Voici les conditions de chez Clavel Assurance (cf. =>
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Il faut posséder un autre véhicule assuré à son nom (ou de fonction) depuis au moins 2 ans sans accident responsable (tolérance pour 1 sinistre responsable à condition de rester en situation de bonus après celui-ci). Autres cas, nous consulter.
La possession effective d'un autre véhicule est exigée pendant toute la durée du contrat (sauf en flotte mixte).
Dans les 24 derniers mois, les conducteurs désignés ne doivent pas avoir eu d'accident en état d'imprégnation alcoolique, ou avoir
fait l'objet d'un retrait de permis supérieur à 2 mois ou d'annulation de permis, de condamnation suite à un délit de fuite ou de
nullité de contrat.
Titulaire de la (des) carte(s) grise(s) : la ou les cartes grises des véhicules doivent être établies au nom d'un conducteur désigné
sur le contrat, sauf mention expresse et donc déclaration préalable de votre part et acceptation de notre part.
Par qui le véhicule peut-il être conduit ? Lorsqu'un seul conducteur est désigné, le conjoint ou concubin non désigné peut
conduire le véhicule de manière habituelle en usage privé.
Aucune autre conduite habituelle n'est acceptée, sauf à déclarer les conducteurs.
En cas de prêt occasionnel, voir les définitions ci-dessous de conduite dénommée ou élargie.