Yo!
C'est vrai, toute modif est "à priori" interdite, si elle modifie les caractéristiques constructeur. (bon les housses de siège ça compte pas).
La loi est là, exemple:
Citation :
Article R318-3 du code de la route
Les véhicules à moteur ne doivent pas émettre de bruits susceptibles de causer une gêne aux usagers de la route ou aux riverains.
Le moteur doit être muni d'un dispositif d'échappement silencieux en bon état de fonctionnement sans possibilité d'interruption par le conducteur.
Toute opération tendant à supprimer ou à réduire l'efficacité du dispositif d'échappement silencieux est interdite.
Le ministre chargé des transports, le ministre chargé de la santé et le ministre chargé de l'environnement fixent par arrêté les conditions d'application du présent article.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
L'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
En principe tu ne peux pas te permettre de changer ton échappement pour le modèle Vrrooooop. Mais ils sont vendus.
1ère étape: tu passes devant les keufs: hep' infraction! et vlant amande.
Le problème c'est que c'est la loi, elle pose le principe général. Les conditions d'applications ne sont pas connues.
2ème étape, je suis un keuf averti (qui en vaut...bon je me tais) et je te dis: ton admission fait drôlement vroop aussi, ouvrez le capot: et la gros K&N. La première phrase de la loi s'applique! Elle ne dit pas spécialement l'échappement. Le keuf te verbalise, il est "dans la lettre de la loi".
Ensuite tu peux opposer qu'il n'a pas de preuve mesuré et tu prétends etre dans les dB autorisées (85 c'est ça pour l'échappement?), c'est vrai aussi mais ça dépend des conditions d'applications que je ne connais pas.
3ème étape: l'accident. Ton auto est morte. Que dit l'assurance: mon cher ami expert, trouvez moi une non conformité de l'auto que je ne rembourse pas! Et paf il te sort admission + échappement= + de hp donc plus conforme aux données constructeur et non repassée aux mines. Apres tu dis oui mais c'est une occasion, je ne savais pas ce genre de chose illégale, ne savais même pas que c'était pas d'origine! Apres c'est histoire de preuve, de retournement contre l'ancien proprio (certains font signer des décharges à la vente!), de contre arguments...
L'art du juriste c'est l'interprétation de la loi, ça sous entend plusieurs visions, des avocats... à toi de demander l'avis de ton assureur! Y'a sûrement une tolérance pour un échappement, mais sûrement pas pour un turbo...
Quand à la puce "je savais pas! C'est pas moi!" et comme en droit actori incumbit probatio, à l'assurance de prouver que tu savais... bon c'est un principe, si ça se trouve y'a un article dans ton contrat d'assurance qui dit "si tu touche à la moindre bougie, t'es pu couvert"...