salut a tous,
j'ai récupéré un EG6 VTI et sa carte grise et j'ai rencontrer un problème, je viens vers ou dans l'espoir que ça sois deja arrivé a quelqu'un et qu'il puisse m'expliquer comment il a fait.
donc pour retracer rapidement l'historique de la voiture, une personne A possède la voiture dans le 92, la revend a la personne B dans le 81, B ne fais pas sa carte grise, B la revend ensuite a C dans le 81 également,
C ne fais pas sa carte grise non plus, mais B n'as jamais amener les papier a la préfecture. je récupère la voiture a C(je suis aussi du 81).
pour le moment la voiture est roulante, mais n'as pas de CT, dans le but de faire une carte grise a mon nom, quelle sont la démarche a faire ?
sachant que la personne B, n'as jamais amener les papier de la vente avec C a la préfecture, j'ai la possibilité d'aller voir cette personne B, et de faire directement les papiers de vente avec elle, donc si j'ai bien suivis il faut que je fasse la carte grise de B, et la mienne c'est bien ça ? ou c'est plus compliquer ?
EDIT du titre sa sera plus simple a lire.
C'est pas légal.
Possible mais pas légal.
Pense aussi qu'aux yeux de la loi tu sera le propriétaire de la voiture depuis la date de la vente de B à C, et si C s'est pris des radars (ou pire), ce sera à toi de payer puisque C n'aura officiellement jamais existé.
voiture voué a etre detruite ....
(19-07-2014, 20:43:15)folken a écrit : [ -> ]C'est pas légal.
Possible mais pas légal.
Pense aussi qu'aux yeux de la loi tu sera le propriétaire de la voiture depuis la date de la vente de B à C, et si C s'est pris des radars (ou pire), ce sera à toi de payer puisque C n'aura officiellement jamais existé.
les ammandes de C y'en as pas le véhicule était poser en pièces dans son garage...
donc légalement il faut que chaque un fasse sa carte grise pour être reglo ? mais officieusement si on saute un "propriétaire" la carte grise peut quand même ce faire ?
(19-07-2014, 20:43:15)push a écrit : [ -> ]voiture voué a etre detruite ....
sa serais dommage a seulement 180.000km avec distri, embrayage, et radiateur neuf.. m'enfin dans le pire des cas sa finira peut etre en swap dans mon ej6, même si je préfererais vendre l'ej pour rouler avec l'eg..
(19-07-2014, 20:56:55)boyou2 a écrit : [ -> ]
Ce n'est pas contre toi mais des fois je me dit que vous tendez le bâton pour vous faire battre les mecs.
(19-07-2014, 21:19:39)NikoLifeStyle a écrit : [ -> ]Ce n'est pas contre toi mais des fois je me dit que vous tendez le bâton pour vous faire battre les mecs.
oui c'est sur
enfin je récupère la voiture gratuitement, donc je me plein pas, rien que le bloc vaut déjà pas mal d'argent, m'enfin je préférée rouler avec que de la dépouiller avec mètre en casse..
apparemment j'ai lu sur divers forum d'ancienne voiture, que sa arrivais fréquemment, et que les mec se fessais pas chier, faisais directement un certificat de vente au nom de l'ancien propriétaire, et faisais la carte grise comme ça, en sautant tout les propriétaires intermédiaire, a ce qu'il en disent y'as peu de chance pour que il vérifie les divers certificats de cession pour une même voitures.
Au pire je la démonte et la vend pour pièces, au mieux sa marche je fais ma carte grise, et c'est génial
ecoute c'est simple il y a donc 2 CG a faire
un membre de ma belle famille a eu le coup la personne d'avant n'a pas fait la CI et lui non plus et a revendu la 3eme personnes a voulu faire la CI > bloqué a la pref
la personne de ma belle famille a du rembourser integralment le nouveau proprio et la voiture a ete compacté fin de l'histoire .....
(19-07-2014, 22:13:57)push a écrit : [ -> ]ecoute c'est simple il y a donc 2 CG a faire
un membre de ma belle famille a eu le coup la personne d'avant n'a pas fait la CI et lui non plus et a revendu la 3eme personnes a voulu faire la CI > bloqué a la pref
la personne de ma belle famille a du rembourser integralment le nouveau proprio et la voiture a ete compacté fin de l'histoire .....
vu comme ça, sa me refroidis un peu de tenté de faire quand même les papiers...
du coup je pense que je vais essayer voir avec le 2nd proprio faire sa carte grise, et puis faire la mienne, au moins niveau légalité les carte grise sont faites, mais avec la carte grise datant de 2006 je sais pas si sa va pas bloquer quelque part..
Alex:
Envoi moi le numéro d'immatriculation par mp.
(20-07-2014, 00:17:05)Oncle Fétide a écrit : [ -> ]Alex:
Envoi moi le numéro d'immatriculation par mp.
Je te donne ça mardi, la j'ai qu'une photo de la carte grise et l'immat et pas très lisible. Je vois juste qu'elle est sous l'ancien format et que la carte grise date de 2001, que la 1ère immature et de 92..
J'avais eu le même soucis avec une golf 3 gl, j'avais contacté le dernier proprio à avoir fait la cg de l'auto et il avait fait une annulation de vente avec celui d'après, suivi d'un acte avec moi du coup j'avais eu une seule cg à faire
(20-07-2014, 18:59:54)Cobi a écrit : [ -> ]J'avais eu le même soucis avec une golf 3 gl, j'avais contacté le dernier proprio à avoir fait la cg de l'auto et il avait fait une annulation de vente avec celui d'après, suivi d'un acte avec moi du coup j'avais eu une seule cg à faire
Moi je vois sa mardi, je vais voir les papiers que le mec as, puis je vais essayer de retrouver le dernier proprio m'enfin vu qu'en 2001 il habiter à dans le 92 et que moi je suis dans le 81, je vais avoir du mal à le trouver.. --"
moi, un gars vient me voir en me demandant ça (annulation pour refaire un acte de vente) c'est niet, pas envie d'endosser la responsabilité de quoi que ce soit qui a pu se produire entretemps, je sais pas si les gens se rendent compte parfois
certificat de non gage doit permettre de rassurer non?
Pareil, même si l'acte est fait à la date du premier certificat pour éviter d'endosser une quelconque responsabilité ça reste un faux et si c'est découvert le vendeur risque des ennuis aussi, près de 15 ans après je ne voudrai plus entendre parler d'une caisse que j'ai vendue et oubliée surtout si c'est pour ce genre de magouille.
Quitte à gruger, pose tes couilles sur la table et falsifie toi même l'acte de vente
B n a pas envoyé de papiers en pref ,ok ,
mais A a surement déclaré cette vente en pref !!
(20-07-2014, 20:09:35)boyou2 a écrit : [ -> ]moi, un gars vient me voir en me demandant ça (annulation pour refaire un acte de vente) c'est niet, pas envie d'endosser la responsabilité de quoi que ce soit qui a pu se produire entretemps, je sais pas si les gens se rendent compte parfois
c'est vrai que sa fais con, surtout que le type de paris faut le retrouver déjà pour commencer..
(20-07-2014, 20:16:35)niavlysj a écrit : [ -> ]certificat de non gage doit permettre de rassurer non?
pour le faire, me faudrais la carte grise, que j'aurais que mardi..
(20-07-2014, 20:17:57)folken a écrit : [ -> ]Pareil, même si l'acte est fait à la date du premier certificat pour éviter d'endosser une quelconque responsabilité ça reste un faux et si c'est découvert le vendeur risque des ennuis aussi, près de 15 ans après je ne voudrai plus entendre parler d'une caisse que j'ai vendue et oubliée surtout si c'est pour ce genre de magouille.
Quitte à gruger, pose tes couilles sur la table et falsifie toi même l'acte de vente
oui vu comme ça, c'est a dire que j'envie de le faire (l'acte de vente), mais j'ai peur que la carte grise sois bloquer en pref pour une magouille..
(20-07-2014, 20:21:27)sapporo13 a écrit : [ -> ]B n a pas envoyé de papiers en pref ,ok ,
mais A a surement déclaré cette vente en pref !!
c'est ça la grande question.. l'as t'il vraiment déclarer ? depuis 2006, es-ce que la préfecture auras garder la trace de cette vente ?
j en connais pas qui ne déclare pas , ça coute rien , juste un depot ou envoi en pref,
et surtout, c est leur seule petite preuve ( et encore des fois c est pas suffisant ) pour se dédouanner .
Bof, je préfère largement avoir un type honnête qui viens me demander un nouvel acte de vente à son nom pour lui éviter de payer les 2cg (où +) et ainsi savoir l'auto en règle et plus à mon nom, que savoir que celui à qui je l'ai vendue y'à 3 ans roule toujours avec les papiers à mon nom, et surtout avec les risques pour MON permis
(20-07-2014, 21:26:08)Cobi a écrit : [ -> ]Bof, je préfère largement avoir un type honnête qui viens me demander un nouvel acte de vente à son nom pour lui éviter de payer les 2cg (où +) et ainsi savoir l'auto en règle et plus à mon nom, que savoir que celui à qui je l'ai vendue y'à 3 ans roule toujours avec les papiers à mon nom, et surtout avec les risques pour MON permis
wai enfin ce qui m'inquiète c'est les gars 'pas en règle' qui ont roulé sans CG quoi, et tant pis pour le dernier gonze (qui pour moi est un beau pigeon) qui reprends une caisse merdé
tout a fait d'accord avec toi boyou
autant passer son chemin
Pour assurer le coup au moins administrativement:
Certificat de non gage, ce dernier te couvre en terme de prunes impayés, procédure vga, vei, immobilisation.
Ne couvre pas en terme de procédure si la bagnole a fait un braquo ;-)
Faire un faux certificat de cession si uniquement la voiture n'est inscrite en cession au SIV ( c'est illégal on est bien d'accord) mais ça peux dépanner.
( c'était le cas pour mon beauf qui a acheté un tracteur des année 60, vendu en 1987 et dont la carte grise n'avait jamais été faite, il a simplement fait une fausse vente en lui et le proprio des années 60 et c'est passé comme un doigt au c.. ( enfin pour ceux qui pratique ce genre de truc...)
Bien sur que les gars qui font pas les cg ça fou les boules, autant pour le vendeur que pour l'acheteur, mais après ça arrange les deux d'un côté de savoir que les papiers seront enfin fait..
et le vide de 13 ans tu le combles comment s'il y a des infractions ?
j'entends au loin chanter c'est noël !
(21-07-2014, 12:07:08)Cobi a écrit : [ -> ]Bien sur que les gars qui font pas les cg ça fou les boules, autant pour le vendeur que pour l'acheteur, mais après ça arrange les deux d'un côté de savoir que les papiers seront enfin fait..
Sa c'est sur, mais bon sa va être dur de le retrouver..
(21-07-2014, 12:10:04)push a écrit : [ -> ]et le vide de 13 ans tu le combles comment s'il y a des infractions ?
j'entends au loin chanter c'est noël !
Normalement avec
Le certificat de non gage tu sais si y'as des infractions impayée non ?
Normalement il devrais pas t avoir de problème vu que la voiture est rester en pièces détacher depuis son rapatriement de Paris à réalmont. M'enfin sa c'est si le vendeur est réellement honnête, après si il me l'as mise je ne le saurais que une fois les papiers faits.. --"
un certif de non gage se fait par internet, s'il t'invite a te rendre en pref' pour le faire, ça pue
(21-07-2014, 13:51:59)boyou2 a écrit : [ -> ]un certif de non gage se fait par internet, s'il t'invite a te rendre en pref' pour le faire, ça pue
avec les SIV et les plaques récentes avec département oui.
mais j'ai un doute justement avec les plaques plus anciennes comme lui...(bien que je ne vois pas de justification technique à ça.)
(21-07-2014, 13:51:59)boyou2 a écrit : [ -> ]un certif de non gage se fait par internet, s'il t'invite a te rendre en pref' pour le faire, ça pue
Comme je disai plus haut, j'ai pas encore toute le si dis tout le faire par internet, je récupère la carte grise demain, la plaque est tel que : 4xx Cxx 92, donc ancien format si j'ai bien suivis, pour le moment j'ai reçu une photo de la carte grise, mais c'est trop flou pour voir précisément l'immatriculation les lettre que j'ai mise sont celle que j'ai "deviner" avec la photo.. Sur les photo de l'annonce la plaque est une provisoire sous formt garage 1xxx W 81
(21-07-2014, 13:57:35)niavlysj a écrit : [ -> ] (21-07-2014, 13:51:59)boyou2 a écrit : [ -> ]un certif de non gage se fait par internet, s'il t'invite a te rendre en pref' pour le faire, ça pue
avec les SIV et les plaques récentes avec département oui.
mais j'ai un doute justement avec les plaques plus anciennes comme lui...(bien que je ne vois pas de justification technique à ça.)
Les seules fois que j'ai eu à le faire j'ai toujours fait par internet, j'ai jamais étais à la préfecture pour ça, même pour la carte grise j'y fou pas les pied j'envoi tout par courrier...
EDIT: certificat de non gage fait, absence totale de gage ou d'opposition.