boskorex, Non, un cg change de nom quand le nouveau proprio refait la cg.
La pref enregistre un changement de titulaire mais la cg reste au meme nom tant que la nouvelle est pas faite.
Quitte a être un peu "illégal"... fait un certif de vente et antidate le a la date de l'échange (4 janvier donc? )
Ensuite tu le transmets au flics et voila
1337CRX, oui mais sa doit forcément couvrir le vendeur ? sa serais
immorale que sa ce passe comme sa? cela veu dire que si j'étais un vislard,
j'achéte une auto, je ne change pas la carte grise, je fait n'importe quoid avec,
c'est l'ancien proprio qui prendrais tous dans la tronche?
il doit y avoir quand même une couverture dans ce genre de situation..
>je dit juste des hipothéses, je ne sait absolument pas comment sa ce passe
niveau juridiction, mais sa m'ennuis pour one-t
boskorex, Bah ce qui te protege c'est le certificat de vente signé. Tout simplement.
1337CRX a écrit :boskorex, Bah ce qui te protege c'est le certificat de vente signé. Tout simplement.
Exactement.
C'est bien pour ça qu'il est en 3 exemplaires, dont un destiné au vendeur.
Le cas inverse est vrai d'ailleurs, si c'est l'intermédiaire qui s'est fait flasher et qu'il a rempli le certif du 4 janvier au nom du nouveau, légalement il a jamais eu la voiture et c'est le nouveau proprio qui recevra la prune.
Donc faites gaffe quand vous achetez une voiture, que les papiers soient bien à jour.
Si il y a eu essai de la voiture, il n'a aucun recours possible. Puisque ce genre probleme (donc train avant) peu ce voir a l'essai du véhicule.
