zeneman
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Honda Cr-Z
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12-08-2005, 12:41:16 -
nexus_ee8 a écrit :CODE DE LA ROUTE
(Partie Réglementaire - Décrets en Conseil d'Etat)
Article R317-8
(Décret nº 2003-42 du 8 janvier 2003 art. 1 Journal Officiel du 15 janvier 2003)
(Décret nº 2003-536 du 20 juin 2003 art. 9 Journal Officiel du 22 juin 2003)
(Décret nº 2003-1186 du 11 décembre 2003 art. 1 Journal Officiel du 13 décembre 2003)
I. Tout véhicule à moteur, à l'exception des matériels de travaux publics et des véhicules et matériels agricoles ou forestiers attachés à une exploitation agricole ou forestière, à une entreprise de travaux agricoles ou à une coopérative d'utilisation de matériel agricole, doit être muni de deux plaques d'immatriculation, portant le numéro assigné au véhicule et fixées en évidence d'une manière inamovible à l'avant et à l'arrière du véhicule.
Toutefois, toute motocyclette, tout tricycle ou quadricycle à moteur, tout cyclomoteur peut ne porter qu'une plaque d'immatriculation, fixée en évidence d'une manière inamovible à l'arrière du véhicule.
Parle pas ici de la position de la plaque et nulle part d'ailleurs, j'ai trouvé juste à propos qu'ils soient inamovibles et dispositifs d'éclairage...
J'ai pourtant fait une recherche expert avec plaque et/ou immatriculation avec en résultat 30 documents
il parle nul par de la taille, ni de la facon ke c écri etc ...
il doit y avoir d'autre articles, les article casse bonbon ...
a+ ;-)
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fluo
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01-04-2008, 00:16:24 -
DETERRAGE !!!!
Je me posais la question pour mon PC arriere ca r je dois le refaire et mon support de plaque est mort. Donc pourquoi pas faire un PC lissé avec un nouvel emplacement de plaque et une nouvelle forme ?
Bon fini de raconter ma vie voila les textes sur les plaques
http://www.legifrance.gouv.fr/affichText...e=20070120
Edit modération : pas de lien vers des sites d'annonces
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boyou2
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01-04-2008, 16:41:11 -
ma chtite pierre,directive CEE datant de '99 concernant l'emplacement des plaques:
http://admi.net/eur/loi/leg_euro/fr_370L0222.html
y sont mentionnes les emplacements,hauteurs mini et maxi,forme et dimension,etc.....c'est toujours ca de pris.
L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
Un forum est un endroit d'entraide, ce qui veut dire échange d'idées, d'experiences personnelles et professionnelles. Pas un site ou l'on vient prendre ce qu'on pense acquis de droit. Ca c'est quand on paie un garage pour réparer sa voiture. Si vous ne comprenez pas ce principe simple, vous n'avez rien à faire sur ce forum.
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GT-Alex
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01-04-2008, 18:09:09 -
En gros tu prends la largeur du plan à peu près tangent de la longueur tangente à la droite longitudinalement verticale et latéralement à gauche du milieu de la plaque et tu positionnes correctement le montage...
...ou l'inverse.
Plus sérieusement, il faut que la plaque soit à peu près perpendiculaire par rapport à la route, que la plaque soit décentrée obligatoirement vers la gauche (ça me parait bizarre ce point), et que le bord de la plaque ne soit pas plus loin que la largeur de la voiture
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boyou2
Heavy Foot Castratore
Shetland Tricouille
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01-04-2008, 18:38:12 -
grosso merdo,ca dit que la plaque doit etre au centre de la voiture,a l'avant comme a l'arriere(le milieu etant exprime comme "le plan longitudinal de symétrie du véhicule" )
L'écrit est trompeur, on a l'impression parfois que l'autre est sec dans la réponse, parce que la tonalité avec lesquelles les choses sont pensées et qui ressortiraient à l'oral n'apparaissent pas à l'écrit...
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buzrott08
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02-04-2008, 00:38:22 -
non il fo juste que les force de l'ordre estime quel soit visible pour eux ,
] [/
CRX un jour CRX toujour ED9 powaaaa
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bob_bipbip
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ek4
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02-04-2008, 09:49:18 -
meme pas sur ....
me suis bien fait pécho pour une plaque arriere qui leur plaisai pas, alors qu'il la voyai bien ....
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Jo.M
Unregistered
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02-04-2008, 10:06:37 -
Bon pour les plaques avants, obligation des plaques blanches pour l'avant des véhicules, homologué (norme NF, CF, ou pictogramme...) avec ou sans F, réfléchissante, carré ou rectangulaire à droite ou à gauche de la symétrie du véhicule ou centrée.
A l'arrière plaque jaune ou blanche homologué (norme NF, CF, ou pictogramme...) avec ou sans F, réfléchissante, carré ou rectangulaire.
En lettres majuscules et batons, aucune inscription sur la plaque sauf pub en bas de plaque arrière uniquement le reste on s'en fout, et les plaques collées c'est une autre histoire.
Celles-ci sont réservés aux véhicules de collection, petite série, sur dérogation ou lorsque la surface du pare choc ne peut pas accueuillir une plaque d'immatriculation (support trop large ect...) ou bien pour des soucis technologiques ou tout simplement de hauteur.
Pour exemple la Jaguar Type n'a pas de pare-choc à l'avant, il n'y a pas de cellule pour la plaque donc on la colle, de même sur les 360 modena la plaque se retrouverait trop basse donc elle est collée sur le capot.
norme au 01/01/08
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bozo-merlin
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02-04-2008, 12:08:31 -
Citation :2.1. Position de la plaque dans le sens de la largeur
Le milieu de la plaque ne peut être situé plus à droite que le plan longitudinal de symétrie du véhicule.
le milieu de la plaque d'immat doit etre alignée ou sur la droite (quand on la regare de face) du milieu de la voiture
Citation :Le bord latéral gauche de la plaque ne peut être situé plus à gauche que le plan vertical parallèle au plan longitudinal de symétrie du véhicule et tangent à l'endroit où la coupe transversale du véhicule, largeur hors tout, atteint sa plus grande dimension.
le bord droit (quand on la regarde de face) de la plaque d'immat ne doit pas dépasser de la voiture coté droit (quand on la regarde de face)
Citation :2.2. Position de la plaque par rapport au plan longitudinal de symétrie du véhicule
La plaque est perpendiculaire ou sensiblement perpendiculaire au plan longitudinal de symétrie du véhicule.
la plaque est globalement parallèle au sol
il y a aucune précision sur l'avant ou l'arrière, mais ca date de 1999
l'autre extrait du JO date de mai 2007, bizarrement il ne fait pas mention de la plaque blanche à l'arrière mais précise bien que pour immatriculation depuis 2003 (véhicule neuf ou changement d'immat) les F sont obligatoires
résolution 2011 : plus jamais de résolution
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