Hello
Voila je me tourne vers vous pour poser une question. Je devais acquérir une honda, mais deux jours avant d'aller la chercher, la propio c'est fait voler la CG.
Elle me dit qu'elle à fait une demande de duplicata et que sa servira pour la vente, mais pour la vente il faut bien la CG ou le duplicata non?
Voila mes questions si vous pouvez m'éclairer sa serais sympa, car vu que c'est la seul dans mon budget.
@plush
pas de vente sans CG.......donc vous pouvez préparer les papiers de cessions en attendant qu'elle la reçoive.
C'est bien ce que je me disais, mais un duplicata, ne prend pas un mois rassurer moi. Le mois c'est la durée avec laquelle on peut rouler avec la demande de duplicata ou le changement de proprio?
j'ai eu le cas pour une moto, 3j a recevoir
pour te rassurer tu peux vérifier le certificat de non gage sur le net, mais attention c'est la date de demande de duplicata qui sera la date d'immatriculation ;-)
Il te faut obligatoirement une carte grise ( l'original ou un duplicata) pour une cession.
Au nom du vendeur.
Sinon c'est le début des soucis.
Après passage en prefecture il faut compter entre 2 et 5 jours pour recevoir le carton par la poste.
En fait ce n'est pas vraiment un duplicata, mais une vraie nouvelle carte grise qu'il va recevoir.
oui et non
c'est un duplicata au sens ou toutes les infos sont exactement les mêmes.
mais en effet, c'est un nouveau certificat car nouveau numéro de certificat d'immatriculation (numero de plaque d'immat idem, faut pas s'inquieter, sauf si le véhicule n'était pas en plaque SIV je crois), et donc nouvelle date d'immat.
l'ancien certificat est supprimé de la base, il n'est plus valable.
(21-11-2013, 10:55:01)Muad-Dib a écrit : [ -> ]En fait ce n'est pas vraiment un duplicata, mais une vraie nouvelle carte grise qu'il va recevoir.
Un duplicata est une vrai carte grise obligatoirement, quand tu passe en prefecture pour la 1ère fois tu obtiens un original, a chaque perte ou vol la nouvelle carte sera identique mais portera la mention " duplicata".
Sa nous semblais louche aussi, mon père à appeler la proprio en lui précisant bien que malgré ce que lui avais dit sa préfecture il faut un duplicata ou la Cg original. Donc à voir, si elle la fait j'aurais la voiture sinon je suis bon à en chercher une autre.
Si tu achete sans carte grise, avec simplement un certificat de perte ou vol :
Tu te pointe au guichet de la préfecture on va te shooter car tu n'a pas l'ancien carton,c'est bien préciser:
Pièces a fournir:
........
"Certificat d'immatriculation remis par le vendeur :
s'il s'agit de l'ancien modèle de carte grise (système FNI), la carte grise doit porter la mention vendu le ou cédé le, suivie de la date de la vente et de la signature du vendeur ;
s'il s'agit du nouveau modèle SIV de certificat d'immatriculation (délivré depuis le 15 octobre 2009), l'acquéreur produit la partie haute du certificat avec la mention vendu le ou cédé le , suivie de la date de la vente et de la signature du vendeur. Il conserve le coupon détachable qui lui permet de conduire le véhicule pendant 1 mois."
"Attention : exigez du vendeur qu'il vous remette le certificat d'immatriculation, car, dans le cas contraire, vous pourriez être victime d'un trafic de véhicules volés ou remis en circulation frauduleusement."
----------
http://m.vosdroits.service-public.fr/par...tml#N10173
Ton papa et toi avez bien agit, car sans forcement être volé, le vehicule peux avoir une carte grise retirée suite a une procédure accident.
Le propriétaire peut quand même ce rendre ds une gendarmerie ou un commissariat et faire une fausse déclaration de vol ( pour faire un plan carotte certains ne reculent devant rien).
Je regardais leboncoin cette semaine, un mec vendait un Peugeot Boxer sans papiers car victime d'un " pro" qui n'avait pas fait la déclaration d'achat, " pro " évidemment injoignable depuis..( depuis la mise en place du régime d'auto- entrepreneur n'importe quel gitan peut avoir une inscription au registre du commerce.
(22-11-2013, 03:29:39)Oncle Fétide a écrit : [ -> ]Si tu achete sans carte grise, avec simplement un certificat de perte ou vol :
Tu te pointe au guichet de la préfecture on va te shooter car tu n'a pas l'ancien carton,c'est bien préciser:
Pièces a fournir:
........
"Certificat d'immatriculation remis par le vendeur :
s'il s'agit de l'ancien modèle de carte grise (système FNI), la carte grise doit porter la mention vendu le ou cédé le, suivie de la date de la vente et de la signature du vendeur ;
s'il s'agit du nouveau modèle SIV de certificat d'immatriculation (délivré depuis le 15 octobre 2009), l'acquéreur produit la partie haute du certificat avec la mention vendu le ou cédé le , suivie de la date de la vente et de la signature du vendeur. Il conserve le coupon détachable qui lui permet de conduire le véhicule pendant 1 mois."
"Attention : exigez du vendeur qu'il vous remette le certificat d'immatriculation, car, dans le cas contraire, vous pourriez être victime d'un trafic de véhicules volés ou remis en circulation frauduleusement."
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http://m.vosdroits.service-public.fr/par...tml#N10173
Ton papa et toi avez bien agit, car sans forcement être volé, le vehicule peux avoir une carte grise retirée suite a une procédure accident.
Le propriétaire peut quand même ce rendre ds une gendarmerie ou un commissariat et faire une fausse déclaration de vol ( pour faire un plan carotte certains ne reculent devant rien).
Je regardais leboncoin cette semaine, un mec vendait un Peugeot Boxer sans papiers car victime d'un " pro" qui n'avait pas fait la déclaration d'achat, " pro " évidemment injoignable depuis..( depuis la mise en place du régime d'auto- entrepreneur n'importe quel gitan peut avoir une inscription au registre du commerce.
+1 Et c'est pour cela que l'on voit fleurir pleins de petits négociants auto avec des techniques d'achat/vente très particulières à des prix assez etonnant egalement !
Topic à fermer. La Cg n'était pas faite, tout simplement à cause du CT vu que le duplicata ne coutait que 2,50€. Pour l'instant je doit faire une croix sur les japs et attendre d'avoir "plus d’expérience" pour assurer ce que je veut.