Japan Car

Quelle est la demarche pour vendre une voiture qui ne roule plus, (donc, impossible d'aller en centre de controle technique) pour pièces détachées à un particulier qui la rachete pour pièces ?
que faut il indiquer sur la cg, (vendue pour pièces, ou destruction) et sur le certificat de cession, faut il cocher " céder pour destruction à un pro agreer"
c'est hsitoire de bien faire les choses ;
merci

Pour être dans la légalité, tu dois amener quand même le véhicule dans un centre de contrôle technique.
Par tes propres moyens. Une fois que le véhicule est déclaré non roulant par le CT tu as le droit de le vendre.
Donc en gros ca te coutera des ronds..... faut la vendre a un prix correct donc

Il n'y a rien a faire:

Tout véhicule doit être vendu avec contrôle technique.
Les mentions sur la cg non rien de légale, et tu ne coche que destruction ds le cas d'une vente à un casseur.

Alors ceci dit, il existe des cas de jurisprudence ou il a été pris en compte des documents style contrat de vente ou il était mentionné les défauts, le fait de vendre pour pièces sans contrôle
Donc tu peux un en faire en 2 exemplaires à signer par les 2 parties.
Sinon tu met en pièces tu revend les morceaux, tu coupe la carcasse et tu ferraile.

Ouaip, pour faire simple sa change rien en fait qu'elle soit non roulante, si tu la vends sans ct tu note sur la cg vendu dans l'état sans ct, tu dépose bien les papier en préfecture par contre pour que le changement de propriétaire ce fasse comme ça no problème. Après de toute façon le mec si c'est pour les pièces il s'en fout du ct. Et puis même s'il compte rouler avec c'est plus ton problème ensuite, s'il ce fait contrôler avec un contrôle périmé sa seras pour lui la prune.

C'est vrai que la loi dis qu'il faut que le ct est moins de 6 mois pour revendre une caisse, mais bon vaut voir le nombres de caisses roulante qui ce revende sans ct car les gens savent très bien qu'il y a des risques que sa ne passe pas au ct, et comme ils y connaissent rien... après tu peux tout à fait la revendre avec une contre visite là c'est légal, mais bon les gens veulent pas s'emmerder ils la vende pas chère et voilà libre à l'acquéreur d'en faire ce qu'il en veut.

Il y a bien des voitures qui ce vendent carrément sans cg ...

pour ma part, CT avec CV, pas envie de jouer, ceux qui jouent aux guignoles, et se retrouvent avec 2309R789374978R389 cartes grises en retard, ils pleurent, tant pis pour eux

tracte la caisse, fait lui un CT (tu ajoutes les 50€ au prix de vente ) et c'est bonnard, t'es couvert.

Du même avis que boyou2 et oncle fétide.

Je te le dis, j'ai faillis faire de la prison car j'ai vendue une caisse tapée.
La caisse avait un gros choc avant, châssis tordu ( j'ai pris un sanglier )
" roulante " façon de parler, les deux traverses pliés, chassis tordu, radiateur hs, ventilo contre le turbo etc.... j'ai pris le goret à 110 kmh en pleine face...
Je l'ai vendu pour pieces, entière. J'ai baré la carte grise et noté le bon truc qui sert à rien, " vendu en l’état le tel jour à tel heure ". J'ai fait les certif de cession.
Et j'ai écris une lettre en 3 exemplaire, que j'ai fait signé au vendeur, comme quoi la caisse n’était pas réparable et qu'il était bien au courant patati patata.

Trois semaines plus tard, un soir vers minuit, le téléphone sonne....
Gendarmerie, accident, pas de ct, pas d’assurance, vous avez fuit du véhicule, ou vous êtes on vous cherche, vous allez visitez la prison du coin.... ils m'ont même insulté au téléphone ( oui oui les gendarmes ), avant que je puisse m'expliquer un minimum.
Ca reste compréhensible, vu la situation.
Après quelques explications et le calme revenu, je suis aller les voir le lendemain matin, avec tout les papiers en main.

Le mec a tout simplement redressé tout ce qu'il pouvais au marteau, et acheter les diverses pièces a la casse du coin pour la faire rouler.
Ils ont été cool et ils ont bien compris la situation. J'ai du porté réclamation contre l'autre, déposition etc...

Il m'on bien fait comprendre que dans mon malheur j'ai eu de la chance. Si le gars c'etait cassé l'ongle pendant les tonneau, j'allais en taule. Si il effleurais une autre voiture, j'étais dans la merde aussi.
Je vous passe l'idée des accidents à dommages corporels et tout le tralala, que les personnes soit en face ou dans ce véhicule.

Les papiers que j'ai fait auraient pu m'aider, mais n’était pas valable pour la justice.

Donc, il n'y a que les pros qui peuvent faire des transactions de se genre. Les Particuliers sont obligé de passer un CT. Et la tu es couvert.

J'suis jeune, j'ai été idiot et j'ai fait confiance. Ca ma servis de leçon.

Moralité, soit tu fait les choses bien, soit tu écris la prochaine histoire sur ce topic

Staffed:
Tu trouvera tjs un casse c... Qui viendra pleurer parce qu'il y à plus de choses que prévu alors qu'il l'avait acheter 300e pour pièces .
Donc le mieux est de la passer au ct même si il y a 3 pages ( déja vu! ), la au moins pour 60e tu achete ta tranquillité

(08-09-2013, 14:22:43)Oncle Fétide a écrit : [ -> ]Staffed:
Tu trouvera tjs un casse c... Qui viendra pleurer parce qu'il y à plus de choses que prévu alors qu'il l'avait acheter 300e pour pièces .
Donc le mieux est de la passer au ct même si il y a 3 pages ( déja vu! ), la au moins pour 60e tu achete ta tranquillité

C'est sûr, et puis maintenant les gens n'ont tellement plus confiance à cause de toutes les arnaques que sans ct ils sont pas chaud. J'ai passer un camping car au ct y'a peu pour savoir ce que je vendais quand même et que les gens soit au courant de ce qui va pas et ne m'emmerde plus, en plus il y avais que 2 pneus en contre visite donc bon des fois on s’attend à une tartine et puis finalement...

Autant le faire quand c'est possible, même si c’est pour la revendre avec une contre visite.

Voila l'exemple que j'ai...

http://www.leboncoin.fr/equipement_auto/...tm?ca=17_s

ce n'est pas ma voiture, -la mienne est une berline anglaise des années 90 - mais ça y ressemble : une roue dans la terre, freins bloqués évidemment, immobilisé depuis...?, j'aimerai m'en débarrassé pour 150 euros, et à ce prix, il n'y a pas foule non plus...;
J'aimerai faire les chose en regle histoire d'etre réglo

Pareil, j'ai un break qu'il va falloir que je vende mais il ne démarre plus... L'idéal c'est donc de la tracter et de faire noter au contrôleur "non roulante" car il ne peut pas lui faire passer le moindre test, ou il fera quand même passer la batterie de tests qui ne nécessitent pas la mise en route en poussant la voiture ?

le ct 'non roulant' n'existe plus les gens, donc elle aura un CT avec CV stout

Ok ! Ca va c'est au coin de la rue

Remontage parce que j'ai besoin de précisions
En fait, je prends rendez-vous au CT et le mec ne va pas pouvoir passer la voiture aux tests vu qu'elle ne roule pas et du coup il va la mettre en contre visite, c'est ça ?

waip.

Bon ça me fait grave chier pour une voiture que je vends 300 boules mais vous m'avez rendu parano, j'vais le faire !
Merci pour la précision

ah c'est pour la volvic.....