Ce qui suit est ma propre expérience en ce qui concerne l'importation en France de voitures hors de la CCE, j'ai importé deux autos des USA (une Honda Accord, inconnue de Honda France et une Mazda Miata) + une moto Harley, j'ai aidé un collègue qui avait importé une Dodge à moteur Misubishi également inconnue et un autre qui avait importé un 4x4 Dahiatsu. Toutes ont été homologuées, pour certains les doigts dans le nez, pour d'autres après pas mal de galère et se pallabres.
Attention cependant, ce n'est pas gagné d'avance car on rentre parfois dans le monde de larbitraire, à titre dexemple l'ingénieur des Mines que j'avais contacté s'opposait à toute homologation de véhicule provenant du Japon. Je ne sais pas si cela n'est pas de l'abus de pouvoir mais cela peut bloquer le système sans difficulté.
Pour ne pas payer de taxes à l'importation, il faut avoir été résident dans le pays, importer le véhicule lors de son déménagement définitif et avoir possédé le véhicule plus de 6 mois (facture), sinon il y a une taxe d'importation + la TVA. La revente du véhicule est interdite pendant 1 an. Si la voiture provient d'un déménagement, l'homologation ne peut être refusée
mais cela peut prendre des années
et, à moins d'opérer dans l'illégalité, être dans l'impossibilité de s'en servir.
Le véhicule peut être sorti du port dès son arrivée, sans aucune autre formalité et partir par la route (à condition de posséder des plaques d'immatricualtion donc forcément du pays d'origine et une assurance française). Si le pays d'origine exige que les plaques soient restituée, démonter les plaques à l'embarquement de la voiture et les conserver précieusement pour les remonter à l'arrivée.
Dans les jours qui suivent la sortie du port, il faut aller au service des douanes auquel est rattaché votre lieu de résidence et présenter les papiers du véhicule + certificat de déménagement + justification de présence dans le pays + facture d'achat. Contacter le service des douanes à l'avance pour ne rine oublier.
Ensuite préparer le passage aux Mines. De mémoire, le délai pour le passage aux Mines est de 2 mois (ce qui est impossible à respecter).
Pour le passage aux Mines, il faut demander à l'importateur une fiche des Mines du véhicule (s'il a déjà été importé), l'importateur exigera un versement d'environ 110 Euros. Par la même occasion lui demander les différences avec le modèle homologué en France. Cela facilite la constitution dossier. Si l'importateur est sympa, il fournira la fiche d'un modèle approchant.
En cas de refus, il faut demander une homologation à titre individuel: demander à la préfecture le dossier à remplir qui est assez complexe, il faut connaître les masses à vide, en pleine charge, les rapports de boite etc... Il est donc judicieux dacheter la documentation datelier du véhicule à importer.
Dans tous les cas, mettre le véhicule en conformité avec la réglementation européenne. Vérifier que tous les vitrages, les optiques, les divers feux et catadioptres, les ceintures de sécurité, les rétros intérieurs et extérieurs portent le logo E (avec un chiffre ) dans un cercle. Si ce logo est absent, l'élément devra être impérativement changé. Si l'ingénieur des Mines est sympa il acceptera peut être un logo DOT, ce qui s'est produit pour les ceinture de sécurité de mes autos, mais cela dépend de son bon plaisir. Le compteur de vitesse doit être gradué en km/h ou à la rigueur porter les deux indication m/h et km/h.
Ce n'est pas encore terminé, il faudra mettre en conformité le système d'allumage (antiparasitage). C'est très facile: acheter le faisceau homologué pour la voiture (ou pour le moteur similaire), envoyer la facture à l'ORTF qui renvoie un certificat d'homologation :P .
Il faut également faire une mesure de pollution et une mesure de bruit dans un centre spécialisé.
Il faut équiper le véhicule avec une plaque constructeur gravée en prenant modèle sur une plaque d'un véhicule française (N° série, masse à vide etc...).
Le circuit d'éclairage devra être conforme à la législation (feux de position et d'éclairage, y compris latéraux rouges, indicateur de direction orange, phares blancs et au code européen. Tout ce qui n'est pas conforme devra être peint en noir ou remplacé.
Quand le dossier est complet, il faut le transmettre à la préfecture qui le fait suivre. Lingénieur des Mines peut le refuser et exiger dautre documents ou de remplacer certains éléments comme les pneumatiques :!: par exemple. Tout cela avec des délais administratifs bien entendu.
Quand le dossier est accepté, lingénieur des Mines propose au demandeur une date de passage. Il est préférable d'accepter car les rendez vous peuvent être assez espacés.
Si tout va bien le véhicule est homologué à titre individuel par dérogation du Ministre des transports.
En conclusion, cest faisable, mais cest un peu le parcours du combattant et il faut une bonne dose de persévérance. Pour un véhicule provenant du Japon, je conseillerais de contacter lingénieur du services Mines avant de tenter limportation, ainsi que l'importateur français.
En ce qui me concerne, javais contacté Honda et Mazda qui mavaient fortement déconseillé dimporter les voitures. Je nen ai pas tenu compte. Honda a été fair play et ma donné la fiche des Mines du véhicule le plus approchant (Honda Aerodeck). Laffaire a été réglée en quelque semaines et ce pour un véhicule qui navait jamais été importé.
Mazda ma fait les pires ennuis, jusquà des déclarations qui ont changé au fil des courriers (à leur décharge il existait, à cette époque, des filières dimportation parallèle pour la MX5 qui leur faisaient grand tord) allant jusquà prétendre, en toute mauvaise foi, que la Miata était totalement différente de la MX5. Avec beaucoup de persévérance et probablement un peu de chance jai obtenu le fameux sésame. Jai entendu dire que certains navaient pas été aussi heureux et qu'ils n'avaient pas réussi. Le collègue qui avait importé le 4x4 dans son déménagement n'a jamais pu la faire accepter en région parisienne, malgré un dossier en règle. Arrivé à Grenoble la chose s'est faite sans problème, cela n'a pris que 5 ans. L'homologation de la Harley a demandé un peu moins de 15 minutes.
En conclusion: bonne chance.
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