H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )

[Nakago]

Oui mais du coup ok je n'ai plus besoin depuis le premier mai de passer le CT français pour avoir la carte grise. Mais je vais quand même devoir en passer un une fois en plaques françaises sinon le premier flic qui passe me prunera pour défaut de CT...
Donc fausse bonne nouvelle cette réforme ?

[mx5kev]

Non, car sur ta carte grise il sera mentionné CT avant le xx/xx/201XX à partir de la date belge.

[Snowmonkey]

Prévois dans la boite à gant les textes de lois au cas ou

[Nakago]

Même avec les textes dans ma boite à gant dès que je me garerai quelque part le premier flic qui passera va me coller une prune. Et en supposant qu'il soit possible de la faire sauter en envoyant une copie de la carte grise et des textes de loi + un courier qui explique tout, ça va vite me gaver (en plus de coûter des frais d'expédition).

[niavlysj]

y a qu'à réfléchir différemment.

tu fais changer ton parebrise, car impact, fellure, etc...

tu te balade avec le reste de PB qui a le macaron?

[Cali-Puma]

Chez moi les macaron de CT sont dans des pochettes maintenant, plus collés sur le parebrise... mais à l'époque ils (Carglass etc..) le décollaient et le remettaient sur le nouveau pare brise.

[boyou2]

heu les gars, l'apposition de la vignette de CT n'est PAS obligatoire sur le PB, la seule vignette qui l'est, c'est l'assurance, puisque sur la voie 'public', tout véhicule doit etre assuré et doit pouvoir etre controlable quand elle est garée, pour le CT, AUCUN TEXTE ne l'oblige.........

aucune de mes caisses ne l'a d'ailleurs, j'ai eu UNE fois une remarque, je leur ai dit : c'est pas obligatoire

ils ont fermé leur bouche et chui reparti

[Cali-Puma]

Bon à savoir ça, merci m'sieur

[Nakago]

Ah cool ça, merci boyou pour l'info. Comme le dit Cali c'est bon à savoir ça.
Bon ben j'ai plus qu'à préparer tous les papiers et aller à la pref faire immatriculer mon nouveau jouet.

[Oncle Fétide]

Ce que dit boyou est juste puisque l'article R323-1 du code de la route prévoit:


"Le fait pour tout propriétaire de mettre ou maintenir en circulation un véhicule sans avoir satisfait aux obligations de contrôle technique fixées par le présent chapitre est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe."

Il y a bien la mention "CIRCULATION " et non stationnement.
Donc si tu venais à être verbaliser en stationnement tu pourrais facilement contester l'infraction.


Ceci étant dit les ptits gars, tachez d'avoir des autos en parfait état ( tout comme le bonhomme le samedi soir) car une auto avec un macaron CT absent c'est un appel au contrôle de police.
Vous serez évidement dans votre droit mais si il y a des pneus lisses à côté ou une carte pas à jour, les fonctionnaires vous colleront cette prune, ne pouvant vous gratter pour la non apposition du ct.

[boyou2]

ah ba ça, moi chui Blanche Neige de ce coté-la

[okam37]

Bonjour,

Je suis nouveau sur le forum car je souhaite avoir des connaissances sur le sujet homologation. J'ai acheté une seat Ibiza gonflé à 350 ch en Allemagne et souhaiterais connaitre les démarches pour la faire rouler en France.

Merci de votre aide

[Nakago]

Commence déjà par aller te présenter, sinon tu vas te faire taper sur les doigts par les modos.

[okam37]

Voilà qui est fait. Je te remercie

[boyou2]

ce sujet concerne la procédure pour les véhicules import qui n'ont pas d'équivalents sur le marché CE, donc les voitures d'origines USA et Japon, pour la plupart et pour ce qui nous interesse sur ce forum.

Pour ta démarche concernant l'import d'un véhicule Allemand :

http://vosdroits.service-public.fr/parti...0992.xhtml

Merci.

[okam37]

C'est aussi simple que cela ? J'avais bien lu le forum. Ce que je ne comprends pas en revanche c'est que le véhicule est loin d'être d'origine mais la puissance moteur indiquée sur ma carte grise allemande seras bien retranscrite sur la cg française ? N'y a t'il pas de contrôle ou d'homologation particulière ?

[boyou2]

ba t'es dans la merde, la voiture est impossible a immatriculé en l'état, et connaissant les allemands, les modifs sont déclarés/homologué/marque sur le certificat de circulation.

La prochaine fois, AVANT d'acheter, on se renseigne, pas après......

Donc si tu as lu le sujet depuis le début, tu as du voir le fait qu'il faille TOUJOURS acheter une caisse la plus stock possible, car si modifier, tu augmentes les difficultés de pouvoir aboutir la procédure.

Bon courage dans tes démarches.

[okam37]

ba t'es dans la merde, la voiture est impossible a immatriculé en l'état

C'est là que je ne comprends pas pourquoi est elle impossible à immatriculer ?

[MoTT]

Parce qu'elle n'est pas conforme au modèle d'origine homologué qui a passé tous les tests de sécurité.

[boyou2]

Parce qu'elle n'est pas conforme au modèle d'origine homologué qui a passé tous les tests de sécurité.

tout simplement

ta voiture ne correspond pas/plus au type mine lors de sa réception Européenne.

Lors de la procédure, il te faut fournir un certificat de conformité, totale ou partiel.

Le constructeur te demandera le numéro de série de la voiture pour ça.

Quand ils vont passer le numéro dans leur fichier, le TÜV à du déclarer les modifications au constructeur (si pas le TÜV, c'est le préparateur)

Donc ta bagnole est target avec écrit "270Kw" de puissance, au lieu de la puissance d'origine (case P1 de la carte grise de la bagnole)

Si c'est la puissance d'origine qui est marqué, t'as de la chatte, la modification n'a pas été déclaré.

[fastrunner]

Je ne serai pas aussi catégorique...
Procure toi le CoC de ta voiture auprès du constructeur et fait les démarches normales.

Tu verras bien

[okam37]

Je me suis peut être mal exprimé , je possède déjà la voiture. Je l'ai acheté d'origine et fait faire la prépa dans un garage reconnu. Maintenant elle est dans mon garage avec plaques provisoires européennes et j'attends simplement ca cg avec les nouvelles plaques. Mais par quel organisme passer pour faire en sorte que mon véhicule soit roulant en France à savoir que la carte grise prochaine corresponde bien au véhicule avec le nombre de ch, la bonne couleur ... Ou comme dit Mott, elle n'est pas conforme constructeur donc la cg ne correspondra pas réellement au véhicule... Il doit bien exister un organisme qui fait les tests sur les véhicules, qui enregistre les données et qui les retransmet à la préfecture. Sinon on doit rouler avec des véhicules dont les cg ne correspondent pas ?

[M4vrick]

Dans ce cas c'est tout simplement une procédure en RTI. Tu as un pourcentage de réussi assez faible mais c'est la seule procédure pour homologuer un véhicule modifié.
Sache tout de même que la DREAL et l'Utac sont généralement assez peu compréhensifs avec les véhicules modifiés.

Si tu veux des infos fait une recherche avec Réception à Titre Isolé.

[okam37]

Je vous remercie tous de vos réponses. Malheureusement pour moi, je ne trouve aucun renseignement concernant les modifications moteur. J'ai bien ceci : http://www.developpement-durable.gouv.fr...forme.html . Mais rien sur ce que je recherche. J'appellerai la DREAL demain. Je trouverais cela dommage d'avoir fait remonté une voiture super propre (sécurité comprise) et de posséder une cg qui ne corresponds pas. Je suis sur la route toute la journée et quand je vois le comportement de certains et l'état de leurs véhicules, j'ai du mal à comprendre parfois (mais bon c'est un autre sujet). En tout cas merci encore. Je ne sais pas combien de temps ni d'argent cela va prendre pour pouvoir rouler en règle mais après 4 ans d'efforts je ne vais pas lâcher maintenant. Je vous tiendrais au courant de l'évolution des choses.

[M4vrick]

Tu peux tenter avec cette procédure: http://www.developpement-durable.gouv.fr...porte.html
mais normalement tu dois la faire à l'importation du véhicule.

Voici la liste des modifications pour lesquelles il existe des procédures autorisées, tu remarqueras qu'il n'y en a pas pour modification de la puissance du véhicule car c'est interdit: http://www.developpement-durable.gouv.fr...forme.html

extrait de la page: "Pour tous les autres cas de transformation de véhicules, contacter la DRIEE/DREAL/DEAL de votre région avant de réaliser la modification envisagée."

En résumé: contacte la DREAL, c'est eux qui sont habilité à te dire si tu pourras faire homologuer ton véhicule modifié, même si personnellement je connais déjà la réponse.

[boyou2]

modification quelconque sur la voiture, c'est RTI, avec dans tout les cas, la présentation d'un dossier technique sur les modifications apportées (déscriptif avec plan des pièces et de leur performance/impacte sur la voiture) ainsi qu'un certificat de non conformité du constructeur.

[Ato_77]

Bonjour,

Je m'excuse déjà si la question à déjà été posée :

Que faut t'il faire comme démarche et que faut t'il avoir comme papiers pour homologuer une voiture venant du portugal ? Cela ce passe t'il comme pour une auto venu d'allemagne (exemple) ?

Merci

Ato

[boyou2]

demande lui :

https://www.japancar.fr/forum/Sujet-Cert...pid1757318

[ColtiXim]

Bonjour.
Savez vous si il est possible d'obtenir une copie du dossier RTI auprès de la dreal ou utac ?
Le dossier avait été égaré par l'ancien propriétaire ...
J'ai acheté un import US en 2008, carte grise à mon nom.
Je suis assuré et CT OK!

J'aimerais juste compléter l'historique du véhicule.
Merci

[nomad]

ça doit etre du domaine du possible, faut voir directement avec la drire