11-04-2011, 16:28:03
11-04-2011, 16:38:13
Moi non plus.
Vraiment étrange.
Vraiment étrange.
11-04-2011, 16:41:15
roadrunner77 a écrit :ce que tu dit est valable pour une auto d'apres 1996 (loie de livre echange coter en 1996)
je ne sais d'où vous sortez cette date de 1996 pour le Certificat de Conformité Européen?
J'ai importé une Prelude AM 1994 d'Italie et pas de soucis pour le Certificat de Conformité.
Pareil pour une Nissan de 1992 provenance UK
C'est plus complexe dans ton cas si la voiture à n° de série hors CEE ou tu ne peux avoir au mieux qu'un certificat de conformité partiel.
11-04-2011, 16:52:00
frangio a écrit :roadrunner77 a écrit :ce que tu dit est valable pour une auto d'apres 1996 (loie de livre echange coter en 1996)
je ne sais d'où vous sortez cette date de 1996 pour le Certificat de Conformité Européen?
J'ai importé une Prelude AM 1994 d'Italie et pas de soucis pour le Certificat de Conformité.
Pareil pour une Nissan de 1992 provenance UK
C'est plus complexe dans ton cas si la voiture à n° de série hors CEE ou tu ne peux avoir au mieux qu'un certificat de conformité partiel.
1996, c'est la date du lancement du Certificat de Conformité Européen (ou CoC en anglais)
avant, c'est pas difficile non plus à homologuer (je l'ai fait moi même avec ma delSol de 1995), mais ce n'est pas un certificat de conformité, c'est un équivalent, qui doit s'appeler Attestation de Conformité à un type réceptionné ou qqchose du genre.
En gros, ça atteste que la France a déjà validé ce véhicule, alors que le CoC, tu t'en contrefiche que la France ait déjà commercialisé le véhicule, tant que ça a été fait en Europe.
Par contre, je plussoie, si véhicule hors CEE, c'est plus la même
11-04-2011, 17:37:41
1996 c'est la date ou le certificat de conformité est devenu apparemment obligatoire dans l'union européenne, mais certains constructeurs avaient déjà ce type de document depuis 3 ou 4 ans.
11-04-2011, 17:47:49
J'ai vu que quelqu'un avait obtenu un certificat de conformité totale (COC ?) pour sa MR2 rev5 (1999), donc pas de passage à la DRIRE. Tu as le même cas pour la tienne ?
La mienne est de février 1996, tu crois que je vais avoir pareil ?
Merci d'avance.
La mienne est de février 1996, tu crois que je vais avoir pareil ?
Merci d'avance.
11-04-2011, 17:56:21
C'est clairement la roulette sur les MR2 apparemment.
Y a pas de règle qui garantie ce qui t'attends...
Y a pas de règle qui garantie ce qui t'attends...
11-04-2011, 19:08:50
Okay, bon ba je vous tiens au courant, ma demande de certificat est partie mardi dernier.
14-04-2011, 17:52:07
Certificat reçu aujourd'hui même (demande postée le 06/04/2011)!
Et apparemment c'est un COC ou certificat de conformité total, le titre exact s'est "Attestation d'identification pour véhicule importé conforme à un type communautaire". Du coup pas de passage à la Drire ou de changement de phare!
:appl: :appl: :appl:
Et apparemment c'est un COC ou certificat de conformité total, le titre exact s'est "Attestation d'identification pour véhicule importé conforme à un type communautaire". Du coup pas de passage à la Drire ou de changement de phare!
:appl: :appl: :appl:
15-04-2011, 01:27:35
paebin, une MR de 1999 c'est bien après 1996 rassure moi?
la tienne est bien de 1996 également ?
du coup beaucoup moins d'emmerde que certain qui ont des autos d'AVANT 1996
https://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=164536
sa devrait être clair comme sa
la tienne est bien de 1996 également ?
du coup beaucoup moins d'emmerde que certain qui ont des autos d'AVANT 1996
roadrunner77 a écrit :j'apporte ma pierre a l'édifice
en gros les autos d'avant certificat payant, après 96 gratuit
"La directive d'harmonisation communautaire 92/53/CEE a été proposée en 1992 pour faciliter la revente des véhicules d'occasion au sein de la commnauté européenne. Elle précise qu'à partir du 1er janvier 1996, la réception CEE (immatriculation) dans un des Etats membres d'un véhicule de tourisme vaut attestation de conformité dans tous les autres Etats de la communauté en cas de revente. L'immatriculation devra être délivrée sur simple présentation du COC et des autres documents réglementaires en vigueur. Cette directive concerne uniquement les véhicules de tourisme de type M1 (transport maxi de 8 personnes assises + le conducteur). Dans les faits, la France n'a vraiment appliqué cette loi qu'à partir de 2003 après une plainte portée devant les instances européennes par lassociation Euro-Info-Consommateurs.
La règle de la "réception CEE" ou "réception communautaire" est effective en France pour les véhicules de tourisme mis en circulation à partir de 1996 en Europe. Avant cette date, la réception se fera par identification à un type national. Dans ce cas, la procédure peut être plus délicate. Le concessionnaire pourra dans certains cas fournir une "attestation didentification à un type national français" ou une attestation de correspondance à un modèle déjà réceptionné en France (environ 100). La DRIRE, anciennement dénommée "service des mines" peut également délivrer une "attestation d'identification" si le véhicule correspond bien à un type déjà réceptionné en France. "
https://www.japancar.fr/forum/viewtopic.php?t=164536
sa devrait être clair comme sa
15-04-2011, 07:51:31
Ouais ouais mais bon, j'avais l'impression que c'était une légende urbaine ce truc là...
02-06-2011, 17:01:50
juste pour info je ne sais pas si sa etait dit au dessus, mais j'ai appelé mazda et honda pour homologuer une voiture uk et le certificat de conformité que tu demandes a ton concessionnaire est gratuit si tu le demande dans le pays d'origine de la voiture et si c'est l'original, si c'est une copie c'est payant.(100-150 de sauver c'est déjà sa)
cordialement
cordialement
24-06-2011, 15:29:16
Importer un véhicule d'Angleterre
Avec l'ouverture des frontières, l'importation d'un véhicule anglais n'est pas très compliqué. Il y a toutefois des étapes à respecter.
La première démarche après l'achat de votre véhicule consiste à déclarer ce dernier en France dans un délai maximal de 15 jours au centre des impôts dont vous dépendez.
Pour ce faire vous devez notamment rassembler les documents suivants :
1 une pièce d'identité valide avec une justification de domicile - quittance de loyer, facture de téléphone ou d'électricité - datant de moins de 3 mois.
2 Certificat de vente. Facture si l'achat se fait auprès d'un professionel.
3 votre carte grise anglaise (V5) + équivalent de certificat de non gage.
Il vous sera immédiatement fourni gratuitement un QUITUS DE NON FISCALITE attestant que votre véhicule est exonéré de taxes. Si votre véhicule a moins de 6000 km ou moins de 6 mois, vous serez assujetti au 19,6% de TVA.
La deuxième démarche à effectuer ne concerne que les véhicules de plus de 4 ans. La loi française exige un contrôle technique de moins de 6 mois pour tout véhicule d'occasion dont la date de première mise en circulation est supérieure à 4 ans.
NB : La préfecture française exige un contrôle technique dans un centre français.
La dernière démarche reste le passage à votre préfecture où vous sera remis votre carte grise française sur présentation des documents suivants:
1 PIECE D'IDENTITE valide avec justification de domicile.
2 CONTRAT DE VENTE
3 votre carte grise anglaise - V5 - qui sert aussi de certificat de vente.
4 QUITUS FISCAL - à retirer dans votre centre des impôts -
5 CONTRÔLE TECHNIQUE de moins de 6 mois- pour véhicules de plus de 4 ans -
6 CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN. En faire la demande auprès du constructeur de votre véhicule.
ou ATTESTATION RTI de la DRIRE.
7 DEMANDE DE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION remplie et signée, à retirer directement dans votre préfecture.
8 Facture de réglages des phares.
le V5 (equivalent de la carte grise en Angleterre) sert de certificat de vente. Il comporte aussi un coupon detachable pour l'export permanent du vehicule.
Pour faire identifier votre véhicule (conformité) vous avez deux solutions:
- via la DRIRE (Mines) de votre département pour obtenir une RTI (Réception à Titre Isolé).
- demander au constructeur ou à l'importateur un certificat de conformité (service des homologations) coût plus élevé qu'à la DRIRE mais, parfois, plus rapide.
Dés lors que vos plaques de transit anglaise arrive à échéance, généralement 5 jours après leur achat, vous devez sans tarder vous rendre en préfecture la plus proche afin d'obtenir de nouvelles plaques de transit dites en WW dans l'attente de votre immatriculation française définitive.
SOURCE DU TEXTE:
http://www.carte-grise.org/importation_v...eterre.htm
Avec l'ouverture des frontières, l'importation d'un véhicule anglais n'est pas très compliqué. Il y a toutefois des étapes à respecter.
La première démarche après l'achat de votre véhicule consiste à déclarer ce dernier en France dans un délai maximal de 15 jours au centre des impôts dont vous dépendez.
Pour ce faire vous devez notamment rassembler les documents suivants :
1 une pièce d'identité valide avec une justification de domicile - quittance de loyer, facture de téléphone ou d'électricité - datant de moins de 3 mois.
2 Certificat de vente. Facture si l'achat se fait auprès d'un professionel.
3 votre carte grise anglaise (V5) + équivalent de certificat de non gage.
Il vous sera immédiatement fourni gratuitement un QUITUS DE NON FISCALITE attestant que votre véhicule est exonéré de taxes. Si votre véhicule a moins de 6000 km ou moins de 6 mois, vous serez assujetti au 19,6% de TVA.
La deuxième démarche à effectuer ne concerne que les véhicules de plus de 4 ans. La loi française exige un contrôle technique de moins de 6 mois pour tout véhicule d'occasion dont la date de première mise en circulation est supérieure à 4 ans.
NB : La préfecture française exige un contrôle technique dans un centre français.
La dernière démarche reste le passage à votre préfecture où vous sera remis votre carte grise française sur présentation des documents suivants:
1 PIECE D'IDENTITE valide avec justification de domicile.
2 CONTRAT DE VENTE
3 votre carte grise anglaise - V5 - qui sert aussi de certificat de vente.
4 QUITUS FISCAL - à retirer dans votre centre des impôts -
5 CONTRÔLE TECHNIQUE de moins de 6 mois- pour véhicules de plus de 4 ans -
6 CERTIFICAT DE CONFORMITE EUROPEEN. En faire la demande auprès du constructeur de votre véhicule.
ou ATTESTATION RTI de la DRIRE.
7 DEMANDE DE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION remplie et signée, à retirer directement dans votre préfecture.
8 Facture de réglages des phares.
le V5 (equivalent de la carte grise en Angleterre) sert de certificat de vente. Il comporte aussi un coupon detachable pour l'export permanent du vehicule.
Pour faire identifier votre véhicule (conformité) vous avez deux solutions:
- via la DRIRE (Mines) de votre département pour obtenir une RTI (Réception à Titre Isolé).
- demander au constructeur ou à l'importateur un certificat de conformité (service des homologations) coût plus élevé qu'à la DRIRE mais, parfois, plus rapide.
Dés lors que vos plaques de transit anglaise arrive à échéance, généralement 5 jours après leur achat, vous devez sans tarder vous rendre en préfecture la plus proche afin d'obtenir de nouvelles plaques de transit dites en WW dans l'attente de votre immatriculation française définitive.
SOURCE DU TEXTE:
http://www.carte-grise.org/importation_v...eterre.htm
24-06-2011, 17:04:02
Quel interet d'avoir recopier ca?
Serieux,quelque fois,je ne comprends pas une intervention,tout est expliquer,SCAN A L'APPUIE......
Quand au "je ne sais pas si ca a ete dit plus haut", c'est bien la preuve la plus flagrante d'irrespect pour l'auteur du post :roll:
Genre: rien a faire de ce qui a ete ecrit/dit/fait,je mets ma com' a deux balles........
Serieux,quelque fois,je ne comprends pas une intervention,tout est expliquer,SCAN A L'APPUIE......
Quand au "je ne sais pas si ca a ete dit plus haut", c'est bien la preuve la plus flagrante d'irrespect pour l'auteur du post :roll:
Genre: rien a faire de ce qui a ete ecrit/dit/fait,je mets ma com' a deux balles........
24-06-2011, 17:09:09
C'est juste une info si l'auteur du topic a un souci pour ce que j'ai ecrit il me le dit et j'efface pourquoi t'en de personne ce mel des topic qu'il n'on pas ecrit lol=D
25-06-2011, 00:17:39
skydio a écrit :pourquoi t'en de personne ce mel des topic qu'il n'on pas ecrit lol=D
et pourquoi tu viens rajouter ta "science" sur quelque chose que tu a "pomper" sans rien avoir fait?
sérieux je me fait chier a faire des scans, a expliquer point par point pour qu'un mec ce ramène et avec un "vulgaire" copier/coller d'un site qui date de 2006 alors que dans mon cas c'est tout frais de 2010
et pour info la personne en question est MODO du forum et en plus c'est un ami
donc a moins d'avoir une info vitale qui serve réellement quelque chose et qui doit être rajouter ici je voit pas du tout lintérêt de ton intervention
comme c'est moi qui est écrit le topic tu permet que je m'en mêle au moins ?
25-06-2011, 01:05:00
roadrunner77 a écrit :skydio a écrit :pourquoi t'en de personne ce mel des topic qu'il n'on pas ecrit lol=D
et pourquoi tu viens rajouter ta "science" sur quelque chose que tu a "pomper" sans rien avoir fait?
sérieux je me fait chier a faire des scans, a expliquer point par point pour qu'un mec ce ramène et avec un "vulgaire" copier/coller d'un site qui date de 2006 alors que dans mon cas c'est tout frais de 2010
et pour info la personne en question est MODO du forum et en plus c'est un ami
donc a moins d'avoir une info vitale qui serve réellement quelque chose et qui doit être rajouter ici je voit pas du tout lintérêt de ton intervention
comme c'est moi qui est écrit le topic tu permet que je m'en mêle au moins ?
je critiquer pas je sorté pas ma science juste que je fournisser un peu plus a ton topic c'est tout loin de la de pourrir car grace a toi sa ma permi de vouloir me lancer a allez en acheter une lasbas mais je m'enerver juste je voulais a porter mon aide avec un site que j'avais trouver oula la prochaine fois je dit plus rien moi
13-07-2011, 10:23:55
petite question tout de meme... a tu eu besoin de l'equivalence du certificat de non gage, au mieu c'est quoi exactement et comment/ou l'obtenir...
jvai chercher une Z.. je suis caller sur tout le reste pasque je l'ai deja fais en italie plusieurs fois (d'ailleur c'est facile mais fau pas ce tromper dans les demarche a suivre en italie.) mais cette partie du "certificat de non gage anglais" m'intrigue un peu.. l'a faut il vraiment ou pas??
jvai chercher une Z.. je suis caller sur tout le reste pasque je l'ai deja fais en italie plusieurs fois (d'ailleur c'est facile mais fau pas ce tromper dans les demarche a suivre en italie.) mais cette partie du "certificat de non gage anglais" m'intrigue un peu.. l'a faut il vraiment ou pas??
13-07-2011, 12:23:46
dans mon cas j'en est pas eu et pas eu besoin
13-07-2011, 12:58:44
Tout d'abord, merci Roadrunner pour ce post très instructif et bien documenté !!
Donc si je comprend bien, du moment ou la voiture a été importée en Europe, l'homologuation deviendrait presque une formalité.
Par contre, réception CEE, c'est l'importation par le constructeur ou aussi à titre isolé ??
Citation :Elle précise qu'à partir du 1er janvier 1996, la réception CEE (immatriculation) dans un des Etats membres d'un véhicule de tourisme vaut attestation de conformité dans tous les autres Etats de la communauté en cas de revente. L'immatriculation devra être délivrée sur simple présentation du COC et des autres documents réglementaires en vigueur.
Donc si je comprend bien, du moment ou la voiture a été importée en Europe, l'homologuation deviendrait presque une formalité.
Par contre, réception CEE, c'est l'importation par le constructeur ou aussi à titre isolé ??
13-07-2011, 19:45:27
aller une derniere question et j'embete plus personne...
ya t il des formaliter a acomplir en angleterre avec les autorité competante de ce dernier... (en italie il faut aller faire signer les papier de la carte grise: la targa et un second papier par les service competente pour exportation du vehicule et destruction de plaque d'immatriculation, au passage recuper la plaque provisoire de transit. je l'ai deja fais deux fois je commence a etre roder..)
ya t il des formaliter a acomplir en angleterre avec les autorité competante de ce dernier... (en italie il faut aller faire signer les papier de la carte grise: la targa et un second papier par les service competente pour exportation du vehicule et destruction de plaque d'immatriculation, au passage recuper la plaque provisoire de transit. je l'ai deja fais deux fois je commence a etre roder..)
14-07-2011, 10:35:40
perso je suis parti avec le V5 complet du mec et j'ai rien demander d'autre a personne
14-07-2011, 13:42:15
parfais le monde est merveilleux parfois....
la 350z est pour moi.
la 350z est pour moi.
24-07-2011, 16:19:33
Effectivement un grand merci à toi Roadrunner, car grâce à toi ,là c'est sûr je me lance également dans mon import UK d'une S2000 ou 350z(je me tate encore)
mais je pense que vu la facilité de la chose aujourd'hui(vive l europe) j aurai les 2(une apres l autre bien sûr, je suis pas cresus non plus lol)
Mais effectivement il y a un dernier détail qui m'intrigue aussi : le certif non gage..
Déja qui sait comment cela s appelle aux UK?(que je puisse le demander facilement à mon futur revendeur)
En tous cas je suis content pour toi Roadrunner ,que tu n'en ai pas eu besoin ,mais imagine s'ils te l avaient demandé en pref.....aie aie aie
Mais content pour tous qu'on puisse dorénavant se faire plaisir pour pas cher et en RHD!!!
C'est bien la première fois que je vois l interêt, et vais bénéficier, d'une amélioration de notre vie grâce à l UE! Et j'en suis très heureux!!!
Bons imports à tous!!!
mais je pense que vu la facilité de la chose aujourd'hui(vive l europe) j aurai les 2(une apres l autre bien sûr, je suis pas cresus non plus lol)
Mais effectivement il y a un dernier détail qui m'intrigue aussi : le certif non gage..
Déja qui sait comment cela s appelle aux UK?(que je puisse le demander facilement à mon futur revendeur)
En tous cas je suis content pour toi Roadrunner ,que tu n'en ai pas eu besoin ,mais imagine s'ils te l avaient demandé en pref.....aie aie aie
Mais content pour tous qu'on puisse dorénavant se faire plaisir pour pas cher et en RHD!!!
C'est bien la première fois que je vois l interêt, et vais bénéficier, d'une amélioration de notre vie grâce à l UE! Et j'en suis très heureux!!!
Bons imports à tous!!!
24-07-2011, 18:54:35
je ne sais pas comment sa s'appellle et je te dis a la pref il ne m'en ont pas parler
24-07-2011, 20:31:17
ok je vais appeler ma pref demain.
sinon quelqu un peut me dire s il a eu l occasion de revendre une RHD et si il a mis du temps à la vendre ,et s il dû accepter de perdre de l argent car elle ne partait pas..
sinon quelqu un peut me dire s il a eu l occasion de revendre une RHD et si il a mis du temps à la vendre ,et s il dû accepter de perdre de l argent car elle ne partait pas..
24-07-2011, 20:41:40
Tout est dit dans le titre. Je sais comment ca se passe pour homologuer une voiture uk spec.
La question est est ce qu'on peut homologuer une serie speciale (genre un sub gt turbo RB5) sachant que moteur et chassis sont identiques et qu'il y a juste la peinture l'interieur et les jantes qui changent?
Merci d'avance pour vos reponses
La question est est ce qu'on peut homologuer une serie speciale (genre un sub gt turbo RB5) sachant que moteur et chassis sont identiques et qu'il y a juste la peinture l'interieur et les jantes qui changent?
Merci d'avance pour vos reponses
24-07-2011, 23:15:04
tout dépend du num de chassis, si 17 chiffres ca devrait le faire, car ca voudrait dire que sub est parti d'une base euro pour faire sa serie speciale.
Sinon c'est utac et tout le toutim
Sinon c'est utac et tout le toutim
24-07-2011, 23:39:23
Bah ecoutes c'est bien une uk spec... Sur...
Et toi t'es arrive ici? ca en est ou la supra?
Mais bon faut que j'en sois sur... Dans tout les cas le gars doit m'envoyer la copie du v5 je serai fixe tt de suite je pense. Mais la question est surtout en demandant a sub le certificat de conformite s'ils risquent pas de faire chier meme s'il y a 17 chiffres car c'est une serie qui, je crois, n'as pas ete sortie en france...
Et toi t'es arrive ici? ca en est ou la supra?
Mais bon faut que j'en sois sur... Dans tout les cas le gars doit m'envoyer la copie du v5 je serai fixe tt de suite je pense. Mais la question est surtout en demandant a sub le certificat de conformite s'ils risquent pas de faire chier meme s'il y a 17 chiffres car c'est une serie qui, je crois, n'as pas ete sortie en france...
24-07-2011, 23:44:13
vti_62, ça dépend ni plus ni moins de Subaru (France).