05-06-2018, 21:07:03
Bonsoir à tous,
J'ai besoin de vos lumières vis à vis d'une question pour l'immatriculation en France, d'un véhicule Polonais. J'ai un collàgue belge, qui a déménagé de Pologne avec sa moto (CB1000R), et qui vie donc depuis quelques mois en Belgique. Les papiers sont toujours Polonais, il n'a fait aucune démarche, et si c'est possible, je souhaite l'acheter et la passer en papier français
Il possède le certificat de conformité européen, mais ma question est-ce qu'il y a une procédure particulière pour la vente d'un véhicule Polonais? Je connais les systèmes Anglais, Allemand, Belge et Néerlandais, mais pas moyen de trouver des infos quant à l'achat d'un véhicule Polonais
Méthode classique -> facture de vente + récupération du certificat d'immat polonais, puis quitus fiscal français, demande d'immatriculation avec le certif de conformité?
Ou autres système de vente spécifique à la Pologne?
Un grand merci à vous!
Bonne soirée
J'ai besoin de vos lumières vis à vis d'une question pour l'immatriculation en France, d'un véhicule Polonais. J'ai un collàgue belge, qui a déménagé de Pologne avec sa moto (CB1000R), et qui vie donc depuis quelques mois en Belgique. Les papiers sont toujours Polonais, il n'a fait aucune démarche, et si c'est possible, je souhaite l'acheter et la passer en papier français
Il possède le certificat de conformité européen, mais ma question est-ce qu'il y a une procédure particulière pour la vente d'un véhicule Polonais? Je connais les systèmes Anglais, Allemand, Belge et Néerlandais, mais pas moyen de trouver des infos quant à l'achat d'un véhicule Polonais
Méthode classique -> facture de vente + récupération du certificat d'immat polonais, puis quitus fiscal français, demande d'immatriculation avec le certif de conformité?
Ou autres système de vente spécifique à la Pologne?
Un grand merci à vous!
Bonne soirée