H O M O L O G A T I O N ( Tableau Page 2 )

[Cedric067]

Topic fantastique...! T'es au top mec !

[niavlysj]

super ça

si y avait moyen de le mettre en premiere page pour le retrouver facilement, ca serait cool

[nico0711]

Alors j'ai une petite nouvelle pour les personnes qui voudraient ou auraient l'intention d'acquérir (comme moi) une Honda Concerto ou Légend des années 90-95 fabriquées sous licence Rover (en Angleterre) qu'il n'est plus possible depuis le début de l'année d'obtenir une certificat d'homologation selon la procédure officielle.

Le principe est simple, ce n'est pas chez Honda qu'il faut le demander, donc c'est chez Rover France, mais Rover France n'existe plus et donc une boite dans le 95 fournissait les documents demandés, malheureusement cette boite a mis la clef sous la porte depuis le début de l'année (Source officielle de Honda France Homologation Automobile, j'ai appelé ce matin).

Donc pour ces véhicules il faut aller obligatoirement au DREAL pour passer le véhicule à titre isolé pour obtenir ce document.

Comme je ne l'ai jamais fait, est-ce que quelqu'un sait comment cela se passe-t-il? et les démarches?

Merci

[JDMsol91]

Hello à tous, recherchant une Accord coupé CD7 depuis quelques jours,
j'ai enfin trouvé mon bonheur... mais aux Pays-Bas

Les Pays-bas font bien parti de l'UE, donc comme c'est un véhicule de 1997,

les démarches sont elle les mêmes que les exemples pré-cités au dessus ? (P22 et P23)

Merci à vous

[niavlysj]

oui, ca va se faire en un rien de temps

tu peux vérifier en appelant honda france au cas ou pour verifier que tu n'auras pas de soucis quant à l'homolo

[nico0711]

En fait chez Honda France il n'y a aucun problème pour les véhicules après 1996

[JDMsol91]

Cool !!! Merci

Donc juste un papier de conformité européen + passage en préfecture et demande de CG + CT ?

^^

[niavlysj]

yep, et demande de quitus fiscal avant la pref aussi

[JDMsol91]

yep, et demande de quitus fiscal avant la pref aussi

Nickel !!! Merci !!!!!!!

Parce que pour avoir un CD7 en france, on croirait qu'ils ont tous disparus !!! :roll:

[pinpinade]

Pour ceux que ça motiverai :

"Ceci écrit, preuves à l'appui (un solide dossier de 875 pages en attente chez un de mes Avocats), les Prescrits et Traités Européens sont également applicables en France tout comme dans tous les pays membres de la Communauté Européenne...
Plutot que de pleurnicher si les Etats Belges et/ou Français refusent d'immatriculer un véhicule hors normes, réplique, kit-car, et même ancien préalablement légalement immatriculé dans un autre pays membre de la Communauté Européenne, prenez un bon avocat et attaquez l'administration ad-hoc, sur base des Prescrits et Arrètés Européens...
Les services de la Communauté Européenne se feront par ailleurs une joie de vous épauler dans votre démarche
Cordialement... "

y a pas de raison qu'on "ré-homologue" une voiture homologué dans un état européen ( cf la cours européenne)

Donc si y en a un que sa botte, il peux attaquer en justice l'administration française sans problème.
Y a un mec en suisse qu'il l'a fait et il a gagné

voilà son site :

http://www.gatsbyonline.com/main.aspx?pa...0&cat=auto

[boyou2]

a savoir si le coût d'un avocat coûte plus ou moins cher que l'homologation

[cotoCRX]

maxiflooder avait mis ce lien dans la page précédente.

Comme dit boyou2, à voir le prix de l'avocat......

[pinpinade]

non mais là je parle de quelqu'un qui aurai les moyens et qui voudrai faire avancer les choses

pas du mec lambda qui veux faire immatriculer sa voiture

[boyou2]

non mais là je parle de quelqu'un qui aurai les moyens et qui voudrai faire avancer les choses

pas du mec lambda qui veux faire immatriculer sa voiture

ba quasiment tout le monde du fofo rentre dans le 2nd critere

[nico0711]

En voyant ressurgir ce post ça me fait penser qu'il faut quand même que je vous donne des info concernant mon cas (rappel des faits: Une Honda Concerto (même cas pour les Legend de la même époque) de marque Honda, mais construite par Rover, Rover n'existant plus depuis 2005, une entreprise a repris les certificats de conformité pour pouvoir les faire payer à qui en avait besoin, l'entreprise a fermé, les certificats ne sont pas repris par Honda, point)
Donc il faut une attestation de Honda qui ne peut pas fournir de certificat de conformité pour pouvoir avoir un RDV au DREAL.
Le RDV au DREAL est des plus simples, on vous pique un chèque de 86.90€ pour simplement contrôler que le véhicule est conforme aux prescriptions qu'ils ont dans leur base de données (plaque chassis, moteur, constructeur, type moteur, freins, roues, portes, places, ABS ou non, etc...) et c'est tout.
Dans mon cas, le véhicule venant de Suisse, la plaque constructeur n'a pas les poids mentionnés, donc il faut que je les fasse graver et que j'envoie une photo de la plaque "gravée" en place sur la caisse. Ensuite le responsable envoie mon dossier et je recevrais un certificat d'homologation du DREAL dans les 2-3 jours suivants la réception (S'il m'avait dit avant qu'il fallait faire graver les poids sur la plaque, j'aurai pu recevoir le papier cette fin de semaine )
Voilà ... donc rien de compliquer, sauf que ça m'a coûté 16.60€ d'autoroute, 86.90€ de DREAL, quelques litres d'essence pour ce rendez-vous (260km) et une demie-journée de congé, au-lieu des 150€ chez Honda.

Attention, ça ne marche que si le constructeur ne peut pas vous fournir le Certificat d'homologation.

[Lem51100]

Hello!

J'ai trouvé mon bonheur mais en belgique!
Comment faire pour ramener la charette vu qu'elle n'aura plus de plaques BE?

[teusch]

Plaques export allemandes

Je viens de découvrir ce post.
Pour revenir sur les réactions de la première page (en 2006..) concernant l'homologation de l'ariel atom, deux choses:

L'importateur a obtenu une autorisation du ministère des transports pour importer et homologuer un contingent annuel, après avoir réussi à homologuer lui-même sa première atom, en tant que particulier. Néanmoins, TOUTES les voitures passaient par l'UTAC et tous les tests (et les chèques...) qui vont avec ! Il a juste eu le droit de faire des RTI pour plusieurs fois la meme bagnole, alors que normalement il faut une réception par type dans ce cas.
Maintenant, c'est fini. Pour homologuer une voiture neuve en France, c'est COC ou rien. Mais une réception européenne coute tres tres cher...
Caterham a pu le faire grace à l'aide de Ford, Radical a présenté son premier modèle "europe type approval", mais ariel... rien.

[maxdecaen]

salut a vous
je me suis infusé l'ensemble du topic (en plusieurs fois lol)
et certaines de mes questions restes en suspends...

Déjà, la base, je désire une mitsu evo 6
Problème: non importé en france
Espoir d'arrangement: elle a été importé dans certains pays d'europe:
Espagne, Allemagne et italie

La question est la suivante: a t elle bénificié d'une homologuation pour ce type (evo6) ou ce sont des homologations isolé?
Celles importé en france l'ont été a titre isolé, c'est sur, mais pour le reste de l'europe?

De plus, si j'achete une JDM ou UKDM, je devrais faire les differentes modifs (optique, ceintures...) mais est ce que chez mitsu ils pourront me vendre les piècee en version européenne? ou seulement importé des pièces jap? (ce qui ne résoudrais en rien mon problème donc...)

Le concessionnaire me demande un numéro de série pour pouvoir faire une recherche (connaitre les prix des optique et autres...), seulement je n'ai pas encore acheté l'auto, et quand je lui est dit que le numéro de série que je lui fournirai ferais seulement 12 chiffres (JDM...) il m'as répondu que non, c'est 17, et que je n'allais pas lui apprendre son taf....


Bref, j'aimerais un poil d'aide
merci

[Burner]

le plus simple est de jeté un coup d'oeil dans la section mitsu, repérer les gars avec des évo 6, et MP
sinon apelle mitsu france, c'est chez eux que je me suis renseigné pour l'import de mon éclipse, j'ai été tres bien accueilli, mais bon peut etre que toute les personnes chez mitsu france ne sont pas pareilles...
@+

[boyou2]

encore une piece a l'edifice

recup' sur un autre forum,parlant de hot-rod:

Ouais, j'espère que vous avez une piste privée chez vous, parce que ce genre de transformation ne passera jamais à la DRIRE pour une "Réception à Titre Isolé".
Et une CG de collection ne sera jamais délivrée (si la législation n'a pas changé depuis l'époque oû je travaillais encore) puisqu'il est prévu de présenter des photos.

Après consultations, oui, des photos, mais de la plaque constructeur.
Mais attention, les techniciens de la FFVE ont énormément de documentation.
Seule la FFVE peut délivrer l'attestation nécessaire au dossier à présenter en Préfecture.

http://www.ffve.org/

Bon chance.

il n'y a absolument aucun soucis, un hot rod roule aujourd'hui en france avec une cg collection...

l'europe nous aide beaucoup, la fsra aussi, puis depuis 2 ans un assureur a rédiger un contrat spécial hot rod et custom prenant en compte chacune des modifs du véhicule et moyennant une expertise des travaux et du budget.

la france étant encore un des derniers pays ou l'administration est remplie de trou du...qui ne regarde jamais plus loin que le bout de leur nez, et bien Bruxelles a par 2 fois sévèrement repris le gouvernement et amendé celui ci pour non respect des directives automobiles européennes ( et ça peu de gens le savent !!! ).

le 1er texte est tout simplement : tout véhicule homologué dans un pays de la CEE est forcément homologué ou homologable dans un autre !!

et il y en a une bonne couche sur le sujet.

une association européenne est aussi en place depuis 5 ans maintenant et se bat au coté des adhérents pour faire évoluer aux travers de procès les mentalités restrictives de certains pays ..la france morfle dure depuis !!..

le titre isolé est en voie de disparaitre entre autres ( quand ? ), car il ne respecte pas les dites directives...

les hot rods roulent librement et homologués en suisse, espagne, allemagne, angleterre italie entre autres..

pour ma part, je possède les 2 plaques constructeur, et les numéros de chassis sont bien visibles et frappés a 2 endroits dessus...

il rejoindra les quelques 500 rods qui roulent en france et en rêgles..

le tout est de ne pas jouer au con pour chercher les emmerdes, les mentalités sont durent a changer...

l'essor de ce style de voiture est mondial et ne cesse de croitre depuis quelques années..

parenthèse CT, le gars se fout de savoir si ton rod a 60 ou 700 cv, s'il n'y a pas de ceintures, pas de soucis, un rod est une base avant 1949 et les ceintures sont a partir de 1968, si l'éclairage est conforme, pas de soucis, les freins répondent aux normes de la voiture d'origine, donc encore pas de soucis ( chacun monte cependant un freinage a la hauteur de son moteur )..

bref, pas pire que le tuning, voir plus soigneux, il y a des rods a 50 voir 100 000 euros en france, j'en connais..

les caissons en provenance des US arrivent plein de rods....

a suivre

pourvu que ça dure...

ps :
j'ai encore fait un mail a la FFVE il y a 1 mois pour obtenir des infos tout ce qu'il y a de plus reglo pour une 2cv de 1963 restaurée 100 % , j'attends toujours la réponse !!...c'est vrai qu'ils sont débordés ces gens là, tout le monde le sait...vive les RTT..
vive l'administration !!..

bon a savoir concernant ce qui est en gras

[canaille]

ce n'est pas tout à fait exact, la RTI reste en place dans le dernier texte de réception communautaire.

J'étudies en ce moment les modifications de véhicules réceptionné (donc façon hot rod ou montage turbo) et y a moyen de bien contourner certaines obligations franco-françaises.

J'ai pas prévu de mettre 4000e dans mon kit turbo demain mais à terme c'est un truc que j'aimerai faire, et légalement.

[maxdecaen]

je suis passé a la dréal récement,
et le mec m'a confirmé la chose: malgrès que le véhicule est était importé dans certains pays, RTI quand même...

M'enfin l'évo est en route

[radical64]

petite note:la quitus fiscale n'est pas obligatoire si elle est d'occase(plus de 6 ans jcrois) et si elle vient de l'U.E
pour les papiers,le certificat de vente doit etre francais ou anglais?

[dreodim]

salut

cela fait 2 heures que je lis des info à droite à gauche mais j'ai encore quelques questions a vous posez :

Je compte aller chercher une eg6 en Angleterre pour faire des greffes moteur trains sur mon projet rallye, Néanmoins j'aimerai rouler avec pendant quelques temps (2mois max)

J'aimerai savoir si il y a un moyen pour rouler 2 mois sans pour autant la faire homologuer en france ? (cela m'évitera les frais de carte grise ...etc)
J'ai entendu parler de plaques provisoires

D'autre part, comment cela ce passe t'il si je veux faire détruire la voiture alors que les papiers ne sont toujours pas français ?
Est ce que je le fait manouche : ferrailleur pour la tôle et destruction par le feux pour la CG (la v5 en uk) ou est ce qu'il me faut obligatoirement une CG française pour ne pas être emmerder par la suite ?

Il y a une chose que j'ai pas saisi avec le certificat de conformité de honda :
Lors de l'achat en angleterre, c'est le vendeur qui envoi a la DVLA la V5 / La DVLA me l'envoi par la suite (avec un délais) mais cette partie du V5 est primordiale pour faire une demande a honda UK du certificat

C'est bien ça ?

Parce que dans ce cas, le temps que je reçoive la V5, que je fasse la demande du certificat a honda UK et que je reçoive ce certificat j'ai dépassé la durée légale pendant laquelle je suis autorisé a circuler avec


Merci pour ceux qui auront eu la patience de me lire

[dreodim]

svp
personne ne sait ?

[joker068]

l'année prochaine je compte homologuer mon swap en allemagne et on vera se que l'état francais va dire :-)

[tonyjee]

joker068, je veux savoir moi

[joker068]

et bin non :-p mais si j'arrive, non seulement le swap mais aussi l'homologation, sa sera le plus beau pied de nez qu'on puisse faire a l'état francais.

mon oncle homologue bcp de caisse et pour les cas un peu special ou difficile il passe quasiment toujour par l'allemagne.

[maxdecaen]

salut

cela fait 2 heures que je lis des info à droite à gauche mais j'ai encore quelques questions a vous posez :

Je compte aller chercher une eg6 en Angleterre pour faire des greffes moteur trains sur mon projet rallye, Néanmoins j'aimerai rouler avec pendant quelques temps (2mois max)

J'aimerai savoir si il y a un moyen pour rouler 2 mois sans pour autant la faire homologuer en france ? (cela m'évitera les frais de carte grise ...etc)
J'ai entendu parler de plaques provisoires

D'autre part, comment cela ce passe t'il si je veux faire détruire la voiture alors que les papiers ne sont toujours pas français ?
Est ce que je le fait manouche : ferrailleur pour la tôle et destruction par le feux pour la CG (la v5 en uk) ou est ce qu'il me faut obligatoirement une CG française pour ne pas être emmerder par la suite ?

Il y a une chose que j'ai pas saisi avec le certificat de conformité de honda :
Lors de l'achat en angleterre, c'est le vendeur qui envoi a la DVLA la V5 / La DVLA me l'envoi par la suite (avec un délais) mais cette partie du V5 est primordiale pour faire une demande a honda UK du certificat

C'est bien ça ?

Parce que dans ce cas, le temps que je reçoive la V5, que je fasse la demande du certificat a honda UK et que je reçoive ce certificat j'ai dépassé la durée légale pendant laquelle je suis autorisé a circuler avec


Merci pour ceux qui auront eu la patience de me lire

Pour ma part, ton raisonnement est faux.

Tu garde le V5 entier pour toi et le ramène en france.
au niveau de la préfecture, légalement tu n'as qu'un mois l'immatriculer, après si tu lance une RTI, tu serais autorisé a allonger le délais

[paebin]

+1 pour max

J'ai ramener une auto y'a une semaine et voici la procédure exacte:

http://www.direct.gov.uk/prod_consum_dg/...065264.pdf

You should fill in sections 6 and 10 with the new keeper’s name and address. Both you and the new keeper (buyer) must sign and date the declaration in section 8. Give the whole V5C to the new keeper to aid registration abroad. You should then send a signed letter to DVLA, Swansea, SA99 1AG giving the vehicle’s registration number, the make and model of the vehicle, the
date of sale or transfer, and the name and address of the new keeper. Once we know about the change of keeper, you should receive an acknowledgement letter to confirm that you are no longer responsible for the vehicle. If you do not receive the letter within 4 weeks, please phone 0300 790 6802. If you are deaf or hard of hearing and have access to a textphone, phone 0300 123 1279 (this number will not respond to ordinary phones).