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Version complète : [CG] rétro cession carte grise , comment faire ?
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Bonjour je vous explique en 2 mots la chose :
j'avais acheté une prelude 3G noir au nom d'un ami , cette ami n'as pas rénové la voiture et me la cédé ce jour contre des pièces ,
j'ai retrouvé l'ancien propriétaire et suis en contact avec lui ce jour,
il a envoyé la déclaration de cession à l'époque au nom de mon ami qui n'a pas fait la CG a son nom.
Il serait apparemment possible de faire une "rétro cession" de carte grise au près de la préfecture , qui a déjà fait cela ?

la prelude est de 1989 donc pas assez vielle pour un dossier FFVE puis rien de mieux qu'une vrai CG Wink

merci

je ne souhaite que des postes constructif de personne sachant comment faire vais aussi appeler la pref dans la semaine pour s'ils sont coopératif ( je l'espère )
merci
l'unique information à savoir est:
est ce que le précédent vendeur a envoyé le certificat de cession?
est ce que le précédent vendeur a enregistré en main propre (ou via internet) auprès de la préfecture?

si oui dans le second cas, ça va être très chaud, je laisse les experts répondre

si non dans le second cas et non dans le premier, le vendeur peut te refaire un certif de cession
si non dans le second cas et oui dans le premier, tout dépend si la préfecture a pris en compte le courrier....en général non.

pour info, si tu as des contacts dans la police, ils peuvent voir si l'enregistrement de la cession a eu lieu, car elle apparait dans le système...

d'une manière générale, si l'enregistrement n'a pas eu lieu, tu refait une cession avec le vendeur inscrit sur la carte grise et ça va tout seul Wink
Je vais t'expliquer mon cas si ça peut aider.

J'ai vendu ma s13 en Novembre 2014.
Envoyé le certif en préfecture la semaine suivant.


Je l'ai rachetée en Juin 2016, et la personne n'avait jamais fait la CG. Il a eu plusieurs PV, qu'il a reçu chez lui et payé (donc la vente avait bien été enregistrée).

Pour éviter d'avoir à payer 2 CG, j'ai testé un truc.
J'ai fait une lettre, datée d'une semaine après la vente (donc Novembre 2014), en expliquant que pour raisons personnelles il annulait la vente, et que j'étais d'accord. Nos deux signatures sur le papelar.

Je me pointe à la préfecture avec :
- Certificat de cession de l'époque
- La lettre
- Photocopie de ma Carte d'identité et de celle du mec

Et au guichet, ils ont annulé la dernière action "vente", et demandé une ré-édition de la CG à mon nom. Et j'ai payé juste un Ch Fisc Wink

Bien sûr, j'y ai été avec des excuses etc, pour avoir gardé la CG barrée quasiment deux ans etc. Mais le mec au guichet s'en collait, il m'a dit "Vous savez, on a des cas bien plus bizarres/compliqués que ça" LOL
j'ai regardé ici : https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-ui...certificat

la carte grise est encore au nom de l'anicien proprio je suis en contact avec lui par chance !

cool qu'il ne fasse pas bien leur taf vais d'abord essayer avec un certif de session a mon nom daté de la CG barré , comme a dit niavlysj

si ça ne marche pas je ferais comme Nicolay45

merci a tous !
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(04-10-2016, 10:06:34)MAZOUT POWER a écrit : [ -> ]https://www.japancar.fr/forum/Sujet-Hist...arte-grise

merci Wink
Le dossier ffve sera de toute façon refusé car il y a une cession en cours.

Donne moi l'immat en Mp je vais voir si elle est enregistré ta cession.
(04-10-2016, 16:51:03)Oncle Fétide a écrit : [ -> ]Le dossier ffve sera de toute façon refusé car il y a une cession en cours.

Donne moi l'immat en Mp je vais voir si elle est enregistré ta cession.

merci Wink