DAV4WS
Mineur de corde
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12-02-2014, 14:15:48 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
post pour lire les infos , envie de ramener une caisse pour swap ou une ricaine
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niavlysj
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'96 EJ9
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12-02-2014, 15:16:05 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
au passage, j'ai lu dans les texte officiels que depuis le 1er janvier 2014, le CT du pays d'origine peut suffire pour immatriculer son véhicule; plus besoin de le passer par le CT Français (enfin si la date est bonne, comme pour le français )
source
A chaque problème, il y a deux solutions: une solution simple, et une solution violente encore plus simple ^^
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Benjy San
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honda
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12-02-2014, 16:44:36 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
voiture de + de 30 ans mais je ferais une cg normal
je m'en doute qu'il faut faire de cg cela ne me déragerai pas trop, c'est surtout la procédure et les papier pour homologation où je ne mis connais pas et en plus elle ne roule pas pour le moment >.<
(Modification du message : 12-02-2014, 16:45:15 par Benjy San.)
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yo@nn
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27-02-2014, 20:41:24 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
35 pages !! .. piou ... ordre de passage pour une DC5 (pas RSX ...) par exemple : dreal avant utac ou utac peut être fait avant ? .... voir ce qu'on en pense ici ...
(Modification du message : 27-02-2014, 20:41:59 par yo@nn.)
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boyou2
Heavy Foot Castratore
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17-05-2014, 17:28:50 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
Vu sur un autre forum :
Tetris38 a écrit :Je suis tombé sur un article dans Que Choisir qui indiquait que depuis le 1er Mai, une voiture achetée en Europe avec un contrôle technique du pays d'origine pouvais être immatriculer en France sans passer le CT français ! Un vehicule allemand acheté avec le CT allemand pourra donc être immatriculé en france sans passer un CT français... l'inverse aussi, un vehicule francais avec CT francais vendu à un allemand pourra être immatriculé en allemagne sans repasser au CT allemand !
En creusant unn peu plus, j'ai trouvé sur le site Service-Public.fr : http://vosdroits.service-public.fr/parti...6539.xhtml
Citation :Quelle est la valeur d'un contrôle technique effectué à l'étranger ?
Mise à jour le 09.01.2014 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
À compter du 1er mai 2014, un contrôle technique effectué dans un pays de l'Union européenne est valable en France pour l'immatriculation d'un véhicule précédemment immatriculé dans l'Union européenne.
Vous pouvez donc faire immatriculer en France un véhicule immatriculé précédemment dans un pays de l'Union européenne sans refaire en France le contrôle technique si celui-ci est toujours valable, c'est-à-dire s'il a moins de 6 mois.
En revanche, si votre véhicule est immatriculé en France, vous ne pouvez pas faire faire le contrôle technique dans un pays de l'Union européenne.
Du coup se pose la question des véhicules non conforme au marché français... genre une Volvo uniquement destinée au marché belges... quid de l'homologation ???
Pour le cas d'une 245 helvétique équipée d'une B230FX c'est mort mais je il doit bien y avoir des cas de Volvo allemandes ou belges qui n'ont pas été destinées au marché français non ?
http://ec.europa.eu/enterprise/policies/...urs_fr.pdf
Du coup, la réglementation évolue, et se pose donc le cas et la question, comme le dernier document que j'ai mis le stipule, sur l'homogénéisation et la facilité d'immatriculer une caisse import hors CE homologué dans un pays autre que la France faisant partie de la CE.
Donc grosso merdo, une JDM acheté en Allemagne/Belgique/Espagne etc, et à importer en France, on serait plus obligé de faire une RTI.
On verra si, dans un futur proche, ces règles seront appliqués, si c'est le cas, Bye Bye l'UTAC et la DREAL
L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
(Modification du message : 17-05-2014, 17:29:51 par boyou2.)
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Snowmonkey
Papa pressé
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18-05-2014, 00:31:04 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
Ce serait le top n'empêche
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Oncle Fétide
Taper Taper Taper
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19-05-2014, 09:40:03 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
Les femmes s'en branlent des sportives.
Elles ont déjà du mal à mettre des baskettes pour en faire du sport.
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thundercage
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EVO IX et Ex ASTRA T16
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19-05-2014, 10:32:55 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
je vous tiendrais au jus quand je re re re re passerais l'evo je poserais la question a la dreal
Un imbécile qui marche va plus loin qu'un intellectuel assis.
Le mec qui a convaincu les aveugles de porter des lunettes de soleil est quand même un excellent commercial.
Oh you touche my Tralala...
My Ding Ding Dong...
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M4vrick
Moderateur
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19-05-2014, 11:10:37 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
Si la France appliquait strictement le droit européen ce serait déjà le cas. Tout véhicule ayant recu une homologation dans un pays membre doit etre accepté dans les autres, mais la France refuse de reconnaitre les procédures d'homologation des autres pays.
Je doute que cette disposition change quelque chose, cela facilitera juste la délivrance de la carte grise pour les modèles européens.
Même si j'aimerais que vous ayez raison.
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boyou2
Heavy Foot Castratore
Shetland Tricouille
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19-05-2014, 11:46:21 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
+1
L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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tonyjee
Papa pressé ....
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19-05-2014, 11:57:12 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
+2 .... malheureusement
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boyou2
Heavy Foot Castratore
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26-05-2014, 00:21:07 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
il te faut faire la démarche pour l'import d'une caisse provenant d'UK
ya un tuto très bien fait par roadrunner77
L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
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Snowmonkey
Papa pressé
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26-05-2014, 00:21:21 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
Si la S13 est encore immatriculée en UK, il te faudra faire les mêmes démarches que si t'étais allée la chercher en UK.
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zaGro
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27-05-2014, 18:27:58 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
Plop, j'ai ma petite question.
Un civic eg forest est il homologable en France ?
Honda France services homologation est fermé jusque Lundi .. xD
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Snowmonkey
Papa pressé
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28-05-2014, 09:05:02 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
"Forest" c'est juste une finition non ? Si la voiture à un VIN européen, et un moulbif identique à ceux en France ça devrait pas poser de soucis je pense.
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zaGro
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28-05-2014, 09:39:26 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
Ouep une finition différente.
Elle doit avoir un vin eur a 17 digits mais bon la législation Française..
Un moulbif ?
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Snowmonkey
Papa pressé
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28-05-2014, 09:57:56 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
La motorisation, si ça corresponds aux types mines français ça devrait pas poser de soucis.
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zaGro
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28-05-2014, 10:39:29 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
Donc comme c'est le lsi manuel ca devrait etre EG435.
A vérifier Merci
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Nakago
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31-05-2014, 00:20:50 - RE: H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )
Je rebondis sur le message de boyou par rapport au contrôle technique quand on immatricule une voiture achetée à l'étranger ( http://vosdroits.service-public.fr/parti...6539.xhtml).
Donc on n'est plus obligé de passer un CT français pour avoir la carte grise. Mais j'ai tilté en voyant mon pare brise que je n'ai aucun macaron indiquant que j'ai un CT valide (voiture achetée en Belgique). Donc au final je devrai quand même passer un CT français une fois en plaque française ? Ou je peux avoir un macaron disant que mon CT est valide sans avoir à en repasser un (mais ça m'étonnerait beaucoup) ?
Envoyé depuis un ordinateur, en utilisant un clavier.
[Celica T23]
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