique sur la totalité du prix ou sur la marge si le véhicule est revendu. Les véhicules vendus avec la mention "TVA déductible" sont généralement destinés à des revendeurs ou à l'export hors de la CE. En France, les sociétés peuvent récupérer la TVA sur les voitures dites de "société", et non les véhicules de tourisme. Un numéro de TVA intracommunautaire permet d'acheter hors taxe dans les pays de la CE.

Dans tous les cas, il faudra remplir et faire viser au service des impôts de votre domicile le certificat de déclaration fiscal (quitus fiscal) modèle 1993 VT REC pour les particuliers et n° 1993 VT-CDI pour les entreprises. Il est nécessaire pour l'immatriculation du véhicule en France même si vous n'avez pas de TVA à payer.

Attention aux arnaques à la TVA !

1 - Certains revendeurs allemands vendent comme occasion des voitures ayant plus de 6000 KM au compteur et ensuite les parquent 6 mois avant de les livrer à leurs clients. La France prend en compte la date d'achat et non la date de livraison. De ce fait, une double facturation de la TVA a été constatée car le véhicule est neuf pour l'administration française et d'occasion pour l'Allemagne.

2 - Dans certains montages entre l'Allemagne, l'Espagne et la France, des centrales d'achats ont vendu des véhicules d'occasion à prix défiant toute concurrence pour lesquels la TVA n'a été acquitée dans aucun pays. Le fisc traque ces opérations appelées facturations croisées ou carrousels de TVA. Les professionnels qui font transiter les automobiles entre plusieurs pays ne s'acquittent parfois que de la TVA sur la marge. Il en va de même pour les véhicules ayant eu une affection professionnelle (société, utilitaire) et qui sont ensuite revendus à des particuliers.

3 - En cas de vente par un professionnel : Assurez-vous que la facture indique clairement un prix de vente toutes taxes comprises. Dans certains pays de la Communauté Européenne, la TVA locale est remboursée aux entreprises qui utilisent des voitures particulières. Il arrive alors que des garages revendent "par erreur" à un particulier qui vient d'un autre pays, une voiture d'occasion dont la TVA n'est pas acquittée sur la totalité du prix de vente, "mention tva sur marge". Lors de l'immatriculation en France, le fisc vous demandera de payer la TVA due, alors que vous pensiez avoir acheté un véhicule TTc.


C'est juste un extrait, si tu veux tout le texte, http://www.lescomparateurs.com/guide/ach...anger.html

En gros, si j'ai bien compris, tu paies même pas la tva.

[Wheell-R]

Ca déboiiiite ! Merci Fredman

[fredman]

Je t'en prie, ça fait plaisir de pouvoir aider

[tetesh]

intéressant tu as des sites genre LBC, lacentrale?

[frangio]

Normalement, si je ne me trompe pas, ça te reviendra moins cher qu'un modèle anglais, car l'espagne est régie sous les homologations européennes, comme la france, donc juste la tva et un certificat de conformité que tu demandes à mazda, et c'est bon (enfin, c'est ce que j'avais lu, donc à confirmer...)

c'est exactement le même prix et la même paperasse si tu achètes une mx5 anglaise.

Le tout c'est de ne pas acheter une Eunos Roadster (japonaise) ou Miata ( américaine) car tu n'auras qu'un certificat de conformité partiel et donc passage à la drire/dreal.

Et ça c'est peu importe le pays où tu l'achètes.

[fredman]

Merci pour la précision, je n'étais pas super sur de ça...

tetesh, non désolé je n'ai pas ça, mais une recherche google, et hop!!! En tout cas, quand je vivais à ténérife, je me rappelle que j'avais les larmes aux yeux par rapport au prix des voitures d'occasion tellement c'était moins cher qu'en france...