Besoin d'aide pour importé une voiture

[SEY-59]

Salut a tous ,

Voila mon petit problème :

Le weekend dernier je suis aller voir une honda d'occasion trouver en Belgique ( du coté de Anvers 200km de chez moi ) .

Le véhicule me plait et j'aimerai aller le cherché dans une quinzaine de jours , le problème est que je ne comprend vraiment rien au niveau de la législation .

J'aurai besoin de l'avis de quelqu'un qui a déjà acheté une voiture en Belgique .

Pour info , le propriétaire a un certificat de conformité datant de 2004 , dois-je en redemander un nouveau ou celui-ci fera l'affaire ?

A savoir que le vendeur est un Belge-Néerlandophone , au point de vu du certificat de cession du vehicule , il sera en neerlandais . Sa pause problème pour le passage en france ?

quelqu'un pourrait m'apporter son aide ?

Merci d'avance

[Dorifutosan]

Si c'est un véhicule original de belgique, il doit te remettre 4 documents :

1) Le certificat de conformité original
2) Le certificat d'immatriculation au nom de l'actuel propriétaire (équivalent de cg française)
3) Le papier du contrôle technique, accompagné d'un document "car-pass" et d'une demande d'immatriculation.
4) Une facture de vente, le cas échéant écrite à la main s'il s'agit d'un particulier qui te vend l'auto.

à savoir que pour le point 3), le car-pass et la demande d'immatriculation sont censés être fournis lors de la vente d'un véhicule, mais le plus souvent le vendeur ne le fait pas car ça réduit la validité de l'immatriculation à 2 mois et en plus il faut payer un contrôle technique spécial occasion qui évidemment coute plus cher que la visite "normale"

Le certificat de conformité est délivré une seule fois à la vente de l'auto neuve en concession et suit le véhicule tout au long de sa vie.

Pour le passage en france je ne sais pas trop comment ça se passe, mais attention : si la voiture n'a pas été vendue neuve en belgique (importée d'un autre pays donc) ça pose problème en france. Comment le savoir ? ton certificat de conformité doit dater de l'année ou ton véhicule a été vendu neuf en concession (donc la voiture que tu convoites doit avoir une 1ère immat de 2004 si ton coc est de 2004, tu peux voir la date de 1ère immat sur le certificat d'immatriculation)

Pour le certificat de cession, rien ne t'empêche de le recopier à la main en français, c'est pas une traduction officielle, mais tant que tu gardes le n° de châssis et le nom du vendeur, je ne vois pas pourquoi il y aurait un problème

EDIT : ah oui ! Le vendeur garde ses plaques d'immatriculation, alors il faudra que tu prennes tes dispositions pour rappatrier le véhicule privé de plaques

[SEY-59]

Merci pour ta réponse Dorifutosan .

pour les plaques j'ai lu ça quelque part en effet :/ et avoir un plateau c'est impossible pour moi .

concernant le vehicule c'est une integra sur le certificat d'imatriculation :

Datum eerste inschrijving B. 29/01/1998
Datum laatste inschrijving (B.1.) 15/01/2015

mais le certificat de conformité est tamponné : 01/09/2004

le contrôle technique date de 17/09/2015 - 17/11/2015

c'est bon pour la passer en france ou il doit le repasser ?

[Dorifutosan]

franchement j'y connais pas grand chose dans le sens BE->FR mais si ton CoC date de 2004 alors que la voiture est de 88, faut voir de quel pays elle vient à l'origine (ou pourquoi le CoC est postérieur à la voiture ...), car si c'est hors UE tu te tapes une homologation complète il me semble.

Si le CT est valable "que" jusque septembre/novembre ça veut dire qu'il ne l'a passé qu'en septembre/novembre 2014, donc soit c'est un CT normal et donc pas de carpass + demande d'immat', soit c'est un CT avec demande d'immat et donc le proprio ne peut plus rouler avec.

En ce qui concerne la France je pense qu'il te faut quand même une demande d'immat belge pour faire ta cg mais je suis pas sur, à confirmer avec quelqu'un qui s'y connait mieux que moi en procédures FR

[SEY-59]

le vendeur pense aussi que le véhicule provient d'Allemagne ou Holland , lui la racheté a un Belge .

tu pense que je peux rencontrer des problèmes avec le COC ?

[Nakago]

Si le plateau est impossible pour toi il faut que tu ailles à Bruxelles. Il y a une rue où se trouvent plein de sociétés de transit qui te vendront un pack plaques transit + assurance. C'est valable jusqu'à la fin du mois si achat entre le 1 et le 15 sinon jusqu'à la fin du mois suivant et un peu plus cher.
Il faut y aller le matin absolument car le ministère ferme ses portes à 14h donc le transitaire y amène ses dossiers un peu avant. Tu récupères les plaques à partir de 16 ou 17h.
Par contre du coup c'est CT avec demande d'immatriculation obligatoire.
Et attention si le vendeur est un particulier je crois qu'il faut une copie de la carte d'identité. Le plus simple est d'en choisir un sur le net et les appeler.
Mais ça te donnera une CG belge à ton nom en français. Il faudra que je vérifie dans mon dossier quelle(s) CG j'ai donnée(s) à la pref.

Après en France il vaut peut-être mieux avoir les documents en français (c'était mon cas donc je ne me suis pas posé la question).
Pour le CT il faut qu'il soit de l'UE et moins de 6 mois.
Assure toi bien que la voiture a été vendue neuve en UE sinon c'est passage par la case homologation. L'administration française ne regarde que le pays d'origine de la voiture.

[boyou2]

'tain c'est carrément plus simple pour une caisse venant d'Allemagne

[niavlysj]

pour avoir fait les 2, allemagne ou belgique, c'est du pareil au même.

Bon, j'avais les 2 voitures déjà sur sol français, donc ça compte pas pareil, mais à partir de là, les démarches sont idem.

[Solooo95]

pas besoin de plateau pour la ramener il te faut des plaques provisoires.
Va voir sur transit plate.com. c'est la bas que j'avais pris les miennes que j'ai fait envoyer directement au garage pour qu'elle soit prête quand j'arrive.

[Nakago]

Les plaques transit c'est bien mais il faut pouvoir aller à Bruxelles.
Avec un plateau tu peux ramener la voiture sans plaques.
Après chacun décide selon ses moyens ce qu'il pense être plus avantageux.

[Solooo95]

Les plaques transit c'est bien mais il faut pouvoir aller à Bruxelles.
Avec un plateau tu peux ramener la voiture sans plaques.
Après chacun décide selon ses moyens ce qu'il pense être plus avantageux.

oui chacun fait comme il le sent apres y'a le train pour aller a Bruxelles

[Nakago]

Les plaques transit c'est bien mais il faut pouvoir aller à Bruxelles.
Avec un plateau tu peux ramener la voiture sans plaques.
Après chacun décide selon ses moyens ce qu'il pense être plus avantageux.

oui chacun fait comme il le sent apres y'a le train pour aller a Bruxelles  

Mais il faut arriver le matin. Et si le vendeur est un particulier je crois qu'il faut qu'il vienne aussi (ou peut-être qu'une copie de sa carte d'identité suffit).
Enfin y a quelques contraintes mais en contactant un transitaire ça se fait sans soucis. J'étais allé chez Bios Transit, le seul qui avait répondu à mes mails.