anneau de remorquage sur route française

[Bertoloic]

Bon ça fait déjà plusieurs fois que je fouine sur diffèrent forum( pardon si le sujet est déjà traité mais je narrive pas a conclure quelque chose de précis) a la recherche de la légalité de laisser un tow hook (anneau de remorquage) sur une voiture en route normal ..
je me suis déjà fait arrêté plusieurs fois par des gendarmes étonnés de voir une tel chose sur ma civic , et on m'a demander de le retirer illico sous peine de verba ..

D'une autre part , lors de certains contrôles de police , aucune remarque , je suis un petit peu perdu ..

Quelqu'un qui connait la loi a ce sujet ( a l'avant et et a l'arrière du véhicule ) peut il mettre ceci au clair ?
Merci

[iZiis]

Je poste pour suivre car j'en ai un sur ma civic et je voudrais bien savoir au cas ou .

[tuningtaz]

En théorie les parties saillantes sont interdites , pour ça que je pencherais plus pour des sangles, mais c'est comme les crochets d'attelage , certains laissent passer et d'autres non ...

[MoTT]

En théorie les parties saillantes sont interdites , pour ça que je pencherais plus pour des sangles, mais c'est comme les crochets d'attelage , certains laissent passer et d'autres non ...

Les crochets d'attelage, c'est pas obligatoire de les retirer en fait, ce n'est pas une partie saillante. C'est une légende urbaine comme quoi c'est obligatoire de les retirer.

[tuningtaz]

Il m'est arrivé de me faire menacer avec l'attelage de l'espace, dangereux pour les pietons et les autres véhicules , ils me l'ont comparé aux pare-buffles ( style je me gare à la sauvage) , cela dit , la boule est démontée sur la civic et la prise cachée pour des raisons ésthétiques alors que je la garde sur l'espace pour proteger le pare-choc
La question qui se pose est que d'une part , il s'agit pour le coup, d'un élément saillant, non-homologué et dont l'usage n'est pas justifié sur route, je pense que sauf jurisprudence, il y a possibilité d'être verbalisé.
A plat à l'avant, si il ne dépasse pas l'aplomb du PC, ça devrait passer , mais vu comme ça dépasse à l'arrière

[Oncle Fétide]

Bonjour.
Tout d'abord je précise que je n'entrave rien aux anglicismes jdm top moumoute.
Cette façon de parler est la norme en "présentation auto" et je la respecte, ici nous sommes en juridique et nous devons être le plus clair possible.
Donc merci de faire un titre que tout les boulets comme moi puisse lire et comprendre.
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Circulation d'un véhicule à moteur équipé ou orné d'un élément extérieur saillant, tranchant ou pointu.
Infraction prévue et réprimée par l'article R 317-23 du Code de la route.



Article R317-23
Tout véhicule à moteur, toute remorque, à l'exception des véhicules ou matériels agricoles ou de travaux publics, doit être aménagé de manière à réduire autant que possible, en cas de collision, les risques d'accidents corporels, aussi bien pour les occupants du véhicule que pour les autres usagers de la route.
Le ministre chargé des transports fixe les règles auxquelles sont soumis la construction et l'équipement des véhicules mentionnés au présent article.
Le fait de contrevenir aux dispositions du présent article ou à celles prises pour son application est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.
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Qui plus est tu peux être verbalisé pour ça également :

Usage d'un dispositif ou équipement de véhicule non conforme à un type homologué ou réceptionné.
Infraction prévue et reprimée par l'article R 321-4 al 5 du Code de la route


Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes réglementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe.

[Bertoloic]

Autant pour moi, je pensais que mettre "tow hook/anneau de remorquage" dans le titre serait plus compréhensible pour tout le monde..
En conclusion je vais m'en tenir a le mettre à l'avant dans le parechoc.. Merci de vos reponses rapides.

[Oncle Fétide]

Y'a pas de soucis :-).
A ton service.

Uncle.