Ok je viens de trouvé ça donc leur 5 % par ans c'est du beau mito, je viens dapprendre qu'on peut avoir un malus de 350%
En gros tout est bon a nous enflé quoi
C'est bon j'ai les boule pour la fin de semaine la
En France[modifier]
Le CRM est justifié grâce à un document que l'on appelle le relevé d'informations ou relevé de situation ; l'assuré en suit aussi l'évolution chaque année sur son échéancier. Ce document est établi par la compagnie d'assurances pour la période couverte.
Les règles du bonus malus sont définies en France par le code des assurances1.
Le CRM ne concerne que les véhicules de plus de 80 cm3.
Un assuré gagne 5 % (7 % en usage tournées) de bonus par année d'assurance sans sinistre responsable (soit neuf mois au minimum). Il faut 13 ans pour arriver au maximum de 50 % et 3 ans supplémentaires pour le conserver en cas de sinistre responsable dans les 3 ans.
En cas de sinistre responsable le malus augmente de 25 % par accident (20 % en usage tournées). En cas de sinistre partiellement responsable le malus augmente de 12,5 %. Le malus ne peut être supérieur à 350 %. Si un assuré a un malus supérieur à 100 % au bout de 2 ans d'assurance sans sinistre il revient automatiquement à 100 %
La répercussion d'un Malus ne se fait qu'à l'échéance anniversaire : c'est-à-dire qu'un sinistre réalisé en cours d'année n'aura un impact que l'année suivante sil a eu lieu au moins 2 mois avant cette échéance.
S'il y a deux sinistres responsables dans la même année la majoration est multiplicative et non additionnelle. C'est-à-dire que pour un bonus à 1 * 1,25 * 1,25 le malus serait de 1,56 et pas 1,50.
Si un sinistre a lieu dans les deux mois qui précèdent l'échéance du contrat, la perte du bonus ou le malus ne se fera que l'année suivante.
Échelle de Bonus Malus[modifier]
Ce tableau présente l'évolution du CRM et son équivalence en réduction (bonus) en l'absence d'accident responsable :
Pour les usages appelés "privé" ou "promenade trajet travail", le coefficient (1,00 au départ) est multiplié chaque année par 0,95 : il faut 13 ans dans ce cas pour obtenir la réduction maximale.
Usage tournées
Les personnes qui utilisent les véhicules pour un usage professionnel comme les chauffeurs de taxis, les libéraux, les VRP bénéficient d'un bonus qui évolue plus rapidement et d'un malus moins rapide en cas de sinistre. En effet ce sont des conducteurs qui ont plus d'expérience mais aussi plus de chance d'avoir un accident au vu de la distance qu'ils parcourent.
Pour ces usages appelés "tournée", "tous déplacements" ou "taxi", le coefficient multiplicateur est 0,93, le coefficient de 0,50 est atteint la 9ème année.
Dans tous les cas, le coefficient obtenu est arrondi par défaut à la deuxième décimale inférieur ; un exemple : au bout de la deuxième année, en effectuant l'opération 0,90 * 0,95, nous obtenons 0,855 : le coefficient retenu sera 0,85 pour l'année suivante.
Évolution du coefficient réduction-majoration (CRM) Année d'assurance
Évolution du
coefficient (CRM)
0 1,00 0 % 1,00 0 %
1 0,95 5 % 0,93 7 %
2 0,90 10 % 0,86 14 %
3 0,85 15 % 0,79 21 %
4 0,80 20 % 0,73 27 %
5 0,76 24 % 0,67 33 %
6 0,72 28 % 0,62 38 %
7 0,68 32 % 0,57 43 %
8 0,64 36 % 0,53 47 %
9 0,60 40 % 0,50 50 %
10 0,57 43 %
11 0,54 46 %
12 0,51 49 %
13 0,50 50 %
Circonstances aggravantes[modifier]
Pour les conducteurs novices (- 3 ans de permis ou sans assurance sur les 3 dernières années) une surprime peut être appliqué sur la cotisation, elle ne peut cependant pas dépasser 100 % et 50 % pour les personnes ayant leurs permis par la conduite accompagnée2.
En cas de constatation de circonstance aggravante, un malus supplémentaire peut être appliqué3.
Accidents responsable si le conducteur est reconnus en état d'imprégnation alcoolique : 150 % de majoration.
Accidents donnant suite à une suspension de permis : de 50 à 100 % de majoration
Délit de fuite : 100 % de majoration.
Fausse déclaration : 100 % de majoration.
Exemples de calcul[modifier]
Un conducteur avec un bonus à 0,76 à son échéance anniversaire en année "N" aura un bonus à 0,72 en N+1. C'est-à-dire 0,76 * 0,95 (soit 5 % de bonus) = 0,722 arrondi au dixième.
Si au cours de l'année N+1 il a un sinistre responsable, il aura 25 % de malus à sa prochaine échéance : 0,72 * 1,25 (soit 25 % de malus) = 0,90. Son bonus en N+2 sera donc de 0,90.
