[amende] depassement effectué

[bob_bipbip]

voila, j'ai une amende avec "depassement effectuél", mais que considere-t-on comme depassement effectué?

[Esiboyz]

Tu as d'indiqué seulement "dépassement effectué"?
Rien d'autres? Pas d'excès de vitesse? Ni d'indications qui expliquerais que tu as fais un excès de vitesse?

[bob_bipbip]

"depassement effectué par conducteur malgré une interdiction signalé"

le probleme est:

1) ligne discontinue mais rapproché
2) j'ai tenté de depassé, j'ai vu que y'avai pas la place, alors je me suis rabattu derriere

[XovoX]

"depassement effectué par conducteur malgré une interdiction signalé"

le probleme est:

1) ligne discontinue mais rapproché
2) j'ai tenté de depassé, j'ai vu que y'avai pas la place, alors je me suis rabattu derriere

tu as ta réponse... sorry ! :roll:

[mugen_power]

ils ont vraiment rien d'autre a foutre , il ferait mieu de s'occuper de certains avant de nous faire chier pour des broutilles :rokt:

[cetv]

"depassement effectué par conducteur malgré une interdiction signalé"

le probleme est:

1) ligne discontinue mais rapproché
2) j'ai tenté de depassé, j'ai vu que y'avai pas la place, alors je me suis rabattu derriere

tu as ta réponse... sorry ! :roll:

Si la ligne n'est pas continue, je ne vois pas le soucis ??

Dans le domaine du marquage routier en France, une ligne de dissuasion est une ligne discontinue blanche qui autorise le dépassement des véhicules lents (tracteurs agricoles, voiturettes …) ou des véhicules roulant lentement.
La ligne de dissuasion étant une ligne discontinue, selon le code de la route, « tout conducteur peut franchir ou chevaucher cette dernière si la ligne discontinue se trouve la plus proche de son véhicule au début de la manœuvre et à condition que cette manœuvre soit terminée avant la fin de la ligne discontinue »

[gregnose]

"depassement effectué par conducteur malgré une interdiction signalé"

le probleme est:

1) ligne discontinue mais rapproché
2) j'ai tenté de depassé, j'ai vu que y'avai pas la place, alors je me suis rabattu derriere

tu as ta réponse... sorry ! :roll:

Si la ligne n'est pas continue, je ne vois pas le soucis ??

Je crois qu'il s'agit d'une ligne de dissuasion. Elle est discontinue mais les traits sont très proches.
On peut la franchir pour dépasser, mais pas pour se rabattre: on en voit à toutes les sorties d'autoroutes.

[bob_bipbip]

bon, c'est une ligne type "t3" apparement, donc pas le droit de doublé autre chose que des vehicule lents.
donc pour ce qui est du point 1, c'est mort.

par contre, maintenant, le point deux, j'ai commencé a doublé, mais j'ai interrompu, et donc me suis rabatu derriere le vehicule que j'allai doublé.
si on considere une tentative comme une reussite, c'est mal baré
ou alors, faut aussi faire ca pour les etudre "je suis allé passé mon exam, donc ils me le donne, meme si je l'ai raté"

enfin, c'est pas tres drole, 90e quand meme ....

je continue a creusé, mais ne trouve rien
le seul site ou je suis arrivé a trouvé la definition de "depassement effectué", c'est pour le code au benin

[gregnose]

C'était sur quel type de voie d'ailleurs?

[Anonymous]

le seul site ou je suis arrivé a trouvé la definition de "depassement effectué", c'est pour le code au benin

cherche pas plus loin l intitulé est hs
paye et porte réclamation, ça ne coute rien d essayer

[bob_bipbip]

C'était sur quel type de voie d'ailleurs?

route de montagne ....

si y'a meme plus moyen d'aller se faire plaiz' en touge, ou va le monde

[XovoX]

C'était sur quel type de voie d'ailleurs?

route de montagne ....

si y'a meme plus moyen d'aller se faire plaiz' en touge, ou va le monde

on peut se faire plaiz' en touge quand on est seul sur la route.

[bob_bipbip]

tres interessant :
http://www.auto-evasion.com/forums/viewt...37860.html
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode...e=20090803
http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode...e=20090803
http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/inf...lisat.html

[gregnose]

Et aussi (peut-etre):

http://fr.wikipedia.org/wiki/Ligne_de_di...C3%A7aise)

[1337CRX]

bob_bipbip, il t'on arreter ?

Si non, bah osef, t'a que certaines amende ou ils peuvent faire "a la volé"

Genre stationement, etc...

A voir si ca, ca en fait parti

[bob_bipbip]

Et aussi (peut-etre):

http://fr.wikipedia.org/wiki/Ligne_de_di...C3%A7aise)

oui, je l'ai trouvé vraiment en dernier celle la, apres celles ci:
http://www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_20156.html
http://www.easydroit.fr/code-de-la-route...au-sol.htm

bob_bipbip, il t'on arreter ?

oui. je lui ai dit que c'etai un ligne discontinu, lui m'a dit que c'etai une ligne de dissuasion

avec le recule je jaune

[XovoX]

sur ton dernier lien, septième partie, page 28/68.

4. - Succession de points singuliers
L'expérience montre qu'il peut arriver que certains points singuliers se succèdent et soient rapprochés de façon telle qu'on éprouve des difficultés à appliquer les dispositions qui précèdent. Dans certaines combinaisons de sinuosités ou de déclivités et lorsque le trafic est particulièrement chargé en véhicules lents ou de façon générale dans les fortes rampes, l'hétérogénéité du trafic fait qu'il peut être dangereux de chercher à dépasser un véhicule roulant à 70 ou 80 km/h alors que le dépassement d'un tracteur agricole ou d'un camion très lent, ne demandant que quelques secondes, est sans aucun danger.

[edit] pas mieux que wikipedia lol

[bob_bipbip]

effectivement.
je voi aussi a d'autre endroit la notion de vehicule "lent"
ce qui n'est pas tres clair


sinon, encore des liens:
http://www.auto-evasion.com/forums/viewtopic_61445.html
http://fr.answers.yahoo.com/question/ind...306AAEfgZC
certes, je trouve enormement de lien de forum (avec la qualité des avis qu'on connai tous) mais lorsque je tape dans les textes de loi, je me trouve effectivement face a un "vide" apparement "exploitable"

[XovoX]

texte de loi:

http://www2.securiteroutiere.gouv.fr/IMG...VC2008.pdf

et en page 28, tu trouve ce que j'ai mit, et qui a été mit sur wikipedia.

la notion de véhicule lent est claire, c'est un engin agricole, ou un camion très lent, même pas sur qu'une voiturette soit considérée comme tel. (on ne parle pas de papy en C5 HDi malheureusement )

[bob_bipbip]

p'tain :!:
je vient seulement de vérifié :!:
ce con c'est meme trompé dans le lieu de la contravention :!:
il a ecrit "CD211a", alors que sur mappy, la route est "D211", la "D211a" est une autre route a coté

[Le_NoNo]

BINGO, ça par contre c'est cause de nullité

[bob_bipbip]

BINGO, ça par contre c'est cause de nullité

apparement non justement, car j'ai ete arrete et remis en main propre.
sauf par contre si l'amende a ete envoyé par la poste

au passage, au debut de la route, le panneau est un b3a et non b3

[civic-forever]

oui mais du moment qu'il s'est trompé sur le pv il y a vis de procedure!

[didier gandilhon]

j'ai pu faire suater un pv d'exces de vitesse notamment grâce au fiat que l'endorit ou la vitesse été censée avori été mesurée n'existait plus depuis plus de 10 ans (le numéro 9 au lieu du numéro 39 d'une rue ou ils ont construit un centre commercial.

Donc si il y arreur sur la route et qu'il n'y a pas d'interdiction de dépasser à ce point km tu as de la chance c'est tout bonus

[SOHC76]

j'ai pu faire suater un pv d'exces de vitesse notamment grâce au fiat

vive les fiat

[didier gandilhon]

ben non, on fait pas d'exces de vitesse en fiat...

[vaax]

oui mais du moment qu'il s'est trompé sur le pv il y a vis de procedure!

ouais ben bon courage pour le prouver le vice de procédure ...

d'autre part, PV remis en main propre, il a signé, ca veut dire qu'il reconnait la faute, donc y'a rien a faire a part payer. pour contester, faut pas signer.

[bidouchon_san]

et même pour une contestation valable tu l'as dans le ulc: j'ai contesté un PV d'excès de vitesse(c'était pas moi au volant). j'ai donc du consigner avec un montant de 135 au lieu de 90. j'ai reçu un nouveau PV ramené à 75....plus 22€ de "frais"(bande d'edit: Attention, vous risquez le bannissement pour avoir utilisé des injures!s). ce qui fait: 97 !!
et je vous dit pas pour recuperer la difference de 38 € (135-97), j'ai mis 4 mois !
je vous parle même pas de la photo, demandée , mais jamais reçue....

[bob_bipbip]

d'autre part, PV remis en main propre, il a signé, ca veut dire qu'il reconnait la faute, donc y'a rien a faire a part payer. pour contester, faut pas signer.

non. pv en main propre ne veut pas dire "je reconnai la faute" d'ailleur, ne jamais signé a la fin. ce sert a rien, sauf a ne plus pouvoir contesté ensuite. (j'ai mis du temps a en trouvé l'utilité de celle la ...)

[bob_bipbip]

voila la lettre que j'ai envoyé, oui, c'est ecrit en kikoolol, mais bon, j'ai fait au mieux

Monsieur, Madame

J’ai été verbalisé par un agent de police le 09/08/2009 à 11h50 selon le procès verbal numéro 20623440 dont je joins copie (joindre une copie du PV). Je vous informe par ce courrier que je conteste la contravention en question.

Premièrement, l'absence de numéro d'article dans la partie « nature de la contravention et textes visés. En effet, il m'est impossible de savoir en realité sur quel textes de loi l'agent se base. De ce fait, tout questionnement ne m'est pas possible, et est sujet a interprétation, ce qui est le cas dans le reste de cet lettre.

Deuxièmement, le lieu de l'infraction constaté par les agents est non pas comme il est écrit sur le procès verbale la "CD211a", mais bien la "D211" une route belle est bien distinct, différente. Cet route a la particularité d'être une "route de montagne", c'est un a dire une zone parcourue par un marquage au sol du type "T3" (voir annexe 1, 1bis), c'est a dire ligne blanche discontinue, a traits courts et rapprochées. Ce que m'a confirmé l'agent. De plus, il y a une indication au début de cet route interdisant expressément le dépassement de véhicule par d'autres dont le PTAC excède 3,5t, catégorie dont mon véhicule ne fait pas partie. Ce panneau est du type "B3a" (annexe 2). Nous pouvont voir une photo de ce panneau sur les lieux, dans l'annexe ci joint. Il est de plus, possible de visualiser cet même photo depuis l'application internet en ligne "google street view" (annexe 2bis)
L'agent m'avait expliqué qu'il m'était interdit de doubler sur cet route, a cause de la ligne de dissuasion, et que c'était donc pour cela que j'ai été verbalisé.
L'article R412-18 (voir annexe 3) du code de la route m'autorisant a effectué des dépassement sur ce type de route (j'en suis juste « dissuadé » par la signalisation), il ne m'est donc impossible d'être verbalisé pour une interdiction qui n'existe pas.

Troisièmement, la situation qui m'a value ce procès verbale étai la suivante: je roulai en file derrière 2 (deux) véhicule, donc juste devant moi une renault laguna, et en tête de file, une peugeot 206 (les models sont cité uniquement pour simplifier le nommage des dit véhicule). Nous étions donc sur la "D211" lorsque j'ai voulu dépasser le véhicule qui me devançai. la laguna, étant en phase d'accélération, a cause de ceci, je n'ai pu m'apercevoir que je n'avais effectivement plus la distance requise pour effectué le dépassement en bonne et du forme (sans gêne des véhicule précité, ni des véhicule venant en sens inverse) uniquement au moment ou j'étais sur la voie opposé, clignotant activé bien entendu. N'étant pas encore a hauteur de la laguna. Je me suis donc rabattu derrière la laguna, de manière a ne gêner personnes. C'est après ce moment la que les agents m'ont demandé de les suivre pour rédiger le procès verbale.
en outre, n'ayant de toute façon aucunement doublé la laguna, c'est a dire ayant resté derrière le véhicule tout au long de l'action et jamais devant. Je ne peut être verbalisé pour une action non commise, malgré le faite de m'être déporté sur la gauche en vue d'effectuer un dépassement.
Le fait de n'avoir aucunement gêné la circulation en me rabattant suffisamment tôt derrière le véhicule, et n'ayant pas de personne derrière moi me doublant, je respecte donc l'article R414-4. (voir annexe 3bis)

Je fais donc appel à votre bienveillance pour que mon affaire soit soumise à un nouvel examen. Je vous demande également, en conséquence, une exonération de paiement.

Dans l’attente de vos nouvelles, veuillez agréer, Monsieur, Madame l’assurance de ma considération distinguée