Achat d'une voiture en zone frontalière suisse (plaques TT) : frais ?

[Blista]

Bonjour,

Je suis intéressé par l'achat d'une voiture située en France mais dans une zone frontalière proche de la Suisse. La voiture a des plaques rouges TT. Faut-il la dédouaner ? A combien s'élèvent les frais, c'est juste la TVA ?

Je trouve de tout sur le net, notamment pour dédouaner une voiture de Suisse, les frais sont-ils les mêmes ?

Merci

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tu paye juste la tva normalement et desfois tu en a pas besoin car il zappe ou vice de procédure

petit lien sur FA utile

http://www.forum-auto.com/automobile-pra...339406.htm

[Blista]

Merci, j'attendais que tu répondes.

Pour ton lien, ça concerne surtout les TT classiques. Mais merci.

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ah les TT normaux pas les TTW ou TTQ

donc la tu n'as rien a payer c'est des plaques dit transit temporaire

pareil petit lien de chez FA ...

http://www.forum-auto.com/automobile-pra...417643.htm

[Blista]

C'est ton lien qui concernait les TT normaux ! Je parlais bien de TTQ.

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bah dans le 1er lien en descendant un peu ils le disent TTQ/TTW tva a payer

[pimousse]

c'est pas au vendeur d'effectuer les démarches ?

il y a 4 ans les douanes m'avaient dit que pour mon crx de 1991(plaque ttq) la taxe à payer serait pas élevée

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la taxe c'est la tva c'est tout . et c'est a l'acheteur de la payer lorsqu'il refait la cg .

[pimousse]

la taxe c'est la tva c'est tout . et c'est a l'acheteur de la payer lorsqu'il refait la cg .

pourtant sur le papier de demande d'obtention de régime zonien que j’ai remplit pour mon crx il est écrit:

-Engagement :
-"je m'engage à régulariser la situation douanière de mon véhicule en cas de vente à une personne physique ou morale établie hors des zones franches avant tout transfert de propriété "

et au niveau de la taxe à payer,elle est calculée sur la valeur du véhicule au jour du dépôt de la déclaration de dédouanement

[Oncle Fétide]

http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=30