Bonjour à tous,
voici mon nouveau joujou une honda civic type R que je suis allé chercher en angleterre. assez propre. 140 000km.
je pense faire un gros entretien et nettoyage dès que j'aurais les papiers français. mais là je galère, j'ai acheté la voiture à un garage, j'ai la facture, mais il n'y a pas de N° de TVA sur cette facture et le centre des impôt ne veut donc pas me donner mon quitus fiscal.
si quelqu'un connait une astuce
1ère photo:
![[Image: hym7.jpg]](https://zupimages.net/up/20/03/hym7.jpg)
Je viens de regarder ma facture et il n'y a pas de TVA non plus.
C'est passé crème aux impots.
En plus je ne sais pas pourquoi ils demande la TVA vu que le véhicule est d'occasion plus de 6 mois et plus de 6000 km.
J'avais le numéro inter communautaire sur ma facture donc je ne n'avais pas eu de soucis.
Tu dois bien pouvoir le trouver sur internet ce numéro.
Tu redemandes une facture au vendeur, avec numéro de TVA, le tout envoyé par mail.....
Salut à tous,
Merci pour les réponses.
le garage ne veut pas m'aider et la dame des impôts non plus. je suis dans la mxxde.
pensez-vous que ça peut passer avec le N° de tva d'un autre garage ?
Perso toutes mes anglaises j'avais fais une facture pro format, informatique ou a la main avec
En titre : invoice
Nom et adresse du vendeur/acheteur,
Date,
Prix en livre,
Une ligne 'Honda civic type R - numero immat - VIN/ SHHEP3XXXXX
Aucune signature, rien de plus.
J'ai jamais eu de galère pour obtenir le quitus.
C'est quoi le nom et l'adresse du garage?
Le garage s’appelle COUNTY CAR SALES (hull) Ltd à HULL.
je galère toujours avec mon quitus fiscal. donc faite attention, si vous achetez chez un pro, il faut un N° de TVA intracommunautaire sur la facture. maintenant les agents des impôts font plus de contrôle, ils doivent vérifier si le pro paie la TVA dans son pays.
pour vérifier le N° de TVA, il faut aller sur le site VIES.
http://ec.europa.eu/taxation_customs/vie...anguage=fr
donc pour conclure, si tu achètes chez un pro malhonnête, c'est toi qui est emmerdé.
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pour ceux qui ont une FN2, j'ai quelques questions:
- j'ai de l'eau dans le coffre, j'ai lu que le problème viendrait des baguettes de toit. quelqu'un confirme ?
- réglage des phares, est-ce que sur ce modèle il suffit de les régler pour qu'il soit conforme au CT français ? ou faut-il les changer ?
Merci d'avance.
Tu peux donner ce numéro : GB 351693838
Même nom d'entreprise mais adresse différente. On dirait que la boite où tu as acheté ton auto n'a pas de numéro intercommunautaire.
Le trésor public vérifie juste si le numéro est bon, pas si l'entreprise est à jour de sa tva.
Pour le réglage des phares tu peux essayer de les régler au plus bas. Suivant le CT ça passe car ils regardent avant tout qu'ils n'éblouissent pas.
Pour le certificat de conformité européen il est possible que Honda te demande un CT valide ou une preuve du changement des optiques avants.
(10-01-2020, 19:52:02)frangio a écrit : [ -> ]C'est quoi le nom et l'adresse du garage?
(16-01-2020, 12:40:22)frangio a écrit : [ -> ]Tu peux donner ce numéro : GB 351693838
Même nom d'entreprise mais adresse différente. On dirait que la boite où tu as acheté ton auto n'a pas de numéro intercommunautaire.
Le trésor public vérifie juste si le numéro est bon, pas si l'entreprise est à jour de sa tva.
Pour le réglage des phares tu peux essayer de les régler au plus bas. Suivant le CT ça passe car ils regardent avant tout qu'ils n'éblouissent pas.
Pour le certificat de conformité européen il est possible que Honda te demande un CT valide ou une preuve du changement des optiques avants.
Merci beaucoup pour le N° de TVA. tu pense que le trésor public ne va pas poser de problème pour l'adresse ?
j'ai déjà le certificat de conformité de HONDA, qui d'ailleurs a répondu très rapidement à ma demande.
Quand je suis aller pour le quitus pour la Mazda, ils ont juste vérifier que le numéro de tva était valide.
L'autre solution est de faire un courrier au directeur ta trésorerie lui expliquant le problème et en précisant qu'il s'agit d'un véhicule d'occasion de plus de 6 mois dont la TVA a déjà été acquittée au moment de la date de 1ère mise en circulation.
J'ai pas l'impression de parler pour rien c'est cool ^^
Si tu as le V5 ma méthode est la plus simple.
(16-01-2020, 15:42:38)Paultugal a écrit : [ -> ]J'ai pas l'impression de parler pour rien c'est cool ^^
Si tu as le V5 ma méthode est la plus simple.
Oui l'idéal est de faire une facture soit même, je l'avais fait pour la MX5. Mais si il se pointe avec une autre facture et qu'il tombe sur le même agent ce n'est peut-être pas le meilleur plan ^^.
Mais c'est vraiment abusé de bloquer sur le numéro de TVA sur une voiture qui a plus de 10 ans
Perso j'avais été dans un autre bureau des impots la fois ou je me suis fais recalé car il manqué un truc ^^
(17-01-2020, 11:19:31)Paultugal a écrit : [ -> ]Perso j'avais été dans un autre bureau des impots la fois ou je me suis fais recalé car il manqué un truc ^^
j'essaie un dernier truc et si ça marche pas je changerai de bureau des impôts en mettant un N° TVA sur ma facture.
mais c'est clair que l'agent des impôts fait du zèle.
(17-01-2020, 12:16:49)Démon a écrit : [ -> ] (16-01-2020, 15:02:27)mich a écrit : [ -> ]j'ai déjà le certificat de conformité de HONDA, qui d'ailleurs a répondu très rapidement à ma demande.
https://zupimages.net/up/20/03/mgl6.jpg
C'est cool, mais je l'ai eu gratuit donc pas de soucis. et tu as raison, je viens de vérifier sur le site ANTS et le document n'est pas demandé.
Alors tu as pu réglé cette histoire de quitus fiscal?
@Demon : merci pour l'info, ma demande de COC avec le chèque de 150€ était sur le point de partir chez Toyota France.
Ça ne marche que si les lignes K et D2 et D2.1 sont remplies.
Rarement le cas.
C'est bien complété sur mon V5. Cela dépend surement de l'année de l'auto.
(23-01-2020, 15:23:22)frangio a écrit : [ -> ]Alors tu as pu réglé cette histoire de quitus fiscal?
J'ai re donné mes documents au centre des impôts hier. j'attends leur réponse.
Simpa la fn2,j'ai le meme projet pour un daily !
Pour le compteur de vitesse tu sais passer en kmh ?
Le Quitus moi je l'avais fait directement sur place je n'avais rien laissé, c'est même moi qui l'est rempli...
Bonne chance en tout cas, les imports ça à l'air d'être de plus en plus la galère entre les impôts et l'ANTS maintenant qui pour certaines choses te demandent de passer à la DREAL.
(23-01-2020, 18:54:00)cricricrx a écrit : [ -> ]Simpa la fn2,j'ai le meme projet pour un daily !
Pour le compteur de vitesse tu sais passer en kmh ?
Tu as un bouton sur le tableau de bord, en 30s tout passe en km/h.
(24-01-2020, 08:43:01)mich a écrit : [ -> ] (23-01-2020, 18:54:00)cricricrx a écrit : [ -> ]Simpa la fn2,j'ai le meme projet pour un daily !
Pour le compteur de vitesse tu sais passer en kmh ?
Tu as un bouton sur le tableau de bord, en 30s tout passe en km/h.
top ca ! je me rejouis de tester ca
Hello, pour le quitus je suis allé en chercher un la semaine dernière, le V5 était au nom du propriétaire précédent, c'est un pro pakistanais qui m a vendu la voiture donc la facture n'avait pas le même nom, du coup j'ai fait un certificat de cession français avec le nom du proprio inscrit sur le v5 et c'est passé crême, j'ai fait la même chose la dernière fois et c'est passé aussi pour faire la cg ^^
Salut,
ça y est, j'ai le quitus fiscal depuis 1 heure.
je viens de faire la demande d'immat.
Salut,
J'ai installé un boitier yatour pour avoir le bluetooth mais je n arrive pas à faire basculer l l'autoradio sur auxiliaire/chargeur cd.
Est-ce que quelqu'un connait la manipulation ? Merci
J'ai pas encore fait la cg et le brexit est passé (reste le ct à faire), j'espère que ça va le faire pour l'homologation du coup!
(03-02-2020, 01:02:09)Nolan a écrit : [ -> ]J'ai pas encore fait la cg et le brexit est passé (reste le ct à faire), j'espère que ça va le faire pour l'homologation du coup!
aucun problème