Japan Car

Bonjour,

Je suis intéressé par l'achat d'une voiture située en France mais dans une zone frontalière proche de la Suisse. La voiture a des plaques rouges TT. Faut-il la dédouaner ? A combien s'élèvent les frais, c'est juste la TVA ?

Je trouve de tout sur le net, notamment pour dédouaner une voiture de Suisse, les frais sont-ils les mêmes ?

Merci

tu paye juste la tva normalement et desfois tu en a pas besoin car il zappe ou vice de procédure

petit lien sur FA utile

http://www.forum-auto.com/automobile-pra...339406.htm

Merci, j'attendais que tu répondes.

Pour ton lien, ça concerne surtout les TT classiques. Mais merci.

ah les TT normaux pas les TTW ou TTQ

donc la tu n'as rien a payer c'est des plaques dit transit temporaire

pareil petit lien de chez FA ...

http://www.forum-auto.com/automobile-pra...417643.htm

C'est ton lien qui concernait les TT normaux ! Je parlais bien de TTQ.

bah dans le 1er lien en descendant un peu ils le disent TTQ/TTW tva a payer

c'est pas au vendeur d'effectuer les démarches ?

il y a 4 ans les douanes m'avaient dit que pour mon crx de 1991(plaque ttq) la taxe à payer serait pas élevée

la taxe c'est la tva c'est tout . et c'est a l'acheteur de la payer lorsqu'il refait la cg .

(07-11-2012, 16:47:39)push a écrit : [ -> ]la taxe c'est la tva c'est tout . et c'est a l'acheteur de la payer lorsqu'il refait la cg .

pourtant sur le papier de demande d'obtention de régime zonien que j’ai remplit pour mon crx il est écrit:

-Engagement :
-"je m'engage à régulariser la situation douanière de mon véhicule en cas de vente à une personne physique ou morale établie hors des zones franches avant tout transfert de propriété "

et au niveau de la taxe à payer,elle est calculée sur la valeur du véhicule au jour du dépôt de la déclaration de dédouanement