Immobilisation par les forces de l'ordre ?

[MoTT]

Hello.
J'entends régulièrement des "on dit" sur les immobilisations de voitures "modifiées" (genre une ligne un peu bruyante et deux trois bordels sous le capot par exemple) mais je n'ai jamais rien trouvé de réel au final.

Ca arrive vraiment par chez nous de se faire immobiliser la voiture lors d'un simple contrôle ou c'est vraiment des cas extrêmes ?
(ou bien des trucs genre défaut d'assurance - de CT - de CG etc)

Vu comme ça se durcit vraiment de plus en plus pour les voitures de nos jours, ça fait réfléchir quand même...

[battosai76]

Perso rien vue ni entendu !

J'ai été contrôlé plusieurs fois avec ligne+décata+collecteur+KAD, et rien pas une seule remarque.

Après je ne sais pas si par chez moi ils sont plus tot cool ou bien moi qui est de la chance.

[push]

un collegue a eu le coup voiture immobilisé il a du trouver une remorque plateau pour ramener le vehicule chez lui

[Alcyoneus]

un collegue a eu le coup voiture immobilisé il a du trouver une remorque plateau pour ramener le vehicule chez lui

immo pour qu'elle raison?


les deux seules fois ou j'ai vu des caisses immobilisé pour moi ou mes potes, c'est lors d'un retrait de permis et un pote qui avait pas sa CG et le CT dépassé depuis plus d'un an :roll:

ah si, y a eu aussi car la caisse etait en plaque anglaise, ils ont pas voulu comprendre le fait que ça prend plus de deux mois a avoir les papier :roll: et qu'il y a le droit de rouler pendant 6mois avec ces plaques en attendant les papiers ...

[push]

une flamme de 30 cm devant les motards il a du leur laissé la CG et ramener un plateau pour recup la voiture et remettre la ligne d'origine dessus

[MoTT]

une flamme de 30 cm devant les motards il a du leur laissé la CG et ramener un plateau pour recup la voiture et remettre la ligne d'origine dessus

Ouais bon là aussi...

Sinon si tu n'as pas de ligne d'origine, t'es baisé, tu peux pas ramener la caisse sur un plateau chez toi et ne plus la faire rouler et donc, récupérer ta carte grise ?

[push]

bah pour recup la CG faut montrer le vehicule avec la ligne d'origne (donc forcement tu vas au comissariat qui ta topper) ...

après tu peux rouler avec la voiture sans souci mais si tu te fait toper aors qu'elle est tjs pas remit en etat la tu as droit a une belle prune et un rappel a l'ordre

[MoTT]

Et s'ils estiment que ça fait trop de bruit par exemple, ils peuvent exiger un passager au sonomètre et immobiliser la voiture suite à ça ?

[push]

immobilisé pour son nop j'ai deja eu le coup avec mon ancienne caisse .

par contre tu auras une prunes c'est sur après s'ils sont cool y'a que la prune et d'autre demande de remettre le silencieux d'origine et de repasser pour constater ...

[Alcyoneus]

immobilisé pour son nop j'ai deja eu le coup avec mon ancienne caisse .

par contre tu auras une prunes c'est sur après s'ils sont cool y'a que la prune et d'autre demande de remettre le silencieux d'origine et de repasser pour constater ...

+1, je me suis déja tapper pas mal de prune pour '' bruit excéssif a l'échappement" normal avec un spoon N1 mais pour l'instant, jamais eu a remettre le silencieux d'origine et me présenter au comisseria, mais c'est déja arrivé a un pote de Caen

[MoTT]

Et pour t'obliger à le faire, idem, ils te saisissent la carte grise ?

[Alcyoneus]

ouaip, ils lui avaient choppé la CG, avec l'obligation de repasser au poste sous 7j avec un vrai silencieux et non son lance patate du coup, il avait foutu un silencieux d'ITR ( une coupé ), il y est allé, ils ont matté le pot, vue que c'etait un pot origine, il a démarrer, et c'etait bon...

[MoTT]

Et dans l'absolu, c'était quoi qui l'a trahi ? La boite de conserve derrière ou le bruit ?

[Alcyoneus]

wiliam saurin power, plus le bruit (normal avec les gropo premier prix )

[power-of-dreams]

immobilisé pour son nop j'ai deja eu le coup avec mon ancienne caisse .

par contre tu auras une prunes c'est sur après s'ils sont cool y'a que la prune et d'autre demande de remettre le silencieux d'origine et de repasser pour constater ...

+1, je me suis déja tapper pas mal de prune pour '' bruit excéssif a l'échappement" normal avec un spoon N1 mais pour l'instant, jamais eu a remettre le silencieux d'origine et me présenter au comisseria, mais c'est déja arrivé a un pote de Caen

à Paris ça m'est arrivé 3 fois en moto et 2 fois en auto avec mon EG6... les 5 fois il y a eu confiscation de la CG + amende (45 ou 90€ j'sais plus, les 1eres datent de 2002 en moto) + presentation obligatoire non pas au commissariat mais au bureau s'occupant de ça

de mémoire lointaine ce n'est pas 7j mais plutot 3j ou 5j

[MoTT]

J'ai une ligne pas spécialement bruyante mais un William Saurin, je pense découper juste la sortie derrière le silencieux pour mettre déjà un tube plus petit à cet endroit là, d'autant que la sortie du silencieux n'est pas aussi grosse que ce morceau de tube (je sais pas si je suis clair )

D'autant plus que c'est laid.

[MoTT]

immobilisé pour son nop j'ai deja eu le coup avec mon ancienne caisse .

par contre tu auras une prunes c'est sur après s'ils sont cool y'a que la prune et d'autre demande de remettre le silencieux d'origine et de repasser pour constater ...

+1, je me suis déja tapper pas mal de prune pour '' bruit excéssif a l'échappement" normal avec un spoon N1 mais pour l'instant, jamais eu a remettre le silencieux d'origine et me présenter au comisseria, mais c'est déja arrivé a un pote de Caen

à Paris ça m'est arrivé 3 fois en moto et 2 fois en auto avec mon EG6... les 5 fois il y a eu confiscation de la CG + amende (45 ou 90€ j'sais plus, les 1eres datent de 2002 en moto) + presentation obligatoire non pas au commissariat mais au bureau s'occupant de ça

de mémoire lointaine ce n'est pas 7j mais plutot 3j ou 5j

Quand l'origine est pourri c'est sympa en plus

[power-of-dreams]

oui pour le coup mieux vaut garder l'origine à dispo !

[Tic77]

Moi j'aurai put être immobilisé, dixit CRS, pour ma plaque d'immat non conforme à l'avant !!

Je crois que; dès que ta voiture est modifier et entraine une nuisance quelconque, ils peuvent te dire qu'il peuvent le faire.
Maintenant, je ne suis pas allé chercher dans les textes de lois donc ...

[TTKEVLAR]

j'ai pris des amendes en moto pour le bruit et la plaque sans confiscation de la CG, mais avec une demande de passer à une gendarmerie après avoir remonté l'origine, j'ai toujours payé mais je ne suis jamais présenté, ils ont encaissé mais m'ont jamais appelé...

Tant que l'argent rentre dans les caisses, ils sont contents.

[sansoub]

moi je suis champion la dessus ^^


supra immbobiliser a 50 metre de cher moi


j avait un abonnement sur le parking sous terrain que de 20h a 8h, donc jusque 20h, la voiture etait sur le parking devant l immeuble, et donc la je l ammenais au parking sous terrain a 100m

sauf que forcement j ai croiser les flic, je venais d accidenté la supra, j avais un phare peter, pare choc peter, et plus de plaque a l avant

donc voiture immobilisé, logique vous me direz, mais bon pas tres "compatissant", malgré la preuve que j allais au sous terrain, et que le lendemain j avais un rdv cher toyota


ledemain matin,avec leur accord, je suis parti comme ca cher toyota pour faire changer les phares, remonter la plaque, j ai quand meme reussi a me faire arreter une deuxieme fois par les motard qui m on laisser repartir cher toyota


ca ma couter 145 euro je crois, et 2h de perte de temps en bas de cher moi, car il avait pas le bon carnet avec eux...., super soirée

[gostt]

Jamais d'immobilisation, mais des menaces.

[Oncle Fétide]

j'ai pris des amendes en moto pour le bruit et la plaque sans confiscation de la CG, mais avec une demande de passer à une gendarmerie après avoir remonté l'origine, j'ai toujours payé mais je ne suis jamais présenté, ils ont encaissé mais m'ont jamais appelé...

Tant que l'argent rentre dans les caisses, ils sont contents.

Tu n'a rien compris au système.
Ce n'est pas le gendarme qui encaisse, et il en a strictement rien a fou... que tu paye ou non, car il n'y a rien qui tombe dans sa poche( contrairement à la légende) car sinon tu ne pourrai pas faire 50metres sans en prendre une.
Tu es simplement tombé sur mec cool qui n'a pas voulu en faire trop.
En ne te présentant pas, tu l'a simplement prit pour un c.., et le prochain motard qu’il prendra ce fera ouvrir le c.. grace a toi.

Voila la simple explication a abusé de la "gentillesse" des flics tu les transforme petit a petit en enc...( il ya en a qui le sont d'origine on est d'accord)

[fujiwara]

Je me suis fait arréter avec la SUB ligne en 76 bien bruyante.

Il me dit le pot est d origine sur cette voiture.?

Non, mais il est homologué.

C est pas parque c est vendu que c est homologué

Bin c est marqué dessus, FOR RACE ONLY.

OK mais il fait un peut de bruit a mon gouts

Circulez

[tonyjee]

MoTT, généralement c'est la brigade des contrôles techniques qui a le droit de t'immobiliser et de te confisquer le vehicule ou de te convoquer pour expertiser l'auto ... Les autres nan sauf pour des défault de pneumatiques (lisses) ou d'éléments en défaut sur ton vehicule pouvant être dangereux pour les autres usagers ...

Dans mon coin en RP quand il décide de faire des controles .. c'est chaud .. .. En fait à 6 kilometres c'est la bridade des CT et à 10 kms vers paris (gennevilliers) le banc de puissance de la brigade de CT .. ... On est cerné :] ... Mais bon on roule quand meme hein

Du moment que tu fais pas le dingue et que tu roule normalement

[Oncle Fétide]

Quand procède t'on à l'immobilisation et la mise en fourrière des véhicules?
Elle peuvent être décidées dans des cas d'infractions prévues par le code de la route afin de préserver:
- la sécurité des usagers de la route,
- la tranquillité et l'hygiène publiques,
- l'esthétique des sites et paysages classés,
- le bon état de la voirie.

Un véhicule peut être immobilisé:
- en cas de conduite en état d'ivresse, de défaut de permis ou d'assurance du conducteur,
- si le véhicule représente un danger pour les usagers de la route du fait de son mauvais état,
- s'il est anormalement bruyant ou polluant.


Un véhicule peut être immobilisé:
- en cas de circulation dans les espaces naturels,
- en cas d'entrave à la circulation,
- en cas de non respect des contrôles technique,
- pour usage de feux et avertisseurs sonores spéciaux irréguliers.


Un véhicule peut être mis en fourrière, notamment:
- en cas d'entrave à la circulation,
- pour stationnement irrégulier, gênant, abusif ou dangereux,
- pour défaut de présentation aux contrôles techniques ou de non exécution des réparations prescrites.


Un véhicule peut être mis en fourrière:
- pour infraction à la protection des sites et paysages classés,
- en cas de circulation dans les espaces naturels,
- si l'infraction qui avait motivé l'immobilisation du véhicule n'a pas cessé dans les 48 heures suivantes.


Qui décide?

L'immobilisation d'un véhicule est décidée:
- en règle générale, par un agent ou un officier de police judiciaire, (Police Nationale ou Police Municipale)
- dans certains cas, par d'autres agents de l'Etat (agents des ponts et chaussés, agents des douanes, inspecteurs des transports, contrôleurs des transports terrestres...).


Un résumé sinon pour les plus pechu:

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode...e=20091207



On peut suivant les infractions:

-Immobiliser le véhicule à l'endroit de infractions ( alcool, stup..)

-Emettre une fiche provisoire de circulation ( c'est le même formulaire ) dans ce cas le contrevenant a 7 jours pour effectuer les travaux et représenter son véhicule.

Durant ce laps de temps on peut restreindre le propriétaire aux seuls trajet nécessaire a la réparation et sa vérification ( donc de sa maison au garage ou ct et de sa maison au commissariat).

Une fois que l'infraction cesse ( changement des pneus, passage au ct ( MÊME SI CELUI CI A UNE CONTRE VISITE)) le contrevenant retourne au commissariat, présente son véhicule en conformité et l’Officier de Police Judiciaire présent pourra lever l'immo.

Dans le cas d'une alcoo ou stup, il suffit que le contrevenant se présente avec une personne titulaire d'une permis pour pouvoir faire cesser l'immo( Non alcoolisé, ne pas rire c'est arrivé 50 fois que le remplaçant soit plus bourré que le contrevenant).

Le non respect d'une mesure d’immobilisation est un amende forfaitaire minorée de 90e + mise en fourrière.


Voila.

je pense que ce sujet a plus sa place dans assurance, juridique..

[BloodyMurder]

J'ai un pote qui s'est fait arrété (Sub GT avec ligne) pour bruit excessif, carte grise prise et obligation de changer la ligne. Mais bon c'est peut etre différent, y'avait une main levée contre lui deja pour bruit excessif ! :roll:

[tonyjee]

Oncle Fétide, ah ben voila .. c'est plus clair déjà ...:]

déplacé dans la bonne section

[Blista]

BloodyMurder, main levée ? J'ai pas compris.
Main courante peut-être ?

[tonyjee]

Blista, il a surement voulu dire ça .. ... ptain une main courante c'est pas bon ..