homologation d'un véhicule de plus de 25 ans

[Cynos]

...

salut, je voudrai savoir si l'homologation d'un véhicule de plus de 25 ans est différente, ou pas, de celle d'un véhicule plus récent.

en gros, prenons un exemple:

- véhicule produit entre 1975 et 1982
- commercialisé dans des pays de l'EU
- non commercialisé en France
- roulant avec CT et plaques du pays où il a été commercialisé en concession

comment je fais pour savoir si je pourrais rouler avec en France ?

- je contacte le constructeur pour savoir s'il existe un certificat de conformité ? (même si je ne connais pas le numéro de chassis)
- je contacte la DRIRE départementale ?
- j'ai quoi comme choix de CG avec quelles restrictions ?

merci d'avance.

[Fifi]

...

salut, je voudrai savoir si l'homologation d'un véhicule de plus de 25 ans est différente, ou pas, de celle d'un véhicule plus récent.

en gros, prenons un exemple:

- véhicule produit entre 1975 et 1982
- commercialisé dans des pays de l'EU
- non commercialisé en France
- roulant avec CT et plaques du pays où il a été commercialisé en concession

comment je fais pour savoir si je pourrais rouler avec en France ?
.

Dans ton cas, je voit deux hics qui peuvent être bloquants :
la non commercialisation en France .
Tu cherche a obtenir des documents avant les accords européens et les homologations européennes.

Pour commencer :
Il faut demander au constructeur si le véhicule a été homologué en France malgrès qu'il n'ai pas été distribué dans notre pays ( ca arrive qque fois)

Si Oui tu achete le document qui va bien tu présente ta voiture au CT , il faut qu'il soit conforme avec véhicule accepté. quitus fiacal aux impots et divers papiers Ensuite papiers avec la prefecture et c'est bon.

Si le constructeur t'informe que le véhicule ne dispose pas d'homologation par type pour la France , il te reste comme seule solution d'essayer d'homologuer a titre isolé .
Ce n'est pas gagné ...
Bon courage.

[Cynos]

merci pour la réponse.

ça fait quelques jours que je fait des recherches.

- je viens de faire une lettre au constructeur afin de savoir s'il existe un certificat de conformité européenne pour le modèle.
- j'ai fait une lettre à la DRIRE aussi, pour leur demander si l'homologation est envisageable, et quelle est la procédure.

cependant, je suis certain que l'obtention d'une réponse quelle qu'elle soit va prendre du temps, et j'ai vraiment peur que le véhicule "me passe sous le nez".


Je me posais encore d'autres questions:

- au pire des cas, ne pourrais je pas immatriculer le véhicule en collection ?, car il a plus de 25 ans, et ça se fait pour des voitures sans CG ...

- le fait que le véhicule provienne d'un pays CEE, et qu'il ait été vendu en concession dans plusieurs pays CEE, n'implique -t-il pas la procédure simplifiée en place depuis 1998 ?

- Le véhicule est de construction européenne, donc homologué par type dans un pays de la Communauté européenne, de façon nationale ou depuis 1993, communautaire. En ce cas, son immatriculation en France a été très simplifiée depuis le 1er janvier 1998 : vous remplissez un formulaire de demande d’immatriculation fourni par la préfecture et comprenant toutes les caractéristiques du véhicule, vous joignez un chèque de 442 F à l’ordre de la DRIRE (Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement), un certificat de contrôle technique favorable et les diverses pièces de justification d’identité et de domicile. La DRIRE n’examine plus l’auto mais simplement son dossier. Même l’attestation d’identification et le certificat de conformité autrefois délivrés par le constructeur ou l’importateur sont superflus.

- Mes deux véhicules actuels ont été importés de pays CE, et je n'ai pas eu de problème, mais ils sont récents, et les modèles étaient commercialisés en France (mais pas sous leurs spécifications).

merci d'avance.

[Camtôa]

C'est aussi compliqué pour une auto francaise homologué de plus de 25 ans. Pour une de mes autos j'ai du acheter une carte grise sinon je pouvait toujours courir...
Ce qui est courant c'est la rachat de Cg dans le milieu de la collection, mais c'est tout à ma connaissance. Après on peu faire un duplicata de CG si on rachète une auto avec cg perdu (sortie de grange donc papiers perdus en général), mais il faut un acte de vente avec le proprio de la carte grise, un contrôle technique non roulant et là ca le fait, mais ca ca concerne une auto holmologué et qui a eu une cg francaise.

[Kara]

Normalement pour une voiture de plus de 25 ans avec papiers étrangers en règle, une CG collection ne pose pas de problème. Peut être te faudra t il un CT français.

Renseigne toi auprès de la FFVE (je crois que ça veut dire Federation Française des Véhicules d'Epoque), ce sont eux qui gèrent les CG collection.

Pour l'instant une CG collection te limite aux départements limitrophes du département d'origine, et te dispense du CT. Ca doit changer (normalement en 2009, mais ça fait environ 5 ans que c'est repoussé d'année en année) avec la nouvelle immatriculation, la limite de circulation sera supprimée, mais le CT sera obligatoire tous les 5 ans.

[Cynos]

C'est génial ce que tu me dis Kara ... c'est une bonne nouvelle pour moi, même si je préfère une CG normale, la CG collection est une solution de secours.

sachant que j'habite à la frontière (800 m) et que les seules pompe du coin sont de l'autre côté de la frontière (3 km) ... c'est possible de rouler à l'étranger avec une CG collection ?

Je vais envoyer un courrier à la FFVE, quelqu'un me confirme en attendant ? ... ça me redonne de l'espoir ...

merci !

[RB26DETTvs2JZ]

Cynos, alors je suis en plein dedans.

Donc plus de 25 OK , étrangère OK aussi.

Donc, il faut:

• Un quitus Fiscal
  un Certificat de conformité (pas Européen, puis que cela ne concerne que les auto à partir de 1996)
  Contrôle technique
  Certificat de la FFVE comme quoi c'est un véhicule de collection

Le reste, comme pour une auto "traditionnel" pour la FFVE il me semble que la demande est maintenant payante (je sais plus si j'avais payé ou non) et ils t'enverront un carnet avec des feuilles comportant ton "numéro de dossier" feuille en triple exemplaires à chaque fois.

il te faudra envoyer un exemplaire à la préfecture, et un autre à la FFVE pour pouvoir quitter les département limitrophes au tiens.

Voila !

EDIT: tout ce que je dis a été dit plus haut Pour l'étranger en CG collection, il faut faire comme pour voyager dans les autres régions.

EDIT: II Rho ! t'es du coin !! t'as vu courant Juin y'a une rencontre d'auto ancienne japonaise au lac de Madine !

[Cynos]

RB26DETTvs2JZ, on n'est pas loin, je suis à côté de Thionvile (Ottange).

- non j'ai pas vu pour le lac de madine ... mais pour l'instant, la plus vieille que j'ai, elle a que 12 ans ...

- donc, je peux faire ça en CG collection, c'est super, ça me laisse une porte de sortie.
pour l'étranger, il faut faire une demande en préfecture avant ? ... c'est ça ?
c'est un peu dommage, je bosse au lux (8 km de chez moi, donc je traverse à peine la frontière) ... et j'aurai bien aimé utiliser la future youngtimer en daily pour l'été ... et puis rien que pour aller faire le plein (sinon, je dois aller à Thionville au leclerc mettre de la veille essence, alors que juste à côté de chez moi (mais de l'autre côté) ya plein de pompes ... et moins cher !!!

Question, si j'achète la voiture, et que je tente l'homologation (soit constructeur, soit la Drire), et que ça échoue ... je peux avoir la CG collection quand même ?

je vais pas avoir de problèmes ?
les plaques vont se périmer, non ?

merci merci de m'en dire plus.
@+


ps: tu as vu mon post dans cette section ? ... tu connais la suzuki SC 100 ?

EDIT: le certificat de conformité qu'il me faut, je l'obtiens auprès du constructeur ? ... si c'est la cas, en quoi ça diffère de la CG normale ?

[SK_Flowne]

CGC à l'étranger = la Douane ils s'en batte la race de ta CG, pareil pour les Feldgendarm pour eux tu es un Français dans une voiture Française, point !

La réglementation de circulation en France ne concerne que les conditions de circulation en France.

A ce qu'il me semble les Français ne sont pas limités à 130km/h sur les autobahn à vitesse libre ?

[Cynos]

CGC à l'étranger = la Douane ils s'en batte la race de ta CG, pareil pour les Feldgendarm pour eux tu es un Français dans une voiture Française, point !

La réglementation de circulation en France ne concerne que les conditions de circulation en France.

A ce qu'il me semble les Français ne sont pas limités à 130km/h sur les autobahn à vitesse libre ?

c'est cool ce que tu me dis, en fait, en y réfléchissant, c'est logique.
cependant si je demande ça, c'est parceque je n'ai jamais vu de CGC de mes yeux, je pensais qu'il y avait une limitation inscrite sur la CG, voilà.

tout ce qu'il me faut, en fait, c'est une assurance qui me permette de circuler à l'étranger, n'est ce pas ?

[SK_Flowne]

Une CGC mentionne juste en Z : Véh. de collection


L'assurance est un titre d'ordre privé, la limitation de circulation ne concerne pas l'assurance.

Une ASS-C peut être prise pour un véhicule en CGC ou en CGN, de plus elle offre une garantie internationale exactement comme une ASS-N.