Janaki
Active Member
Messages : 198
Sujets : 0
Inscription : Oct 2005
Réputation :
1
|
02-11-2009, 20:46:51 -
dans ton lien, il n'est question que de véhicule neuf.
Moi je dis simplement que rouler avec un véhicule non homologué au normes europeenne est interdit. Peut importe les tournures de phrase employé, Si tu achètes un véhicule non homologué (même s'il est homologuable au bout de 6mois) tu n'as pas pour autant le droit de rouler avec avant l'immatriculation final. Je n'ai pas de source mais c'est le bon sens!
æ¥æ¬ãã®ãè»ããããããã
|
|
Retourner en haut |
|
fujiwara
Dura lex sed lex
1 moteur 4 roues(motrice)
17 - Charente-Maritime France Messages : 6 246
Sujets : 35
Inscription : Dec 2007
Réputation :
10
|
02-11-2009, 22:39:18 -
Janaki a écrit :dans ton lien, il n'est question que de véhicule neuf.
Moi je dis simplement que rouler avec un véhicule non homologué au normes europeenne est interdit. Peut importe les tournures de phrase employé, Si tu achètes un véhicule non homologué (même s'il est homologuable au bout de 6mois) tu n'as pas pour autant le droit de rouler avec avant l'immatriculation final. Je n'ai pas de source mais c'est le bon sens!
moi je suis de ton avie, c est du bon sens, pourquoi une voiture non homologué aurait elle le droit de roulée des mois sans carte grise a jours alors que les autres sont limité a 1 mois.
apprêts si certain veule prendre le risque de roulé sans homologation bin allez y perso c est pas moi qui paierai l amende et c est pas ma voiture qui seras mis en fourrière.
=>Je NE donne PAS d'aide technique ou mécanique en message privé ou MP!!!<=
|
|
Retourner en haut |
|
devill206
Junior Member
Messages : 5
Sujets : 0
Inscription : Oct 2009
Réputation :
0
|
03-11-2009, 12:13:16 -
Alors pour rouler suffit juste d'aller a la prefecture avec la facture d'achat le dedouanement et les autres papiers du vehicules et faire une demande d'immatriculation provisoire de plus on ne m'a meme pas demandé un ct obligatoire sauf pour la carte grise definitive ou il ne doit pas avoir plus de 6 mois !!!!
|
|
Retourner en haut |
|
Igua2620
Junior Member
Messages : 22
Sujets : 1
Inscription : Oct 2009
Réputation :
0
|
03-11-2009, 12:37:29 -
c'est exactement ce que je vais faire.
|
|
Retourner en haut |
|
nxgt
Junior Member
Messages : 22
Sujets : 0
Inscription : Aug 2009
Réputation :
0
|
03-11-2009, 17:52:13 -
@Janaki :
Tu as tout a fait raison concernant le lien que j'ai envoyé, je n'avais pas fait attention que cela concernait un véhicule neuf, merci de l'avoir fait remarqué.
J'ai donc continué de creuser la question pour les voitures d'occasion
Et voici ce j'ai trouvé : http://vosdroits.service-public.fr/parti...e&l=N18726
Tout d'abord, on voit que le premier truc qu'il faut, c'est un controle technique français, peu importe l'origine de la voiture, JDM ou pas.
La seconde chose, c'est de savoir ce qui se passe quand on est en procédure d'homologation; alors je n'ai rien trouvé mentionnant directement ce cas la, il faut donc voir dans quel cas on se trouve => direction le code de la route.
J'ai un peu lu le code de la route, voila ce qu'on peut notament y trouver (bonne chance pour la lecture) :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode...e=20091103
aller a l'article R322-5, il concerne la circulation du véhicule : il faut un certificat de circulation (ancienne carte grise); ca peut etre un certificat temporaire.
Quand on est en procédure d'homologation, la préfecture délivre des certificats de circulation temporaires.
Conclusion : pour être en règle avec le code de la route d'aprés la lois, il faut donc un controle technique (ca garantit qu'on est en conformité - le CT couvre aussi le pb de l'éclairage des phares pour les UK/JDM), et un certificat de circulation (c'est un temporaire qu'on a mais c'est bon).
Le certificat temporaire est délivré par la préfecture; donc tant que cette dernière le délivre, et elle le fait tant que notre dossier est ouvert à la drire, ben on peut circuler en toute légalité à priori.
@Janaki: j'étais assez d'accord avec toi sur le coté "bon sens" du truc, mais je me disais que la lois passait à coté du "bon sens".
Finalement je me dis que non, car c'est vraiment le controle technique valide qui permet d'avoir un véhicule non dangereux qui circule sur la route aux yeux de la lois. Ca plus le certificat temporaire, y'a pas de pb pour circuler.
Et c'est finalement ca le bon sens : pouvoir rouler avec une voiture qu'on est en train d'homologuer jusqu'a l'issue du dossier (positive ou négative c'est une autre histoire), du moment qu'on dispose d'un CT valide et d'un certificat de circulation (temporaire, renouvelable).
@devill206 : à la préfecture ils ne te l'ont pas dis, mais si tu ne veux pas être inquiété lors d'un controle pendant ta procédure d'homologation, il faut que tu aies un CT valide ...
Janaki a écrit :dans ton lien, il n'est question que de véhicule neuf.
Moi je dis simplement que rouler avec un véhicule non homologué au normes europeenne est interdit. Peut importe les tournures de phrase employé, Si tu achètes un véhicule non homologué (même s'il est homologuable au bout de 6mois) tu n'as pas pour autant le droit de rouler avec avant l'immatriculation final. Je n'ai pas de source mais c'est le bon sens!
|
|
Retourner en haut |
|
fastrunner
Senior Member
Isuzu, Honda
- Thailand Messages : 4 436
Sujets : 38
Inscription : May 2002
Réputation :
15
|
03-11-2009, 20:02:54 -
et ne pas oublier d'être assuré aussi
Fastrunner World (.)(.)
Isuzu Dmax 3.0 DiD --- Honda Civic Fk3 icdti --- Honda Hre 410 --- Honda Civic Fk2 Type R
1.3.5.
¦ + +
2.4.6.R
|
|
Retourner en haut |
|
Igua2620
Junior Member
Messages : 22
Sujets : 1
Inscription : Oct 2009
Réputation :
0
|
04-11-2009, 09:41:05 -
Tiens en parlant assurance, c'est peut pas le bon topic mais j'ai trouvé une assurance qui me prends la mitsu evo IV pendant 3mois pour 350euro en garantie minimum... aie...
|
|
Retourner en haut |
|
devill206
Junior Member
Messages : 5
Sujets : 0
Inscription : Oct 2009
Réputation :
0
|
07-11-2009, 16:36:54 -
LOl fallait prendre une une subaru lol en plus tu finis en 11 ch fiscaux soit l'assurance d'une 2.0r ..... dans mon cas je risque de passer en 9 ch meme ...... pour une voiture de 280 ch ..... comme quoi vive l'arnaque !!!
Je me suis fait controler la semaine derniere exces de vitesse 3 points 90 euros et le gendarmes voyant l'etat de la voiture n'a meme pas regardé si elle avait un ct valable ou non alors que je ne l'ai pas l'avantage du japon l'etat des voitures .....j'ai juste montré mon certif d'export carte grise en japonais le dedouanement etc .... bref tout ce que j'avais le gendarme n'a meme pas regardé !!
Oui pour le ct il en faut un mais je prefere attendre d'avancer plus dans la procedure car a la fin il ne doit pas avoir plus de 6 mois pour la cg definitive donc ça attendra !!!!
|
|
Retourner en haut |
|
Fenril013
Active Member
Messages : 747
Sujets : 8
Inscription : Jan 2009
Réputation :
1
|
19-12-2009, 12:56:03 -
fox31toulouse, Je pense que la Trueno n'a existé qu'au Japon...
Mais il y a des imports en Uk et beaucoup en Irlande!
Adresse toi à Kyosuke, il a racheté la Trueno de mon meilleur pote.
On l'a importé d'Irlande!
La suivante est la... Et ça va faire mal! :]
|
|
Retourner en haut |
|
Blista
Senior Member
Prelude freak
38 - Isère France Messages : 4 353
Sujets : 37
Inscription : Oct 2007
Réputation :
29
|
20-12-2009, 08:40:48 -
folken a écrit :devill206 a écrit :LOl fallait prendre une une subaru lol en plus tu finis en 11 ch fiscaux soit l'assurance d'une 2.0r ..... dans mon cas je risque de passer en 9 ch meme ...... pour une voiture de 280 ch ..... comme quoi vive l'arnaque !!! Quand est-ce que les gens comprendront enfin que les cv fiscaux n'ont rien à voir avec la puissance réelle ou la "sportivité" du véhicule ... ... ou avec le coût de l'assurance... :roll:
+1
There's still no replacement for displacement. Not even a Civic.
Prelude BA4 | Prelude BA4 | Prelude BA4 | CRX AS53 | CRV RD1
|
|
Retourner en haut |
|
Alcyoneus
Senior Member
nissan note nismo 2019
- Japan Messages : 3 531
Sujets : 38
Inscription : Jan 2008
Réputation :
33
|
20-12-2009, 12:13:46 -
Blista a écrit :folken a écrit :devill206 a écrit :LOl fallait prendre une une subaru lol en plus tu finis en 11 ch fiscaux soit l'assurance d'une 2.0r ..... dans mon cas je risque de passer en 9 ch meme ...... pour une voiture de 280 ch ..... comme quoi vive l'arnaque !!! Quand est-ce que les gens comprendront enfin que les cv fiscaux n'ont rien à voir avec la puissance réelle ou la "sportivité" du véhicule ... ... ou avec le coût de l'assurance... :roll:
+1
ou la consomation
quand mon pere m'a demandé la puissance de ma merguez, je lui répond 160.... il me dit non, la puissance fiscal, donc je lui dis 9, et la, direct, " oula, ça doit consommer..." quand je lui ai expliquer qu'une 205GRD, donc diesel, fait 5ch, et qu'une 205XAD, donc diesel aussi, avec le meme moteur, mais en commercial, et avec une boite un poil plus courte, faisait 7ch, et consommé autant, il m'a répondu " ouai, mais sur diesel, c'est différent"
|
|
Retourner en haut |
|
acti13
Junior Member
Messages : 5
Sujets : 0
Inscription : Jan 2004
Réputation :
0
|
21-12-2009, 00:46:32 -
en ce qui concerne le droit de rouler ou pas avant homologation.
perso j ai ramené une mustang d occasion des Etats Unis, donc véhicule d occasion Hors CEE.
apres avoir payé la TVA et les frais de dedouanement, la douane m a délivré une autorisation de circuler sur le territoire francais valable 3 mois.
temps soit disant suffisant pour homologuer le vehicule.
ce qui n est pas forcement vrai vu les delais qu il faut pour passer devant la DRIRE et l UTAC (RTI).
donc si vous ramener direct du japon et que vous passer par la case douane au port , vous tomberez dans le meme cas que moi c est a dire autorisation de 3mois plus RTI aupres de la DRIRE.
si vous ramener un vehicule JDM d angleterre donc pas de passage ni de frais de douane ca sera alors 1 mois plus RTI aupres de la DRIRE
si vous ramenez un vehicule UK ca sera 1mois plus direct prefecture avec certificat d homologation europeen.
je ne pense pas me tromper mais bon je n ai pas la science infuse.
|
|
Retourner en haut |
|
nxgt
Junior Member
Messages : 22
Sujets : 0
Inscription : Aug 2009
Réputation :
0
|
01-01-2010, 11:46:08 -
ouais, enfin je ne suis pas sur que les douaniers soient toujours au courant des derniers changements de réglementation.
Comme je le disais ds un message précédent :
- tu passes un CT francais valide
- tu vas a la prefecture avec ton CT pour avoir des plaques temporaires et un certif d'immat' temporaire
- du moment que tu as un dossier ouvert a la drire tu pourras renouveller tes plaques temporaires autant de fois que nécessaire => et avec tout ca tu roules légalement ...
Sidiwalker a écrit :Quand je suis allé chercher ma RX-7 au Havre, les douaniers m'ont bien spécifié que je n'avais pas le droit de rouler avec ... sauf avec des plaques garage!
bon ca n'a rien a voir mais j'ai vu ca : http://www.forum-auto.com/marques/nissan/sujet2236.htm
|
|
Retourner en haut |
|
Igua2620
Junior Member
Messages : 22
Sujets : 1
Inscription : Oct 2009
Réputation :
0
|
02-01-2010, 03:06:54 -
Pour ma part pour mon evo, le douanier ne m'a rien dit, il m'a dit voila avec ce certif vous allez a la pref, vous demander une immat provisoire valable un mois. Je suis donc allé faire mes plaques en WW, et je suis assuré auprès de la MAIF mais finalement je ne sais pas vraiment si tout est bien OK, en cas de crash je ne sais pas vraiment si cela serai pris en charge.
En tout cas pour ma part je m'en fou un peu car je ne vais rouler que sur circuit avec mon auto, donc j abandonne toute tentative d'homologation
Ce qui m'a fait prendre ce choix est aussi principalement le fait d'avoir recu la voiture avec déjà une ligne complète, 4 combiné fileté etc. Bref y a de forte chance que je doive la repasser d'origine, donc... trop de surcout pour rien, autant mettre cet argent dans des équipements spécifique au circuit.
|
|
Retourner en haut |
|
nxgt
Junior Member
Messages : 22
Sujets : 0
Inscription : Aug 2009
Réputation :
0
|
02-01-2010, 22:22:13 -
@Igua2620 : c'est sur que si tu ne comptes faire que de la piste,y'a pas trop a s'embeter ...
Ceci dit, d'aprés le code de la route, pour rouler légalement en France, il faut :
- certificat d'immatriculation (temporaire ou permanent)
- controle technique français valide
aprés, etre en procédure d'homologation ca ne change rien au fait que du moment qu'on a les 2 doc ci dessus c'est bon. La difficulté c'est d'avoir un CT valide
|
|
Retourner en haut |
|
pharaon
magjedVE
02 - Aisne France Messages : 2 392
Sujets : 19
Inscription : Aug 2005
Réputation :
2
|
02-01-2010, 22:30:10 -
R34 GTR homologuée en France : c'est fait !
|
|
Retourner en haut |
|
GoGoGaDgEt'
Junior Member
Messages : 27
Sujets : 3
Inscription : Apr 2009
Réputation :
3
|
05-02-2010, 21:57:20 -
y'aurait il moyen de faire un tableau récapitulatif des differents models facile a faire homologuer en provenance d'angleterre??
a ce que j'ai cru entendre, si le modele est vendu en france les démarches sont assez simple...
a la base je visais une MB6 ou une ITR...mais la j'aimerais savoir ce qu'il en est pour une evo 8 par exemple...
merci d'avance
|
|
Retourner en haut |
|
batteur2024
Junior Member
Messages : 31
Sujets : 0
Inscription : Jan 2010
Réputation :
0
|
07-03-2010, 03:04:01 -
[...]
Edit: véhicule déjà réservé donc plus besoin d'infos...
|
|
Retourner en haut |
|
tonyjee
Papa pressé ....
Civic FN1 / Yaris 2NZ
- France Messages : 15 090
Sujets : 115
Inscription : Jul 2004
Réputation :
27
|
12-03-2010, 10:34:13 -
GoGoGaDgEt' a écrit :y'aurait il moyen de faire un tableau récapitulatif des differents models facile a faire homologuer en provenance d'angleterre??
a ce que j'ai cru entendre, si le modele est vendu en france les démarches sont assez simple...
a la base je visais une MB6 ou une ITR...mais la j'aimerais savoir ce qu'il en est pour une evo 8 par exemple...
merci d'avance
Ben relis le post ... et tu comprendra mieux ... ...
canaille, Faut vraiment qu'on se capte pour tchatcher un peu .. ...
|
|
Retourner en haut |
|
hannibal
Junior Member
Messages : 39
Sujets : 4
Inscription : Mar 2004
Réputation :
0
|
23-03-2010, 12:20:58 -
Bonjour, j'ai essayé de tout lire sur les homologations, j'ai quand meme une question precise, si je veux ramener mon achat d'angleterre (sunny gti r pour ma part) par la route c'est faisable ? vu que les planques anglaises restent sur la voiture je crois, il suffit d'assurer et c'est bon ? quelqun a deja fait cA?
je pense acheter ma gti r tres rapidemment, et les modeles vendus en france ne sont hélas pas dans mes moyens alors que la bas....
|
|
Retourner en haut |
|
|