H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )

[HectorLeChat]

Pour revenir au sujet precedent : https://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=65148

(L'achat d'un vehicule au royaume uni )

Les documents que le vendeur doit vous remettre

Carte grise du pays ( v5 )
Certificat de désimmatriculation ( document vert ) correspondant au non-gage en France
Un certificat de vente
Une facture, si votre vendeur est un professionnel, une attestation de vente si votre vendeur est un particulier

Démarches administratives

Vous avez 15 jours (date du certificat de vente ou facture) pour vous procurer à la recette des impôts de votre domicile un "quitus" fiscal
Vous devez ensuite faire un contrôle technique (contrôle technique étranger non valable)
Pour faire identifier votre véhicule (conformité) vous avez deux solutions
A = prendre rendez-vous à la DRIRE de votre département pour obtenir une RTI (Réception à Titre Isolé)
B = demander au constructeur ou à l'importateur un certificat de conformité (service des homologations) coût plus élevé qu'à la DRIRE mais, parfois, plus rapide.

Document necessaire pour la drire

Le quitus fiscal (impot)
Certificat de vente
Control technique
Document de la drire
Facture de reglage des phares (ou de son changement )
Ancienne carte grise

Immatriculation française

Vous rendre à votre Préfecture ou Sous-Préfecture munis des documents :

Pièce d'identité
Carte grise et désimmatriculation
Certificat de vente
Quitus fiscal
Demande d'immatriculation
Contrôle technique
Certificat de conformité ou attestation RTI de la DRIRE
Un chèque à l'ordre du Trésor Public.
Une attestation de domicile

[HectorLeChat]

Pour plus de clarté !!!
Si vous avez des choses a corriger n'hesitez pas a me le dire !

[isterios]

Démarches administratives


Pour faire identifier votre véhicule (conformité) vous avez deux solutions
A = prendre rendez-vous à la DRIRE de votre département pour obtenir une RTI (Réception à Titre Isolé)
B = demander au constructeur ou à l'importateur un certificat de conformité (service des homologations) coût plus élevé qu'à la DRIRE mais, parfois, plus rapide.

Sauf erreur de ma part, plus besoin de passer par la DRIRE. La Prefecture s'occupe d'envoyer directement les papiers à la DRIRE. Il n'y a passage à la DRIRE que s'il y a un souci de reconnaissance du véhicule (ou modif. suspecte). Et dans ce cas là c'est la prefecture qui avertit du besoin de se rendre à la DRIRE.

[one-t]

Document necessaire pour la drire

Le quitus fiscal (impot)
Certificat de vente
Control technique
Document de la drire
Facture de reglage des phares (ou de son changement )
Ancienne carte grise

2 questions :
- le doc pour la drire, c'est quoi ?
- la facture de reglage ( ou changement ) des phares est obligatoire ?

autrement merci pour le post, vraiment nickel

[BugBtz]

(L'achat d'un vehicule au royaume unie )

petite correction: Royaume Uni

[HectorLeChat]

Merci les gars !!

isterios : Ok merci du renseignement , je ferai la modif dans le post

Si vous avez d'autre choses en tete n'hesitez pas a m'en parler ou des astuces avec l'administration , je suis aussi preneur !!!

[HectorLeChat]

aller pour la petite infos , un certificat d'homologation chez toyota c'est 115 euros ! a priorie pour le model qui m'interesse apres divers renseignement fournis No soucci Pas comme chez mazda les casse Burn

deja un bon point

[jujul]

Est ce qu'il est possible d'avoir un certificat de conformité pour une voiture ancienne (+ de 20 ans) :

[HectorLeChat]

Oui ci celle ci a etait vendu en france a l'epoque !!!

[spoonvtecplus]

bon je dit rien

j'aten juste pour rigoler un bon coup

[Ldrick]

Pour revenir au sujet precedent : https://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=65148

(L'achat d'un vehicule au royaume uni )

Carte grise allemande et désimmatriculation

Y a pas un pti soucis de géographie

[HectorLeChat]

bon je dit rien

j'aten juste pour rigoler un bon coup

Tu sait quoi !! tu commence a me saouler avec tes insinuations , t'a qu'a nous expliquer pour les details toi qui est si malin , moi je retranscrit juste ce que j'ai vue sur le net et autre !!!!
perso j'ai fait ce post pour essayer de comprendre et pk pas corriger mes erreurs !! mais toi tu fais quoi la a part nous saouler , pas grand chose !!
Au faite pour mazda c'a vas tu t'es pas trop fait griller j'espere !! parce qu'il sont pas tres " souple " a ce que j'ai entendu pour les certificats d'homologation

A bon entendeur

( ps : Au mieux de nous prendre pour des cons explique nous , je ne demande que sa d'apprendre et de savoir sur ce sujet mais bon si tu veux de la jouer perso c'est ton probleme )

[pharaon]

vraiment impeccable comme post! et je vais bientôt en avoir besoin de toutes ces infos! merci!

[HectorLeChat]

Merci a spoonvtecplus de m'avoir eclairer un peu plus sur le sujet qu'il m'a donner par Mp

pharaon si ce post t'a permit un peu de t'eclairer sur le sujet alors j'en suis content !

[one-t]

Document necessaire pour la drire

Le quitus fiscal (impot)
Certificat de vente
Control technique
Document de la drire
Facture de reglage des phares (ou de son changement )
Ancienne carte grise

2 questions :
- le doc pour la drire, c'est quoi ?
- la facture de reglage ( ou changement ) des phares est obligatoire ?

autrement merci pour le post, vraiment nickel

scuse-moi hector mais j'ai pas ma reponse.
tu peux m'eclairer steplait ?

[Averell]

Je vais essayer de répondre à sa place.

C'est en fait la liste de documents à apporter lors de la présentation du véhicule à la DRIRE.

Le réglage ou changement des phares, je pense que c'est obligatoire, simplement parce qu'on ne roule pas du même côté de la route que les Anglais.

Par contre, je suppose que ces démarches ne servent que dans le cas d'une voiture commercialisée en France.

En tout cas, merci, HectorLeChat, de regrouper toutes ces informations.

[HectorLeChat]

One-T

Pour les papiers a fournir a la drire pour l'identifiction d'un vehicule ( RTi)

Demande d'identification selon le model joint

Une envellope a ton adresse format 21x29,7 timbrée pour 80 G

Un cheque du montant de l'identification ( 67 euros 38 pour un vehicule d'occasion )

[one-t]

merci a toi hector ! parfait !

[HectorLeChat]

Bon je vient de recevoir les documents de toyota pour l'homologation !

Je vous posterai les differents elements a changer de la voiture pour l'import d'une toyota en vue d'un certificat de conformité totale !!

Finalement je m'attendez "au pire" et binhh non , il sont beaucoup plus souple que d'autre constructeur comme mazda ou honda en ce qui concerne l'homologation

Apres divers renseignement aupres de toyota , une photocopie de la facture des pieces ( norme Nf ) a changer ( acheter par ex chez votre concessionaire locale ) ainsi qu'une photo ( facultatif ) de la piece acheter ! sont suffisant pour obtenir un certificat de conformité total sans avoir a passer par la casse " drire "

je vous posterez les differents element un peu plus tard

Merci ki ???

Enjoy

[pharaon]

mortel! si tous les constructeurs pouvaient se montrer aussi coopératifs...

merci :top:

[HectorLeChat]

Les élements a donné pour une homologation ( toyota )

N° de série de la plaque constructeur
N° de série gravé sur le chassis
Poids total autorisé en chanrge
Poids total roulant autorisé
Poids maximum autorisé sur l'essieu avant
Poids maximum autorisé sur l'essieu arriere
Code modele complet
Numéro moteur
Boite de vitesse mécanique : Nombre de rapports :
Boite de vitesse automatique
Description des rapports
Nombre de roues motrices
Dimension des pneumatiques
Le volant est t'il a droite ou a gauche
Type moteur frappé sur le moteur
Nombre de reservoirs
Le vehicule est t'il muni d'un pot catalytique
Nombre de place assises
Fournir une photo du vehicule de 3/4 avant et de 3/4 arriere

Changement des pieces

Les feux avant doivent etre homologués en Europe ( E ou NF )
Les feux de position avant doivent etre blanc
Les ceintures de sécurité homologués en Europe ( E ou NF )
Le pare_brise doit etre en verre feuilleté ( Laminated en anglais)
Les feux latéraux doivent etre supprimés
Les rétroviseurs extérieurs et intérieur homologués en Europe ( E ou NF )
Fournir les factures correspondante a l'achat des pieces ( photocopie )

Autre precission :

Les pieces au norme NF ne sont pas obligatoire vous pouvait vous donc acheter vos pieces a changer dans un autre pays en europe sans aucun soucci qui fait partie de l'union europeenne !!

Votre concesionaire peut vous aidez a remplir le formulaire ce qui est fort recommander

[HectorLeChat]

Voila voila si vous avez des question , n'hésitez pas !!!

[HectorLeChat]

Si des personnes ou des choses a rajouté je suis preneur ( je planche pas mal sur ce sujet en ce moment ) avec en plus les textes de lois lié a l'automobile concernant ce sujet c-a-d l'homologation ( je vous ferais parvenir mes recherches que j'ai faite un peu plus tard ) vous risquez d'etre surpris par ailleur

[Leviathan]

HectorLeChat,

bon ben ça avance pas mal tout ça


p.s: le docu que t'a mis est celui pour les véhicule "Conforme C.E.E"
si vous prenez une jap, n'oubliez pas de faire la demande "Véhicule hors C.E.E" *

(si bien sûr vous décidez de passer par la drire)

[MARCNSX]

hop post it

[HectorLeChat]

Un petit truc sympa que j'ai vue en ce qui concerne l'assurance :

Vous avez une voiture anglaise avec une immatriculation au R.U et vous souhaitez la rapatrier en France sans avoir à changer les plaques… Facile avec l’assureur Stuart Collins : il vous offre une carte verte à l’année (peu courant au R.U) et en toute légalité. Pas besoin de MOT ou de Road Tax en Angleterre, et pas besoin non plus de carte grise ni de changement de plaque en France. Très intéressant rapport qualité/prix.

Contacter : Stuart Collins&Co, 114 Walter Road, Savansea, SA15QQ.

Mr Collins est sympa et aime bien les frenchies !

[pharaon]

Un petit truc sympa que j'ai vue en ce qui concerne l'assurance :

Vous avez une voiture anglaise avec une immatriculation au R.U et vous souhaitez la rapatrier en France sans avoir à changer les plaques… Facile avec l’assureur Stuart Collins : il vous offre une carte verte à l’année (peu courant au R.U) et en toute légalité. Pas besoin de MOT ou de Road Tax en Angleterre, et pas besoin non plus de carte grise ni de changement de plaque en France. Très intéressant rapport qualité/prix.

Contacter : Stuart Collins&Co, 114 Walter Road, Savansea, SA15QQ.

Mr Collins est sympa et aime bien les frenchies !

ça marcherai aussi pour ma Cappuccino qui va arriver avec les plaques Anglaises?

faud-il avoir une résidence en Angleterre pour en bénéficier ou bien cela s'applique à n'importe quelle voiture et n'importe quel conducteur?

[HectorLeChat]

pharaon tu non en dira plus a propos de l'homologation de ton Cappuccino ( c'est toi qui le fait ou ton importateur ) dans les 2 cas je suis tres interreser !!

si c'est ton importateur qui fait l'homologation peut tu lui demander comment lui il precede ???

Pour l'assurance je vous tiendrai au courant quand j'en serai davantage a ce sujet

[pharaon]

pharaon tu non en dira plus a propos de l'homologation de ton Cappuccino ( c'est toi qui le fait ou ton importateur ) dans les 2 cas je suis tres interreser !!

si c'est ton importateur qui fait l'homologation peut tu lui demander comment lui il precede ???

Pour l'assurance je vous tiendrai au courant quand j'en serai davantage a ce sujet

mon importateur me la passe au CT et me fourni tous les papiers pour le passage aux mines. à savoir que si il y a des modifs à faire pour la passer c'est à ses frais!
la voiture est garantie 6 mois et les pièces neuves changées ou modifiées sont garanties 1 an...

si tu veux que je te mette en relation direct avec lui hésites pas à me demander et je te file ses coordonnées perso!

[Jeff RX-7]

petites précisions concernant l'assurance anglaise....

bien entendu elle vous couvre en cas de dommage subis ou causés par des tiers ou à des tiers comme à vous même. C'est le but de l'assurance et là pas de difficulté.

Par contre cela n'AUTORISE PAS à rouler en France avec des plaques étrangères. Vous pouvez très bien être assuré en angleterre mais VOUS DEVEZ avoir des plaques françaises sur votre auto.... à moins bien entendu d'habiter là bas.
En cas de contrôle = pbs sérieux...

article R321-4 aliné 3 du code de la route :
blabla blabla blabla... le fait de mettre ou de maintenir en circulation un véhicule à moteur ou une remorque sans qu'il ait fait l'objet d'une réception (DRIRE) est puni de l'amende prévue pour les contraventions de 4ème classe.

l'alinéa 1 du même code dispose que le fait de vendre un véhicule sans qu'il ait fait l'objet d'une reception est puni d'une amende de 5ème classe sans préjudice des mesures administratives qui peuvent être prises par le ministre chargé des transport ....

en clair je traduit :
s'il roule avec sa caisse en France avec une plaque anglaise = 750 euros d'amende + immobilisation éventuelle
s'il essaye de vendre sa caisse à un français = 1500 euros + confiscation