97 kms/h au lieu de 50

[willy21300]

Salut a tous
Ce matin je me suis fait prendre aux jumelles par les motards a 103 au lieu de 50 et retenu 97.
Je me suis fait suspendre mon permis sur le champ
Je souhaitais savoir ce que je risque ..... et surtout savoir dans combien de temps je vais recuperer mon permis..... Car je suis un peu paume avec leur nouvelle legislation
Merci d'avance

[ZEeD]

Bonjour,

http://www.legavox.fr/forum/droit-genera...5814_1.htm


bon courage !

[nickylarson]

Salut a tous
Ce matin je me suis fait prendre aux jumelles par les motards a 103 au lieu de 50 et retenu 97.
Je me suis fait suspendre mon permis sur le champ
Je souhaitais savoir ce que je risque ..... et surtout savoir dans combien de temps je vais recuperer mon permis..... Car je suis un peu paume avec leur nouvelle legislation
Merci d'avance

déjà tu as une rétention administrative de 72 heures durant lesquelles le sous prefet de chez toi va prendre un arreté provisoire de suspension immédiate qui peut aller de 15 jours à 6 mois (il ne peut pas plus) .
Je ne connais pas le bareme dans ta region mais vu que ca doit etre en agglo, table sur 2 ou 3 mois.
Edit : je précise que pour les 72h, s'est simplement le laps de temps entre la rétention et l'arrêté. Rien à voir avec la notification de l'arrété qui n'a pas de limite dans le temps ( meme si c'est une semaine après ce n'est pas caduque)
la durée de la suspension court depuis la date de la retention et non de la notification

tu dois surement avoir une convocation pour audition (si tu n'as pas ete entendu sur place) tu auras la notif de la suspension et la notif de la réponse pénale si le parquet fonctionne en Traitement Temp Reel.

en general c'est par ordonnance penale que ca se traite ( peine d'amende avec notif par courrier) mais pas obligé si le magistrat en décide autrement

si pas d'infraction connexe, tu as perdu 6 points là....

si tu étais en permis probatoire à 6 points : plus de permis ...
si tu étais en permis probatoire à 8 points ou plus : stage de sensibilisation obligatoire
si tu étais en normal : tu récupère ton capital dans 2 ans sans nouvelle infraction sinon la perte de points se cumule et décale d'autant la durée des 2 ans

Attention ! le délai court à partir du moment ou les points ont été enlevés et s'est totalement indépendant du volet pénal


voilà ;-)

[Natydoggy]

Bon courage ma couille!!! Tien nous au jus

[willy21300]

Yep cool ;(

[Oncle Fétide]

Rien a redire sur ce qu a dit nickylarson qui doit sûrement boser ds la même boite que moi iu celle d en face.
Bon courage compte entre 2 et 4 mois de spc la suspention administrative (préfet ) suffisant aux juges, si tu n est pas coutumier des faits tu n aura pas plus au pénal.

[willy21300]

3 a 6 mois de retrait ???? :0

[STAFFED7]

Hello, tu va avoir d'ici peu des news et connaitre la durée de ta suspension de permis, un bon conseil pour la suite, ne te présente surtout pas à ton audience au tribunal (fait une jolie lettre en recommandé quand même pour pas avoir d'emmerde), sa peut sauver ton permis

Enfin je parle si tu as 6 points ou moins, si t'en à plus tu peut aller à ton audience, tu perdras 6 points à la suite du jugement, une fois que ta condamnation est définitive. (logiquement)

Voilou, si t'a 6 pts ou moins, va pas au tribunal

ps : à mon avis en suspension tu va manger 3 ou 4 mois.
ps2 : je suis en trin de remarquer que retenue 97 = excès entre 40 et 50km/h et pas + 50km/h ! donc c'est 4 points pas 6, et c'est surtout moins grave car pas considéré "grand excès de vitesse"

[Oncle Fétide]

Ba oui mon gars, tu veux pas une lettre de félicitation en plus. :-).
Attend toi au minimum a 1 mois de suspension si tu a moins je déménage ds le ressort de ton tribunal .
Même si tu es en dessous des 50kmh , tu es en agglomeration, après c est une justice faite par des hommes donc si le préfet et ou le juge a passé un bon w.e. a Deauville avec leur maîtresse ca peut le faire.:-)

[STAFFED7]

1 mois t'es fou il aura mini 2 mois , et grand max 4, les 6 mois etc c'est la peine maxi que jamais personne prends comme les amendes encourut lors d'infractions et délits etc etc...

[Oncle Fétide]

On vera, tient nous au courant.

[nickylarson]

Hello, tu va avoir d'ici peu des news et connaitre la durée de ta suspension de permis, un bon conseil pour la suite, ne te présente surtout pas à ton audience au tribunal (fait une jolie lettre en recommandé quand même pour pas avoir d'emmerde), sa peut sauver ton permis

Enfin je parle si tu as 6 points ou moins, si t'en à plus tu peut aller à ton audience, tu perdras 6 points à la suite du jugement, une fois que ta condamnation est définitive. (logiquement)

Voilou, si t'a 6 pts ou moins, va pas au tribunal

ps : à mon avis en suspension tu va manger 3 ou 4 mois.
ps2 : je suis en trin de remarquer que retenue 97 = excès entre 40 et 50km/h et pas + 50km/h ! donc c'est 4 points pas 6, et c'est surtout moins grave car pas considéré "grand excès de vitesse"

rhooooo le con ... j'avais meme pas fait attention mdr

bref ca va allez pour ton permis désolé

[STAFFED7]

Hello, tu va avoir d'ici peu des news et connaitre la durée de ta suspension de permis, un bon conseil pour la suite, ne te présente surtout pas à ton audience au tribunal (fait une jolie lettre en recommandé quand même pour pas avoir d'emmerde), sa peut sauver ton permis

Enfin je parle si tu as 6 points ou moins, si t'en à plus tu peut aller à ton audience, tu perdras 6 points à la suite du jugement, une fois que ta condamnation est définitive. (logiquement)

Voilou, si t'a 6 pts ou moins, va pas au tribunal

ps : à mon avis en suspension tu va manger 3 ou 4 mois.
ps2 : je suis en trin de remarquer que retenue 97 = excès entre 40 et 50km/h et pas + 50km/h ! donc c'est 4 points pas 6, et c'est surtout moins grave car pas considéré "grand excès de vitesse"

rhooooo le con ... j'avais meme pas fait attention mdr

bref ca va allez pour ton permis désolé

T'inquiète j'ai remarqué qu'à la fin de mon post
On doit être fatigué

Oncle Fétide exact en ville j'y est pensé après sa joue aussi... à mon avis 3 ou 4 mois, ni plus ni moins.

Donc willy le pire va être le retrait puis après ben si t'a 5 points c'est tout bon, il t'en resteras 1 . Sinon fait un stage, il me semble que le copain à ma mère l'a fait tout pendant qu'il était en suspension, et avant qu'il passe au tribunal.

Il m'est arriver le même truc que toi y'a 8 mois, sauf 170 et des brouettes retenue 166, route limité 90 enfin 80 (permis -3 ans), + 3/4 trucs en plus qui allait pas , et j'avais que 2 pts, et à l'heure actuelle j'ai toujours mon permis :P. Si sa peut te rassurer

[willy21300]

Non les points ne posent pas probleme, j'ai 11 points Mais le truc c'est que je bosse toute la journee en bagnole, je fais du depannage !! Donc 3 a 6 mois a conduire sans permis c'est pas top quoi

[boyou2]

ba tu conduis pas, tu éviteras la saisie véhicule en cas de conduite sous le coup d'une suspension :roll:

[sysy22]

donc il se retrouvera au chômage.. courage mec en esperant que ça se passe bien pour toi dans les mois a venir

[Oncle Fétide]

Ca c est clair que c est pas drôle mais fallait y penser avant.
enfin bon on est pas la pour faire la morale, je pense que tu aura la réponse dans la journée.

[boyou2]

donc il se retrouvera au chômage.. courage mec en esperant que ça se passe bien pour toi dans les mois a venir

apres ca depends du patron, soit il est con et le vire, soit il le reclasse, en attendant de recup' son permis, et il est cool

[STAFFED7]

Arf ouais c'est con, dommage qu'il y a pu le permis blanc comme y'a quelques années..

[willy21300]

Pensez vous que je puisse faire une réclamation parce que les agents étaient caché et vraiment non visible.
La personne avec moi peut le certifier.

ou c'est de la couille en boite et je laisse couler ?

Merci encore pour toute vos réponses

[STAFFED7]

Tu peut surement mais à mon avis c'est peine perdu

[willy21300]

C'est ce que je pensais

[Oncle Fétide]

Ba c est le jeu ma pauvre lucette, fallait te cacher pour rouler vite.:-)

[Natydoggy]

Un autre témoin mon Willy si tu veut... David mon collègue est passer a coté de toi au moment ou tu t'es fait toper!!!

[Oncle Fétide]

Et???
Connais tu le moindre article de loi qui prevoit le placement d une jumelle eurolaser?

[willy21300]

Donc 2 mois de suspension administrative de mon permis..... J'ai reçu le recommandé aujourd'hui. Avec une visite médicale en prime comme prévu dans ces coups de temps là.
Je dois retourner au commissariat pour signer l'arrêté du préfet et c'est partit jusqu'au 3 juillet.
Dommage, fallait pas jouer.

[nickylarson]

Donc 2 mois de suspension administrative de mon permis..... J'ai reçu le recommandé aujourd'hui. Avec une visite médicale en prime comme prévu dans ces coups de temps là.
Je dois retourner au commissariat pour signer l'arrêté du préfet et c'est partit jusqu'au 3 juillet.
Dommage, fallait pas jouer.

ok.... il y a eu audition ou tu as une amende forfaitaire ?

[STAFFED7]

1 mois t'es fou il aura mini 2 mois , et grand max 4, les 6 mois etc c'est la peine maxi que jamais personne prends comme les amendes encourut lors d'infractions et délits etc etc...

Haha trop fort, j'ai gagner quoi ?
Sa va 2 mois sa aurait pu être pire, mais 2 mois sans permis tu les voit passer bien lentement bon courage

[willy21300]

Donc 2 mois de suspension administrative de mon permis..... J'ai reçu le recommandé aujourd'hui. Avec une visite médicale en prime comme prévu dans ces coups de temps là.
Je dois retourner au commissariat pour signer l'arrêté du préfet et c'est partit jusqu'au 3 juillet.
Dommage, fallait pas jouer.

ok.... il y a eu audition ou tu as une amende forfaitaire ?

Je n'ai pas reçu d'amende encore, c'est seulement le décision administrative....
Mais pense-tu que je risque une suspension judiciaire aussi par la suite?

[Oncle Fétide]

Non.
Vu le tarif elle sera égale a la spc administrative, donc tu n aura rien de plus, a part quelques denier a verser.