H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )

[kenshin978]

Moi j'ai quasi trouver mon bonheur, enfin j'hésite entre 2 caisses.

Par contre en faisant mes recherches, j'ai vu des caisses classées en CAT C et CAT D pour certaines.
J'ai cru comprendre que c'étaient des caisses qui avaient été accidentées, vous confirmez?

[maxdecaen]

Moi j'ai quasi trouver mon bonheur, enfin j'hésite entre 2 caisses.

Par contre en faisant mes recherches, j'ai vu des caisses classées en CAT C et CAT D pour certaines.
J'ai cru comprendre que c'étaient des caisses qui avaient été accidentées, vous confirmez?

c'est surtout des caisses qui ne sont pas en état de rouler.

Donc tu l'achète, tu la remène en france, et la tu te rend compte que le chassis est vrillé ou n autre

[kenshin978]

merci de l'info

[fastrunner]

/!\ Carton rouge

En ce moment il y a des petits malins qui contactent les vendeurs de voitures JDM en plaques anglaises non homologuées, sur leboncoin.

Leur proposition: homologuer votre voiture en 8 jours, Carte Grise française, pour 3000 € (ou 3500 €)

Je vous laisse imaginer comment ils font ...

Fallait que ça soit dit

mok:

[maxdecaen]

/!\ Carton rouge

En ce moment il y a des petits malins qui contactent les vendeurs de voitures JDM en plaques anglaises non homologuées, sur leboncoin.

Leur proposition: homologuer votre voiture en 8 jours, Carte Grise française, pour 3000 € (ou 3500 €)

Je vous laisse imaginer comment ils font ...

Fallait que ça soit dit

mok:

oula, tu as bien fait de le signaler !

[roadrunner77]

Moi j'ai quasi trouver mon bonheur, enfin j'hésite entre 2 caisses.

Par contre en faisant mes recherches, j'ai vu des caisses classées en CAT C et CAT D pour certaines.
J'ai cru comprendre que c'étaient des caisses qui avaient été accidentées, vous confirmez?

c'est surtout des caisses qui ne sont pas en état de rouler.

Donc tu l'achète, tu la remène en france, et la tu te rend compte que le chassis est vrillé ou n autre

oui et non
C la voiture est roulante mais avec des travaux a faire (genre choc avant/arriere n'aillant pas endommager le chassis pour la catégorie C)
la D est l’équivalent de notre "économiquement irréparable "

[Kokoch69]

Bonjour a tous

J'aimerais importer une mitsubishi lancer evo 6 d'Angleterre

Comment faire pour l'homologation ?

Qu'est-ce qu'il faut exactement pour les papiers ?

Elles sont a environs 10 000€ préparées contre 21 000€ en France est ce que cela vaut le cou de se faire chier pour l'homologuer ?

Merci d'avance

[jimmy07]

Salut, il y a deja des topics bien complets...voir lien:
Homologation UK
https://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=165317
Homologation General complet!
https://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=65769

[Kokoch69]

Merci beaucoup !

[boyou2]

petite avancé a venir

j'ai ouïe dire que les RTI allaient disparaitre à partir du mois d'Octobre de cette année, au profit de la certification/homologation CEE, qui supplanterait donc les RTI, et devrait faciliter la vie

je cherche des infos pour confirmer plus en profondeur ce point

[joker068]

envois un mail a la commission europeenne. moi c'est ce que j'ai fait ^^

[fastrunner]

petite avancé a venir

j'ai ouïe dire que les RTI allaient disparaitre à partir du mois d'Octobre de cette année, au profit de la certification/homologation CEE, qui supplanterait donc les RTI, et devrait faciliter la vie

je cherche des infos pour confirmer plus en profondeur ce point

Tu as une source?

[Averell]

Si ça se confirmait, ce serait une bonne nouvelle !

[boyou2]

un gars qui bosse a la DREAL.D'ou l'ajout de 'je cherche des infos pour confirmer'

[fastrunner]

un gars qui bosse a la DREAL.D'ou l'ajout de 'je cherche des infos pour confirmer'

Ok

[maxdecaen]

petite avancé a venir

j'ai ouïe dire que les RTI allaient disparaitre à partir du mois d'Octobre de cette année, au profit de la certification/homologation CEE, qui supplanterait donc les RTI, et devrait faciliter la vie

je cherche des infos pour confirmer plus en profondeur ce point

Une confirmation?

[boyou2]

j'arrive pas a trouver

j'essaie de voir avec le gars qui en parlait sur un autre fofo

[vti_62]

Voila l'info concernant les hpi et les differentes categories... Pour ceux qui savent lire l'anglais! ;-)
http://www.hpicheck.com/hpi_problem.html

[boyou2]

je viens de tomber sur un cas aux US, le gars n'a JAMAIS reussi a homologuer ses caisses (s15 et supra MKIV), voici ce qu'il en est advenu:

http://rickrhd.wordpress.com/2011/07/27/...ra-silvia/

donc quand je vois des gars se plaindre de la procédure Française(tout en ayant des chances d'aboutir quand on ne fait pas nawak) ça me fait doucement rire :roll:

[radical64]

plus con**rd que nous les ricains :o mon dieu le s15 j'en frissone j'ai meme versé une larme :'( pas possible ca,vraiment incroyable!les gens n'ont pas de scrupules et nous qui bataillons a les sauvegarder et rouler avec fierté,non,une poigné de main de sauvage qui peuvent détruire nos reves

[doul29]

je post pour suivre

[PhiphyL]

je viens de tomber sur un cas aux US, le gars n'a JAMAIS reussi a homologuer ses caisses (s15 et supra MKIV), voici ce qu'il en est advenu:

http://rickrhd.wordpress.com/2011/07/27/...ra-silvia/

donc quand je vois des gars se plaindre de la procédure Française(tout en ayant des chances d'aboutir quand on ne fait pas nawak) ça me fait doucement rire :roll:

J'avais pas vu ça. J'ai lu l'article, et voici ce que je pense : mais quel con ce type

“Why didn’t you just part them out?” That was my initial plan, but people started getting greedy & giving me orders on what I should do with the car & even went as far as plan to take parts that I did not approve of. Eventually I got fed up & said, “Forget it. If you’re going to treat me with such disrespect, then none of you deserve parts from these cars”.

Genre le type il en a ras-le-bol des gars qui lui disent qu'ils vont lui acheter des pièces, alors par snobisme il décide de détruire deux caisses en parfait état de marche sans espoir de récupérer des pièces dessus.
Et après il passe pour une victime à qui l'Administration lui a fait détruire ses voitures. Je suis pas d'accord, elles auraient pu servir de donneuses !

[maxdecaen]

des nouvelles de ce remplacement des RTI par les homologation CEE?

[boyou2]

non, pas de nouvelles, mais je suis tombé sur ça pendant mes recherches, et si ça fonctionne, cela fera faire un PAS ÉNORME à la procédure d'homologation:

Un véhicule immatriculé dans un pays de l'union européenne n'aura plus besoin de re-subir tous les tests comme c'est le cas en France actuellement et il ne sera plus permis de remettre en doute le travail de vérification d'un autre pays membre.
Ce qui peut se passer concernant un dossier d'immatriculation.
Le représentant de la Commission Européenne peut prendre contact avec la préfecture ou est déposé la demande pour rappeler le règlement et demander a ce que l'on procède a l'immatriculation du véhicule.
En cas de refus, la Commission engage une action au tribunal administratif pour non respect des reglements européens concernant la libre circulation des biens.
Taux de réussite: 100%
Pour plus de renseignements vous pouvez contacter:

Gérard NAFILVAN
Conseiller Euro-Jus
Bureau de représentation en France de la Comission Européenne
288, boulevard Saint Germain
75007 Paris

http://ec.europa.eu/enterprise/regulatio...169_fr.pdf

Le 29 avril 2009 au plus tard, plus besoin de passer par la DRIRE/UTAC pour immatriculer en France un véhicule déjà immatriculé dans l'Union Européenne.

Merci, Hells17 d'avoir partagé cette nouvelle avec nous.

tiré du forum mustangv8.com, et ça date deja de mai 2009, donc faut tenter je dis

[tonyjee]

boyou2, c'est ça qu'c'est bon .. on va tester hein .. :]

[boyou2]

a rajouter:

Cher Monsieur,


Nous vous remercions d’avoir fait appel à notre organisation.

Les procédures d’immatriculation dans les Etats membres ne sont pas harmonisées et l’on constate de nombreuses difficultés pour les citoyens ainsi que des coûts très variables selon les Etats.

Nous vous invitons à consulter à ce sujet le site

http://ec.europa.eu/youreurope/nav/en/ci...ex_en.html


1. En application de la Directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques, tout véhicule satisfaisant aux prescriptions prévues par la législation européenne peut recevoir une réception CE attestée par la délivrance d'un certificat de conformité CE dont le modèle a été établi au niveau européen.

Le texte de la directive est disponible à l’adresse :

http://europa.eu/legislation_summaries/o...037_fr.htm

Tout l'intérêt du certificat de conformité européen est qu'il garantit la reconnaissance mutuelle des spécifications techniques du véhicule dans la mesure où cela touche à des normes standard communes européennes.

Toutefois, pour les voitures produites avant 1996 et pour certains véhicules n'ayant fait l'objet que d'une réception par type nationale ou d'une réception nationale individuelle, comme dans votre cas, le système de reconnaissance automatique mis en place par la Directive ne s'applique pas.

Deux situations sont à distinguer :

- votre véhicule a fait l’objet d’une réception nationale, ce qui est votre cas, et les autorités françaises, ne peuvent refuser le certificat de conformité national de votre véhicule que si ce refus est justifié par des raisons de protection de la sécurité ou de l'environnement et si ce refus est dûment motivé,
- votre véhicule n’a pas fait l’objet d’une réception nationale, auquel cas les autorités nationales de l'Etat dans lequel vous demandez l'immatriculation du véhicule (les autorités françaises) sont en droit de vous demander d'adapter votre véhicule en vue de le mettre en conformité avec les exigences nationales de sécurité. Toutefois certaines règles doivent être suivies par les autorités nationales pour être conformes au principe de droit communautaire de libre circulation des marchandises (voir développement point 3 ci-dessous).

2. La DRIRE (Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement) est l’autorité française compétente pour l’immatriculation de votre véhicule.


Vous pouvez trouver la DRIRE compétente pour votre département en vous dirigeant sur le lien :

http://www.drire.gouv.fr/

Nous vous invitons à consulter plus précisément la page suivante :

http://www.drire.gouv.fr/national/vehicu...portes.htm (voir en particulier la rubrique: "Vous souhaitez obtenir une réception à titre isolé pour un véhicule non conforme à une réception par type nationale française ou à une réception communautaire (voir la constitution du dossier à déposer ensuite à la DRIRE)".

Pour les documents nécessaires à l’immatriculation en France de votre véhicule :

http://www.drire.gouv.fr/vehicules/imp-voit1.html

L’arrêté du 26 mai 2004 concerne les documents pour l'immatriculation des véhicules: http://www2.equipement.gouv.fr/bulletino...160035.htm

Par ailleurs, pour consulter le texte de la directive 1999/37/CE du Conseil du 29 avril 1999 relative aux documents d'immatriculation des véhicules : http://admi.net/eur/loi/leg_euro/fr_399L0037.html


3. Pour revenir à la difficulté que vous rencontrez, comme indiqué au point 1, les autorités françaises peuvent ainsi vous demander d'adapter votre véhicule en vue de le mettre en conformité avec les exigences nationales de sécurité. Dans ce cas, toutefois certaines règles doivent être suivies par les autorités nationales pour être conformes au principe de droit communautaire de libre circulation des marchandises.

Les autorités du pays où vous demandez l'immatriculation, à savoir les autorités françaises, ne peuvent refuser le certificat de conformité national de votre véhicule délivré en Allemagne que si ce refus est justifié par des raisons de protection de la sécurité ou de l'environnement et si ce refus est dûment motivé.

Le fait que votre véhicule présente des caractéristiques techniques différentes de celles qui sont prescrites par les règles nationales du pays où vous souhaitez l'immatriculer n'est pas en soi un motif suffisant pour en refuser la réception et l'immatriculation.

En effet, les autorités françaises sont tenues en vertu des articles 28 et 30 CE de respecter certaines règles de procédure selon lesquelles :

- Les procédures nationales de réception doivent, en tout état de cause, être fondées sur des critères objectifs, non discriminatoires et connus à l'avance, de manière à encadrer l'exercice du pouvoir d'appréciation des autorités nationales, afin que celui-ci ne soit pas exercé de manière arbitraire,

- De telles procédures ne doivent pas faire double emploi avec des contrôles qui ont déjà été effectués dans le cadre d'autres procédures, soit dans ce même État, soit dans un autre État membre. Il s'ensuit que les autorités nationales ne sont pas en droit d'exiger des essais techniques, lorsque ceux-ci ont déjà été réalisés dans un autre État membre et que leurs résultats sont à la disposition des autorités ou peuvent, sur leur demande, être mis à leur disposition. Cela requiert une attitude active de la part de l'organisme national saisi d'une demande de réception d'un véhicule à moteur ou de reconnaissance, dans ce cadre, de l'équivalence d'un certificat émis par un organisme de réception d'un autre État membre (dans notre cas le certificat de réception émis par les autorités belges). Une telle attitude active s'impose d'ailleurs, le cas échéant, également à ce dernier organisme et il incombe, à cet égard, aux États membres de s'assurer que les organismes de réception compétents coopèrent mutuellement dans le but de faciliter les procédures à suivre pour obtenir l'accès au marché national de l'État membre d'importation.

- La procédure doit être aisément accessible, pouvoir être menée à terme dans des délais raisonnables et, si elle débouche sur un refus, la décision de refus doit pouvoir faire l'objet d'un recours juridictionnel. La procédure doit être expressément prévue dans un acte de portée générale engageant les autorités nationales. En outre, une procédure de réception nationale ne respecte pas les principes fondamentaux de la libre circulation des marchandises, si sa durée et les frais disproportionnés qu'elle engendre dissuadent le propriétaire du véhicule à moteur de demander la réception de ce dernier.

Pour consulter le texte du traité CE :

http://eurlex.europa.eu/fr/treaties/dat/...03301.html


Pour résumer, les exigences techniques de l'État membre d'accueil ne doivent pas, sans nécessité, imposer que le véhicule à moteur soit modifié. Le fait que votre véhicule présente des caractéristiques techniques différentes de celles qui sont prescrites par les règles nationales du pays où vous souhaitez l'immatriculer n'est pas en soi un motif suffisant pour en refuser la réception et l'immatriculation. En tout état de cause, la procédure de contrôle de conformité qui peut alors vous être imposée ne doit pas entraîner des délais déraisonnables ou des frais excessifs, ni viser à obtenir des renseignements figurant d'ores et déjà sur les documents dont vous disposez.


Vous pouvez utilement vous reporter à la Communication interprétative de la Commission européenne concernant les procédures d'immatriculation des véhicules à moteur originaires d'un autre État membre communication interprétative de la Commission SEC (2007) 169 du 14.02.2007 qui fait le point sur la législation applicable ainsi que sur la jurisprudence de la Cour de Justice des Communautés européennes. En revanche, la valeur juridique d’une telle communication interprétative est limitée et ne peut pas s’imposer aux autorités nationales.


4. Etant donné ce qui précède, nous vous conseillons de vous adresser à l’administration française en invoquant les éléments ci-dessus.

Si l’administration française devait persister dans sa position, il existe la possibilité de saisir le réseau SOLVIT.

Il s’agit d’un réseau de résolution de problèmes en ligne: les États membres de l'UE y coopèrent pour régler, de façon pragmatique, les problèmes résultant de la mauvaise application de la législation du marché intérieur par les autorités publiques. Il existe un centre SOLVIT dans chaque État membre de l'UE (ainsi qu'en Norvège, en Islande et au Liechtenstein).

Ces centres font partie de l'administration nationale et s'engagent à fournir des solutions réelles à des problèmes réels dans un bref délai de dix semaines. Les services fournis par SOLVIT sont gratuits

Pour consulter le site du réseau Solvit :

http://ec.europa.eu/solvit/site/index_fr.htm


Un formulaire de plainte en ligne est disponible sur le site de SOLVIT.


Nous espérons vous avoir aidé.


Veuillez croire, cher Monsieur, en l’assurance de nos sentiments distingués.

toujours issu du même fofo

[tonyjee]

boyou2, Roooh la bombe si ça marche !! Mais comme chaque DREAL est indépendante .. ben on sait jamais hein .. mais c'est un espoir dans cette jungle de l'homologuation

[BabaHonda]

Alors ça ! c'est le pavé dans la marre ..

maintenant ça va etre dur , mais va falloir essayer de faire qq chose pour simplifié les homologation de JDM venant de Uk.

Car si j ai bien compris, prenons l exemple d une ITR JDM , ça voudrait dire que la voiture ayant deja passé des test en UK pourrait etre homologable facilement ne France.

dit moi si j ai tord ..

[boyou2]

il faudrait tout de même modifié le faisceau de phares, ainsi que le coté ou le(s) feux de feuls/AB se trouvent (pas tres francais, mais grosso merdo, que les feux de reculs/AB soient du bon coté)

[tonyjee]

il faudrait tout de même modifié le faisceau de phares, ainsi que le coté ou le(s) feux de feuls/AB se trouvent (pas tres francais, mais grosso merdo, que les feux de reculs/AB soient du bon coté)

ouep et c'est tout