Bonsoir,
Je suis en train de voir pour importer un véhicule de suisse et j'ai quelques questions :
-Les suisses récupèrent leurs plaques, ce qui veux dire que pour passer la douane une fois la vente effectuée , j'ai plus de plaques , donc comment faire pour rentrer en France ? ( autre que sur un plateau )
-Le certificat eur1 : apparemment celui-ci stipule que lors d'un import , si le véhicule est ( ou a été ? ) vendu en France , et qu'il est ( ou a été ? ) fabriqué en Europe ( c'est le cas ) il est exempté de droit de douane => Es ce correct? , Comment obtenir ce certificat?
Merci beaucoup pour vos réponses
sujet déjà traité merci de faire une recherche .
Je connais la procédure au globale, seulement je n'ai pas trouvé des réponses précises à ces 2 questions ...
Damn ce titre
Tu peux corriger ta faute en éditant le premier message
Moi j'ai vu et laissé, c'est chouette.
(01-10-2015, 10:25:59)Oncle Fétide a écrit : [ -> ]Quand on te parle de "recherches" c'est rechercher sur le forum si le sujet n'a pas été abordé
https://www.japancar.fr/forum/search.php...order=desc
J'ai effectivement cherché sur le forum et je n'ai rien trouvé
Pour les plaques j'ai vu que l'on pouvais faire des plaques temporaires WW , mais je pense qu'il me faut la carte grise non?!
La CG je l'aurais à la douane une fois l'achat effectué, et je crois pas que la douane soit en mesure de me faire des plaques...
Donc , y aurait-il une âme charitable pour m'indiquer la procédure concernant les plaques d'immatriculation pour un import suisse?
Es ce possible de faire des plaques temporaires sans CG ? (du moins l'original)
( je précise que je ne suis pas un garage et que je ne peux donc pas faire de plaques garages W )
Par avance merci
(01-10-2015, 11:50:57)Le_NoNo a écrit : [ -> ]Damn ce titre
Tu peux corriger ta faute en éditant le premier message
Oui en effet, il serait bien d'éditer ton premier message et ainsi modifier le titre stp, histoire que ce soit un titre clair, si je puis dire...
Sinon courage dans tes recherches!
pour les w je ne peux pas te répondre car je les ramene sur plateau ( mais il me semble qu'il faut aller a la pref avec une copie de la cg suisse et ils te font une cg temporaire en w
par contre pour les douanes vu que la suisse ne fait pas partie de l'europe c'est 20 pour cent de la valeur de la voiture plus il me semble 8 pour cent de frais de douanes
c'est soit a payer a la douane si c'est en semaine et qu'elle est ouverte soit sinon a ton bureau de douane local mais ils aiment pas trop ....