deli de fuite aprés un accident

[arnaud34110]

bonjour jai un gros souci

une personne que je connais et rentré dans l'arriere de la voiture a ma copine puis c'est arrété sur le cotés sans sortir de la voiture a pris une photo de la voiture et est reparti en refusant de faire un constat.je suis allez voir la personne et elle refuse catégoriquement de faire un constat.
le souci est que la police et gendarmerie ne veulent pas prendre notre plainte car pour eux c'est un probleme qui concerne que l'assurance et l'assurance nous dit que je risque je l'avoir dans l'oignon.
par contre moi j'ai un temoin qui a vu la collision est un autre ( mais mineur ) qui l'a vu partir sans sortir du véhicule et en refusant de faire le constat.

donc je voudrais savoir si je l'ai vraiment pour ma pomme ,ce qui serait un comble car en gros si y a un accident le type a qu'a ce barré et puis c'est bon il est trankil, ou est ce qu'il y a une solution a mon probleme?et aussi j'aurais aimé savoir si un témoin mineur était valable?

merci d'avance de votre aide

[zenabi]

tu le connait??
pourquoi tu lui demonte pas sa geule??

[niavlysj]

déjà tu peux poser une main courante, meme si en général, ça mène à rien!

par contre, ils doivent prendre la plainte normalement non?
c comme si tu venais de te faire défoncer la baraque, les gens savent que c'est telle personne, témoins à l'appui, que le type a des marques sur lui, et on peut pas porter plainte???? y a un truc là!

tu as essayé un autre commissariat?

par contre, il aurait fallut appeler les flics sur place :/

pour l'assurance, c pas normal je pense, mais à partir du moment ou y aura plainte, ca sera plus simple^^

bon courage en tout cas!

[arnaud34110]

Oui je le connais c'est une personne qui fais parti de mes client.

Lui Peter la gueule ne me remboursera pas les dégats et risque de me foutre dans la merde mais c'est pas l envi qui me manque

[Esiboyz]

Tu fais un constat avec schéma et numéro de plaque!!! Tu joint un courier expliquant que la personne ne voulait pas faire le constat! Et si possible des photos des 2 véhicules! Tu prends également les témoignages des témoins qui vont taider dans le dossier, il y a des procédures a suivre mais faut que ton assurance soit au courant de ton histoire!

Tu trouves normal, un mec te rentre dedans et tu l'as dns l'os? Sa serait trop facile... Mais envoi ton dossier sous 5 jours Max! Sinon sa sera trop tard...

[zenabi]

tu m'etonne,
bon plus serieusement, le temoin meme si il est mineur, est tout a fait valable. normalement,il est vrai que tu aurrais du appeler les flics , ou les pompiers au moment de l'accroc pour qu'ils constatent. tu ne l'a pas fait, tampi c'est passé.

je pense que comme dit plus haut il faudrait que tu aille voir dans un autre commicariat.

ton assurance vas te faire chier si tu n'a pas de plainte.


as tu verifié si ce con**rd etait bien assuré??

regarde et on ne sait jamais.


ca a tappé fort??


tu ne connait personne dans la police, gendarmerie??

[tris67]

tu m'etonne,
bon plus serieusement, le temoin meme si il est mineur, est tout a fait valable. normalement,il est vrai que tu aurrais du appeler les flics , ou les pompiers au moment de l'accroc pour qu'ils constatent. tu ne l'a pas fait, tampi c'est passé.

je pense que comme dit plus haut il faudrait que tu aille voir dans un autre commicariat.

ton assurance vas te faire chier si tu n'a pas de plainte.


as tu verifié si ce con**rd etait bien assuré??

regarde et on ne sait jamais.


ca a tappé fort??


tu ne connait personne dans la police, gendarmerie??

Normalement quand tu connais la personne il n'y a pas de délit de fuite



Et de toute facon le délit de fuite n'est pas valable.



Y'a uniquement refus de remplir un constat0

[bfax]

Tu fais un constat avec schéma et numéro de plaque!!! Tu joint un courier expliquant que la personne ne voulait pas faire le constat! Et si possible des photos des 2 véhicules! Tu prends également les témoignages des témoins qui vont taider dans le dossier, il y a des procédures a suivre mais faut que ton assurance soit au courant de ton histoire!

Tu trouves normal, un mec te rentre dedans et tu l'as dns l'os? Sa serait trop facile... Mais envoi ton dossier sous 5 jours Max! Sinon sa sera trop tard...

+1

[Anonymous]

Les collegues du commissariat on simplement fait leur boulot, car etant donné que l auteur de l accident c est arrêté (peut importe qu il sorte ou non de son véhicule ) , le delit de fuite ne tiens pas, c est deguelasse mais c est la loi

[Anonymous]

Pour un accident materiel, sans dommage corporel ni pompier ni police ne se.deplacera
Sauf suspition d alcool et ou defaut d assurance.

[niavlysj]

donc si je comprends bien, en cas d'accident sans trop de gravité, on attends sagement dans la voiture pour voir que tout le monde va bien, et après on se barre?

vachement pratique!

[Anonymous]

J ai dit quoi? Corporel ,blessure quoi!ca veut pas dire bras en moins seulement. Mal au crane, coup du lapin, douleur on intervient évidemment. Pour constater que ta une aile de froisser je vois pas l interet. Car de plus nous n avons pas le droit d aider a la rédaction du constat

[Anonymous]

tu le connait??
pourquoi tu lui demonte pas sa geule??

Il est vrai qu ensuite, il aura envie de remplir le constat ...
depot de plainte pour violences volontaires et c est toi qui lui donnera des tunes.
bilan, ta caisse est tjs nickee et tu lui a donner de quoi réparer la sienne.

[crx1.6i16]

Sur les constats il y a une case , pour les malins qui ne veulent remplir celui-ci .
Ton assurance se charge du reste et sa marche bien .

[bob_bipbip]

oui, en fait il aurai mieux fallu que tu aille voir un toubib pour qu'il te mettent en itt, meme si tu n'a rien. la les flic auront prit le depot de plainte, mais c'est trop tard je pense ....

[Anonymous]

oui, en fait il aurai mieux fallu que tu aille voir un toubib pour qu'il te mettent en itt, meme si tu n'a rien. la les flic auront prit le depot de plainte, mais c'est trop tard je pense ....

Pas évident, car si rien n'a été constaté sur place, c'est dur de monter un pv accident et surtout ca dépend de l'itt, inférieur à 8jours c'est généralement peut suivit par les tribunaux.

Je tiens quand meme a te signaler qu'une fausse déclaration est un délit.
Par contre un certificat avec itt peut quand meme etre transmis a ton assurance, pour que tu sois dédommager .

[boyou2]

poiur avoir vecu un delit de fuite,voila ma maniere de proceder,et j'ai ete rembourse par l'assurance:

/aller porter plainte pour delit de fuite au comicot,avec plaque du vehicule

une fois cette plainte en main,appeler ton assureur,lui expliquer la chose,ils te diront de prendre RDV avec un carrossier agréé,tu y vas,expertise,tu te barres

perso,c'est comme ca que j'ai fais,le resultat a été que je me suis fait rembourser les pieces neuves(soit 650€),et que j'ai reparé la caisse moi meme(un retro,une aile avant gauche,un cligno et un PC,donc rien de bien sorcier) pour un total de 150€

[manstein]

poiur avoir vecu un delit de fuite,voila ma maniere de proceder,et j'ai ete rembourse par l'assurance:

/aller porter plainte pour delit de fuite au comicot,avec plaque du vehicule

une fois cette plainte en main,appeler ton assureur,lui expliquer la chose,ils te diront de prendre RDV avec un carrossier agréé,tu y vas,expertise,tu te barres

perso,c'est comme ca que j'ai fais,le resultat a été que je me suis fait rembourser les pieces neuves(soit 650€),et que j'ai reparé la caisse moi meme(un retro,une aile avant gauche,un cligno et un PC,donc rien de bien sorcier) pour un total de 150€

J'ai eu exactement la même chose, et je te confirme la marche a suivre que t'indique boyou2 !

[niavlysj]

oui mais la il a tenté d'aller porter plainte, mais les flics ont refusé, car comme l'auteur de l'accident n'est pas parti de suite, ils considèrent qu'il n'y a pas délit (si j'ai bien suivi)

[Giu06]

Tu fais un constat avec schéma et numéro de plaque!!! Tu joint un courier expliquant que la personne ne voulait pas faire le constat! Et si possible des photos des 2 véhicules! Tu prends également les témoignages des témoins qui vont taider dans le dossier, il y a des procédures a suivre mais faut que ton assurance soit au courant de ton histoire!

Tu trouves normal, un mec te rentre dedans et tu l'as dns l'os? Sa serait trop facile... Mais envoi ton dossier sous 5 jours Max! Sinon sa sera trop tard...

C'est la bonne méthode.
ps une fois l'affaire résolus tu lui pète la gueule

[manstein]

oui mais la il a tenté d'aller porter plainte, mais les flics ont refusé, car comme l'auteur de l'accident n'est pas parti de suite, ils considèrent qu'il n'y a pas délit (si j'ai bien suivi)

Dans mon cas, le mec n'est pas parti, il a meme essayer de se discréditer.
Mais il y a une jurisprudence qui dit que s'il y a refus de remplir un constat, alors il y a délit de fuite !
C'est le responsable de la brigade intervention sur route qui me l'a confirmé !

[nomad]

délit de fuite= plainte contre inconnu, l'autre partie ne te laissant pas le temps de l'identifier
= dans le cas présent, l'autre partie est identifié, donc pas de plainte contre x, donc pas de délit de fuite...
même si tu ne connais pas le conducteur, mais que tu as le temps de relever la plainte, le délit de fuite ne tient pas...

le refus de remplir un constat ne constitue en rien un délit de fuite (faudra me sortir l'extrait de jugement qui fait jurisprudence alors), ni même un motif de plainte, car qui dis constat à l'amiable, dis dégât matériel seulement (car en cas de corporel, les forces de l'ordre se déplacent et c'est leur constat qui fait loi), donc c'est du civil...

la bonne méthode, celle de boyou peut marcher, mais si le gars refuse de prendre ta plainte, tu peux pas te plaindre, car il aura raison...
sinon tu rempli un constat seul, avec les infos que tu a relevé sur l'autre véhicule (immat, conducteur), et de la même manière qu'un constat normal, tu l'envoi à ton assurance, qui se mettra en relation avec celle du gars...

[boyou2]

pour ma part,le gars je l'avais rattrapper,il a catégoriquement refusé quoi que ce soit,en m'envoyant chier

j'ai pris la plaque,le soir meme,plainte deposée.

[Lonewolf]

le mieux en tout cas est de faire de suite une chose qui aura valeur juridiquement (genre dépôt de plainte) et ensuite suivre la démarche énoncée bar Boyou .

[masty]

De plus lors d'un accident sans dommage corporel, si les deux partie ne se mettent pas d'accord pour le constat, la gendarmerie peux intervenir.

Donc faux, la gendarmerie peux faire quelque chose mais comme d'hab c'est des branleurs lol.

Mais +1 pour la méthode à boyou

[Anonymous]

Le branleur c est plutot toi, le juriste dr comptoir,mdr.si on te dit que sait du civil.. a c est penible boudiou:+)

[boyou2]

:

[Anonymous]

Bien c est pas compliqué, un accident matériel, c est du domaine civil. La police ou la gendarmerie n interviennent que dans le domaine du penal. Un désaccord au sujet d un accodent matériel, c est du civil, donc pas d interventions des flics, sauf pour éviter des violences

[boyou2]

pourtant ma plainte a ete prise........

[nomad]

Bien c est pas compliqué, un accident matériel, c est du domaine civil. La police ou la gendarmerie n interviennent que dans le domaine du penal. Un désaccord au sujet d un accodent matériel, c est du civil, donc pas d interventions des flics, sauf pour éviter des violences

+1, si tu arive à faire déplacé les forces de l'ordre sur un avp matériel c'est soit que:
- il y a un dégât au domaine publique
- il y a une gêne importante à la circulation
- vous allez vous mettre sur la courge (et encore faut qu'il y est déjà des coups de partis...)

si ce n'est pas le cas et qu'ils viennent quand même, c'est qu'ils ont pas de tafs et qu'ils n'ont rien d'autre à faire