Amende à 800km de chez moi... et c'est pas moi...

[Burner]

Salut,
J'ai reçu aujourd'hui une amendes forfaitaire majorée pour stationnement sauvage:
CITROEN Immatriculée: XX-XXX-XX
Cette immatriculation est bien la mienne mais pour ma triumph street triple... donc une MOTO
De plus je suis en Alsace et l'infraction est a Uzes a coté de Nimes...j'ai même jamais mis les pied la-bas
J'envoie un courrier en Rec avec A/R au tribunal de police de nimes, demain un dépot de plainte pour usurpation d'identitée ou d'immatriculation (je ne sais pas encore ce qu'ils vont décider...)

Ce qui me choque c'est que je suis la 4eme personnes de mon entourage à qui cela arrive... et d'après le net ils y'en a des tonnes de PV débile comme ceci. Y'a comme une couille depuis qu'il y'a ces nouvelles immats non?

Bref, ce post servira peut être aux personnes qui passeront un jour par là

Je vous tiens au jus

[boyou2]

c'est pas nouveau avec les nouvelles immat', ça a toujours existé les doublettes, c'etait juste un peu plus marginale comme pratique......

[JP32]

Oui, c'est pas faux ;
Avec le nouveau systeme français, on a quasiment les mêmes plaques que les italiens, cad 2 lettres, 3 chiffres, 2 lettres, mais les italiens n'ont pas les tirets entre les groupes de lettres/chiffres ; Je ne sais pas jusqu'ou les agents qui mettent des PV font la difference ? je pense que oui, mais peut être pas toujours ?

[sayak]

ma fiancé a eu pareil cela et du au nouveau systeme d'amende avec leur boitier

[ruptor]

Oui, c'est pas faux ;
Avec le nouveau systeme français, on a quasiment les mêmes plaques que les italiens, cad 2 lettres, 3 chiffres, 2 lettres, mais les italiens n'ont pas les tirets entre les groupes de lettres/chiffres ; Je ne sais pas jusqu'ou les agents qui mettent des PV font la difference ? je pense que oui, mais peut être pas toujours ?

Oui j'ai toujours pas compris pourquoi le même système avait été choisi...

[boyou2]

uniformisation CEE......et parce que l'on arrivait au bout de l'ancien système (merci la RP d'ailleurs, ou le turnover de caisses y est énorme)

[ruptor]

uniformisation CEE......et parce que l'on arrivait au bout de l'ancien système (merci la RP d'ailleurs, ou le turnover de caisses y est énorme)

Non, c'est le fait que les plaques françaises ont le même enchainement "lettres/chiffres/lettres" que les plaques italiennes qui me surprend

Quand je te lis, je comprend que c'est le futur de tous les pays membres d'adopter ces mêmes plaques.

Si c'est le cas, ça va être un bordel... si ce n'est pas déjà le cas quand je lis l'auteur du post plus haut...

[Oncle Fétide]

J'ai eu le cas pour un exces de vitesse et un délit de fuite, c'etait une doublette.

Pour les prune peut avoir 2 raisons:

- doublette.
- erreur de saisie.

Ce genre de problème augmente avec le developpement d'internet, source des doublettes.

Ca augmente aussi à cause du développement du SIV, car à l'époque du FNA les immat. etaient départementalisées donc moins nombreuses et plus visible à l'oeil( un véhicule immatriculé en 67 présent à Nice ca "choquait" le policier contrairement à une banale immat siv )

Autre raison, la course à l'échalotte sur la verbalisation, sur le stationnement c'est une croissance à faire réver n'importe qu'elle pme chinoise, les mairies ont trouver la une vrai manne financière, ils poussent les agents à multiplier les prunes, plus de prunes c'est plus d'erreurs.
Dernier point, l'arrivée du PV electronique, petit pad qui equipe bcp d'unité de police, gendarmerie et police municipale:
Ce petit concentré de technologie n'accepte pas ou peu de correction une fois le debut de saisis du pv, contrairement à un pv papier ou l'agent relit sa prune plusieurs fois avant de la poser sur la pare brise et peu à tout moment "la jeter" si il y a une erreur.

[Burner]

bon si ca peut aider la communauté, voici ma lettre.
Je suis passé en gendarmerie pour me renseigner, un dépôt de plainte n'est que nécessaire lorsque la type est identique. citroen-citroen dans ce cas, mais pas si c'est une autre marque. Ce n'est "surement" pas une doublette "juste" une erreur de la maréchaussée.


Références:
Date de la décision : 18.07.2012
N° d’enregistrement au greffe : XXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXXX
Madame, Monsieur,

Aujourd’hui, le 31.12.2012 je reçois une amende forfaitaire majorée concernant l’infraction suivante : « Arrêt ou stationnement gênant sur une voie publique spécialement désignée par arrêté. »
Véhicule : Voiture CITROEN « XX-XXX-XX »
Or il se trouve que cette plaque « XX-XXX-XX » correspond à ma moto de marque Triumph.
Au jour et à l’heure de l’infraction, je n’étais bien entendu pas à UZES ce 12.12.2011 à 08h50, mais présent sur mon lieu de travail à 5min de chez moi. (voir rapport de pointeuse ci-joint)
Pour votre information, je n’ai jamais recu le 1er avis de contravention.
Je pense qu’il s’agit ici d’une erreur de saisie sur le relevé d’immatriculation ou éventuellement une plaque italienne qui sont similaires aux nôtres.
Je vous prie de bien vouloir régler ce problème.

Pièces jointes : Original de l’amende forfaitaire majorée, Copie de la carte grise moto XX-XXX-XX, Rapport de pointeuse de mon lieu de travail du 12.12.2011

[Oncle Fétide]

Croisons les doigts.
Pour moi ca n'a pas suffit

[Nakago]

Pièces jointes : Original de l’amende forfaitaire majorée, Copie de la carte grise moto XX-XXX-XX, Rapport de pointeuse de mon lieu de travail du 12.12.2011

Il faut envoyer l'orignal du PV avec ta lettre ? Une copie ça ne passe pas (parce que là si tu as un pépin et qu'il te faut cet original tu ne l'as plus...) ?

[tonyjee]

nan logiquement ça passe .. j'ai eu la meme chose pour ma civic qui etait transformée en AUDI de parisien ... une doublette ou une erreur de notation de la part de l'agent verbalisateur ...

Copie de CG + lettre ... classé sans suite

[Oncle Fétide]

Moi je suis tomber sur une juge qui m'a baisé.
90e de composition pénale, j ai payer sinon c etait convocation au tribunal et perte de salaire pour moi.
Sal....

[Burner]

Moi je suis tomber sur une juge qui m'a baisé.
90e de composition pénale, j ai payer sinon c etait convocation au tribunal et perte de salaire pour moi.
Sal....

en ayant fournit tout ce qui précede?
----------

Pièces jointes : Original de l’amende forfaitaire majorée, Copie de la carte grise moto XX-XXX-XX, Rapport de pointeuse de mon lieu de travail du 12.12.2011

Il faut envoyer l'orignal du PV avec ta lettre ? Une copie ça ne passe pas (parce que là si tu as un pépin et qu'il te faut cet original tu ne l'as plus...) ?

j'ai garder la copie au cas au, mais nan j'en veut pas de ce truc qu'ils reprennent leurs paprasse ^^

[civic-ed7]

c est vrai que des fois on voit des truc aussi chelou que debile je sait pas si vous aviez vous cette histoire du mec qui c etait fait flacher a je ne sait plus combien de km/h alors que l immatriculation correspondait a son tracteur ^^

[Nakago]

J'avais vu une fois une immatriculation de tracteur anglais flashée à plus de 180 km/h sur une autoroute française, c'est peut-être celui-là dont tu parles.
Le propriétaire avait répondu avec l'humour très british qu'il entretenait bien son tracteur et que si quelqu'un voulait lui racheter il était prêt à le vendre.

[Oncle Fétide]

[quote='Oncle Fétide' pid='1388046' dateline='1344437446']
Moi je suis tomber sur une juge qui m'a baisé.
90e de composition pénale, j ai payer sinon c etait convocation au tribunal et perte de salaire pour moi.
Sal....

en ayant fournit tout ce qui précede?

Attestation de mon commissaire de police comme quoi j'étais bien à 1000kms de la...
Encore une sal... qui voulais baiser du flic..
Elle m'a condamné en tant que propriétaire de la voiture...donc pas de point mais amende.

[tonyjee]

[quote='Oncle Fétide' pid='1388046' dateline='1344437446']
Moi je suis tomber sur une juge qui m'a baisé.
90e de composition pénale, j ai payer sinon c etait convocation au tribunal et perte de salaire pour moi.
Sal....

en ayant fournit tout ce qui précede?

Attestation de mon commissaire de police comme quoi j'étais bien à 1000kms de la...
Encore une sal... qui voulais baiser du flic..
Elle m'a condamné en tant que propriétaire de la voiture...donc pas de point mais amende.

improbable ça ..

[Burner]

oui donc la marque du véhicule sur le proicès verbal, est la meme que TA voiture, non?
Parceque il peuvent toujours essayer de m'enfler avec un PV citroen et la plaque qui provient de ma moto
m'en fou je suis bien assuré niveau avocat

[Oncle Fétide]

Et bien si car les juges ne demandent pas les photos pour les composition pénale.
Donc avec le courrier a entête justifiant ma présence je me suis dedouanné mais je n'ai pas pu prouver que je n'avais pas prêter ma s3.
Justice de gauche, police de droite certains juge adore enc..du flic.(véridique )
Le système judiciaire français donne plus d'importance aux bata.. qu'aux victimes et aux flics.(pour ma part c est terminé, je prend plus de risque, boulot alimentaire )
Et c est pas avec madame tobira bisounours que ca va allez mieux.

[bob_bipbip]

[nokio]

J'ai eu exactement le même chose.
Renault Safrane mal stationné à Cannes, même immat° que mon Accord . (Je suis de Normandie).
J'ai envoyé un double de l'amende en surlignant le modèle et la couleur du véhicule cités et la copie de mon acte de vente de l'Accord.
J'ai jamais eu de suite et j'ai envoyé ça il y a 6/7 mois.

[lechti599]

hello
moi de même procès de stationnement de ma moto a paris alors quelle étais ici démonter a lille
ben faillais d'abord payer et rouspéter après il on pris mon chèque mais jamais eu de réponse
lehti

[celicaT20]

l'etat est en crise lol un amie pareil a eu le meme probleme que vous sa ZX etait dans sa cour demonté et il recoit une amande pour stationnement genant

direction chez la police deposé l'amande et la CG pour leur prouvé que ce n'etait pas lui

et le flic nous as avoué qu'il fallais faire du chiffre pour leur cota donc il mettent des amande bidon avec des plaque bidon et envois sa a rennes au service des amandes

comme quoi on dit du contribuable mais la police n'est pas mieu

[Oncle Fétide]

Mouai...
Jamais vu ça mais bon si tu le dis..
Par contre tu lui a parlé de tes problèmes de syntaxe,de ponctuation et de conjugaison au mec qui t'a reçu?

[maxouEJ9]

J'ai eu exactement le même cas l'année dernière.

Défaut de stationnement à Paris le 13/01/11. Ce jour là j'étais en déplacement à Rennes et ma voiture garée à Toulouse.
Le PV en lui même est contestable car la marque et le modèle du véhicule n'y figurent pas.
Je n'ai pas reçu le premier avis de contravention, juste la relance que j'ai payé sans donner suite...j'aurais investi plus en recommandé A/R pour en voir le bout que le cout de l'amende...
Je pense que c'est du à une erreur des pervenches, la personne a vu que la plaque ne correspondait pas a son véhicule et a juste jeté l'amende.


Par contre j'ai aussi le cas inverse, je me suis fait arrêter il y a 1 mois pour excès de vitesse, j'ai signé le PV électronique et à ce jour je n'avais pas reçu d'amende.
Je suis donc allé vérifier mon solde de point (à la gendarmerie directement...ils sont sympa ) et j'ai toujours mes 12 points.
J'espère juste que quelqu'un n'a pas reçu l'amende à ma place...


Il y a quelques mois la France c'est fait épinglée par la commission européenne car il était trop difficile pour les automobilistes de contester les PV...ça n'a pas changé depuis

[folken]

Oui, c'est pas faux ;
Avec le nouveau systeme français, on a quasiment les mêmes plaques que les italiens, cad 2 lettres, 3 chiffres, 2 lettres, mais les italiens n'ont pas les tirets entre les groupes de lettres/chiffres ; Je ne sais pas jusqu'ou les agents qui mettent des PV font la difference ? je pense que oui, mais peut être pas toujours ?

Attends, ils savent déjà pas lire les PV qu'ils rédigent
J'ai eu le même coup, une mégane dans le 18ème alors que jai une s13 et jamais mis les roues là bas, mais dès que le fonctionnaire a sorti la copie du PV il a tout de suite vu qu'ils avaient mal lu un chiffre pourtant le PV était pas spécialement mal écrit ...

C'est même pas nécessairement une doublette, ça peut être une mauvaise lecture du pv manuscrit, ou même une erreur lors de l'établissement du pv