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Version complète : Douane : possibilité de refuser un colis ou de contester les frais de douane ?
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La TVA basée sur le poids du colis ??
Ce serait pas plutôt les frais de transport de TNT basés sur le poids, et la TVA basée ensuite sur ces frais de transport ? Ce qui serait plutôt logique finalement.
Oui c'est ça, c'est que je me suis mal exprimé.
La tva ce paye sur tout, transport et marchandise.
Il faut aussi ce renseigner avant d'acheter à l'autres bout du monde.
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Donc si tu achete une piece à 50 euros et qu'elle pèse 2 tonnes donc 2000euros de frais de port, tu payera la taxe douanière sur 50 euros soit quelques euros et en plus la tva sur l'ensemble soit 200euros environ
Tu rajoute les frais de dossiers (20euros environ de mémoire )

Au final ta piece ressort à 280e dédouanée.
la taxe douanière prends en compte les FDP, donc il ne sera pas taxé sur 50balles, mais sur 2050balles Confused

c'est tout le vice du truc Rolleyes
Oui je suis au courant de tout ça, et je sais bien que la TVA se paie aussi sur le transport.
Ce que je trouve bizarre c'est qu'un transporteur peut faire une déclaration en douane et donc aussi de TVA, sans même connaître le prix d'achat de la marchandise.
Y'avait pas un facture avec dans le bon de livraison ?
Sur le colis la société inscrit la valeur de l'objet sur le bordereau.
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(29-04-2016, 15:32:01)boyou2 a écrit : [ -> ]la taxe douanière prends en compte les FDP, donc il ne sera pas taxé sur 50balles, mais sur 2050balles  Confused

c'est tout le vice du truc   Rolleyes

Tu es sur?
pour citer japancarfan

salut,
non ils ne sont pas devins. La valeur déclarée est simplement enregistrée dans leur système interne.
ils ne peuvent pas dédouanner un colis sans facture ils ont sûrement du l'avoir.
quand tu dédouanes un colis tu dois sur la déclaration reporter la n° de la facture.

si tu as besoin de plus d'infos n'hésites pas Langue
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